16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 03C8744B-B5EB-C74C-F2CB54F8FF98E8F7 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.strasbourg.port.fr ORG-0002 Port autonome de Strasbourg 407 1, Rue du Port du Rhin Strasbourg 67002 FRF11 FRA 65021 Claire MERLIN Directrice générale 0388217843 pam@strasbourg.port.fr ORG-0003 Port autonome de Strasbourg 67000 1 rue du Port du Rhin 1 rue du Port du Rhin Strasbourg 67000 FRF11 FRA 03C87474-C699-8862-18431CD019EF9EE3 03388217843 pam@strasbourg.port.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Strasbourg 51038 31, avenue de la Paix Strasbourg 67070 FRF11 FRA 03C8749C-0E3D-A6D6-C1B7E200D923E77D 0388212323 0388364466 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Strasbourg 51038 31, avenue de la Paix Strasbourg 67070 FRF11 FRA 03C874B9-98A8-F3B0-D783A67EB7B4E4B9 0388212323 0388364466 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 0c0c1676-9cb1-4b4c-837c-cf6a605755fb 91e0bdad-bebc-436b-862c-5d0f8178a757 2026-07-30+02:00 17:10:51+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://alsacemarchespublics.eu body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 26I028DGPGP Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour l'entretien des ouvrages d'art et des quais, des berges et des digues L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction services 71311000 71311000 FRF11 FRA LOT-0001 slc-abil-mgmt-env Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat slc-abil-mgmt-qual Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise slc-stand-ins Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaildisposition de l'agrément en tant qu'intervenants pour la sécurité des ouvrages hydrauliques : [4] barrages de classe C et digues - études, diagnostics et suivi des travaux. L'offre sera déclarée irrégulière si aucune preuve de cet agrément n'est apportée slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-staff-qual Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds t-requ false not-allowed 1857455 non-restricted-document FRA official https://alsacemarchespublics.eu epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur ORG-0003 https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=547862&orgAcronyme=b3y 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-11+02:00 13:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Ouvrages d'art Ouvrages d'art<br/> services 750000 71311000 71300000 1 rue du Port du Rhin Strasbourg 67000 FRF11 FRA 2026-10-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 slc-abil-mgmt-env Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat slc-abil-mgmt-qual Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise slc-stand-ins Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaildisposition de l'agrément en tant qu'intervenants pour la sécurité des ouvrages hydrauliques : [4] barrages de classe C et digues - études, diagnostics et suivi des travaux. L'offre sera déclarée irrégulière si aucune preuve de cet agrément n'est apportée slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-staff-qual Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds t-requ false not-allowed 1857455 non-restricted-document FRA official https://alsacemarchespublics.eu epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur ORG-0003 https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=547862&orgAcronyme=b3y 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-11+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-11+02:00 13:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Quais et Berges Quais et Berges<br/> services 750000 71311000 71311000 1 rue du Port du Rhin Strasbourg 67000 FRF11 FRA 2026-10-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 26-76539 3.2.5 Port autonome de Strasbourg 2026-08-01 2026-09-11T12:00:00+02:00 2026-09-11 35 Berge 252 Ouvrage d'art 67 Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour l'entretien des ouvrages d'art et des quais, des berges et des digues Avis de marché - Avis n° 26-76539 du 30/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 67
Annonce n° 26-76539
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Port autonome de Strasbourg
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour l'entretien des ouvrages d'art et des quais, des berges et des digues
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure : 91e0bdad-bebc-436b-862c-5d0f8178a757
Identifiant interne : 26I028DGPGP
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71311000 Services de conseil en génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71311000 Services de conseil en génie civil
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Ouvrages d'art
Description : Ouvrages d'art<br/>
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71311000 Services de conseil en génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1 rue du Port du Rhin
Ville : Strasbourg
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 750,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Mesures de gestion environnementale
Description : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Critère : Mesures pour garantir la qualité
Description : Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
Critère : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaildisposition de l'agrément en tant qu'intervenants pour la sécurité des ouvrages hydrauliques : [4] barrages de classe C et digues - études, diagnostics et suivi des travaux. L'offre sera déclarée irrégulière si aucune preuve de cet agrément n'est apportée
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://alsacemarchespublics.eu
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=547862&orgAcronyme=b3y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/09/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Port autonome de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Quais et Berges
Description : Quais et Berges<br/>
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71311000 Services de conseil en génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71311000 Services de conseil en génie civil
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1 rue du Port du Rhin
Ville : Strasbourg
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 750,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Mesures de gestion environnementale
Description : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Critère : Mesures pour garantir la qualité
Description : Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
Critère : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaildisposition de l'agrément en tant qu'intervenants pour la sécurité des ouvrages hydrauliques : [4] barrages de classe C et digues - études, diagnostics et suivi des travaux. L'offre sera déclarée irrégulière si aucune preuve de cet agrément n'est apportée
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://alsacemarchespublics.eu
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=547862&orgAcronyme=b3y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/09/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Port autonome de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 03C8744B-B5EB-C74C-F2CB54F8FF98E8F7
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Port autonome de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 65021
Adresse postale : 1, Rue du Port du Rhin
Ville : Strasbourg
Code postal : 67002
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Point de contact : Claire MERLIN
Adresse électronique : pam@strasbourg.port.fr
Téléphone : 0388217843
Adresse internet : http://www.strasbourg.port.fr
Profil de l’acheteur : https://alsacemarchespublics.eu
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Port autonome de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 03C87474-C699-8862-18431CD019EF9EE3
Adresse postale : 1 rue du Port du Rhin 1 rue du Port du Rhin
Ville : Strasbourg
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : pam@strasbourg.port.fr
Téléphone : 03388217843
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 03C8749C-0E3D-A6D6-C1B7E200D923E77D
Adresse postale : 31, avenue de la Paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0388212323
Télécopieur : 0388364466
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 03C874B9-98A8-F3B0-D783A67EB7B4E4B9
Adresse postale : 31, avenue de la Paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0388212323
Télécopieur : 0388364466
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 0c0c1676-9cb1-4b4c-837c-cf6a605755fb - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/07/2026 à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/07/2026
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L’essentiel du marché

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