16 https://ampmetropole.fr/ ORG-0001 Métropole Aix Marseille Provence 58 BD CHARLES LIVON Marseille 13007 FRL04 FRA 20005480700017 Direction de la commande publique +33 491999900 commandepublique-entreprises@ampmetropole.fr http://marseille.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca Marseille 13002 FRL04 FRA 17130005600024 2.3 eforms-sdk-1.13 33c0e300-ac82-400b-ae94-bf414364f8ac 9040cffa-82c0-4ace-8663-bf780191b31c 2026-07-30+02:00 15:04:34+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-sub-espd 2 2 open false 72260082 Etude Air et Acoustique pour l’extension de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service – AIXPRESS jusqu’à la mise en service de la ligne Le marché porte sur l’étude de l’air et de l’acoustique pour l’extension de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service – AIXPRESS jusqu’à la mise en service de la ligne services - Situation juridique : Les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142-1, R. 2143-3 et R. 2143-11 du code de la commande publique permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation (ces documents devront être fournis pour chacun des membres du groupement éventuel) : - Une lettre de candidature (sur papier libre, DUME ou DC1 transmis en annexe) comprenant l'identification du candidat, l'objet du marché et le numéro du lot. Pour une soumission en groupement, les candidats indiqueront, par tous les moyens à leur convenance, la forme de leur groupement, l'identification des membres du groupement, la désignation du mandataire, ainsi que la répartition des prestations. - Une déclaration sur l'honneur (sur papier libre, DUME ou DC1 transmis en annexe du DCE), pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 et suivants et L. 2141-7 et suivants du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. - Capacité économique et financière : Conformément au II.- de l'article 2 de l'arrêté du 22 mars 2019, si le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés ci-dessous, il est autorisé à prouver sa capacité économique ou financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre, DUME ou DC2 transmis en annexe). - Capacités techniques et professionnelles : Conformément au I.de l'article 3 de l'arrêté du 22 mars 2019, l'acheteur exige la production des renseignements et documents suivants : - Liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. - Capacités à exercer l'activité professionnelle : Diplôme Ingénieurs et techniciens pour chacun des deux lots : Lot 1 : Ingénieur / Technicien d’études air Lot 2 : Ingénieur / Technicien d’études acoustique L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres. 188400 71313000 71313100 Le marché porte sur des prestations intellectuelles qui ont pour objet l’étude de l’air et de l’acoustique pour l’extension de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service – AIXPRESS jusqu’à la mise en service de la ligne. Le marché est à prix forfaitaire et passé avec un opérateur économique. Conformément à l'article R2113-1 du CCP, la consultation est allotie comportant 2 lots : Lot 1 - Etude de l'air ; Lot 2 - Etude acoustique. Le marché est décomposé en tranches fermes et optionnelles en application des articles R. 2113-4 et R. 2113-5 du code de la commande publique. Les estimations sont les suivantes : Pour le Lot 1 : TF= 64 350,00€ HT TO 1= 44 850,00€ HT soit un total de 109 200,00€ HT Pour le Lot 2 : TF= 45 350,00€ HT TO 1= 33 850,00€ HT soit un total de 79 200,00 € HT L'affermissement de la tranche optionnelle pour chacun des lots se fera au plus tard 1 an avant la date de fin du marché. La description précise du besoin figure au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et les délais d'exécution des prestations sont détaillés au Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP). Aix-en-Provence 13100 FRL04 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false false FRA 1 non-restricted-document https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510635?orgAcronyme=t5y epo-sub-espd false none no performance required not-allowed true per-exa 70 price Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC. Il sera apprécié au regard de la décomposition du prix global et forfaitaire et du montant indiqué dans l’acte d’engagement. Prix per-exa 20 quality Le critère valeur technique sera apprécié au regard du mémoire technique en fonction des sous-critères pondérés suivants: Sous-critère 1 : pondération : 30 % Intitulé : Qualité organisationnelle et moyens humains Sous-critère 2 : pondération : 70 % Intitulé : Pertinence de la méthodologie technique de la mission. Valeur technique per-exa 10 quality Performance environnementale des modes de déplacement du titulaire dans le cadre de la mission « Réalisation du rapport intermédiaire Etat initial » conforme à l’article 2.2.6 du CCTP du lot 1 Etude Air et à l’article 2.1 du CCTP du lot 2 Etude Acoustique, pour un bilan carbone optimisé depuis son lieu de travail jusqu’au lieu d’exécution des missions. Valeur environnementale ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510635?orgAcronyme=t5y ORG-0001 