10000000 RES-0001 selec-w TEN-0001 TEN-0002 10000000 tenders 18 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 10000000 yes false false TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 TEN-0002 false 10000000 yes false false TPA-0002 LOT-0000 TEN-0002 CON-0001 2026-07-28+02:00 Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre des opérations d'aménagement des espaces publics false 2025930110000 TEN-0001 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0006 TPA-0002 ORG-0007 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA C58C83B9-BB39-FEE7-2714F114BEEE7EA6 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://seinesaintdenis.fr ORG-0002 Département de la Seine-Saint-Denis Hôtel du Département 3 esplanade Jean Moulin Bobigny 93000 FR106 FRA 55783 TROUSSEL Stéphane Président 0143939393 commande-publique@seinesaintdenis.fr ORG-0003 Hotel du Département Bobigny Cedex 93003 FR106 FRA 2010338 0143939393 commande-publique@seinesaintdenis.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris) Montreuil 93558 FR106 FRA C58C8408-E495-EE96-2ADE04F49DE0F22C 0149202000 0149202099 greffe.ta-montreuil@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris) Montreuil 93558 FR106 FRA C58C8435-A73F-31AC-88A4C45135D85660 0149202000 0149202099 greffe.ta-montreuil@juradm.fr false UBO-0006 large ORG-0006 ARTELIA 47 avenue de Lugo choisy le roi 94600 FR107 FRA 1716902-1-0-1 0177937541 ao-tdu@arteliagroup.com false UBO-0007 large ORG-0007 AREP 16 Av D Ivry Paris 13 75013 FR101 FRA 1716902-1-0-2 0183944700 celluleoffres@arep.fr UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 271aefd0-1f3a-40b8-b8d1-7ba1760c763d cbb3f842-7e17-4e36-a9b3-c1f25c8f4fc5 2026-07-29+02:00 12:10:40+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://marchespublics.seinesaintdenis.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 restricted false 2025930110 Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre des opérations d'aménagement des espaces publics La présente consultation concerne des missions de maîtrise d'oeuvre en application du livre IV du Code de la commande publique (partie réglementaire) relatif aux dispositions propres aux marchés publics liés à la maîtrise d'ouvrage publique et à la maîtrise d'oeuvre. Le contenu de chaque élément de mission est celui qui figure aux articles R2431-24 à R2431-31 du Code de la commande publique et est précisé au cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.). Les missions concernent l'aménagement des rues départementales, des espaces publics départementaux et/ ou sur des espaces publics relevant d'un intérêt départemental. Ces aménagements devront être vus en cohérence avec les aménagements existants ou prévus sur les espaces publics mitoyens communaux ou sous maîtrise d'ouvrage d'autres partenaires (SGP, EPT, RATP, etc). Les aménagements proposés porteront principalement sur des travaux d'infrastructure et intégreront l'ensemble des politiques départementales notamment en matière d'environnement : adaptation au changement climatique, sobriété carbone, préservation de la biodiversité, végétalisation des espaces publics, préservation des ressources, frugalité et économie circulaire (réemploi, réutilisation et recyclage des matériaux). Il est attendu des propositions sur leur capacité à accueillir des plantations et/ou intégrer des évolutions innovantes en matière d'assainissement, de régulation de la circulation, gestion des feux, etc. favorisant ainsi des usages nouveaux pour l'espace public départemental. Un référentiel environnemental de l'aménagement et des espaces publics est en cours d'élaboration, et son adoption par le Département, par délibération, est prévue en 2026. Il présidera ainsi à la programmation, la conception, la réalisation, l'exploitation et la maintenance des ouvrages, et constituera une pièce contractuelle des marchés de conception et de réalisation. Le groupement titulaire du présent marché devra donc intégrer dans ses prestations et dans le cadre de ses missions les prescriptions issues du référentiel suite à son adoption. Chaque mission sera commandée par l'émission d'un bon de commande ou par la passation d'un marché subséquent. Dans le cadre d'un marché subséquent, des missions non prévues dans le CCTP du DCE pourront être commandées (par exemple des études réglementaires). L'ensemble des projets, objets des commandes ou des marchés subséquents, se dérouleront sur le territoire de la Seine-Saint-Denis. Les missions comprennent les missions de base de maitrise d'oeuvre : avant -projet, projet, dossier de consultation des entreprises, assistance à la passation des contrats de travaux, visa des études d'exécution, direction de l'exécution des travaux ainsi que l'assistance apportée au maitre d'ouvrage lors des opérations préalables à la réception et pendant la période de garantie de parfait achèvement. Elles comprennent également des missions d'études d'esquisse, de synthèse « réseaux enterrés » (synthèse des études et coordination technique de dévoiement de réseaux), l'assistance au maitre d'ouvrage pour l'élaboration des dossiers de sécurité relatifs aux transports publics guidés et des missions d'ordonnancement, pilotage et coordination. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.) services 10000000 71300000 71311300 LOT-0000 no-eu-funds poi-exa 40 quality Critère 2 : Valeur technique poi-exa 20 quality Critère 3 : Valeur environnementale poi-exa 40 cost Critère 1 : Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 652017-2025 false fa-w-rc none S-PF-1716902 Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre des opérations d'aménagement des espaces publics La présente consultation concerne des missions de maîtrise d'oeuvre en application du livre IV du Code de la commande publique (partie réglementaire) relatif aux dispositions propres aux marchés publics liés à la maîtrise d'ouvrage publique et à la maîtrise d'oeuvre. Le contenu de chaque élément de mission est celui qui figure aux articles R2431-24 à R2431-31 du Code de la commande publique et est précisé au cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.). Les missions concernent l'aménagement des rues départementales, des espaces publics départementaux et/ ou sur des espaces publics relevant d'un intérêt départemental. Ces aménagements devront être vus en cohérence avec les aménagements existants ou prévus sur les espaces publics mitoyens communaux ou sous maîtrise d'ouvrage d'autres partenaires (SGP, EPT, RATP, etc). Les aménagements proposés porteront principalement sur des travaux d'infrastructure et intégreront l'ensemble des politiques départementales notamment en matière d'environnement : adaptation au changement climatique, sobriété carbone, préservation de la biodiversité, végétalisation des espaces publics, préservation des ressources, frugalité et économie circulaire (réemploi, réutilisation et recyclage des matériaux). Il est attendu des propositions sur leur capacité à accueillir des plantations et/ou intégrer des évolutions innovantes en matière d'assainissement, de régulation de la circulation, gestion des feux, etc. favorisant ainsi des usages nouveaux pour l'espace public départemental. Un référentiel environnemental de l'aménagement et des espaces publics est en cours d'élaboration, et son adoption par le Département, par délibération, est prévue en 2026. Il présidera ainsi à la programmation, la conception, la réalisation, l'exploitation et la maintenance des ouvrages, et constituera une pièce contractuelle des marchés de conception et de réalisation. Le groupement titulaire du présent marché devra donc intégrer dans ses prestations et dans le cadre de ses missions les prescriptions issues du référentiel suite à son adoption. Chaque mission sera commandée par l'émission d'un bon de commande ou par la passation d'un marché subséquent. Dans le cadre d'un marché subséquent, des missions non prévues dans le CCTP du DCE pourront être commandées (par exemple des études réglementaires). L'ensemble des projets, objets des commandes ou des marchés subséquents, se dérouleront sur le territoire de la Seine-Saint-Denis. Les missions comprennent les missions de base de maitrise d'oeuvre : avant -projet, projet, dossier de consultation des entreprises, assistance à la passation des contrats de travaux, visa des études d'exécution, direction de l'exécution des travaux ainsi que l'assistance apportée au maitre d'ouvrage lors des opérations préalables à la réception et pendant la période de garantie de parfait achèvement. Elles comprennent également des missions d'études d'esquisse, de synthèse « réseaux enterrés » (synthèse des études et coordination technique de dévoiement de réseaux), l'assistance au maitre d'ouvrage pour l'élaboration des dossiers de sécurité relatifs aux transports publics guidés et des missions d'ordonnancement, pilotage et coordination. