752000 RES-0001 selec-w TEN-0001 752000 tenders 1 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 752000 tenders 1 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 clos-nw other tenders 2 LOT-0003 RES-0004 clos-nw other tenders 2 LOT-0004 RES-0005 selec-w TEN-0003 752000 tenders 4 CON-0003 LOT-0005 RES-0006 selec-w TEN-0004 752000 tenders 1 CON-0004 LOT-0006 RES-0007 clos-nw other tenders 1 LOT-0007 RES-0008 selec-w TEN-0005 752000 tenders 1 CON-0005 LOT-0008 TEN-0001 false 68457 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 10361 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 TEN-0003 false 211678 not-known TPA-0003 LOT-0005 TEN-0003 TEN-0004 false 39209 not-known TPA-0004 LOT-0006 TEN-0004 TEN-0005 false 5920 not-known TPA-0005 LOT-0008 TEN-0005 CON-0001 2026-06-30+02:00 Biscottes et Semoules Hypoprotidiques Garanties Sans Gluten false 261109 TEN-0001 CON-0002 2026-06-30+02:00 Biscuits Sucres Hypoprotidiques Garantis Sans Gluten false 261110 TEN-0002 CON-0003 2026-06-30+02:00 Cereales Hypercaloriques Et Hyperprotidiques Sucrees false 261111 TEN-0003 CON-0004 2026-06-30+02:00 Biscuits Hypercaloriques Et Hyperprotidiques Sucres false 261112 TEN-0004 CON-0005 2026-06-30+02:00 Cake Hypercalorique Et Hyperprotidique Sucre false 261113 TEN-0005 TPA-0001 ORG-0005 TPA-0002 ORG-0006 TPA-0003 ORG-0007 TPA-0004 ORG-0008 TPA-0005 ORG-0009 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 2A6BF743-E026-05A6-99DB5CBD9D3A9266 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://marchespublics.ght13.fr/ ORG-0002 HOPITAUX DE PROVENCE 80 rue Brochier Marseille 13295 FRL04 FRA 59526 CREMIEUX François DG 0491382016 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Marseille 31, rue Jean-François Leca Marseille 13002 FRL04 FRA 2A6BF788-A09A-F019-65AE94891C56D4E8 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Marseille 31, rue Jean-François Leca Marseille 13002 FRL04 FRA 2A6BF7A7-9F1D-4FC6-A5263F6F481B825A 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 LACTALIS NUTRITION SANTE 600 Rue Du Chalonge Torce 35370 FRH03 FRA 1802983-1-1-1 02 99 49 20 00 celluledesmarches5114@fr.lactalis.com false UBO-0006 large ORG-0006 LACTALIS NUTRITION SANTE 600 Rue Du Chalonge Torce 35370 FRH03 FRA 1802983-1-2-1 02 99 49 20 00 celluledesmarches5114@fr.lactalis.com false UBO-0007 large ORG-0007 LACTALIS NUTRITION SANTE 600 Rue Du Chalonge Torce 35370 FRH03 FRA 1802983-1-5-1 02 99 49 20 00 celluledesmarches5114@fr.lactalis.com false UBO-0008 large ORG-0008 NUTRISENS FRANCE 3 Che Des Cytises Francheville 69340 FRK26 FRA 1802983-1-6-1 false UBO-0009 large ORG-0009 LACTALIS NUTRITION SANTE 600 Rue Du Chalonge Torce 35370 FRH03 FRA 1802983-1-8-1 02 99 49 20 00 celluledesmarches5114@fr.lactalis.com UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA UBO-0008 FRA UBO-0009 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 d7430d84-6d0f-48ec-8477-cae30539bebf 452283e0-254b-4114-9a65-675895467156 2026-07-31+02:00 11:11:16+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://marchespublics.ght13.fr/ body-pl health ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2026-0129 2026-0129 FOURNITURE DE PRODUITS DIETETIQUES ET DE REGIME L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre, sans montant minimum, comprend un montant maximum fixé à 1 008 000 euro(s) H.T supplies L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant indiqué correspond au montant attribué H.T., selon les prix unitaires rapportés aux quantités estimatives non contractuelles sur la durée totale du marché. Le montant maximum sur la durée totale, tous lots confondus, est de 752.000 euro(s) Ht. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur rendez-vous dans le respect des informations communicables. L'accord-cadre a été notifié le 20/07/2026. Voies de recours : recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai maximum de deux mois à compter de la publication de cet avis 420000 15882000 15882000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 25 quality Qualité des produits à travers la Ft per-exa 20 quality Cadre de réponse per-exa 55 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true 241762-2026 false fa-wo-rc none 01 BISCOTTES et SEMOULES HYPOPROTIDIQUES GARANTIES SANS GLUTEN BISCOTTES et SEMOULES HYPOPROTIDIQUES GARANTIES SANS GLUTEN supplies other 15882000 15882000 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction LOT-0002 no-eu-funds per-exa 25 quality Qualité des produits à travers la Ft per-exa 20 quality Cadre de réponse per-exa 55 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true 241762-2026 false fa-wo-rc none 02 BISCUITS SUCRES HYPOPROTIDIQUES GARANTIS SANS GLUTEN BISCUITS SUCRES HYPOPROTIDIQUES GARANTIS SANS GLUTEN supplies other 15882000 15882000 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction LOT-0003 no-eu-funds per-exa 25 quality Qualité des produits à travers la Ft per-exa 20 quality Cadre de réponse per-exa 55 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true 241762-2026 false fa-wo-rc none 03 PETITES PATES et PATES DE GROSSEUR MOYENNE HYPOPROTIDIQUES GARANTIES SANS GLUTEN PETITES PATES et PATES DE GROSSEUR MOYENNE HYPOPROTIDIQUES GARANTIES SANS GLUTEN supplies other 15882000 15882000 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction LOT-0004 no-eu-funds per-exa 25 quality Qualité des produits à travers la Ft per-exa 20 quality Cadre de réponse per-exa 55 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true 241762-2026 false fa-wo-rc none 04 CEREALES HYPERCALORIQUES ET HYPERPROTIDIQUES SANS CEREALES HYPERCALORIQUES ET HYPERPROTIDIQUES SANS supplies other 15882000 15882000 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction LOT-0005 no-eu-funds per-exa 25 quality Qualité des produits à travers la Ft