16 https://epms-chancepoix.com/ ORG-0001 EPMS Chancepoix RD40 Chateau Landon 77570 FR102 FRA 26770032600015 Xavier Listwan +33 164455583 x.listwan@epmschancepoix.fr http://melun.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle Melun 77008 FR102 FRA 26770032600015 2.3 eforms-sdk-1.13 bdc851de-04c2-4b6a-8d0b-987da7357b18 fc2f2bb8-c11b-4c9b-ae62-d24c915d2230 2026-07-29+02:00 15:36:40+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA pub-undert health ORG-0001 epo-procurement-document open true Volonté de mettre en place un nouveau contrat cadre pour la rentrée scolaire 2026 en date du 31 août 2026. Prise de poste par un nouveau responsable des achats des marchés publics n'ayant pas eu le délai nécessaire pour réaliser cet appel d'offre en temps et en heure (précision prise de poste au 1er juin 2026). 2600001 TRANSPORT D’ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP ACCUEILLIS AU SEIN DE L'EPMS CHANCEPOIX La présente consultation concerne le transport d’enfants en situation de handicap mental accueillis à l’EPMS de Chancepoix. services 60130000 60100000 FR102 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/944149?orgAcronyme=a3c epo-procurement-document none no performance required allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/944149?orgAcronyme=a3c ORG-0001 ORG-0001 180 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-08-17+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 0 TRANSPORT D’ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP ACCUEILLIS AU SEIN DE L'EPMS CHANCEPOIX La présente consultation concerne le transport d’enfants en situation de handicap mental accueillis à l’EPMS de Chancepoix. services true 60130000 60100000 FR102 FRA 12 3 La reconduction du marché se fera par tacite reconduction, à la date anniversaire de la notification de marché. 26-75920 3.2.5 EPMS Chancepoix 2026-07-31 2026-08-17T10:00:00+02:00 2026-08-17 347 Transport 77 TRANSPORT D’ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP ACCUEILLIS AU SEIN DE L'EPMS CHANCEPOIX Avis de marché - Avis n° 26-75920 du 29/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 77
Annonce n° 26-75920
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : EPMS Chancepoix
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : TRANSPORT D’ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP ACCUEILLIS AU SEIN DE L'EPMS CHANCEPOIX
Description : La présente consultation concerne le transport d’enfants en situation de handicap mental accueillis à l’EPMS de Chancepoix.
Identifiant de la procédure : fc2f2bb8-c11b-4c9b-ae62-d24c915d2230
Identifiant interne : 2600001
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : oui
Justification de la procédure accélérée : Volonté de mettre en place un nouveau contrat cadre pour la rentrée scolaire 2026 en date du 31 août 2026. Prise de poste par un nouveau responsable des achats des marchés publics n'ayant pas eu le délai nécessaire pour réaliser cet appel d'offre en temps et en heure (précision prise de poste au 1er juin 2026).
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : TRANSPORT D’ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP ACCUEILLIS AU SEIN DE L'EPMS CHANCEPOIX
Description : La présente consultation concerne le transport d’enfants en situation de handicap mental accueillis à l’EPMS de Chancepoix.
Identifiant interne : 0
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La reconduction du marché se fera par tacite reconduction, à la date anniversaire de la notification de marché.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/944149?orgAcronyme=a3c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/944149?orgAcronyme=a3c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/08/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPMS Chancepoix
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EPMS Chancepoix
Organisation qui reçoit les demandes de participation : EPMS Chancepoix
Organisation qui traite les offres : EPMS Chancepoix
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : EPMS Chancepoix
Numéro d’enregistrement : 26770032600015
Adresse postale : RD40
Ville : Chateau Landon
Code postal : 77570
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Point de contact : Xavier Listwan
Adresse électronique : x.listwan@epmschancepoix.fr
Téléphone : +33 164455583
Adresse internet : https://epms-chancepoix.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : 26770032600015
Adresse postale : 43 rue du Général de Gaulle
Ville : Melun
Code postal : 77008
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : bdc851de-04c2-4b6a-8d0b-987da7357b18 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/07/2026 à 15:36
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/07/2026
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L’essentiel du marché

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