7252304 20000000 RES-0001 selec-w TEN-0001 20000000 t-sme 5 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 1 true false 7252304 no TPA-0001 LOT-0001 Offre - SOPRA CON-0001 2026-05-19+02:00 2026-06-17+02:00 true 42869549-2026 ORG-0001 SG-SAD3-045-25 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0003 true ORG-0004 false 29 https://www.ecologie.gouv.fr/ ORG-0001 Ministères de la Transition écologique, l'Aménagement du territoire, des Transports, de la Ville et du Logement - Secrétariat général Arche de la Défense - Paroi sud 92 PUTEAUX 92800 FR105 FRA 13001954000025 01 40 81 21 22 sad3.sas.daf.sg@developpement-durable.gouv.fr https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Cergy Pontoise 2-4 bd de l’Hautil BP 30322 Cergy-Pontoise cedex 95027 FR108 FRA 17950702500015 01 30 17 34 00 Greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr false https://www.soprasteria.com/fr large ORG-0003 Sopra Steria Group 1 rue Serpentine CS 50297 La Défense cedex 92903 FR105 FRA 32682006501560 0689803856 elias.tahtah@soprasteria.com false https://www.open.global/ large ORG-0004 Open Levallois Perret 92300 FR105 FRA 38103128500590 0171063128 IDF.Contact@Open-Groupe.Com 2.3 eforms-sdk-1.13 e9e47629-552b-4c9b-9b87-39d123ae0bca 72a8cee9-c729-4499-9946-50978b4df658 2026-07-29+02:00 17:15:30.000+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise cga gen-pub ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet open 95606-2026 false SG-SAD3-045-25 Prestations de maintenance et d’adaptation du SI SIAO: AMOE TMA et Infogérance. Le présent marché a pour objet l’achat de prestations de maintenance et d’adaptation du SI SIAO: AMOE TMA et Infogérance. services 20000000 72267100 FRG01 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 30 price Prix Critère 1 per-exa 60 quality Valeur technique Critère 2 per-exa 10 quality Performance environnementale Critère 3 Les renseignements sur les délais et voies de recours peuvent être obtenus auprès du Tribunal administratif de Cergy Pontoise. ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none SG-SAD3-045-25 Maintenance et d’adaptation du SI SIAO: AMOE TMA et Infogérance Prestations de maintenance et d’adaptation du SI SIAO: AMOE TMA et Infogérance services Réception de 5 offres. Conformément à l’article R. 2151-6 du Code de la commande publique, "si plusieurs offres sont successivement transmises par un même soumissionnaire, seule est ouverte la dernière offre reçue par l’acheteur dans le délai fixé pour la remise des offres". En conséquence, les plis EL.2 (SOPRA STERIA GROUP) et EL. 3 (CAPGEMINI TECHNOLOGY SERVICES), reçus en doublon, ont rejetés. 20000000 72267100 Les prestations d’AMOE - TMA seront réalisées soit dans les locaux du Titulaire ou soit dans les locaux de l’Administration, à la Cité Administrative de Nantes. FRG01 FRA 48 Le présent marché est conclu pour une période ferme de 24 mois à compter de sa date de notification. A l’issue de celle-ci, il est reconductible tacitement 2 fois pour par période de douze (12) mois sans que sa durée ne puisse excéder quarante-huit (48) mois. 2000-01-01+01:00 26-76025 26-13734 3.2.5 SG- MTEATTVL Sopra Steria Group Open 2026-07-31 2026-08-31 454 Informatique (maintenance serveurs et réseaux) 44 92 Maintenance et adaptation du SI SIAO : AMOE TMA et Infogérence Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-76025 du 29/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 44, 92
Annonce n° 26-76025
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ministères de la Transition écologique, l'Aménagement du territoire, des Transports, de la Ville et du Logement - Secrétariat général
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de maintenance et d’adaptation du SI SIAO: AMOE TMA et Infogérance.
Description : Le présent marché a pour objet l’achat de prestations de maintenance et d’adaptation du SI SIAO: AMOE TMA et Infogérance.
Identifiant de la procédure : 72a8cee9-c729-4499-9946-50978b4df658
Avis précédent : 95606-2026
Identifiant interne : SG-SAD3-045-25
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 20,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Maintenance et d’adaptation du SI SIAO: AMOE TMA et Infogérance
Description : Prestations de maintenance et d’adaptation du SI SIAO: AMOE TMA et Infogérance
Identifiant interne : SG-SAD3-045-25
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Options :
Description des options : Le présent marché est conclu pour une période ferme de 24 mois à compter de sa date de notification. A l’issue de celle-ci, il est reconductible tacitement 2 fois pour par période de douze (12) mois sans que sa durée ne puisse excéder quarante-huit (48) mois.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations d’AMOE - TMA seront réalisées soit dans les locaux du Titulaire ou soit dans les locaux de l’Administration, à la Cité Administrative de Nantes.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 20,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Réception de 5 offres. Conformément à l’article R. 2151-6 du Code de la commande publique, "si plusieurs offres sont successivement transmises par un même soumissionnaire, seule est ouverte la dernière offre reçue par l’acheteur dans le délai fixé pour la remise des offres". En conséquence, les plis EL.2 (SOPRA STERIA GROUP) et EL. 3 (CAPGEMINI TECHNOLOGY SERVICES), reçus en doublon, ont rejetés.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Critère 1
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Critère 2
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance environnementale
Description : Critère 3
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Les renseignements sur les délais et voies de recours peuvent être obtenus auprès du Tribunal administratif de Cergy Pontoise.
Organisation qui signe le marché : Ministères de la Transition écologique, l'Aménagement du territoire, des Transports, de la Ville et du Logement - Secrétariat général
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 7,252,304 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 20,000,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 20,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : Sopra Steria Group
Nom officiel : Open
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre - SOPRA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 7,252,304 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : SG-SAD3-045-25
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2026
Date de conclusion du marché : 17/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 42869549-2026
Organisation qui signe le marché : Ministères de la Transition écologique, l'Aménagement du territoire, des Transports, de la Ville et du Logement - Secrétariat général
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ministères de la Transition écologique, l'Aménagement du territoire, des Transports, de la Ville et du Logement - Secrétariat général
Numéro d’enregistrement : 13001954000025
Département : 92
Adresse postale : Arche de la Défense - Paroi sud
Ville : PUTEAUX
Code postal : 92800
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : sad3.sas.daf.sg@developpement-durable.gouv.fr
Téléphone : 01 40 81 21 22
Adresse internet : https://www.ecologie.gouv.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 2-4 bd de l’Hautil BP 30322
Ville : Cergy-Pontoise cedex
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : Greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 01 30 17 34 00
Adresse internet : https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Sopra Steria Group
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 32682006501560
Adresse postale : 1 rue Serpentine CS 50297
Ville : La Défense cedex
Code postal : 92903
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : elias.tahtah@soprasteria.com
Téléphone : 0689803856
Adresse internet : https://www.soprasteria.com/fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Open
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 38103128500590
Ville : Levallois Perret
Code postal : 92300
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : IDF.Contact@Open-Groupe.Com
Téléphone : 0171063128
Adresse internet : https://www.open.global/
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e9e47629-552b-4c9b-9b87-39d123ae0bca - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/07/2026 à 17:15
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/07/2026
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L’essentiel du marché

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