50000 RES-0001 selec-w TEN-0001 50000 tenders 2 t-sme 2 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 TEN-0003 TEN-0004 TEN-0005 50000 tenders 4 t-sme 4 t-esubm 4 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0006 TEN-0007 TEN-0008 TEN-0009 50000 tenders 4 t-sme 4 t-esubm 4 CON-0003 CON-0004 LOT-0003 TEN-0001 false 10000 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 30000 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 TEN-0003 false 30000 not-known TPA-0004 LOT-0002 TEN-0003 TEN-0004 false 30000 not-known TPA-0006 LOT-0002 TEN-0004 TEN-0005 false 30000 not-known TPA-0008 LOT-0002 TEN-0005 TEN-0006 false 10000 not-known TPA-0003 LOT-0003 TEN-0006 TEN-0007 false 10000 not-known TPA-0005 LOT-0003 TEN-0007 TEN-0008 false 10000 not-known TPA-0007 LOT-0003 TEN-0008 TEN-0009 false 10000 not-known TPA-0009 LOT-0003 TEN-0009 CON-0001 2026-07-28+02:00 Transports scolaire en allers et retours pour des cycles patinoire à Buisson Rond false 261602 TEN-0001 CON-0002 2026-06-29+02:00 Transports Par Autocars Assures Aux Ecoles Publiques Et Autres Services De La Ville De Chambery (Hors Piscines) false 261603 TEN-0002 TEN-0003 TEN-0004 TEN-0005 CON-0003 2026-06-29+02:00 Transports Par Autocars Assures Aux Ecoles Publiques Et Autres Services De La Ville De Chambery (Hors Piscines) false 262604 TEN-0006 TEN-0007 CON-0004 2026-06-29+02:00 Transports Par Autocars Assures Aux Ecoles Publiques Et Autres Services De La Ville De Chambery (Hors Piscines) false 261604 TEN-0008 TEN-0009 TPA-0001 ORG-0005 TPA-0002 ORG-0006 TPA-0003 ORG-0007 TPA-0004 ORG-0008 TPA-0005 ORG-0009 TPA-0006 ORG-0010 TPA-0007 ORG-0011 TPA-0008 ORG-0012 TPA-0009 ORG-0013 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA C58CD632-A029-4CCD-D2FE770BB30CECDD +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.chambery.fr ORG-0002 Ville de Chambéry 11105 Hôtel de Ville Place de l'hôtel de Ville Chambéry 73011 FRK27 FRA 49066 REPENTIN Thierry 0479602094 marchespublics@mairie-chambery.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA C58CD667-CF94-C0E0-403C73FA2B50E529 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0004 Comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges 79 Cours charlemagne Lyon 69002 FRK26 FRA C58CD679-9AAD-97C0-DFB3C9871EC4D6DC 0472772130 ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr false UBO-0005 sme ORG-0005 TRANSAVOIE 926 Av De La Houille Blanche Chambery 73000 FRK27 FRA 1795398-1-1-1 0479683280 Nicolas.pruvot@transdev.com false UBO-0006 large ORG-0006 AUTOCARS FAURE Bp14 Valencin 38540 FRK24 FRA 1795398-1-2-1 0474974244 autocarsfaure@fauretransport.fr false UBO-0007 large ORG-0007 AUTOCARS FAURE Bp14 Valencin 38540 FRK24 FRA 1795398-1-3-1 0474974244 utocarsfaure@fauretransport.fr false UBO-0008 large ORG-0008 SAVOIE AUTOCARS TRANSPORT Zone Industrielle avenue Paul Louis Merlin Montmelian 73800 FRK27 FRA 1795398-1-2-2 0476358080 developpement.montmelian@groupeperraud.com false UBO-0009 large ORG-0009 SAVOIE AUTOCARS TRANSPORT Zone Industrielle Avenue Paul Louis Merlin Montmelian 73800 FRK27 FRA 1795398-1-3-2 0476358080 developpement.montmelian@groupeperraud.com false UBO-0010 large ORG-0010 TRANSAVOIE 926 Av De La Houille Blanche Chambery 73000 FRK27 FRA 1795398-1-2-3 0479683280 Nicolas.pruvot@transdev.com false UBO-0011 sme ORG-0011 TRANSAVOIE 926 Av De La Houille Blanche Chambery 73000 FRK27 FRA 1795398-1-3-3 0479683280 Nicolas.pruvot@transdev.com false UBO-0012 large ORG-0012 SAS CB AUTOCARS 250 rue Denis Papin Belley 01300 FRK21 FRA 1795398-1-2-4 0458110251 contact@cbautocars.fr false UBO-0013 sme ORG-0013 SAS CB AUTOCARS 245 Rte De Culoz Ceyzerieu 01350 FRK21 FRA 1795398-1-3-4 0458110251 contact@cbautocars.fr UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA UBO-0008 FRA UBO-0009 FRA UBO-0010 FRA UBO-0011 FRA UBO-0012 FRA UBO-0013 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 502fd2dc-b906-4d92-8f22-01dc5756acc9 1402bb1e-4623-44c3-a425-76b79c41f24e 2026-07-29+02:00 12:10:42+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.chambery.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2616 TRANSPORTS PAR AUTOCARS ASSURES AUX ECOLES PUBLIQUES ET AUTRES SERVICES DE LA VILLE DE CHAMBERY (HORS PISCINES) L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction services Le lot 2 est passé sous la forme d'un accord cadre mono-attributaire à bons de commande. Les lots 3 et 4 donnent lieu à des accords-cadres à marché subséquent attribués à 4 attributaires. Les montants indiqués correspondent à des maximums à ne pas dépasser , le cas échéant, commun aux attributaires. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur rendez-vous dans le respect des informations communicables. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr 150000 60130000 60100000 60112000 60140000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 20 quality Valeur technique de l'offre per-exa 20 quality Prise en compte de la notion de développement durable per-exa 60 price Prix Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004 true 191399-2026 false fa-w-rc none 02 Transports scolaire en allers et retours pour des cycles patinoire à Buisson Rond Transports scolaire en allers et retours pour des cycles patinoire à Buisson Rond services other 60130000 60130000 60100000 60112000 60140000 2 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 no-eu-funds per-exa 20 quality Valeur technique de l'offre per-exa 20 quality Prise en compte de la notion de développement durable per-exa 60 price Prix Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004 