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.) services other 71300000 71311300 2026-04-15+02:00 48 2000-01-01Z 26-75806 25-109600 25-121783 3.2.5 Département de la Seine-Saint-Denis ARTELIA AREP 2026-07-30 2026-10-26 455 Ingénierie 274 Prestations de services 93 Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre des opérations d'aménagement des espaces publics Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-75806 du 29/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 93
Annonce n° 26-75806
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de la Seine-Saint-Denis
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre des opérations d'aménagement des espaces publics
Description : La présente consultation concerne des missions de maîtrise d'oeuvre en application du livre IV du Code de la commande publique (partie réglementaire) relatif aux dispositions propres aux marchés publics liés à la maîtrise d'ouvrage publique et à la maîtrise d'oeuvre. Le contenu de chaque élément de mission est celui qui figure aux articles R2431-24 à R2431-31 du Code de la commande publique et est précisé au cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.). Les missions concernent l'aménagement des rues départementales, des espaces publics départementaux et/ ou sur des espaces publics relevant d'un intérêt départemental. Ces aménagements devront être vus en cohérence avec les aménagements existants ou prévus sur les espaces publics mitoyens communaux ou sous maîtrise d'ouvrage d'autres partenaires (SGP, EPT, RATP, etc). Les aménagements proposés porteront principalement sur des travaux d'infrastructure et intégreront l'ensemble des politiques départementales notamment en matière d'environnement : adaptation au changement climatique, sobriété carbone, préservation de la biodiversité, végétalisation des espaces publics, préservation des ressources, frugalité et économie circulaire (réemploi, réutilisation et recyclage des matériaux). Il est attendu des propositions sur leur capacité à accueillir des plantations et/ou intégrer des évolutions innovantes en matière d'assainissement, de régulation de la circulation, gestion des feux, etc. favorisant ainsi des usages nouveaux pour l'espace public départemental. Un référentiel environnemental de l'aménagement et des espaces publics est en cours d'élaboration, et son adoption par le Département, par délibération, est prévue en 2026. Il présidera ainsi à la programmation, la conception, la réalisation, l'exploitation et la maintenance des ouvrages, et constituera une pièce contractuelle des marchés de conception et de réalisation. Le groupement titulaire du présent marché devra donc intégrer dans ses prestations et dans le cadre de ses missions les prescriptions issues du référentiel suite à son adoption. Chaque mission sera commandée par l'émission d'un bon de commande ou par la passation d'un marché subséquent. Dans le cadre d'un marché subséquent, des missions non prévues dans le CCTP du DCE pourront être commandées (par exemple des études réglementaires). L'ensemble des projets, objets des commandes ou des marchés subséquents, se dérouleront sur le territoire de la Seine-Saint-Denis. Les missions comprennent les missions de base de maitrise d'oeuvre : avant -projet, projet, dossier de consultation des entreprises, assistance à la passation des contrats de travaux, visa des études d'exécution, direction de l'exécution des travaux ainsi que l'assistance apportée au maitre d'ouvrage lors des opérations préalables à la réception et pendant la période de garantie de parfait achèvement. Elles comprennent également des missions d'études d'esquisse, de synthèse « réseaux enterrés » (synthèse des études et coordination technique de dévoiement de réseaux), l'assistance au maitre d'ouvrage pour l'élaboration des dossiers de sécurité relatifs aux transports publics guidés et des missions d'ordonnancement, pilotage et coordination. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.)
