249000 249000 RES-0001 selec-w TEN-0001 249000 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 198158 no TPA-0001 LOT-0001 2026ALF0139521 CON-0001 2026-07-07+02:00 2026-07-22+02:00 Location de longue durée (48 mois) sans entretien de 18 véhicules particuliers neufs à motorisation électrique pour les besoins du Conseil Départemental de la Côte-d’Or true 325742-2026 ORG-0001 2026ALF0139521 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0004 29 https://www.marches-securises.fr http://www.cotedor.fr ORG-0001 Conseil Départemental de Côte d'Or (21) 53 bis, Rue de la Préfecture CS 13501 Dijon CEDEX 21035 FRC11 FRA 22210001800019 +33 380636917 dgsd.prat.dfcp.scp@cotedor.fr https://dijon.tribunal-administratif.fr https://dijon.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Dijon 22 rue d'Assas Dijon 21000 FRC11 FRA 17210005900010 +33 380739100 +33 380733989 greffe.ta-dijon@juradm.fr ORG-0004 AUTOMOBILES DE BOURGOGNE PLACE SAINT EXUPERY DIJON 21000 FRC11 FRA 53347762600014 +33 380718300 vincent.andriot@groupejmj.com 2.3 eforms-sdk-1.12 92cad505-2d97-4bee-ab4b-c081b98bfab9 091b8774-a218-4558-8089-7a0dbd0c1ecf 2026-07-29Z 15:00:29Z 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-securises.fr la gen-pub ORG-0001 false open 2026ALF0139521 Location de longue durée (48 mois) sans entretien de 18 véhicules particuliers neufs à motorisation électrique pour les besoins du Conseil Départemental de la Côte-d’Or La consultation porte sur la location de longue durée (48 mois) sans entretien de 18 véhicules particuliers neufs à motorisation électrique pour les besoins du Conseil Départemental de la Côte-d'Or. Il pourra être proposé de racheter les véhicules à l'issue de la location de 48 mois supplies 249000 249000 34144900 La durée prévisionnelle de l'accord-cadre est de 60 mois à compter de sa date de notification, durée comprenant le délai où les bons de commande peuvent être émis, le temps de préparation et de remise des véhicules, la durée de location ainsi que les opérations de restitution ou de rachat des véhicules. L'accord-cadre se terminera à l'issue de l'opération de restitution des véhicules ou le cas échéant au rachat des véhicules. Il ne sera pas reconduit. La durée de la location est fixée à 4 ans (48 mois) à compter des dates de livraison des véhicules sur le site de la Direction des services techniques territorialisés. Côte-d'Or Dijon 21000 FRC11 FRA LOT-0001 no-eu-funds Se référer au règlement de la consultation per-exa 70 price Coût total du loyer pour la location des véhicules au vu du détail estimatif remis à l’offre per-exa 30 quality Valeur technique au vu du mémoire ORG-0001 ORG-0001 ORG-0003 ORG-0003 true false fa-wo-rc none 2026ALF0139521 Location de longue durée (48 mois) sans entretien de 18 véhicules particuliers neufs à motorisation électrique pour les besoins du Conseil Départemental de la Côte-d’Or Le présent accord-cadre a pour objet la location de longue durée (48 mois) sans entretien de 18 véhicules particuliers neufs à motorisation électrique pour les besoins du Conseil Départemental de la Côte-d’Or. supplies Titulaire : AUTOMOBILES DE BOURGOGNE Cotraitant : LEASYS France SAS Sans minimum Maximum : 18 véhicules particuliers à motorisation électriques Montant du détail estimatif : 237 790.08 € TTC other 249000 249000 34144900 Côte-d'Or Dijon 21000 FRC11 FRA 60 2000-01-01Z 26-75869 26-47036 3.2.5 Conseil Départemental de Côte d'Or (21) AUTOMOBILES DE BOURGOGNE 2026-07-30 2026-08-07 474 Véhicules (location) 21 Location de longue durée (48 mois) sans entretien de 18 véhicules particuliers neufs à motorisation électrique pour les besoins du Conseil Départemental de la Côte-d’Or Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-75869 du 29/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 21
Annonce n° 26-75869
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Location de longue durée (48 mois) sans entretien de 18 véhicules particuliers neufs à motorisation électrique pour les besoins du Conseil Départemental de la Côte-d’Or
Description : La consultation porte sur la location de longue durée (48 mois) sans entretien de 18 véhicules particuliers neufs à motorisation électrique pour les besoins du Conseil Départemental de la Côte-d'Or. Il pourra être proposé de racheter les véhicules à l'issue de la location de 48 mois
Identifiant de la procédure : 091b8774-a218-4558-8089-7a0dbd0c1ecf
Identifiant interne : 2026ALF0139521
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144900 Véhicules électriques
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Côte-d'Or
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires : La durée prévisionnelle de l'accord-cadre est de 60 mois à compter de sa date de notification, durée comprenant le délai où les bons de commande peuvent être émis, le temps de préparation et de remise des véhicules, la durée de location ainsi que les opérations de restitution ou de rachat des véhicules. L'accord-cadre se terminera à l'issue de l'opération de restitution des véhicules ou le cas échéant au rachat des véhicules. Il ne sera pas reconduit. La durée de la location est fixée à 4 ans (48 mois) à compter des dates de livraison des véhicules sur le site de la Direction des services techniques territorialisés.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 249,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 249,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Location de longue durée (48 mois) sans entretien de 18 véhicules particuliers neufs à motorisation électrique pour les besoins du Conseil Départemental de la Côte-d’Or
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la location de longue durée (48 mois) sans entretien de 18 véhicules particuliers neufs à motorisation électrique pour les besoins du Conseil Départemental de la Côte-d’Or.
Identifiant interne : 2026ALF0139521
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144900 Véhicules électriques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Côte-d'Or
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 60 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 249,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 249,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Titulaire : AUTOMOBILES DE BOURGOGNE Cotraitant : LEASYS France SAS Sans minimum Maximum : 18 véhicules particuliers à motorisation électriques Montant du détail estimatif : 237 790.08 € TTC
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Coût total du loyer pour la location des véhicules au vu du détail estimatif remis à l’offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique au vu du mémoire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se référer au règlement de la consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 249,000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 249,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 249,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AUTOMOBILES DE BOURGOGNE
Offre :
Identifiant de l’offre : 2026ALF0139521
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 198,158 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026ALF0139521
Titre : Location de longue durée (48 mois) sans entretien de 18 véhicules particuliers neufs à motorisation électrique pour les besoins du Conseil Départemental de la Côte-d’Or
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/07/2026
Date de conclusion du marché : 22/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 325742-2026
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Numéro d’enregistrement : 22210001800019
Adresse postale : 53 bis, Rue de la Préfecture CS 13501
Ville : Dijon CEDEX
Code postal : 21035
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : dgsd.prat.dfcp.scp@cotedor.fr
Téléphone : +33 380636917
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.cotedor.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22 rue d'Assas
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone : +33 380739100
Télécopieur : +33 380733989
Adresse internet : https://dijon.tribunal-administratif.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://dijon.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : AUTOMOBILES DE BOURGOGNE
Numéro d’enregistrement : 53347762600014
Adresse postale : PLACE SAINT EXUPERY
Ville : DIJON
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : vincent.andriot@groupejmj.com
Téléphone : +33 380718300
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 92cad505-2d97-4bee-ab4b-c081b98bfab9 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/07/2026 à 15:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/07/2026
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L’essentiel du marché

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