360000 RES-0001 selec-w TEN-0001 360000 tenders 6 t-esubm 6 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 360000 tenders 7 t-esubm 7 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 180000 no TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 180000 no TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 CON-0001 2026-07-16+02:00 Activités sportives intérieures false 2026f1401 TEN-0001 CON-0002 2026-07-16+02:00 Activités sportives extérieures false 2026f1402 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0004 TPA-0002 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 2842C93B-BB40-989C-F9380FE08BE35C51 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.annecy.fr ORG-0002 Ville d'ANNECY 2305 Esplanade de l'Hôtel-de-Ville Annecy 74011 FRK28 FRA 526 Monsieur le Maire 0485467922 marchespublics@annecy.fr ORG-0003 Tribunal administratif 2 place de Verdun Grenoble 38000 FRK24 FRA 2842C96B-D90B-71C9-9F748436616ECDEF 0476429000 greffe.ta-grenoble@juradm.fr false UBO-0004 sme ORG-0004 DE PAS APA 1 Av Marcelin Berthelot Grenoble 38000 FRK24 FRA 1811611-1-1-1 false UBO-0005 sme ORG-0005 LILY OF THE VALLEY Impasse De La Ravoire Epagny Metz-Tessy 74370 FRK28 FRA 1811611-1-2-1 UBO-0004 FRA UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 bf25e3a2-a7af-46e2-abb6-3c69390ba711 09730a11-3a9c-4230-b947-2431094cb94c 2026-07-31+02:00 10:10:51+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.annecy.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 26AS-CP-0935-C Prestations d'animation des activités physiques à destination des séniors La présente consultation est passée selon la procédure adaptée, en application de l'article R.2123-1 3° (services sportifs - 926000000-7) du Code de la Commande Publique. Le marché est un accord-cadre avec montant minimum et montant maximum en application de l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique services Les documents des marchés sont consultables à la Direction de la commande publique au 27 rue de la paix 74000 Annecy. Le marché a été signé le 29/07/2026. Le marché est conclu pour une période initiale du 1er octobre 2026 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 30 juin 2027. Il pourra être reconduit tacitement, à trois reprises, pour une nouvelle période de 12 mois sauf décision contraire de l'acheteur adressée au minimum trois mois avant l'expiration de chaque période. Le montant renseigné s'entend pour toute la durée du marché 92600000 92300000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 25 quality Méthodologie proposée per-exa 25 quality Compétence des intervenants per-exa 50 price Prix Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr ORG-0003 true 335844-2026 false fa-wo-rc none 1 Activités sportives intérieures Montant minimum annuel en euro(s) HT : 15 000 - Montant maximum annuel en euro(s) HT : 45 000 services 92600000 92600000 92300000 3 Le marché est conclu pour une période initiale du 1er octobre 2026 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 30 juin 2027. Il pourra être reconduit tacitement, à trois reprises, pour une nouvelle période de 12 mois sauf décision contraire de l'acheteur adressée au minimum trois mois avant l'expiration de chaque période. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Le démarrage des activités est prévu chaque année au 1er Octobre et les prestations seront réalisées tout au long de l'année jusqu'au 30 juin de l'année suivante LOT-0002 no-eu-funds per-exa 25 quality Méthodologie proposée per-exa 25 quality Compétence des intervenants per-exa 50 price Prix Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr ORG-0003 true 335844-2026 false fa-wo-rc none 2 Activités sportives extérieures Montant minimum annuel en euro(s) HT : 15 000 - Montant maximum annuel en euro(s) HT : 45 000 services 92600000 92600000 92300000 3 Le marché est conclu pour une période initiale du 1er octobre 2026 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 30 juin 2027. Il pourra être reconduit tacitement, à trois reprises, pour une nouvelle période de 12 mois sauf décision contraire de l'acheteur adressée au minimum trois mois avant l'expiration de chaque période. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Le démarrage des activités est prévu chaque année au 1er Octobre et les prestations seront réalisées tout au long de l'année jusqu'au 30 juin de l'année suivante 2000-01-01Z 26-76689 26-48449 3.2.5 Ville d'ANNECY DE PAS APA LILY OF THE VALLEY 2026-08-02 2026-10-28 274 Prestations de services 74 Prestations d'animation des activités physiques à destination des séniors Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-76689 du 31/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 74
Annonce n° 26-76689
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville d'ANNECY
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations d'animation des activités physiques à destination des séniors
Description : La présente consultation est passée selon la procédure adaptée, en application de l'article R.2123-1 3° (services sportifs - 926000000-7) du Code de la Commande Publique. Le marché est un accord-cadre avec montant minimum et montant maximum en application de l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique
Identifiant de la procédure : 09730a11-3a9c-4230-b947-2431094cb94c