Identifiant de la procédure : cbb3f842-7e17-4e36-a9b3-c1f25c8f4fc5
Identifiant interne : 2025930110
Type de procédure : Restreinte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71311300 Services de conseil en matière d'infrastructure
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre des opérations d'aménagement des espaces publics
Description : La présente consultation concerne des missions de maîtrise d'oeuvre en application du livre IV du Code de la commande publique (partie réglementaire) relatif aux dispositions propres aux marchés publics liés à la maîtrise d'ouvrage publique et à la maîtrise d'oeuvre. Le contenu de chaque élément de mission est celui qui figure aux articles R2431-24 à R2431-31 du Code de la commande publique et est précisé au cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.). Les missions concernent l'aménagement des rues départementales, des espaces publics départementaux et/ ou sur des espaces publics relevant d'un intérêt départemental. Ces aménagements devront être vus en cohérence avec les aménagements existants ou prévus sur les espaces publics mitoyens communaux ou sous maîtrise d'ouvrage d'autres partenaires (SGP, EPT, RATP, etc). Les aménagements proposés porteront principalement sur des travaux d'infrastructure et intégreront l'ensemble des politiques départementales notamment en matière d'environnement : adaptation au changement climatique, sobriété carbone, préservation de la biodiversité, végétalisation des espaces publics, préservation des ressources, frugalité et économie circulaire (réemploi, réutilisation et recyclage des matériaux). Il est attendu des propositions sur leur capacité à accueillir des plantations et/ou intégrer des évolutions innovantes en matière d'assainissement, de régulation de la circulation, gestion des feux, etc. favorisant ainsi des usages nouveaux pour l'espace public départemental. Un référentiel environnemental de l'aménagement et des espaces publics est en cours d'élaboration, et son adoption par le Département, par délibération, est prévue en 2026. Il présidera ainsi à la programmation, la conception, la réalisation, l'exploitation et la maintenance des ouvrages, et constituera une pièce contractuelle des marchés de conception et de réalisation. Le groupement titulaire du présent marché devra donc intégrer dans ses prestations et dans le cadre de ses missions les prescriptions issues du référentiel suite à son adoption. Chaque mission sera commandée par l'émission d'un bon de commande ou par la passation d'un marché subséquent. Dans le cadre d'un marché subséquent, des missions non prévues dans le CCTP du DCE pourront être commandées (par exemple des études réglementaires). L'ensemble des projets, objets des commandes ou des marchés subséquents, se dérouleront sur le territoire de la Seine-Saint-Denis. Les missions comprennent les missions de base de maitrise d'oeuvre : avant -projet, projet, dossier de consultation des entreprises, assistance à la passation des contrats de travaux, visa des études d'exécution, direction de l'exécution des travaux ainsi que l'assistance apportée au maitre d'ouvrage lors des opérations préalables à la réception et pendant la période de garantie de parfait achèvement. Elles comprennent également des missions d'études d'esquisse, de synthèse « réseaux enterrés » (synthèse des études et coordination technique de dévoiement de réseaux), l'assistance au maitre d'ouvrage pour l'élaboration des dossiers de sécurité relatifs aux transports publics guidés et des missions d'ordonnancement, pilotage et coordination. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.)
Identifiant interne : S-PF-1716902
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71311300 Services de conseil en matière d'infrastructure
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/04/2026
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 652017-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Coût
Description : Critère 1 : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Hotel du Département
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 10,000,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ARTELIA
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 10,000,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025930110000
Titre : Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre des opérations d'aménagement des espaces publics
Date de conclusion du marché : 28/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : AREP
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 10,000,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025930110000
Titre : Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre des opérations d'aménagement des espaces publics
Date de conclusion du marché : 28/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 18
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : C58C83B9-BB39-FEE7-2714F114BEEE7EA6
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département de la Seine-Saint-Denis
Numéro d’enregistrement : 55783
Adresse postale : Hôtel du Département 3 esplanade Jean Moulin
Ville : Bobigny
Code postal : 93000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : TROUSSEL Stéphane
Adresse électronique : commande-publique@seinesaintdenis.fr
Téléphone : 0143939393
Adresse internet : https://seinesaintdenis.fr
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.seinesaintdenis.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Hotel du Département
Numéro d’enregistrement : 2010338
Ville : Bobigny Cedex
Code postal : 93003
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : commande-publique@seinesaintdenis.fr
Téléphone : 0143939393
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : C58C8408-E495-EE96-2ADE04F49DE0F22C
Adresse postale : 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Ville : Montreuil
Code postal : 93558
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : 0149202000
Télécopieur : 0149202099
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : C58C8435-A73F-31AC-88A4C45135D85660
Adresse postale : 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Ville : Montreuil
Code postal : 93558
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : 0149202000
Télécopieur : 0149202099
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : ARTELIA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1716902-1-0-1
Adresse postale : 47 avenue de Lugo
Ville : choisy le roi
Code postal : 94600
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : ao-tdu@arteliagroup.com
Téléphone : 0177937541
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
8.1 ORG-0007
Nom officiel : AREP
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1716902-1-0-2
Adresse postale : 16 Av D Ivry
Ville : Paris 13
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : celluleoffres@arep.fr
Téléphone : 0183944700
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 271aefd0-1f3a-40b8-b8d1-7ba1760c763d - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/07/2026 à 12:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/07/2026
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L’essentiel du marché

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