186388 RES-0001 selec-w TEN-0001 186388 tenders 11 t-sme 8 t-esubm 11 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 186388 5000.00 Architecture : enquête de terrain et mise en forme des fiches typologiques de bâtis yes false true TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-07-22+02:00 Révision du Plan Local d'Urbanisme de la ville d'Arles et ses documents annexes false Sm26.021 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 9CCB8E3C-F8EE-F3C5-4AC28CCF556D9E3F +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ville-arles.fr ORG-0002 Ville d'Arles 90196 Hôtel de ville Arles 13637 FRL04 FRA 12157 de Carolis Patrick Maire 0490493636 correspondre@aws-france.com https://www.telerecours.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca Marseille 13002 FRL04 FRA 9CCB8E5B-F36D-F2FE-5044401B4F05B326 Le Greffe 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr ORG-0004 Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Marseille (CCIRA de Marseille) Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar) , Place Félix Baret Cs 80001 Marseille 13282 FRL04 FRA 9CCB8E6A-CDBF-7901-8FA36D662CB18C03 0484354554 catherine.pietri@paca.gouv.fr false UBO-0005 sme ORG-0005 Groupement ATOPIA SARL (mandataire, 75009 Paris) / IETI SAS (94200 IVRY SUR SEINE) / EURL AURELIE ROUQUETTE ARCHITECTURE (75011 Paris) / ETC SAS (75010 Paris) / CABINET LANDOT & ASSOCIES SELARL (75014 Paris) 14 Rue M Eleonore De Bellefond Paris 9 75009 FR101 FRA 1781261-1-0-1 contact@atopiaconseil.com UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 d6b42940-cd4d-4745-a74f-a450509ada08 be0ff34f-9b76-41f4-8322-18b4b94e3a8d 2026-07-28+02:00 17:11:06+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 26FS-COP-0845-F Révision du Plan Local d'Urbanisme de la ville d'Arles et ses documents annexes Procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux art. R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Deux tranches (art. R2113-4 à 6 du Code) : Tranche ferme (TF) : Révision du PLU ; tranche optionnelle (TO) : Révision du RLP. La révision du PLU constitue une obligation réglementaire avec une date limite à respecter au 22 février 2028. Montage composite mêlant marché et accord-cadre : -une partie « marché » qui correspond aux 2 tranches dont chacune est conclue à prix global forfaitaire ; -une partie « accord-cadre » à bons de commande (art. R2162-1 à 6 du Code), sans minimum et avec un maximum de 20 000 euro(s) HT pour la durée du marché en cas de prestations complémentaires, par l'émission de bons de commande notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins (art.R2162-13 & 14 du Code). La valeur estimée indiquée ci-dessous correspond au total des 2 tranches (hors partie à bons de commandes dont le maximum est de 20 000 euro(s) HT sur la durée du marché) services Le montant du marché public indiqué ci-dessus correspond à sa valeur maximale sur la durée totale, incluant la tranche ferme, la tranche optionnelle (sous réserve d'affermissement) et le montant maximum de la partie à bons de commande. Conformément à la loi du 17/07/1978 relative au droit d'accès aux documents administratifs, les pièces des marchés publics sont consultables en mairie d'Arles, Direction des Finances et Marchés Publics, Service des Marchés Publics, Hôtel de Ville, B.P. 90196, 13637 Arles Cedex. Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un: -Référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis -Recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication du présent avis Application « télérecours citoyen » accessible depuis le site www.telerecours.fr 165000 71410000 71410000 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un: -Référé précontractuel dans un délai de 11 jours à compter de la notification via le profil acheteur de la décision de rejet de leur candidature ou offre. -Référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE -Recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, pour les procédures adaptées au BOAMP et pour les procédures formalisées au JOUE Cf. le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0003 ORG-0004 true 166265-2026 false fa-wo-rc none S-PF-1781261 Révision du Plan Local d'Urbanisme de la ville d'Arles et ses documents annexes Procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux art. R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Deux tranches (art. R2113-4 à 6 du Code) : Tranche ferme (TF) : Révision du PLU ; tranche optionnelle (TO) : Révision du RLP. La révision du PLU constitue une obligation réglementaire avec une date limite à respecter au 22 février 2028. Montage composite mêlant marché et accord-cadre : -une partie « marché » qui correspond aux 2 tranches dont chacune est conclue à prix global forfaitaire ; -une partie « accord-cadre » à bons de commande (art. R2162-1 à 6 du Code), sans minimum et avec un maximum de 20 000 euro(s) HT pour la durée du marché en cas de prestations complémentaires, par l'émission de bons de commande notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins (art.R2162-13 & 14 du Code). La valeur estimée indiquée ci-dessous correspond au total des 2 tranches (hors partie à bons de commandes dont le maximum est de 20 000 euro(s) HT sur la durée du marché) services 71410000 71410000 2026-07-01+02:00 24 L'acheteur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché 2000-01-01Z 26-75578 26-31225 26-23688 3.2.5 Ville d'Arles Groupement ATOPIA SARL (mandataire, 75009 Paris) / IETI SAS (94200 IVRY SUR SEINE) / EURL AURELIE ROUQUETTE ARCHITECTURE (75011 Paris) / ETC SAS (75010 Paris) / CABINET LANDOT & ASSOCIES SELARL (75014 Paris) 2026-07-30 2026-10-25 118 Etude 13 Révision du Plan Local d'Urbanisme de la ville d'Arles et ses documents annexes Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-75578 du 28/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 26-75578
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville d'Arles
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Révision du Plan Local d'Urbanisme de la ville d'Arles et ses documents annexes
Description : Procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux art. R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Deux tranches (art. R2113-4 à 6 du Code) : Tranche ferme (TF) : Révision du PLU ; tranche optionnelle (TO) : Révision du RLP. La révision du PLU constitue une obligation réglementaire avec une date limite à respecter au 22 février 2028. Montage composite mêlant marché et accord-cadre : -une partie « marché » qui correspond aux 2 tranches dont chacune est conclue à prix global forfaitaire ; -une partie « accord-cadre » à bons de commande (art. R2162-1 à 6 du Code), sans minimum et avec un maximum de 20 000 euro(s) HT pour la durée du marché en cas de prestations complémentaires, par l'émission de bons de commande notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins (art.R2162-13 & 14 du Code). La valeur estimée indiquée ci-dessous correspond au total des 2 tranches (hors partie à bons de commandes dont le maximum est de 20 000 euro(s) HT sur la durée du marché)
