5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
LOT 3 : STRUCTURE BOIS - OSSATURE BOIS - BARDAGE
Description
:
Travaux relatifs à la réalisation de structures bois, ossature bois et bardage au sein du lycée Hector Berlioz
Identifiant interne
:
Berlioz Lot3 2026
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45000000
Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45261100
Travaux de charpente
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
La Côte Saint André
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
La présente consultation est lancée à la suite de la résiliation, par le maître d'ouvrage, du marché de travaux du lot n°3 « Structure bois – Ossature bois – Bardage » précédemment attribué. Cette résiliation a été prononcée pour faute du titulaire, à ses frais et risques, conformément aux stipulations du CCAG-Travaux et aux dispositions contractuelles applicables. La présente consultation a pour objet la conclusion d'un marché de substitution portant sur l'achèvement des prestations restant à exécuter.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
www.achatpublic.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/09/2026
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
La présente consultation est lancée à la suite de la résiliation, par le maître d'ouvrage, du marché de travaux du lot n°3 « Structure bois – Ossature bois – Bardage » précédemment attribué. Cette résiliation a été prononcée pour faute du titulaire, à ses frais et risques, conformément aux stipulations du CCAG-Travaux et aux dispositions contractuelles applicables. La présente consultation a pour objet la conclusion d'un marché de substitution portant sur l'achèvement des prestations restant à exécuter. Les candidats sont réputés avoir pris connaissance de cette situation.
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de l’acheteur et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.