ORG-0001 8 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-25+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-28+02:00 10:00:00+02:00 Séance non publique Aix-en-Provence false none none Etude de l’Air Le lot se décompose en 2 tranches : - Une tranche ferme : Etude de l’Air et analyse des impacts du projet suivant deux hypothèses : o Mise en service des deux lignes y compris l’extension o Mise en service seulement de l’extension côté Val Saint André sans le terminus au collège Jas de Bouffan (étude à mener également sur la ligne en service actuellement) - Une tranche optionnelle : Bilan a Posteriori sur une des deux hypothèses retenues. Le choix entre les deux hypothèses sera décidé à l’issue de la phase APS. services true 109200 71313000 Aix-en-Provence 13100 FRL04 FRA 108 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false false 1 non-restricted-document https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510635?orgAcronyme=t5y epo-sub-espd false none no performance required not-allowed true per-exa 70 price Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC. Il sera apprécié au regard de la décomposition du prix global et forfaitaire et du montant indiqué dans l’acte d’engagement. Prix per-exa 20 quality La valeur technique : Sous-critère 1 : pondération : 30 % Intitulé : Qualité organisationnelle et moyens humains Sous-critère 2 : pondération : 70 % Intitulé : Pertinence de la méthodologie technique de la mission. Valeur technique per-exa 10 quality Intitulé : Performance environnementale des modes de déplacement du titulaire dans le cadre de la mission « Réalisation du rapport intermédiaire Etat initial » conforme à l’article 2.2.6 du CCTP du lot 1 Etude Air et à l’article 2.1 du CCTP du lot 2 Etude Acoustique, pour un bilan carbone optimisé depuis son lieu de travail jusqu’au lieu d’exécution des missions. Valeur environnementale ORG-0001 ORG-0001 https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510635?orgAcronyme=t5y ORG-0001 ORG-0001 8 voir le règlement de la consultation (RC) ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-25+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-28+02:00 10:00:00+02:00 Séance non publique Aix-en-Provence false none none Etude Acoustique Le marché se décompose en 2 tranches : - Une tranche ferme : Etude Acoustique et analyse des impacts du projet suivant deux hypothèses : o Mise en service des deux lignes y compris l’extension o Mise en service seulement de l’extension côté Val Saint André sans le terminus au collège Jas de Bouffan (étude à mener également sur la ligne en service actuellement) - Une tranche optionnelle : Bilan a Posteriori sur une des deux hypothèses retenues. services true 79200 71313100 Aix-en-Provence 13100 FRL04 FRA 108 26-76368 3.2.5 Métropole Aix Marseille Provence 2026-08-01 2026-09-25T12:00:00+02:00 2026-09-25 118 Etude 13 Etude Air et Acoustique pour l’extension de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service – AIXPRESS jusqu’à la mise en service de la ligne Avis de marché - Avis n° 26-76368 du 30/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 26-76368
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Métropole Aix Marseille Provence
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Etude Air et Acoustique pour l’extension de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service – AIXPRESS jusqu’à la mise en service de la ligne
Description : Le marché porte sur l’étude de l’air et de l’acoustique pour l’extension de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service – AIXPRESS jusqu’à la mise en service de la ligne
Identifiant de la procédure : 9040cffa-82c0-4ace-8663-bf780191b31c
Identifiant interne : 72260082
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71313100 Services de conseil en matière de lutte contre le bruit
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Aix-en-Provence
Code postal : 13100
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le marché porte sur des prestations intellectuelles qui ont pour objet l’étude de l’air et de l’acoustique pour l’extension de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service – AIXPRESS jusqu’à la mise en service de la ligne. Le marché est à prix forfaitaire et passé avec un opérateur économique. Conformément à l'article R2113-1 du CCP, la consultation est allotie comportant 2 lots : Lot 1 - Etude de l'air ; Lot 2 - Etude acoustique. Le marché est décomposé en tranches fermes et optionnelles en application des articles R. 2113-4 et R. 2113-5 du code de la commande publique. Les estimations sont les suivantes : Pour le Lot 1 : TF= 64 350,00€ HT TO 1= 44 850,00€ HT soit un total de 109 200,00€ HT Pour le Lot 2 : TF= 45 350,00€ HT TO 1= 33 850,00€ HT soit un total de 79 200,00 € HT L'affermissement de la tranche optionnelle pour chacun des lots se fera au plus tard 1 an avant la date de fin du marché. La description précise du besoin figure au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et les délais d'exécution des prestations sont détaillés au Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP).
