16 https://www.chu-reims.fr ORG-0001 Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d'établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne 45, rue Cognacq-Jay Reims cedex 51092 FRF23 FRA 265 100 057 00487 +33 326832531 cellulemarches@chu-reims.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne 25, rue du Lycée Châlons-en-Champagne cedex 51036 FRF23 FRA 175 100 056 00019 +33 326668687 greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 97611ee5-6f50-4ecf-8180-2ec2b0ca3a0c c9202581-5791-4fde-8740-431f62ad4032 2026-07-29+02:00 12:16:22.98+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr body-pl health ORG-0001 epo-procurement-document 15 15 open false AO-039-Nutrition-Pediatrique N° 039 - Fournitures de produits & dispositifs pour nutrition pédiatrique Le marché a pour objet la fourniture de produits et dispositifs pour nutrition pédiatrique pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont : le CHU de Reims, le CH Auban Moët d'Epernay et le CH Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne. Le présent marché prend la forme d’un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l’article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l’émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est mono-attributaire et conclu sans minimum avec avec un maximum. Les quantités estimatives annuelles sont fixées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au Cahier des Clauses Techniques Particulières (annexe n° 1 au CCTP). Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Le marché est divisé en 228 lots détaillés dans l'état récapitulatif des besoins (annexe n° 1 au CCTP) qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr. supplies Le montant estimatif indiqué au 2.1.3 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions comprises). -- La présente procédure s’inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC). Le Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d’établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés, ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non-reconduction et résiliation. Le ou les établissements parties bénéficiaires assure(nt), à titre individuel, l’exécution des marchés et réalise(nt) notamment les opérations suivantes : commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d’exécution. -- Le marché est passé pour la période à compter du 1er janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit : du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028 / du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2029 / du 1er janvier 2030 au 31 décembre 2030. -- Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des échantillons, des fiches techniques et notices d’utilisation selon les modalités précisées ci-après. La production d’échantillons est nécessaire à l’évaluation des produits. Le nombre d'échantillons à fournir figurant à l’annexe n° 3 du présent Règlement de la Consultation devra être scrupuleusement respecté. L’absence de remise d’échantillons, des fiches techniques et des notices d’utilisation constituera un motif de rejet de la proposition des candidats. Les échantillons doivent parvenir au plus tard à la date et heure limites de remise des offres. Les frais engagés pour les échantillons et toute procédure attachée seront à la charge exclusive des candidats. -- *Les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique, sur la plate-forme de dématérialisation des Achats de l’État (PLACE), en dehors des pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées (échantillons, …), jusqu’à la date et heure limites de remise des offres. Pour les pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées, les modalités d’envoi sont définies au CCTP. Les candidats auront également la possibilité d’effectuer un double envoi à savoir la transmission électronique accompagnée d’une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l’article III de l’annexe n° 1 au RC qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. *Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au RC (annexe n° 1). 15884000 Reims FRF23 FRA LOT-0001 no-eu-funds true DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (55 %) / 2) Qualité des produits (35%) / 3) Qualité environnementale (10%). Le détail figure dans le RC. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et Garonne. ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-30+01:00 15:00:00+01:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 1 ALIMENT LACTE DE REGIME POUR PREMATURE ET NOURRISSON DE FAIBLE POIDS DE NAISSANCE (poids de naissance supérieur à 1800g) en nourettes et poudre L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum (cf. article 2.1 ci-avant) supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). 10256 15884000 Reims FRF23 FRA 4 LOT-0002 no-eu-funds true DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (55 %) / 2) Qualité des produits (35%) / 3) Qualité environnementale (10%). Le détail figure dans le RC. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et Garonne. ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-30+01:00 15:00:00+01:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 2 POUDRE EPAISSISSANTES A BASES DE CAROUBE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum (cf. article 2.1 ci-avant) supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). 2840 15884000 Reims FRF23 FRA 4 LOT-0003 no-eu-funds true DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (55 %) / 2) Qualité des produits (35%) / 3) Qualité environnementale (10%). Le détail figure dans le RC. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et Garonne. ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-30+01:00 15:00:00+01:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 3 ALIMENT LACTE POUR NOURRISSONS SANS OGM jusqu'à 5 mois révolus L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum (cf. article 2.1 ci-avant) supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). 70704 15884000 Reims FRF23 FRA 4 LOT-0004 no-eu-funds true DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (55 %) / 2) Qualité des produits (35%) / 3) Qualité environnementale (10%). Le détail figure dans le RC. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et Garonne. ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-30+01:00 15:00:00+01:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 4 ALIMENT LACTE POUR NOURRISSONS SANS OGM jusqu'à 5 mois révolus en mini biberon 70 ml L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum (cf. article 2.1 ci-avant) supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). 4032 15884000 Reims FRF23 FRA 4 LOT-0005 no-eu-funds true DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (55 %) / 2) Qualité des produits (35%) / 3) Qualité environnementale (10%). Le détail figure dans le RC. