16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 283BFCFC-DE3F-1F2D-6B9A2BD863BA96FD +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.cc-genevois.fr ORG-0002 Communauté de Communes du Genevois Bâtiment Athéna, entrée 2 38 rue Georges de Mestral, Archamps Technopole St Julien En Genevois Cedex 74166 FRK28 FRA 6282 le Président 0450959260 0450959269 marches-sccp@cc-genevois.fr http://grenoble.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 283BFD45-B82F-F7D9-1B940E56127B09D9 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr http://grenoble.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 283BFD59-A300-A65C-191B0D30355BEA3A 0476429000 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 c4230e50-e618-47d2-a95e-7334a13b4627 f11a12e4-bea9-4773-92fa-5943a2a338be 2026-07-31+02:00 10:10:06+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.collectivitesdugenevois74.net la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2026-24 Etude transfrontalière hydrologique et hydraulique Bassins versants de l'Aire et la Drize Harmoniser les connaissances et étudier la globalité des phénomènes de ruissellement et de débordement des cours d'eau sur les bassins versants de l'Aire et la Drize, en territoires français et suisse. Cette consultation est lancée par un groupement d'acheteurs : - Communauté de communes du Genevois - REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE Coordonnateur du groupement de commandes : Communauté de communes du Genevois services 71330000 71313000 FRK28 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds t-requ false 1857365 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1857365 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 55 quality Valeur technique per-exa 5 quality Caractéristiques environnementales de l'offre per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1857365 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-15+02:00 16:00:00+02:00 2026-09-15+02:00 16:00:00+02:00 false none none S-PF-1857365 Etude transfrontalière hydrologique et hydraulique Bassins versants de l'Aire et la Drize Harmoniser les connaissances et étudier la globalité des phénomènes de ruissellement et de débordement des cours d'eau sur les bassins versants de l'Aire et la Drize, en territoires français et suisse. Cette consultation est lancée par un groupement d'acheteurs : - Communauté de communes du Genevois - REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE Coordonnateur du groupement de commandes : Communauté de communes du Genevois services 71330000 71313000 Bâtiment Athéna - Entrée 2 Le périmètre de l'étude comprend : - Le bassin versant de la Drize jusqu'à Pierre-Grand côté suisse, avec ses affluents en territoire français (dont ruisseau de la Tâte aussi appelé ruisseau des Fins ou ruisseau d'Archamps) ; - Le bassin-versant du Ruisseau des Marais (affluent de la Drize) en territoire français et suisse, et son affluent principal le ruisseau des Moulins ; - Le bassin-versant de l'Aire jusqu'à la commune suisse de Perly-Certoux, avec ses affluents en territoire français (dont l'Arande, le nant de Ternier, le nant de Bartoux, la Folle) St Julien En Genevois 74166 FRK28 FRA 2026-11-02+01:00 24 26-76668 3.2.5 Communauté de Communes du Genevois 2026-08-02 2026-09-15T16:00:00+02:00 2026-09-15 118 Etude 111 Equipement hydraulique 74 Etude transfrontalière hydrologique et hydraulique Bassins versants de l'Aire et la Drize Avis de marché - Avis n° 26-76668 du 31/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 74
Annonce n° 26-76668
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté de Communes du Genevois
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Etude transfrontalière hydrologique et hydraulique Bassins versants de l'Aire et la Drize
Description : Harmoniser les connaissances et étudier la globalité des phénomènes de ruissellement et de débordement des cours d'eau sur les bassins versants de l'Aire et la Drize, en territoires français et suisse. Cette consultation est lancée par un groupement d'acheteurs : - Communauté de communes du Genevois - REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE Coordonnateur du groupement de commandes : Communauté de communes du Genevois
Identifiant de la procédure : f11a12e4-bea9-4773-92fa-5943a2a338be
Identifiant interne : 2026-24
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71330000 Services divers d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Etude transfrontalière hydrologique et hydraulique Bassins versants de l'Aire et la Drize
Description : Harmoniser les connaissances et étudier la globalité des phénomènes de ruissellement et de débordement des cours d'eau sur les bassins versants de l'Aire et la Drize, en territoires français et suisse. Cette consultation est lancée par un groupement d'acheteurs : - Communauté de communes du Genevois - REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE Coordonnateur du groupement de commandes : Communauté de communes du Genevois
Identifiant interne : S-PF-1857365
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71330000 Services divers d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Bâtiment Athéna - Entrée 2
Ville : St Julien En Genevois
Code postal : 74166
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/11/2026
Durée : 24 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Caractéristiques environnementales de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1857365
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1857365
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/09/2026 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 283BFCFC-DE3F-1F2D-6B9A2BD863BA96FD
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Communauté de Communes du Genevois
Numéro d’enregistrement : 6282
Adresse postale : Bâtiment Athéna, entrée 2 38 rue Georges de Mestral, Archamps Technopole
Ville : St Julien En Genevois Cedex
Code postal : 74166
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : le Président
Adresse électronique : marches-sccp@cc-genevois.fr
Téléphone : 0450959260
Télécopieur : 0450959269
Adresse internet : https://www.cc-genevois.fr
Profil de l’acheteur : http://www.collectivitesdugenevois74.net
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 283BFD45-B82F-F7D9-1B940E56127B09D9
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Adresse internet : http://grenoble.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 283BFD59-A300-A65C-191B0D30355BEA3A
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Adresse internet : http://grenoble.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c4230e50-e618-47d2-a95e-7334a13b4627 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/07/2026 à 10:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/07/2026
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L’essentiel du marché

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