true 191399-2026 false fa-w-rc none 03 Transports en allers et retours pour des sorties scolaires et manifestations ponctuelles ne dépassant pas une journée Transports en allers et retours pour des sorties scolaires et manifestations ponctuelles ne dépassant pas une journée services other 60130000 60130000 60100000 60112000 60140000 2 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 no-eu-funds per-exa 20 quality Valeur technique de l'offre per-exa 20 quality Prise en compte de la notion de développement durable per-exa 60 price Prix Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004 true 191399-2026 false fa-w-rc none 04 Transports en allers et retours sur plusieurs jours Transports en allers et retours sur plusieurs jours services other 60130000 60130000 60100000 60112000 60140000 2 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 2000-01-01Z 26-75807 26-28337 3.2.5 Ville de Chambéry TRANSAVOIE AUTOCARS FAURE AUTOCARS FAURE SAVOIE AUTOCARS TRANSPORT SAVOIE AUTOCARS TRANSPORT TRANSAVOIE TRANSAVOIE SAS CB AUTOCARS SAS CB AUTOCARS 2026-07-30 2026-10-26 347 Transport 73 TRANSPORTS PAR AUTOCARS ASSURES AUX ECOLES PUBLIQUES ET AUTRES SERVICES DE LA VILLE DE CHAMBERY (HORS PISCINES) Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-75807 du 29/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 73
Annonce n° 26-75807
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Chambéry
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : TRANSPORTS PAR AUTOCARS ASSURES AUX ECOLES PUBLIQUES ET AUTRES SERVICES DE LA VILLE DE CHAMBERY (HORS PISCINES)
Description : L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure : 1402bb1e-4623-44c3-a425-76b79c41f24e
Identifiant interne : 2616
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60140000 Transport non régulier de passagers
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 150,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le lot 2 est passé sous la forme d'un accord cadre mono-attributaire à bons de commande. Les lots 3 et 4 donnent lieu à des accords-cadres à marché subséquent attribués à 4 attributaires. Les montants indiqués correspondent à des maximums à ne pas dépasser , le cas échéant, commun aux attributaires. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur rendez-vous dans le respect des informations communicables. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Transports scolaire en allers et retours pour des cycles patinoire à Buisson Rond
Description : Transports scolaire en allers et retours pour des cycles patinoire à Buisson Rond
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60140000 Transport non régulier de passagers
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 191399-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Transports en allers et retours pour des sorties scolaires et manifestations ponctuelles ne dépassant pas une journée
Description : Transports en allers et retours pour des sorties scolaires et manifestations ponctuelles ne dépassant pas une journée
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60140000 Transport non régulier de passagers
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 191399-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Transports en allers et retours sur plusieurs jours
Description : Transports en allers et retours sur plusieurs jours
Identifiant interne : 04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60140000 Transport non régulier de passagers
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 191399-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 50,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : TRANSAVOIE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 10,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 261602
Titre : Transports scolaire en allers et retours pour des cycles patinoire à Buisson Rond
Date de conclusion du marché : 28/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AUTOCARS FAURE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 30,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 261603
Titre : Transports Par Autocars Assures Aux Ecoles Publiques Et Autres Services De La Ville De Chambery (Hors Piscines)
Date de conclusion du marché : 29/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : SAVOIE AUTOCARS TRANSPORT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 30,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 261603
Titre : Transports Par Autocars Assures Aux Ecoles Publiques Et Autres Services De La Ville De Chambery (Hors Piscines)
Date de conclusion du marché : 29/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : TRANSAVOIE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 30,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 261603
Titre : Transports Par Autocars Assures Aux Ecoles Publiques Et Autres Services De La Ville De Chambery (Hors Piscines)
Date de conclusion du marché : 29/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : SAS CB AUTOCARS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 30,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 261603
Titre : Transports Par Autocars Assures Aux Ecoles Publiques Et Autres Services De La Ville De Chambery (Hors Piscines)
Date de conclusion du marché : 29/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AUTOCARS FAURE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 10,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 262604