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et Garonne. ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-30+01:00 15:00:00+01:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 5 LAIT DE SUITE POUR NOURRISSON à compter du 6 ème mois et jusqu'à 11 mois révolus L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum (cf. article 2.1 ci-avant) supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). 10272 15884000 Reims FRF23 FRA 4 LOT-0006 no-eu-funds true DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (55 %) / 2) Qualité des produits (35%) / 3) Qualité environnementale (10%). Le détail figure dans le RC. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et Garonne. ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-30+01:00 15:00:00+01:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 6 LAIT DE CROISSANCE à partir de 1 an L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum (cf. article 2.1 ci-avant) supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). 4344 15884000 Reims FRF23 FRA 4 LOT-0007 no-eu-funds true DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (55 %) / 2) Qualité des produits (35%) / 3) Qualité environnementale (10%). Le détail figure dans le RC. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et Garonne. ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-30+01:00 15:00:00+01:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 7 PREPARATION LACTEE POUR NOURRISSON EPAISSIE A L'AMIDON DE MAÏS ET/OU POMMES DE TERRE <2g/100ml L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum (cf. article 2.1 ci-avant) supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). 968 15884000 Reims FRF23 FRA 4 LOT-0008 no-eu-funds true DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (55 %) / 2) Qualité des produits (35%) / 3) Qualité environnementale (10%). Le détail figure dans le RC. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et Garonne. ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-30+01:00 15:00:00+01:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 8 PREPARATION EN POUDRE SANS LACTOSE en cas de Diarrhée Aigue L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum (cf. article 2.1 ci-avant) supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). 500 15884000 Reims FRF23 FRA 4 LOT-0009 no-eu-funds true DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (55 %) / 2) Qualité des produits (35%) / 3) Qualité environnementale (10%). Le détail figure dans le RC. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et Garonne. ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-30+01:00 15:00:00+01:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 9 SUPPLEMENT PROTIDIQUE POUR NOURRISSONS ET PREMATURES L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum (cf. article 2.1 ci-avant) supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). 35040 15884000 Reims FRF23 FRA 4 LOT-0010 no-eu-funds true DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (55 %) / 2) Qualité des produits (35%) / 3) Qualité environnementale (10%). Le détail figure dans le RC. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et Garonne. ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-30+01:00 15:00:00+01:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 10 PREPARATION DIETETIQUE POUR NOURRISSONS L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum (cf. article 2.1 ci-avant) supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). 30068 15884000 Reims FRF23 FRA 4 LOT-0011 no-eu-funds true DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (55 %) / 2) Qualité des produits (35%) / 3) Qualité environnementale (10%). Le détail figure dans le RC. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et Garonne. ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-30+01:00 15:00:00+01:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 11 POUDRE EPAISSISSANTES A BASES DE D'AMIDON en cas de régurgitation sévère L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum (cf. article 2.1 ci-avant) supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). 37620 15884000 Reims FRF23 FRA 4 LOT-0012 no-eu-funds true DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (55 %) / 2) Qualité des produits (35%) / 3) Qualité environnementale (10%). Le détail figure dans le RC. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et Garonne. ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-30+01:00 15:00:00+01:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 12 LAITS 1er AGE POUR CONSTIPATIONS ET COLIQUES L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum (cf. article 2.1 ci-avant) supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). 12800 15884000 Reims FRF23 FRA 4 LOT-0013 no-eu-funds true DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (55 %) / 2) Qualité des produits (35%) / 3) Qualité environnementale (10%). Le détail figure dans le RC. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et Garonne. ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-30+01:00 15:00:00+01:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 13 POCHE PLASTIQUE ALIMENTAIRE STERILE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum (cf. article 2.1 ci-avant) supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). 16908 15884000 Reims FRF23 FRA 4 LOT-0014 no-eu-funds true DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (55 %) / 2) Qualité des produits (35%) / 3) Qualité environnementale (10%). Le détail figure dans le RC. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et Garonne. ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-30+01:00 15:00:00+01:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 14 PREPARATION LACTE EN POUDRE HYDROLYSEE POUR COMPLEMENT D'ALLAITEMENT L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum (cf. article 2.1 ci-avant) supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). 616 15884000 Reims FRF23 FRA 4 LOT-0015 no-eu-funds true DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (55 %) / 2) Qualité des produits (35%) / 3) Qualité environnementale (10%). Le détail figure dans le RC. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et Garonne. ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-30+01:00 15:00:00+01:00 false 1000 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 15 PREPARATION LACTE HYDROLYSEE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum (cf. article 2.1 ci-avant) supplies Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). 524 15884000 Reims FRF23 FRA 4 26-75812 3.2.5 Centre hospitalier Universitaire de Reims, en sa qualité d'établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne 2026-07-30 2026-09-30T15:00:00+01:00 2026-10-29 88 Denrées alimentaires 51 N° 039 – Fourniture de produits & dispositifs pour nutrition pédiatrique Avis de marché - Avis n° 26-75812 du 29/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 51
