16 ORG-0001 Mairie de Boulogne Billancourt 26 avenue André MORIZET Boulogne-Billancourt 92100 FR105 FRA 21920012800011 Service de la Commande Publique 01 55 18 43 16 Bal_marches_publics@mairie-boulogne-billancourt.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Cergy Pontoise 24 Boulevard de l'Hautil BP 30322, F Cergy Pontoise 95000 FR108 FRA 17950702500015 2.3 eforms-sdk-1.13 ca9c7909-5f6c-4c3a-8473-ba431571fb7d fcd9b71d-cb6b-4513-a934-bc00128c2c47 2026-07-29+02:00 10:59:16+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-notice exg-mis Voir DCE exg-mis-distortion Voir DCE exg-mis-partic-confl Voir DCE exg-mis-sanction Voir DCE 3 3 Appel d'offres ouvert open false 2600023 FOURNITURE ET LIVRAISON DE JEUX ET JOUETS L'accord-cadre concerne la fourniture et la livraison de jeux et jouets pour les établissements de petite enfance de la Ville. La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). supplies 368000 168000 37524000 37500000 Ville de Boulogne Billancourt Boulogne Billancourt 92100 FR105 FRA LOT-0001 no-eu-funds 26027 non-restricted-document https://www.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no allowed not-allowed quality Voir DCE price Voir DCE ORG-0001 ORG-0001 https://www.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-22+02:00 12:00:00+02:00 false 1000000000 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 1 Mobiliers d’imitation en bois Mobiliers d’imitation en bois supplies true services 80000 52000 37524000 37500000 Ville de Boulogne Billancourt Boulogne Billancourt 92100 FR105 FRA 4 L’accord-cadre est conclu pour un an à compter du 1er novembre 2026, ou à compter de la date de notification si postérieure à cette date. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année. Le montant maximum annuel de l’accord-cadre restera inchangé en cas de reconduction. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, 2 (deux) mois avant la fin de l'année d’exécution en cours. Toutefois la durée totale du marché ne pourra pas excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction de l’accord-cadre. Il ne peut pas non plus s’opposer à la non- reconduction de l’accord-cadre LOT-0002 no-eu-funds 26027 non-restricted-document https://www.maximilien.fr/ none epo-procurement-document not-allowed allowed no performance quality Voir DCE price Voir DCE ORG-0001 ORG-0001 https://www.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-22+02:00 12:00:00+02:00 false 10000000000 buyer-categories none fa-wo-rc Lot 2 Jeux et jouets spécifiques aux équipements de la petite enfance Jeux et jouets spécifiques aux équipements de la petite enfance supplies true 160000 65000 37524000 37500000 Ville de Boulogne Billancourt Boulogne Billancourt 92100 FR105 FRA 4 L’accord-cadre est conclu pour un an à compter du 1er novembre 2026, ou à compter de la date de notification si postérieure à cette date. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année. Le montant maximum annuel de l’accord-cadre restera inchangé en cas de reconduction. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, 2 (deux) mois avant la fin de l'année d’exécution en cours. Toutefois la durée totale du marché ne pourra pas excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction de l’accord-cadre. Il ne peut pas non plus s’opposer à la non- reconduction de l’accord-cadre. LOT-0003 no-eu-funds 26027 non-restricted-document https://www.maximilien.fr/ none epo-procurement-document not-allowed allowed no performance quality Voir DCE price Voir DCE ORG-0001 ORG-0001 https://www.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-22+02:00 12:00:00+02:00 false 10000000000 buyer-categories none fa-wo-rc Lot 3 Jeux de motricité intérieurs et extérieurs Jeux de motricité intérieurs et extérieurs supplies true 128000 51000 37500000 Ville de Boulogne Billancourt Boulogne Billancourt 92100 FR105 FRA 4 L’accord-cadre est conclu pour un an à compter du 1er novembre 2026, ou à compter de la date de notification si postérieure à cette date. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année. Le montant maximum annuel de l’accord-cadre restera inchangé en cas de reconduction. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, 2 (deux) mois avant la fin de l'année d’exécution en cours. Toutefois la durée totale du marché ne pourra pas excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction de l’accord-cadre. Il ne peut pas non plus s’opposer à la non- reconduction de l’accord-cadre 26-75727 3.2.5 Mairie de Boulogne Billancourt 2026-07-30 2026-09-22T12:00:00+02:00 2026-09-22 175 Jeux, jouets 92 FOURNITURE ET LIVRAISON DE JEUX ET JOUETS Avis de marché - Avis n° 26-75727 du 29/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 92
Annonce n° 26-75727
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Boulogne Billancourt
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON DE JEUX ET JOUETS
Description : L'accord-cadre concerne la fourniture et la livraison de jeux et jouets pour les établissements de petite enfance de la Ville. La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Identifiant de la procédure : fcd9b71d-cb6b-4513-a934-bc00128c2c47
Identifiant interne : 2600023
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offres ouvert
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37524000 Jeux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37500000 Jeux et jouets; attractions foraines
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ville de Boulogne Billancourt
Ville : Boulogne Billancourt
Code postal : 92100
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 168,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 368,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs liés à l’insolvabilité, aux conflits d’intérêts ou à une faute professionnelle : Voir DCE
