206000 206000 RES-0001 selec-w TEN-0001 90000 t-esubm 3 CON-0001 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 116000 t-esubm 2 CON-0002 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0002 TEN-0001 90000 no TPA-0001 LOT-0001 L'ATELIER PAPIER SOLEIL TEN-0002 no TPA-0001 LOT-0002 L'ATELIER PAPIER SOLEIL CON-0001 2026-07-16+01:00 Enlèvement et destruction des archives et des documents confidentiels de la CPAM de l'Hérault. (Marché réservé aux EA/ESAT L. 2113-12 du CCP et aux SIAE L. 2113-13 du CCP). true d87e4134-ff47-4664-89fb-87bd47888796-01 ORG-0001 Lot 1 TEN-0001 CON-0002 2026-07-16+01:00 Enlèvement et traitement des déchets divers de la CPAM de l'Hérault. (Marché réservé aux EA/ESAT L. 2113-12 du CCP et aux SIAE L. 2113-13 du CCP) true d87e4134-ff47-4664-89fb-87bd47888796-01 ORG-0001 Lot 2 TEN-0001 TPA-0001 L'ATELIER DU PAPIER SOLEIL ORG-0003 29 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 CPAM DE L'HERAULT 29 cours Gambetta MONTPELLIER CEDEX 9 34934 FRJ13 FRA 51760813900013 Service Achats-Marchés 0499525312 marches-contrats.cpam-herault@assurance-maladie.fr https://www.justice.gouv.fr ORG-0002 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE 6 rue Joseph Autran MARSEILLE CEDEX 6 13281 FRL04 FRA 17130111200776 0491155050 tj-marseille@justice.fr sme ORG-0003 L'ATELIER DU PAPIER SOLEIL 198 RUE CASSIOPEE VAILHAUQUES 34570 FRJ13 FRA 50194347600033 0499533683 contact@atelierpapiersoleil.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 2e1817f7-a15f-404a-9a0f-f2d8bf24d865 35fe1513-496b-47a9-a239-c35030e5b715 2026-07-30+02:00 13:49:13.405+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr body-pl soc-pro ORG-0001 open 34-26/09 Enlèvement et destruction des archives et documents confidentiels (marché réservé) - Enlèvement et traitement des déchets divers pour la CPAM de l'Hérault (marché réservé) Lot 1 : Enlèvement et destruction des archives et documents confidentiels. (Marché réservé aux EA/ESAT L.2113-12 du CCP et aux SIAE L. 2113-13 du CCP). Lot 2 : Enlèvement et traitement des déchets divers pour la CPAM de l'Hérault. (Marché réservé aux EA/ESAT L.2113-12 du CCP et aux SIAE L. 2113-13 du CCP) services La CPAM de l'Hérault est un organisme de droit privé avec une mission de service public 206000 206000 90000000 FRJ13 FRA LOT-0001 no-eu-funds Prix des prestations : 50%. Valeur technique appréciée à la lecture du cadre de réponses techniques du candidat : 30%. Délais d'exécution : 10%. Développement durable : 10%. price Prix des prestations : 50% quality Valeur technique appréciée à la lecture du cadre de réponses techniques du candidat : 30%. Délais d'exécution : 10%. Développement durable : 10% Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : -Référé précontractuel avant la signature du contrat qui est régi par les articles 2 à 4 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrat de la commande publique. -Référé contractuel, après la signature du contrat, est régi par les articles 11 à 20 de la même ordonnance et l'article 1441-3 du code de procédure civile pour les contrats privés. Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de : -31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE. -6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none Lot 1 Enlèvement et destruction des archives et documents confidentiels de la CPAM de l'Hérault. (Marché réservé aux EA/ESAT L. 2113-12 du CCP et aux SIAE L. 2113-13 du CCP). Enlèvement et destruction des archives et documents confidentiels de la CPAM de l'Hérault. (Marché réservé aux EA/ESAT L. 2113-12 du CCP et aux SIAE L. 2113-13 du CCP). services 90000 90000 90000000 Les sites de la CPAM de l'Hérault concernés par ce lot sont les suivants : Gambetta : 29 cours Gambetta 34934 Montpellier cedex 9; Mosson : 90 allée Almicare Calvetti 34080 Montpellier; Hours : 2 rond-point Hours 34500 Béziers; Sauvian (Archives) : 2 route de Béziers 34110 Sauvian; Frontignan : 8 quai Voltaire 34110 Frontignan. FRJ13 FRA 4 En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire. 3 LOT-0002 no-eu-funds Prix des prestations continues : 30%. Prix des prestations à la demande : 20%. Valeur technique appréciée à la lecture du cadre de réponses techniques du candidat : 30%. Délais pour les prestations à la demande : 10%. Développement durable : 10%. price Prix des prestations continues : 30% Prix des prestations à la demande : 20% quality Valeur technique appréciée à la lecture du cadre de réponses techniques du candidat 30%. Délais pour les prestations à la demande : 10%. Développement durable : 10%. Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : -Référé précontractuel avant la signature du contrat qui est régit par les articles 2 à 4 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. -Référé contractuel, après la signature du contrat, est régi par les articles 11 à 20 de la même ordonnance et l'article 1441-3 du code de procédure civile pour les contrats privés. Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de : - 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE. - 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none Lot 2 Enlèvement et traitement des déchets divers de la CPAM de l'Hérault. (Marché réservé aux EA/ESAT L.2113-12 du CCP et aux SIAE L.2113-13 du CCP) Enlèvement et traitement des déchets divers de la CPAM de l'Hérault. (Marché réservé aux EA/ESAT L.2113-12 du CCP et aux SIAE L.2113-13 du CCP) services 116000 116000 90000000 FRJ13 FRA 4 3 En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des prestations similaires à celles qui ont été confiés au titulaire. 2000-01-01Z 26-76298 3.2.5 CPAM DE L'HERAULT L'ATELIER DU PAPIER SOLEIL 2026-07-31 2026-08-31 404 Déchets non ménagers (prestations) 11 30 34 48 66 Enlèvement et destruction des archives et documents confidentiels (marché réservé) - Enlèvement et traitement des déchets divers pour la CPAM de l'Hérault (marché réservé) Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-76298 du 30/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 11, 30, 34, 48, 66
Annonce n° 26-76298
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CPAM DE L'HERAULT
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Enlèvement et destruction des archives et documents confidentiels (marché réservé) - Enlèvement et traitement des déchets divers pour la CPAM de l'Hérault (marché réservé)
Description : Lot 1 : Enlèvement et destruction des archives et documents confidentiels. (Marché réservé aux EA/ESAT L.2113-12 du CCP et aux SIAE L. 2113-13 du CCP). Lot 2 : Enlèvement et traitement des déchets divers pour la CPAM de l'Hérault. (Marché réservé aux EA/ESAT L.2113-12 du CCP et aux SIAE L. 2113-13 du CCP)
Identifiant de la procédure : 35fe1513-496b-47a9-a239-c35030e5b715
Identifiant interne : 34-26/09
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 206,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 206,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La CPAM de l'Hérault est un organisme de droit privé avec une mission de service public
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Enlèvement et destruction des archives et documents confidentiels de la CPAM de l'Hérault. (Marché réservé aux EA/ESAT L. 2113-12 du CCP et aux SIAE L. 2113-13 du CCP).
Description : Enlèvement et destruction des archives et documents confidentiels de la CPAM de l'Hérault. (Marché réservé aux EA/ESAT L. 2113-12 du CCP et aux SIAE L. 2113-13 du CCP).