Annonce n° 26-75812
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d'établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : N° 039 - Fournitures de produits & dispositifs pour nutrition pédiatrique
Description : Le marché a pour objet la fourniture de produits et dispositifs pour nutrition pédiatrique pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont : le CHU de Reims, le CH Auban Moët d'Epernay et le CH Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne. Le présent marché prend la forme d’un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l’article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l’émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est mono-attributaire et conclu sans minimum avec avec un maximum. Les quantités estimatives annuelles sont fixées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au Cahier des Clauses Techniques Particulières (annexe n° 1 au CCTP). Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Le marché est divisé en 228 lots détaillés dans l'état récapitulatif des besoins (annexe n° 1 au CCTP) qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr.
Identifiant de la procédure : c9202581-5791-4fde-8740-431f62ad4032
Identifiant interne : AO-039-Nutrition-Pediatrique
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15884000 Aliments pour nourrissons
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Reims
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 2.1.3 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions comprises). -- La présente procédure s’inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC). Le Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d’établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés, ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non-reconduction et résiliation. Le ou les établissements parties bénéficiaires assure(nt), à titre individuel, l’exécution des marchés et réalise(nt) notamment les opérations suivantes : commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d’exécution. -- Le marché est passé pour la période à compter du 1er janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit : du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028 / du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2029 / du 1er janvier 2030 au 31 décembre 2030. -- Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des échantillons, des fiches techniques et notices d’utilisation selon les modalités précisées ci-après. La production d’échantillons est nécessaire à l’évaluation des produits. Le nombre d'échantillons à fournir figurant à l’annexe n° 3 du présent Règlement de la Consultation devra être scrupuleusement respecté. L’absence de remise d’échantillons, des fiches techniques et des notices d’utilisation constituera un motif de rejet de la proposition des candidats. Les échantillons doivent parvenir au plus tard à la date et heure limites de remise des offres. Les frais engagés pour les échantillons et toute procédure attachée seront à la charge exclusive des candidats. -- *Les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique, sur la plate-forme de dématérialisation des Achats de l’État (PLACE), en dehors des pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées (échantillons, …), jusqu’à la date et heure limites de remise des offres. Pour les pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées, les modalités d’envoi sont définies au CCTP. Les candidats auront également la possibilité d’effectuer un double envoi à savoir la transmission électronique accompagnée d’une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l’article III de l’annexe n° 1 au RC qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. *Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au RC (annexe n° 1).
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 15
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 15
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : ALIMENT LACTE DE REGIME POUR PREMATURE ET NOURRISSON DE FAIBLE POIDS DE NAISSANCE (poids de naissance supérieur à 1800g) en nourettes et poudre
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum (cf. article 2.1 ci-avant)
Identifiant interne : LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15884000 Aliments pour nourrissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Reims
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,256 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (55 %) / 2) Qualité des produits (35%) / 3) Qualité environnementale (10%). Le détail figure dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : POUDRE EPAISSISSANTES A BASES DE CAROUBE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum (cf. article 2.1 ci-avant)
Identifiant interne : LOT 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15884000 Aliments pour nourrissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Reims
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,840 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (55 %) / 2) Qualité des produits (35%) / 3) Qualité environnementale (10%). Le détail figure dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : ALIMENT LACTE POUR NOURRISSONS SANS OGM jusqu'à 5 mois révolus
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum (cf. article 2.1 ci-avant)
Identifiant interne : LOT 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15884000 Aliments pour nourrissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Reims
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 70,704 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (55 %) / 2) Qualité des produits (35%) / 3) Qualité environnementale (10%). Le détail figure dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : ALIMENT LACTE POUR NOURRISSONS SANS OGM jusqu'à 5 mois révolus en mini biberon 70 ml
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum (cf. article 2.1 ci-avant)
Identifiant interne : LOT 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15884000 Aliments pour nourrissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Reims
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,032 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (55 %) / 2) Qualité des produits (35%) / 3) Qualité environnementale (10%). Le détail figure dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : LAIT DE SUITE POUR NOURRISSON à compter du 6 ème mois et jusqu'à 11 mois révolus
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum (cf. article 2.1 ci-avant)
Identifiant interne : LOT 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15884000 Aliments pour nourrissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Reims
