16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 2C891C07-BC6E-413C-D69C81FF91AE58E1 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://gard.fr ORG-0002 Conseil départemental du Gard rue Guillemette Nimes 30044 FRJ12 FRA 71389 LAURENT PERRIGOT Françoise Présidente du Conseil départemental du Gard 0466767676 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères Cs 88010 Nîmes 30941 FRJ12 FRA 2C891C43-9D2F-67F6-5F5B5291559E38C4 0466273700 0466362786 greffe.ta-nimes@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères Cs 88010 Nîmes 30941 FRJ12 FRA 2C891C67-E0AA-7866-CA1D7F2D2A63B08A 0466273700 0466362786 greffe.ta-nimes@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 26ca3b59-d361-4e77-8bfb-fb31628e76e2 e75303e6-7ae8-4e95-9dff-8e78b63ebc3e 2026-07-31+02:00 12:10:23+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 open false 26COM001 MISE EN PAGE, IMPRESSION ET DISTRIBUTION DE MAGAZINES ET EMAG DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU GARD Le présent accord-cadre a pour objet la mise en page, prépresse, impression et distribution de magazines dont le magazine "Gard info" du Conseil départemental du Gard. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Le ou les lots suivants seront passés selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-8 ou L. 2123-1 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique : Lot n°04: ILLUSTRATION Lot n°05: TRANSCRIPTION EN FICHIER FORMAT DAISY Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Cette consultation comporte des clauses à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le RC, CCAP et CCTP. Les estimations sont présentées toutes périodes confondues. Les dates de début des prestations indiquées (du 01/02/2027 au 01/02/2028) sont prévisionnelles (cf. article 6.1 du CCAP) services 1703299 79824000 79824000 FRJ12 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1857328 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1857328 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1857328 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-16+02:00 16:00:00+02:00 2026-09-17+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 MISE EN PAGE MAQUETTE ET EMAG MISE EN PAGE MAQUETTE ET EMAG<br/> services other 95600 79824000 79822500 Divers points de livraison du magazine sont prévus dont un au centre-ville de Nîmes. Le ou les points de livraison du titulaire du lot distribution seront connus et communiqués au prestataire du lot impression à la notification de l'accord-cadre Nîmes 30000 FRJ12 FRA 2027-02-01+01:00 2028-02-01+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1857328 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1857328 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1857328 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-16+02:00 16:00:00+02:00 2026-09-17+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 IMPRESSION DE MAGAZINE IMPRESSION DE MAGAZINE<br/> services other 754938.96 79824000 79810000 Divers points de livraison du magazine sont prévus dont un au centre-ville de Nîmes. Le ou les points de livraison du titulaire du lot distribution seront connus et communiqués au prestataire du lot impression à la notification de l'accord-cadre Nîmes 30000 FRJ12 FRA 2027-02-01+01:00 2028-02-01+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1857328 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1857328 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1857328 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-16+02:00 16:00:00+02:00 2026-09-17+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 03 DISTRIBUTION EN TOUTES BOITES AUX LETTRES DE MAGAZINE DISTRIBUTION EN TOUTES BOITES AUX LETTRES DE MAGAZINE<br/> services other 834362 79824000 64121100 Divers points de livraison du magazine sont prévus dont un au centre-ville de Nîmes. Le ou les points de livraison du titulaire du lot distribution seront connus et communiqués au prestataire du lot impression à la notification de l'accord-cadre Nîmes 30000 FRJ12 FRA 2027-02-01+01:00 2028-02-01+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 26-76823 3.2.5 Conseil départemental du Gard 2026-08-02 2026-09-16T16:00:00+02:00 2026-09-16 160 Impression 274 Prestations de services 30 MISE EN PAGE, IMPRESSION ET DISTRIBUTION DE MAGAZINES ET EMAG DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU GARD Avis de marché - Avis n° 26-76823 du 31/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 30
Annonce n° 26-76823
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil départemental du Gard
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : MISE EN PAGE, IMPRESSION ET DISTRIBUTION DE MAGAZINES ET EMAG DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU GARD
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la mise en page, prépresse, impression et distribution de magazines dont le magazine "Gard info" du Conseil départemental du Gard. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Le ou les lots suivants seront passés selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-8 ou L. 2123-1 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique : Lot n°04: ILLUSTRATION Lot n°05: TRANSCRIPTION EN FICHIER FORMAT DAISY Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Cette consultation comporte des clauses à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le RC, CCAP et CCTP. Les estimations sont présentées toutes périodes confondues. Les dates de début des prestations indiquées (du 01/02/2027 au 01/02/2028) sont prévisionnelles (cf. article 6.1 du CCAP)
Identifiant de la procédure : e75303e6-7ae8-4e95-9dff-8e78b63ebc3e
Identifiant interne : 26COM001
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79824000 Services d'impression et de distribution
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79824000 Services d'impression et de distribution
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,703,299 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : MISE EN PAGE MAQUETTE ET EMAG
Description : MISE EN PAGE MAQUETTE ET EMAG<br/>
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79824000 Services d'impression et de distribution
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79822500 Services de conception graphique
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Nîmes
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2027
Date de fin de durée : 01/02/2028
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 95,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1857328
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1857328
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/09/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : IMPRESSION DE MAGAZINE
Description : IMPRESSION DE MAGAZINE<br/>
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79824000 Services d'impression et de distribution
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79810000 Services d'impression
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Nîmes
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2027
Date de fin de durée : 01/02/2028
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 754,938.96 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1857328
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1857328
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/09/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : DISTRIBUTION EN TOUTES BOITES AUX LETTRES DE MAGAZINE
Description : DISTRIBUTION EN TOUTES BOITES AUX LETTRES DE MAGAZINE<br/>
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79824000 Services d'impression et de distribution
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 64121100 Services de distribution de courrier
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Nîmes
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2027
Date de fin de durée : 01/02/2028
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 834,362 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1857328
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1857328
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/09/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 2C891C07-BC6E-413C-D69C81FF91AE58E1
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Conseil départemental du Gard
Numéro d’enregistrement : 71389
Adresse postale : rue Guillemette
Ville : Nimes
Code postal : 30044
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Point de contact : LAURENT PERRIGOT Françoise
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0466767676
Adresse internet : https://gard.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 2C891C43-9D2F-67F6-5F5B5291559E38C4
Adresse postale : 16 avenue Feuchères Cs 88010
Ville : Nîmes
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : 0466273700
Télécopieur : 0466362786
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 2C891C67-E0AA-7866-CA1D7F2D2A63B08A
Adresse postale : 16 avenue Feuchères Cs 88010
Ville : Nîmes
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : 0466273700
Télécopieur : 0466362786
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 26ca3b59-d361-4e77-8bfb-fb31628e76e2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/07/2026 à 12:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/07/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>