Identifiant de la procédure : be0ff34f-9b76-41f4-8322-18b4b94e3a8d
Identifiant interne : 26FS-COP-0845-F
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71410000 Services d'urbanisme
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71410000 Services d'urbanisme
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 165,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le montant du marché public indiqué ci-dessus correspond à sa valeur maximale sur la durée totale, incluant la tranche ferme, la tranche optionnelle (sous réserve d'affermissement) et le montant maximum de la partie à bons de commande. Conformément à la loi du 17/07/1978 relative au droit d'accès aux documents administratifs, les pièces des marchés publics sont consultables en mairie d'Arles, Direction des Finances et Marchés Publics, Service des Marchés Publics, Hôtel de Ville, B.P. 90196, 13637 Arles Cedex. Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un: -Référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis -Recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication du présent avis Application « télérecours citoyen » accessible depuis le site www.telerecours.fr
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Révision du Plan Local d'Urbanisme de la ville d'Arles et ses documents annexes
Description : Procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux art. R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Deux tranches (art. R2113-4 à 6 du Code) : Tranche ferme (TF) : Révision du PLU ; tranche optionnelle (TO) : Révision du RLP. La révision du PLU constitue une obligation réglementaire avec une date limite à respecter au 22 février 2028. Montage composite mêlant marché et accord-cadre : -une partie « marché » qui correspond aux 2 tranches dont chacune est conclue à prix global forfaitaire ; -une partie « accord-cadre » à bons de commande (art. R2162-1 à 6 du Code), sans minimum et avec un maximum de 20 000 euro(s) HT pour la durée du marché en cas de prestations complémentaires, par l'émission de bons de commande notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins (art.R2162-13 & 14 du Code). La valeur estimée indiquée ci-dessous correspond au total des 2 tranches (hors partie à bons de commandes dont le maximum est de 20 000 euro(s) HT sur la durée du marché)
Identifiant interne : S-PF-1781261
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71410000 Services d'urbanisme
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71410000 Services d'urbanisme
Options :
Description des options : L'acheteur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 24 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 166265-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un: -Référé précontractuel dans un délai de 11 jours à compter de la notification via le profil acheteur de la décision de rejet de leur candidature ou offre. -Référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE -Recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, pour les procédures adaptées au BOAMP et pour les procédures formalisées au JOUE Cf. le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Marseille (CCIRA de Marseille)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un: -Référé précontractuel dans un délai de 11 jours à compter de la notification via le profil acheteur de la décision de rejet de leur candidature ou offre. -Référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE -Recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, pour les procédures adaptées au BOAMP et pour les procédures formalisées au JOUE Cf. le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 186,388 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 186,388 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Groupement ATOPIA SARL (mandataire, 75009 Paris) / IETI SAS (94200 IVRY SUR SEINE) / EURL AURELIE ROUQUETTE ARCHITECTURE (75011 Paris) / ETC SAS (75010 Paris) / CABINET LANDOT & ASSOCIES SELARL (75014 Paris)
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 186,388 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : 5,000 Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Description : Architecture : enquête de terrain et mise en forme des fiches typologiques de bâtis
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Sm26.021
Titre : Révision du Plan Local d'Urbanisme de la ville d'Arles et ses documents annexes
Date de conclusion du marché : 22/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 11
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 11
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 9CCB8E3C-F8EE-F3C5-4AC28CCF556D9E3F
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville d'Arles
Numéro d’enregistrement : 12157
Adresse postale : Hôtel de ville
Ville : Arles
Code postal : 13637
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : de Carolis Patrick
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0490493636
Adresse internet : http://www.ville-arles.fr
Profil de l’acheteur : http://marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 9CCB8E5B-F36D-F2FE-5044401B4F05B326
Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : Le Greffe
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Adresse internet : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Marseille (CCIRA de Marseille)
Numéro d’enregistrement : 9CCB8E6A-CDBF-7901-8FA36D662CB18C03
Adresse postale : Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar) , Place Félix Baret Cs 80001
Ville : Marseille
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone : 0484354554
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Groupement ATOPIA SARL (mandataire, 75009 Paris) / IETI SAS (94200 IVRY SUR SEINE) / EURL AURELIE ROUQUETTE ARCHITECTURE (75011 Paris) / ETC SAS (75010 Paris) / CABINET LANDOT & ASSOCIES SELARL (75014 Paris)
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1781261-1-0-1
Adresse postale : 14 Rue M Eleonore De Bellefond
Ville : Paris 9
Code postal : 75009
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@atopiaconseil.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d6b42940-cd4d-4745-a74f-a450509ada08 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/07/2026 à 17:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/07/2026
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L’essentiel du marché

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