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 188,400 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : - Situation juridique : Les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142-1, R. 2143-3 et R. 2143-11 du code de la commande publique permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation (ces documents devront être fournis pour chacun des membres du groupement éventuel) : - Une lettre de candidature (sur papier libre, DUME ou DC1 transmis en annexe) comprenant l'identification du candidat, l'objet du marché et le numéro du lot. Pour une soumission en groupement, les candidats indiqueront, par tous les moyens à leur convenance, la forme de leur groupement, l'identification des membres du groupement, la désignation du mandataire, ainsi que la répartition des prestations. - Une déclaration sur l'honneur (sur papier libre, DUME ou DC1 transmis en annexe du DCE), pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 et suivants et L. 2141-7 et suivants du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. - Capacité économique et financière : Conformément au II.- de l'article 2 de l'arrêté du 22 mars 2019, si le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés ci-dessous, il est autorisé à prouver sa capacité économique ou financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre, DUME ou DC2 transmis en annexe). - Capacités techniques et professionnelles : Conformément au I.de l'article 3 de l'arrêté du 22 mars 2019, l'acheteur exige la production des renseignements et documents suivants : - Liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. - Capacités à exercer l'activité professionnelle : Diplôme Ingénieurs et techniciens pour chacun des deux lots : Lot 1 : Ingénieur / Technicien d’études air Lot 2 : Ingénieur / Technicien d’études acoustique L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Etude de l’Air
Description : Le lot se décompose en 2 tranches : - Une tranche ferme : Etude de l’Air et analyse des impacts du projet suivant deux hypothèses : o Mise en service des deux lignes y compris l’extension o Mise en service seulement de l’extension côté Val Saint André sans le terminus au collège Jas de Bouffan (étude à mener également sur la ligne en service actuellement) - Une tranche optionnelle : Bilan a Posteriori sur une des deux hypothèses retenues. Le choix entre les deux hypothèses sera décidé à l’issue de la phase APS.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Aix-en-Provence
Code postal : 13100
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 108 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 109,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC. Il sera apprécié au regard de la décomposition du prix global et forfaitaire et du montant indiqué dans l’acte d’engagement.
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom : Le critère valeur technique sera apprécié au regard du mémoire technique en fonction des sous-critères pondérés suivants: Sous-critère 1 : pondération : 30 % Intitulé : Qualité organisationnelle et moyens humains Sous-critère 2 : pondération : 70 % Intitulé : Pertinence de la méthodologie technique de la mission.
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance environnementale des modes de déplacement du titulaire dans le cadre de la mission « Réalisation du rapport intermédiaire Etat initial » conforme à l’article 2.2.6 du CCTP du lot 1 Etude Air et à l’article 2.1 du CCTP du lot 2 Etude Acoustique, pour un bilan carbone optimisé depuis son lieu de travail jusqu’au lieu d’exécution des missions.
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510635?orgAcronyme=t5y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510635?orgAcronyme=t5y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/09/2026 à 10:00
Lieu : Aix-en-Provence
Informations complémentaires : Séance non publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui traite les offres : Métropole Aix Marseille Provence
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Etude Acoustique
Description : Le marché se décompose en 2 tranches : - Une tranche ferme : Etude Acoustique et analyse des impacts du projet suivant deux hypothèses : o Mise en service des deux lignes y compris l’extension o Mise en service seulement de l’extension côté Val Saint André sans le terminus au collège Jas de Bouffan (étude à mener également sur la ligne en service actuellement) - Une tranche optionnelle : Bilan a Posteriori sur une des deux hypothèses retenues.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71313100 Services de conseil en matière de lutte contre le bruit
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Aix-en-Provence
Code postal : 13100
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 108 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 79,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC. Il sera apprécié au regard de la décomposition du prix global et forfaitaire et du montant indiqué dans l’acte d’engagement.
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom : La valeur technique : Sous-critère 1 : pondération : 30 % Intitulé : Qualité organisationnelle et moyens humains Sous-critère 2 : pondération : 70 % Intitulé : Pertinence de la méthodologie technique de la mission.
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Intitulé : Performance environnementale des modes de déplacement du titulaire dans le cadre de la mission « Réalisation du rapport intermédiaire Etat initial » conforme à l’article 2.2.6 du CCTP du lot 1 Etude Air et à l’article 2.1 du CCTP du lot 2 Etude Acoustique, pour un bilan carbone optimisé depuis son lieu de travail jusqu’au lieu d’exécution des missions.
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510635?orgAcronyme=t5y
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise/consultation/510635?orgAcronyme=t5y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/09/2026 à 10:00
Lieu : Aix-en-Provence
Informations complémentaires : Séance non publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : voir le règlement de la consultation (RC)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Métropole Aix Marseille Provence
Organisation qui traite les offres : Métropole Aix Marseille Provence
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Métropole Aix Marseille Provence
Numéro d’enregistrement : 20005480700017
Adresse postale : 58 BD CHARLES LIVON
Ville : Marseille
Code postal : 13007
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : Direction de la commande publique
Adresse électronique : commandepublique-entreprises@ampmetropole.fr
Téléphone : +33 491999900
Adresse internet : https://ampmetropole.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130005600024
Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 33c0e300-ac82-400b-ae94-bf414364f8ac - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/07/2026 à 15:04
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/07/2026
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L’essentiel du marché

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