per-exa 20 quality Cadre de réponse per-exa 55 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true 241762-2026 false fa-wo-rc none 05 CEREALES HYPERCALORIQUES ET HYPERPROTIDIQUES SUCREES CEREALES HYPERCALORIQUES ET HYPERPROTIDIQUES SUCREES supplies other 15882000 15882000 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction LOT-0006 no-eu-funds per-exa 25 quality Qualité des produits à travers la Ft per-exa 20 quality Cadre de réponse per-exa 55 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true 241762-2026 false fa-wo-rc none 06 BISCUITS HYPERCALORIQUES ET HYPERPROTIDIQUES SUCRES BISCUITS HYPERCALORIQUES ET HYPERPROTIDIQUES SUCRES supplies other 15882000 15882000 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction LOT-0007 no-eu-funds per-exa 25 quality Qualité des produits à travers la Ft per-exa 20 quality Cadre de réponse per-exa 55 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true 241762-2026 false fa-wo-rc none 07 BISCUITS HYPERCALORIQUES ET HYPERPROTIDIQUES SALES BISCUITS HYPERCALORIQUES ET HYPERPROTIDIQUES SALES supplies other 15882000 15882000 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction LOT-0008 no-eu-funds per-exa 25 quality Qualité des produits à travers la Ft per-exa 20 quality Cadre de réponse per-exa 55 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true 241762-2026 false fa-wo-rc none 08 CAKE HYPERCALORIQUE ET HYPERPROTIDIQUE SUCRE CAKE HYPERCALORIQUE ET HYPERPROTIDIQUE SUCRE supplies other 15882000 15882000 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction 2000-01-01Z 26-76766 26-35570 3.2.5 HOPITAUX DE PROVENCE LACTALIS NUTRITION SANTE LACTALIS NUTRITION SANTE LACTALIS NUTRITION SANTE NUTRISENS FRANCE LACTALIS NUTRITION SANTE 2026-08-02 2026-10-28 88 Denrées alimentaires 407 Diététique 13 2026-0129 FOURNITURE DE PRODUITS DIETETIQUES ET DE REGIME Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-76766 du 31/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 26-76766
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : HOPITAUX DE PROVENCE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 2026-0129 FOURNITURE DE PRODUITS DIETETIQUES ET DE REGIME
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre, sans montant minimum, comprend un montant maximum fixé à 1 008 000 euro(s) H.T
Identifiant de la procédure : 452283e0-254b-4114-9a65-675895467156
Identifiant interne : 2026-0129
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15882000 Produits diététiques
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 420,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant indiqué correspond au montant attribué H.T., selon les prix unitaires rapportés aux quantités estimatives non contractuelles sur la durée totale du marché. Le montant maximum sur la durée totale, tous lots confondus, est de 752.000 euro(s) Ht. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur rendez-vous dans le respect des informations communicables. L'accord-cadre a été notifié le 20/07/2026. Voies de recours : recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai maximum de deux mois à compter de la publication de cet avis
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : BISCOTTES et SEMOULES HYPOPROTIDIQUES GARANTIES SANS GLUTEN
Description : BISCOTTES et SEMOULES HYPOPROTIDIQUES GARANTIES SANS GLUTEN
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15882000 Produits diététiques
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 241762-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits à travers la Ft
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Cadre de réponse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : BISCUITS SUCRES HYPOPROTIDIQUES GARANTIS SANS GLUTEN
Description : BISCUITS SUCRES HYPOPROTIDIQUES GARANTIS SANS GLUTEN
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15882000 Produits diététiques
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 241762-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits à travers la Ft
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Cadre de réponse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : PETITES PATES et PATES DE GROSSEUR MOYENNE HYPOPROTIDIQUES GARANTIES SANS GLUTEN
Description : PETITES PATES et PATES DE GROSSEUR MOYENNE HYPOPROTIDIQUES GARANTIES SANS GLUTEN
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15882000 Produits diététiques
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 241762-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits à travers la Ft
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Cadre de réponse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : CEREALES HYPERCALORIQUES ET HYPERPROTIDIQUES SANS
Description : CEREALES HYPERCALORIQUES ET HYPERPROTIDIQUES SANS
Identifiant interne : 04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15882000 Produits diététiques
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 241762-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits à travers la Ft
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Cadre de réponse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : CEREALES HYPERCALORIQUES ET HYPERPROTIDIQUES SUCREES
Description : CEREALES HYPERCALORIQUES ET HYPERPROTIDIQUES SUCREES
Identifiant interne : 05
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15882000 Produits diététiques
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 241762-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits à travers la Ft
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Cadre de réponse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : BISCUITS HYPERCALORIQUES ET HYPERPROTIDIQUES SUCRES
Description : BISCUITS HYPERCALORIQUES ET HYPERPROTIDIQUES SUCRES
Identifiant interne : 06
