16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 2A62E2A5-C37D-7C21-31E6AF396F2FC85C +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.guenrouet.fr ORG-0002 Mairie de Guenrouët 1, rue André Caux Guenrouet 44530 FRG01 FRA 49663 MILLET Frédéric Maire 0240876418 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Nantes 24111 6, allée de l'Ile-Gloriette Nantes 44041 FRG01 FRA 2A62E2D6-FE57-2F75-C99A2352429339CF 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Nantes 24111 6, allée de l'Ile-Gloriette Nantes 44041 FRG01 FRA 2A62E30D-A6BB-B432-22965D1C51681A6A 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 3501468e-e83f-46d2-a999-9f170a48d3fa ca02bb2e-21e1-4f41-a32f-bd05581f8676 2026-07-31+02:00 11:10:17+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document neg-w-call false 26FS-CP-0012-Y Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une salle des sports Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires services Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation 71200000 71221000 FRG01 FRA LOT-0000 slc-stand-other Dc1 et Dc2 pour chaque membre du groupementdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerhabilitation justifiant la capacité du mandataire à représenter les autres membres du groupementfiche de synthèse de composition de l'équipe dûment complétée au format .xls présentant : - les effectifs permanents de chaque membre - la liste de cinq principales réalisations pertinentes d'opérations similaires ou approchantes (taille, objet, volume financier, mode d'exécution) réalisées ou en cours de réalisation dans le domaine des bâtiments/ infrastructures sportifs et/ou parasportives/ constructions bioclimatiques. Le candidat peut également proposer d'autres réalisations non similaires afin d'étayer ses capacités.Un document synthétique de 5 pages maximum présentant l'expérience du candidat comprenant photos, plans, croquis, perspectives et description sommaire de ses réalisations similaires ou approchantes.Le candidat prendra soin de faire valoir, au travers des projets illustrés, sa motivation et son intérêt pour l'opération et la démarche environnementale du projet.Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années (autres que similaires), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations peuvent être prouvées par des attestations de bonne exécution ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.Inscription à l'ordre des architectes true slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (via le Dc2) true slc-abil-staff-qual Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique (Cv à l'appui) true not-allowed no-eu-funds t-requ false 1857380 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1857380 epo-notice none required not-allowed false no performance La date de début d'exécution est prévisionnelle : l'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1857380 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true true 2026-09-07+02:00 12:00:00+02:00 true 3 3 false none none S-PF-1857380 Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une salle des sports Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires services 71200000 71221000 Parcelles cadastrées 000 Zr 63 _ 000 Zr 64 _ 000 Zr 17 _ 000 Zr 57 _ 000 Zr 64 Guenrouët 44530 FRG01 FRA 2026-12-01+01:00 24 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 26-76743 3.2.5 Mairie de Guenrouët 2026-08-02 2026-09-07T12:00:00+02:00 2026-09-07 197 Maîtrise d'oeuvre 44 Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une salle des sports Avis de marché - Avis n° 26-76743 du 31/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 44
Annonce n° 26-76743
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Guenrouët
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une salle des sports
Description : Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Identifiant de la procédure : ca02bb2e-21e1-4f41-a32f-bd05581f8676
Identifiant interne : 26FS-CP-0012-Y
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une salle des sports
Description : Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Identifiant interne : S-PF-1857380
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Parcelles cadastrées 000 Zr 63 _ 000 Zr 64 _ 000 Zr 17 _ 000 Zr 57 _ 000 Zr 64
Ville : Guenrouët
Code postal : 44530
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Durée : 24 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Dc1 et Dc2 pour chaque membre du groupementdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerhabilitation justifiant la capacité du mandataire à représenter les autres membres du groupementfiche de synthèse de composition de l'équipe dûment complétée au format .xls présentant : - les effectifs permanents de chaque membre - la liste de cinq principales réalisations pertinentes d'opérations similaires ou approchantes (taille, objet, volume financier, mode d'exécution) réalisées ou en cours de réalisation dans le domaine des bâtiments/ infrastructures sportifs et/ou parasportives/ constructions bioclimatiques. Le candidat peut également proposer d'autres réalisations non similaires afin d'étayer ses capacités.Un document synthétique de 5 pages maximum présentant l'expérience du candidat comprenant photos, plans, croquis, perspectives et description sommaire de ses réalisations similaires ou approchantes.Le candidat prendra soin de faire valoir, au travers des projets illustrés, sa motivation et son intérêt pour l'opération et la démarche environnementale du projet.Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années (autres que similaires), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations peuvent être prouvées par des attestations de bonne exécution ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.Inscription à l'ordre des architectes
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (via le Dc2)
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique (Cv à l'appui)
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 3
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 3
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1857380
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1857380
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/09/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : La date de début d'exécution est prévisionnelle : l'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 2A62E2A5-C37D-7C21-31E6AF396F2FC85C
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Mairie de Guenrouët
Numéro d’enregistrement : 49663
Adresse postale : 1, rue André Caux
Ville : Guenrouet
Code postal : 44530
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : MILLET Frédéric
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0240876418
Adresse internet : http://www.guenrouet.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 2A62E2D6-FE57-2F75-C99A2352429339CF
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0240994600
Télécopieur : 0240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 2A62E30D-A6BB-B432-22965D1C51681A6A
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0240994600
Télécopieur : 0240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 3501468e-e83f-46d2-a999-9f170a48d3fa - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/07/2026 à 11:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/07/2026
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L’essentiel du marché

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