5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Titres restaurant
Description
:
Titres restaurant
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
30199770
Chèques-repas
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
30199770
Chèques-repas
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
18530000
Cadeaux et prix
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
22 Rue Sainte Barbe
Ville
:
Marseille
Code postal
:
13205
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
05/01/2027
Date de fin de durée
:
03/01/2030
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
reconduction tacite
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
85,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
La fourniture, la livraison et la gestion via une application smartphone concernant des titres restaurant et des titres cadeaux nominatifs dématérialisés, sous forme d'une seule et unique carte, conformément à la législation en vigueur pour les agents de l'Agence Régionale de la Biodiversité et de l'Environnement (Arbe). Cette carte devra permettre aux agents bénéficiaires de l'utiliser auprès de l'ensemble des commerçants et établissement affiliés au réseau d'acceptation, pour le règlement des dépenses éligibles au titre de la réglementation applicable aux titres-restaurant. La carte pourra être liée avec le compte bancaire de l'agent pour régler le reste de la somme due avec une seule et même carte. Pour les titres restaurant : - la quantité de tickets délivrés est en moyenne de 750 tickets par mois. - la valeur faciale des titres est fixée à la date d'effet du présent marché par délibération n° 2024/42 du Conseil d'administration de l'Arbe du 6 février 2024, à un montant de 9,25 euros. Les montants des titres-restaurant et des titre cadeaux, ainsi que le nombre de bénéficiaires, pourront évoluer pendant la durée du marché en fonction des délibérations de l'Arbe et des mouvements de personnel
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1856260
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1856260
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
05/10/2026
à 13:30
Lieu
:
Agence Régionale de la Biodiversité et de l'Environnement en Provence Alpes Côte d'Azur (Arbe Paca), 22 rue Sainte Barbe, Cs 80573, 13205 Marseille Cedex 01
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Marseille
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Titres cadeaux
Description
:
Titres cadeaux
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
30199770
Chèques-repas
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
18530000
Cadeaux et prix
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
18530000
Cadeaux et prix
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
22 Rue Sainte Barbe
Ville
:
Marseille
Code postal
:
13205
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
05/01/2027
Date de fin de durée
:
03/01/2030
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
reconduction tacite
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
10,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
La fourniture, la livraison et la gestion via une application smartphone concernant des titres cadeaux nominatifs dématérialisés, sous forme d'une seule et unique carte, conformément à la législation en vigueur pour les agents de l'Agence Régionale de la Biodiversité et de l'Environnement (Arbe). Cette carte devra permettre aux agents bénéficiaires de l'utiliser auprès de l'ensemble des commerçants et établissement affiliés au réseau d'acceptation, pour le règlement des dépenses éligibles au titre de la réglementation applicable aux titres-restaurant. La carte pourra être liée avec le compte bancaire de l'agent pour régler le reste de la somme due avec une seule et même carte. Pour les titres cadeaux : L'Arbe attribue des titres-cadeaux dans le cadre de sa politique d'action sociale à l'occasion des campagnes suivantes : ? La rentrée scolaire ? Les fêtes de fin d'année A la date d'effet du présent marché, les conditions d'attribution, les bénéficiaires concernés ainsi que les montants des titres-cadeaux sont déterminés par la délibération n°1922 du 2 mars 2023 de l'Arbe. Les montants des titre cadeaux, ainsi que le nombre de bénéficiaires, pourront évoluer pendant la durée du marché en fonction des délibérations de l'Arbe et des mouvements de personnel
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1856260
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1856260
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
05/10/2026
à 13:30
Lieu
:
Agence Régionale de la Biodiversité et de l'Environnement en Provence Alpes Côte d'Azur (Arbe Paca), 22 rue Sainte Barbe, Cs 80573, 13205 Marseille Cedex 01
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Marseille