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence : Voir DCE
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché : Voir DCE
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables : Voir DCE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Mobiliers d’imitation en bois
Description : Mobiliers d’imitation en bois
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 37524000 Jeux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37500000 Jeux et jouets; attractions foraines
Options :
Description des options : L’accord-cadre est conclu pour un an à compter du 1er novembre 2026, ou à compter de la date de notification si postérieure à cette date. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année. Le montant maximum annuel de l’accord-cadre restera inchangé en cas de reconduction. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, 2 (deux) mois avant la fin de l'année d’exécution en cours. Toutefois la durée totale du marché ne pourra pas excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction de l’accord-cadre. Il ne peut pas non plus s’opposer à la non- reconduction de l’accord-cadre
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ville de Boulogne Billancourt
Ville : Boulogne Billancourt
Code postal : 92100
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 52,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Prix
Description : Voir DCE
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1.0E9
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Boulogne Billancourt
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Boulogne Billancourt
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Boulogne Billancourt
Organisation qui traite les offres : Mairie de Boulogne Billancourt
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Jeux et jouets spécifiques aux équipements de la petite enfance
Description : Jeux et jouets spécifiques aux équipements de la petite enfance
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37524000 Jeux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37500000 Jeux et jouets; attractions foraines
Options :
Description des options : L’accord-cadre est conclu pour un an à compter du 1er novembre 2026, ou à compter de la date de notification si postérieure à cette date. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année. Le montant maximum annuel de l’accord-cadre restera inchangé en cas de reconduction. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, 2 (deux) mois avant la fin de l'année d’exécution en cours. Toutefois la durée totale du marché ne pourra pas excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction de l’accord-cadre. Il ne peut pas non plus s’opposer à la non- reconduction de l’accord-cadre.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ville de Boulogne Billancourt
Ville : Boulogne Billancourt
Code postal : 92100
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 65,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Prix
Description : Voir DCE
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1.0E10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Boulogne Billancourt
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Boulogne Billancourt
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Boulogne Billancourt
Organisation qui traite les offres : Mairie de Boulogne Billancourt
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Jeux de motricité intérieurs et extérieurs
Description : Jeux de motricité intérieurs et extérieurs
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37500000 Jeux et jouets; attractions foraines
Options :
Description des options : L’accord-cadre est conclu pour un an à compter du 1er novembre 2026, ou à compter de la date de notification si postérieure à cette date. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année. Le montant maximum annuel de l’accord-cadre restera inchangé en cas de reconduction. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, 2 (deux) mois avant la fin de l'année d’exécution en cours. Toutefois la durée totale du marché ne pourra pas excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction de l’accord-cadre. Il ne peut pas non plus s’opposer à la non- reconduction de l’accord-cadre
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ville de Boulogne Billancourt
Ville : Boulogne Billancourt
Code postal : 92100
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 51,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 128,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Voir DCE
Critère :
Type : Prix
Description : Voir DCE
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1.0E10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Boulogne Billancourt
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Boulogne Billancourt
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Boulogne Billancourt
Organisation qui traite les offres : Mairie de Boulogne Billancourt
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Mairie de Boulogne Billancourt
Numéro d’enregistrement : 21920012800011
Adresse postale : 26 avenue André MORIZET
Ville : Boulogne-Billancourt
Code postal : 92100
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : Service de la Commande Publique
Adresse électronique : Bal_marches_publics@mairie-boulogne-billancourt.fr
Téléphone : 01 55 18 43 16
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 24 Boulevard de l'Hautil BP 30322, F
Ville : Cergy Pontoise
Code postal : 95000
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ca9c7909-5f6c-4c3a-8473-ba431571fb7d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/07/2026 à 10:59
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/07/2026
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L’essentiel du marché

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