Ville d'Alès 21300007800013 Alès 30115 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_yxuR3WvLKd EB-Pelouse végétale-V.ALES Emmanuelle BONSANG - Direction Commande Publique & Ingénierie du Bâtiment - Service Marchés Publics Emmanuelle.bonsang@alesagglo.fr 0466254981 Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC) Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC) Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC) 2026-09-04T12:00:00 Les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires sont admis. Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature ou dans le DUME et ne peut représenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même marché. En cas de groupement conjoint, le mandataire commun du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Prestation d'entretien des stades de pelouse végétale de la Ville d'Alès 77320000 La présente consultation concerne des prestations d'entretien des stades de pelouse végétale de la Ville d'Alès. Au titre du présent marché, les fournitures nécessaires à l'exécution du marché (engrais, semences, désherbants, sable...) sont fournies par l'acheteur public (les machines nécessaires à l'entretien des stades sont cependant mises à disposition par le titulaire du marché). Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 40 000 euros HT. Il est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de la date de notification. il est renouvelable 3 fois par période d'un an de manière expresse, sans que sa durée maximale, toutes périodes confondues, n'excède quatre ans. Dans le cas où le seuil maximum de l'accord-cadre est atteint en cours d'année d'exécution du marché, c'est-à-dire avant le terme de la période contractuellement déterminée, il pourra être reconduit expressément par anticipation. Aucune variante acceptée. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (Règlement de la Consultation). Financement du marché : fonds propres de la Ville d’Alès. Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros. Variation des prix : fermes, révisables annuellement en cas de reconduction. Ville d'Alès 12 Une visite facultative des installations objets du présent contrat est proposée aux candidats jusqu'à la date limite de réception des offres. Les points de contact sont mentionnés à l'article 5.3 du R.C. Instance/organe chargé(e) des procédures de recours/médiation : Tribunal Administratif de Nîmes 26-77003 3.2.5 Ville d'Alès 2026-07-31 2026-09-04T12:00:00 2026-12-01 113 Equipement sportif 30 Prestation d'entretien des stades de pelouse végétale de la Ville d'Alès Avis de marché - Avis n° 26-77003 du 31/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 30
Annonce n° 26-77003
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Ville d'Alès
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21300007800013
Ville : Alès
Code postal : 30115
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 30
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_yxuR3WvLKd
Identifiant interne de la consultation : EB-Pelouse végétale-V.ALES
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Emmanuelle BONSANG - Direction Commande Publique & Ingénierie du Bâtiment - Service Marchés Publics
Adresse mail du contact : Emmanuelle.bonsang@alesagglo.fr
Numéro de téléphone du contact : 0466254981
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 04/09/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires sont admis. Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature ou dans le DUME et ne peut représenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même marché. En cas de groupement conjoint, le mandataire commun du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Prestation d'entretien des stades de pelouse végétale de la Ville d'Alès
Code CPV principal - Descripteur principal : 77320000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : La présente consultation concerne des prestations d'entretien des stades de pelouse végétale de la Ville d'Alès. Au titre du présent marché, les fournitures nécessaires à l'exécution du marché (engrais, semences, désherbants, sable...) sont fournies par l'acheteur public (les machines nécessaires à l'entretien des stades sont cependant mises à disposition par le titulaire du marché). Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 40 000 euros HT. Il est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de la date de notification. il est renouvelable 3 fois par période d'un an de manière expresse, sans que sa durée maximale, toutes périodes confondues, n'excède quatre ans. Dans le cas où le seuil maximum de l'accord-cadre est atteint en cours d'année d'exécution du marché, c'est-à-dire avant le terme de la période contractuellement déterminée, il pourra être reconduit expressément par anticipation. Aucune variante acceptée. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (Règlement de la Consultation). Financement du marché : fonds propres de la Ville d’Alès. Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros. Variation des prix : fermes, révisables annuellement en cas de reconduction.
Lieu principal d'exécution du marché : Ville d'Alès
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Une visite facultative des installations objets du présent contrat est proposée aux candidats jusqu'à la date limite de réception des offres. Les points de contact sont mentionnés à l'article 5.3 du R.C. Instance/organe chargé(e) des procédures de recours/médiation : Tribunal Administratif de Nîmes
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/07/2026
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L’essentiel du marché

Informations pratiques

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