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
Options :
Description des options : En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les sites de la CPAM de l'Hérault concernés par ce lot sont les suivants : Gambetta : 29 cours Gambetta 34934 Montpellier cedex 9; Mosson : 90 allée Almicare Calvetti 34080 Montpellier; Hours : 2 rond-point Hours 34500 Béziers; Sauvian (Archives) : 2 route de Béziers 34110 Sauvian; Frontignan : 8 quai Voltaire 34110 Frontignan.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 90,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 90,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations : 50%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique appréciée à la lecture du cadre de réponses techniques du candidat : 30%. Délais d'exécution : 10%. Développement durable : 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix des prestations : 50%. Valeur technique appréciée à la lecture du cadre de réponses techniques du candidat : 30%. Délais d'exécution : 10%. Développement durable : 10%.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE
Informations relatives aux délais de recours : Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : -Référé précontractuel avant la signature du contrat qui est régi par les articles 2 à 4 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrat de la commande publique. -Référé contractuel, après la signature du contrat, est régi par les articles 11 à 20 de la même ordonnance et l'article 1441-3 du code de procédure civile pour les contrats privés. Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de : -31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE. -6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.
Organisation qui signe le marché : CPAM DE L'HERAULT
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Enlèvement et traitement des déchets divers de la CPAM de l'Hérault. (Marché réservé aux EA/ESAT L.2113-12 du CCP et aux SIAE L.2113-13 du CCP)
Description : Enlèvement et traitement des déchets divers de la CPAM de l'Hérault. (Marché réservé aux EA/ESAT L.2113-12 du CCP et aux SIAE L.2113-13 du CCP)
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des prestations similaires à celles qui ont été confiés au titulaire.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 116,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 116,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations continues : 30% Prix des prestations à la demande : 20%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique appréciée à la lecture du cadre de réponses techniques du candidat 30%. Délais pour les prestations à la demande : 10%. Développement durable : 10%.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix des prestations continues : 30%. Prix des prestations à la demande : 20%. Valeur technique appréciée à la lecture du cadre de réponses techniques du candidat : 30%. Délais pour les prestations à la demande : 10%. Développement durable : 10%.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE
Informations relatives aux délais de recours : Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : -Référé précontractuel avant la signature du contrat qui est régit par les articles 2 à 4 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. -Référé contractuel, après la signature du contrat, est régi par les articles 11 à 20 de la même ordonnance et l'article 1441-3 du code de procédure civile pour les contrats privés. Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de : - 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE. - 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.
Organisation qui signe le marché : CPAM DE L'HERAULT
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 206,000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 206,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 90,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : L'ATELIER DU PAPIER SOLEIL
Offre :
Identifiant de l’offre : L'ATELIER PAPIER SOLEIL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 90,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 1, Lot 2
Titre : Enlèvement et destruction des archives et des documents confidentiels de la CPAM de l'Hérault. (Marché réservé aux EA/ESAT L. 2113-12 du CCP et aux SIAE L. 2113-13 du CCP).
Date de conclusion du marché : 16/07/2026, 16/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : d87e4134-ff47-4664-89fb-87bd47888796-01, d87e4134-ff47-4664-89fb-87bd47888796-01
Organisation qui signe le marché : CPAM DE L'HERAULT, CPAM DE L'HERAULT
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 116,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
6.1.3 Soumissionnaires non retenus :
Soumissionnaire :
Nom officiel : L'ATELIER DU PAPIER SOLEIL
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CPAM DE L'HERAULT
Numéro d’enregistrement : 51760813900013
Adresse postale : 29 cours Gambetta
Ville : MONTPELLIER CEDEX 9
Code postal : 34934
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : Service Achats-Marchés
Adresse électronique : marches-contrats.cpam-herault@assurance-maladie.fr
Téléphone : 0499525312
Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE
Numéro d’enregistrement : 17130111200776
Adresse postale : 6 rue Joseph Autran
Ville : MARSEILLE CEDEX 6
Code postal : 13281
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-marseille@justice.fr
Téléphone : 0491155050
Adresse internet : https://www.justice.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : L'ATELIER DU PAPIER SOLEIL
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 50194347600033
Adresse postale : 198 RUE CASSIOPEE
Ville : VAILHAUQUES
Code postal : 34570
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@atelierpapiersoleil.fr
Téléphone : 0499533683
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 2e1817f7-a15f-404a-9a0f-f2d8bf24d865 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/07/2026 à 13:49
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/07/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>