Ville De Limoges
21870850100018
LIMOGES CEDEX 1
87031
26-74839
Fouille d'archéologie préventive dans le cadre de la restauration de l'église Saint-Christophe de Beaune-les-Mines
45112000
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents, le cas échéant.
L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'à la transmission au maître d'ouvrage de l'attestation de validation du rapport final d'opération délivrée par la DRAC.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées
énoncé dans le Rc
Rubrique : Date et heure limites de réception des plis, Au lieu de 21/08/2026 à 12h30, lire 04/09/2026 à 12h30
26-76133
26-74839
3.2.5
Ville De Limoges
2026-07-30
2026-09-04
450
Fouille archéologique
87
Fouille d'archéologie préventive dans le cadre de la restauration de l'église Saint-Christophe de Beaune-les-Mines
Avis rectificatif - Avis n° 26-76133 du 30/07/2026
Département(s) de publication :
87
Annonce n°
26-76133
Travaux
Section 1 - Reference de l'avis initial
Section 2 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Ville De Limoges
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21870850100018
Ville : LIMOGES CEDEX 1
Code postal : 87031
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 87
Section 3 - Identification du marché
Intitulé du marché : Fouille d'archéologie préventive dans le cadre de la restauration de l'église Saint-Christophe de Beaune-les-Mines
Code CPV principal - Descripteur principal : 45112000
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents, le cas échéant.
L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'à la transmission au maître d'ouvrage de l'attestation de validation du rapport final d'opération délivrée par la DRAC.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Informations rectificatives
- Rubrique : Date et heure limites de réception des plis, Au lieu de 21/08/2026 à 12h30, lire 04/09/2026 à 12h30
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/07/2026
]]>
L’essentiel du marché
- Nom de l'organisme acheteur : Ville De Limoges
- Objet du marché : La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise
aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1
à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera
lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents, le
cas échéant. L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'à
la transmission au maître d'ouvrage de l'attestation de validation du rapport final
d'opération délivrée par la DRAC. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
et unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations
similaires envisagées
Informations pratiques
]]>