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15882000 Produits diététiques
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 241762-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits à travers la Ft
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Cadre de réponse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : BISCUITS HYPERCALORIQUES ET HYPERPROTIDIQUES SALES
Description : BISCUITS HYPERCALORIQUES ET HYPERPROTIDIQUES SALES
Identifiant interne : 07
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15882000 Produits diététiques
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 241762-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits à travers la Ft
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Cadre de réponse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : CAKE HYPERCALORIQUE ET HYPERPROTIDIQUE SUCRE
Description : CAKE HYPERCALORIQUE ET HYPERPROTIDIQUE SUCRE
Identifiant interne : 08
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15882000 Produits diététiques
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 241762-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits à travers la Ft
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Cadre de réponse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 752,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 752,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : LACTALIS NUTRITION SANTE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 68,457 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 261109
Titre : Biscottes et Semoules Hypoprotidiques Garanties Sans Gluten
Date de conclusion du marché : 30/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 752,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : LACTALIS NUTRITION SANTE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 10,361 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 261110
Titre : Biscuits Sucres Hypoprotidiques Garantis Sans Gluten
Date de conclusion du marché : 30/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 752,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : LACTALIS NUTRITION SANTE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 211,678 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 261111
Titre : Cereales Hypercaloriques Et Hyperprotidiques Sucrees
Date de conclusion du marché : 30/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 752,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : NUTRISENS FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 39,209 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 261112
Titre : Biscuits Hypercaloriques Et Hyperprotidiques Sucres
Date de conclusion du marché : 30/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 752,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : LACTALIS NUTRITION SANTE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 5,920 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 261113
Titre : Cake Hypercalorique Et Hyperprotidique Sucre
Date de conclusion du marché : 30/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 2A6BF743-E026-05A6-99DB5CBD9D3A9266
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : HOPITAUX DE PROVENCE
Numéro d’enregistrement : 59526
Adresse postale : 80 rue Brochier
Ville : Marseille
Code postal : 13295
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : CREMIEUX François
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0491382016
Adresse internet : http://marchespublics.ght13.fr/
Profil de l’acheteur : http://marchespublics.ght13.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 2A6BF788-A09A-F019-65AE94891C56D4E8
Adresse postale : 31, rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 2A6BF7A7-9F1D-4FC6-A5263F6F481B825A
Adresse postale : 31, rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : LACTALIS NUTRITION SANTE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1802983-1-1-1
Adresse postale : 600 Rue Du Chalonge
Ville : Torce
Code postal : 35370
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : celluledesmarches5114@fr.lactalis.com
Téléphone : 02 99 49 20 00
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : LACTALIS NUTRITION SANTE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1802983-1-2-1
Adresse postale : 600 Rue Du Chalonge
Ville : Torce
Code postal : 35370
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : celluledesmarches5114@fr.lactalis.com
Téléphone : 02 99 49 20 00
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0007
Nom officiel : LACTALIS NUTRITION SANTE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1802983-1-5-1
Adresse postale : 600 Rue Du Chalonge
Ville : Torce
Code postal : 35370
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : celluledesmarches5114@fr.lactalis.com
Téléphone : 02 99 49 20 00
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0005
8.1 ORG-0008
Nom officiel : NUTRISENS FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1802983-1-6-1
Adresse postale : 3 Che Des Cytises
Ville : Francheville
Code postal : 69340
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0006
8.1 ORG-0009
Nom officiel : LACTALIS NUTRITION SANTE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1802983-1-8-1
Adresse postale : 600 Rue Du Chalonge
Ville : Torce
Code postal : 35370
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : celluledesmarches5114@fr.lactalis.com
Téléphone : 02 99 49 20 00
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0008
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d7430d84-6d0f-48ec-8477-cae30539bebf - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/07/2026 à 11:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/07/2026
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L’essentiel du marché

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