Identifiant interne : 26AS-CP-0935-C
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92600000 Services sportifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92300000 Services de divertissement
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les documents des marchés sont consultables à la Direction de la commande publique au 27 rue de la paix 74000 Annecy. Le marché a été signé le 29/07/2026. Le marché est conclu pour une période initiale du 1er octobre 2026 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 30 juin 2027. Il pourra être reconduit tacitement, à trois reprises, pour une nouvelle période de 12 mois sauf décision contraire de l'acheteur adressée au minimum trois mois avant l'expiration de chaque période. Le montant renseigné s'entend pour toute la durée du marché
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Activités sportives intérieures
Description : Montant minimum annuel en euro(s) HT : 15 000 - Montant maximum annuel en euro(s) HT : 45 000
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92600000 Services sportifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92600000 Services sportifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92300000 Services de divertissement
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une période initiale du 1er octobre 2026 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 30 juin 2027. Il pourra être reconduit tacitement, à trois reprises, pour une nouvelle période de 12 mois sauf décision contraire de l'acheteur adressée au minimum trois mois avant l'expiration de chaque période. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Le démarrage des activités est prévu chaque année au 1er Octobre et les prestations seront réalisées tout au long de l'année jusqu'au 30 juin de l'année suivante
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 335844-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Méthodologie proposée
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Compétence des intervenants
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Activités sportives extérieures
Description : Montant minimum annuel en euro(s) HT : 15 000 - Montant maximum annuel en euro(s) HT : 45 000
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92600000 Services sportifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92600000 Services sportifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92300000 Services de divertissement
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une période initiale du 1er octobre 2026 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 30 juin 2027. Il pourra être reconduit tacitement, à trois reprises, pour une nouvelle période de 12 mois sauf décision contraire de l'acheteur adressée au minimum trois mois avant l'expiration de chaque période. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Le démarrage des activités est prévu chaque année au 1er Octobre et les prestations seront réalisées tout au long de l'année jusqu'au 30 juin de l'année suivante
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 335844-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Méthodologie proposée
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Compétence des intervenants
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 360,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 360,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : DE PAS APA
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 180,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026f1401
Titre : Activités sportives intérieures
Date de conclusion du marché : 16/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 360,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : LILY OF THE VALLEY
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 180,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026f1402
Titre : Activités sportives extérieures
Date de conclusion du marché : 16/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 2842C93B-BB40-989C-F9380FE08BE35C51
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville d'ANNECY
Numéro d’enregistrement : 526
Adresse postale : Esplanade de l'Hôtel-de-Ville
Ville : Annecy
Code postal : 74011
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Maire
Adresse électronique : marchespublics@annecy.fr
Téléphone : 0485467922
Adresse internet : http://www.annecy.fr
Profil de l’acheteur : http://www.annecy.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement : 2842C96B-D90B-71C9-9F748436616ECDEF
Adresse postale : 2 place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : DE PAS APA
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1811611-1-1-1
Adresse postale : 1 Av Marcelin Berthelot
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : LILY OF THE VALLEY
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1811611-1-2-1
Adresse postale : Impasse De La Ravoire
Ville : Epagny Metz-Tessy
Code postal : 74370
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : bf25e3a2-a7af-46e2-abb6-3c69390ba711 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/07/2026 à 10:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/07/2026
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L’essentiel du marché

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