Titre : Transports Par Autocars Assures Aux Ecoles Publiques Et Autres Services De La Ville De Chambery (Hors Piscines)
Date de conclusion du marché : 29/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : SAVOIE AUTOCARS TRANSPORT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 10,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 262604
Titre : Transports Par Autocars Assures Aux Ecoles Publiques Et Autres Services De La Ville De Chambery (Hors Piscines)
Date de conclusion du marché : 29/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : TRANSAVOIE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 10,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 261604
Titre : Transports Par Autocars Assures Aux Ecoles Publiques Et Autres Services De La Ville De Chambery (Hors Piscines)
Date de conclusion du marché : 29/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : SAS CB AUTOCARS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 10,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 261604
Titre : Transports Par Autocars Assures Aux Ecoles Publiques Et Autres Services De La Ville De Chambery (Hors Piscines)
Date de conclusion du marché : 29/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : C58CD632-A029-4CCD-D2FE770BB30CECDD
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Chambéry
Numéro d’enregistrement : 49066
Adresse postale : Hôtel de Ville Place de l'hôtel de Ville
Ville : Chambéry
Code postal : 73011
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Point de contact : REPENTIN Thierry
Adresse électronique : marchespublics@mairie-chambery.fr
Téléphone : 0479602094
Adresse internet : http://www.chambery.fr
Profil de l’acheteur : http://www.chambery.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : C58CD667-CF94-C0E0-403C73FA2B50E529
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges
Numéro d’enregistrement : C58CD679-9AAD-97C0-DFB3C9871EC4D6DC
Adresse postale : 79 Cours charlemagne
Ville : Lyon
Code postal : 69002
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Téléphone : 0472772130
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : TRANSAVOIE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1795398-1-1-1
Adresse postale : 926 Av De La Houille Blanche
Ville : Chambery
Code postal : 73000
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Adresse électronique : Nicolas.pruvot@transdev.com
Téléphone : 0479683280
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : AUTOCARS FAURE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1795398-1-2-1
Adresse postale : Bp14
Ville : Valencin
Code postal : 38540
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : autocarsfaure@fauretransport.fr
Téléphone : 0474974244
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0007
Nom officiel : AUTOCARS FAURE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1795398-1-3-1
Adresse postale : Bp14
Ville : Valencin
Code postal : 38540
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : utocarsfaure@fauretransport.fr
Téléphone : 0474974244
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003
8.1 ORG-0008
Nom officiel : SAVOIE AUTOCARS TRANSPORT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1795398-1-2-2
Adresse postale : Zone Industrielle avenue Paul Louis Merlin
Ville : Montmelian
Code postal : 73800
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Adresse électronique : developpement.montmelian@groupeperraud.com
Téléphone : 0476358080
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0009
Nom officiel : SAVOIE AUTOCARS TRANSPORT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1795398-1-3-2
Adresse postale : Zone Industrielle Avenue Paul Louis Merlin
Ville : Montmelian
Code postal : 73800
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Adresse électronique : developpement.montmelian@groupeperraud.com
Téléphone : 0476358080
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003
8.1 ORG-0010
Nom officiel : TRANSAVOIE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1795398-1-2-3
Adresse postale : 926 Av De La Houille Blanche
Ville : Chambery
Code postal : 73000
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Adresse électronique : Nicolas.pruvot@transdev.com
Téléphone : 0479683280
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0011
Nom officiel : TRANSAVOIE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1795398-1-3-3
Adresse postale : 926 Av De La Houille Blanche
Ville : Chambery
Code postal : 73000
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Adresse électronique : Nicolas.pruvot@transdev.com
Téléphone : 0479683280
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003
8.1 ORG-0012
Nom officiel : SAS CB AUTOCARS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1795398-1-2-4
Adresse postale : 250 rue Denis Papin
Ville : Belley
Code postal : 01300
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@cbautocars.fr
Téléphone : 0458110251
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0013
Nom officiel : SAS CB AUTOCARS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1795398-1-3-4
Adresse postale : 245 Rte De Culoz
Ville : Ceyzerieu
Code postal : 01350
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@cbautocars.fr
Téléphone : 0458110251
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 502fd2dc-b906-4d92-8f22-01dc5756acc9 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/07/2026 à 12:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/07/2026
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L’essentiel du marché

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