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,272 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (55 %) / 2) Qualité des produits (35%) / 3) Qualité environnementale (10%). Le détail figure dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : LAIT DE CROISSANCE à partir de 1 an
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum (cf. article 2.1 ci-avant)
Identifiant interne : LOT 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15884000 Aliments pour nourrissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Reims
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,344 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (55 %) / 2) Qualité des produits (35%) / 3) Qualité environnementale (10%). Le détail figure dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : PREPARATION LACTEE POUR NOURRISSON EPAISSIE A L'AMIDON DE MAÏS ET/OU POMMES DE TERRE <2g/100ml
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum (cf. article 2.1 ci-avant)
Identifiant interne : LOT 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15884000 Aliments pour nourrissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Reims
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 968 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (55 %) / 2) Qualité des produits (35%) / 3) Qualité environnementale (10%). Le détail figure dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : PREPARATION EN POUDRE SANS LACTOSE en cas de Diarrhée Aigue
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum (cf. article 2.1 ci-avant)
Identifiant interne : LOT 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15884000 Aliments pour nourrissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Reims
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (55 %) / 2) Qualité des produits (35%) / 3) Qualité environnementale (10%). Le détail figure dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : SUPPLEMENT PROTIDIQUE POUR NOURRISSONS ET PREMATURES
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum (cf. article 2.1 ci-avant)
Identifiant interne : LOT 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15884000 Aliments pour nourrissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Reims
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 35,040 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (55 %) / 2) Qualité des produits (35%) / 3) Qualité environnementale (10%). Le détail figure dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : PREPARATION DIETETIQUE POUR NOURRISSONS
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum (cf. article 2.1 ci-avant)
Identifiant interne : LOT 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15884000 Aliments pour nourrissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Reims
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 30,068 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (55 %) / 2) Qualité des produits (35%) / 3) Qualité environnementale (10%). Le détail figure dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : POUDRE EPAISSISSANTES A BASES DE D'AMIDON en cas de régurgitation sévère
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum (cf. article 2.1 ci-avant)
Identifiant interne : LOT 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15884000 Aliments pour nourrissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Reims
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 37,620 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (55 %) / 2) Qualité des produits (35%) / 3) Qualité environnementale (10%). Le détail figure dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : LAITS 1er AGE POUR CONSTIPATIONS ET COLIQUES
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum (cf. article 2.1 ci-avant)
Identifiant interne : LOT 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15884000 Aliments pour nourrissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Reims
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 12,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (55 %) / 2) Qualité des produits (35%) / 3) Qualité environnementale (10%). Le détail figure dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : POCHE PLASTIQUE ALIMENTAIRE STERILE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum (cf. article 2.1 ci-avant)
Identifiant interne : LOT 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15884000 Aliments pour nourrissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Reims
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 16,908 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (55 %) / 2) Qualité des produits (35%) / 3) Qualité environnementale (10%). Le détail figure dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : PREPARATION LACTE EN POUDRE HYDROLYSEE POUR COMPLEMENT D'ALLAITEMENT
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum (cf. article 2.1 ci-avant)
Identifiant interne : LOT 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15884000 Aliments pour nourrissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Reims
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 616 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (55 %) / 2) Qualité des produits (35%) / 3) Qualité environnementale (10%). Le détail figure dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et Garonne.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : PREPARATION LACTE HYDROLYSEE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum (cf. article 2.1 ci-avant)
Identifiant interne : LOT 15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15884000 Aliments pour nourrissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Reims
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 524 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (55 %) / 2) Qualité des produits (35%) / 3) Qualité environnementale (10%). Le détail figure dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3047064&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et Garonne.
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d'établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne
Numéro d’enregistrement : 265 100 057 00487
Adresse postale : 45, rue Cognacq-Jay
Ville : Reims cedex
Code postal : 51092
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Adresse électronique : cellulemarches@chu-reims.fr
Téléphone : +33 326832531
Adresse internet : https://www.chu-reims.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement : 175 100 056 00019
Adresse postale : 25, rue du Lycée
Ville : Châlons-en-Champagne cedex
Code postal : 51036
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Téléphone : +33 326668687
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 97611ee5-6f50-4ecf-8180-2ec2b0ca3a0c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/07/2026 à 12:16
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/07/2026
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L’essentiel du marché

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