70000 RES-0001 selec-w TEN-0001 30000 tenders 1 CON-0001 LOT-0002 RES-0002 selec-w TEN-0002 40000 tenders 1 CON-0002 LOT-0003 RES-0003 clos-nw no-rece tenders 0 LOT-0001 RES-0004 clos-nw no-rece tenders 0 LOT-0004 RES-0005 clos-nw no-rece tenders 0 LOT-0005 TEN-0001 no TPA-0001 LOT-0002 HORTIBEL NEGOCE - L2 TEN-0002 no TPA-0001 LOT-0003 HORTIBEL NEGOCE - L3 CON-0001 2026-06-04+02:00 2026-07-10+02:00 ORG-0001 Lot n°2 "Acquisition de substrats" TEN-0001 CON-0002 2026-06-04+02:00 2026-07-10+02:00 ORG-0001 Lot n°3 "Acquisition d'engrais pour plantes" TEN-0002 TPA-0001 HORTIBEL NEGOCE ORG-0003 29 http://www.saintjoseph.re https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_P0CkXhwkvF ORG-0001 Commune de Saint-Joseph Pôle administratif communal - 240 rue Raphaël Babet - BP 1 Service de la Commande Publique Saint-Joseph 97480 FRY40 FRA 21974012300019 Service Commande Publique - Pôle administratif communal +33 262358009 +33 262358088 scp@saintjoseph.re http://la-reunion.tribunal-administratif.fr https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_P0CkXhwkvF ORG-0002 Tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion 27 rue Félix Guyon CS61107 Saint-Denis Cedex (La Réunion) 97404 FRY40 FRA 17974005500019 GREFFE +33 262924360 +33 262924362 greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr sme ORG-0003 HORTIBEL NEGOCE 33, avenue Charles Isautier - ZI n°3 SAINT-PIERRE 97410 FRY40 FRA 51392882000028 2.3 eforms-sdk-1.13 0d6d6b86-d34f-4f02-8c97-8eb62084f9cc d209de63-6bca-4530-8da3-c65140da588f 2026-07-31+02:00 12:24:16+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://saintjoseph.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl gen-pub ORG-0001 open 07c23507-e6f4-4fc5-90d6-4233a0e5ad76-01 false 26AO004 ACHAT DE PLANTES ET DE DIVERSES FOURNITURES POUR LA PEPINIERE COMMUNALE DE SAINT-JOSEPH - ANNEE 2026 Les prestations sont réparties en cinq (05) lots désignés ci-après qui donneront chacun lieu à un marché distinct. Ces lots ainsi que leurs montants hors taxe, pour la période initiale du marché ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sont définis comme suit : - Lot 1 "Acquisition de plantes diverses et variées" - Min : 1 000 Euros HT / Max. : 15 000 Euros HT - Lot 2 "Acquisition de substrats" - Min : 1 000 Euros HT / Max. : 10 000 Euros HT - Lot 3 "Acquisition d'engrais pour plantes" - Min : 1 000 Euros HT / Max. : 10 000 Euros HT - Lot 4 "Acquisition de paillages" - Min : 1 000 Euros HT / Max. : 10 000 Euros HT - Lot 5 "Acquisition de gazons en plaques" - Min : 1 000 Euros HT / Max. : 40 000 Euros HT supplies 0.00 03144000 03121100 03451100 03451000 03114000 03114200 Date et heure limites de réception des offres: Le lundi 30 mars 2026 à 16H00 locales (12H00 GMT). SAINT-JOSEPH 97480 FRY40 FRA LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 100 price Prix – Pondération : 100% (soit 100 points maxi). ORG-0001 ORG-0001 Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de SaintDenis de la Réunion, Greffe, 27, rue Félix Guyon CS 61107, 97404, SaintDenis Cedex (La Réunion), F, Téléphone : (+33) 2 62 92 43 60, Fax : (+33) 2 62 92 43 62 Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Conformément aux dispositions des articles L.5511 et R. 5511 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ; Conformément aux dispositions des articles L. 55113 et R. 5517 du Code de Justice administrative, après la conclusion du contrat ; Conformément aux dispositions de l'article R.4211 du Code de Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet ; Conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat, 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux signalisation ", tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, tendant à la contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 5211 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le contrat pourra être consulté par toute personne qui en fera la demande expresse, auprès du concédant (dans les limites fixées par la loi no78753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs). ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 1 Lot 1 "Acquisition de plantes diverses et variées" : Montants minimum: 1 000 Euros HT / maximum: 15 000 Euros HT Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 000 Euros HT et un montant maximum de 15 000 Euros HT. supplies 0.00 03451000 Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027. Clause de reconduction : Le marché pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de deux ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois ans. Chaque reconduction est tacite. SAINT-JOSEPH 97480 FRY40 FRA UNKNOWN LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 100 price Prix - Pondération : 100% (soit 100 points maxi). ORG-0001 ORG-0001 Tribunal Administratif de SaintDenis de la Réunion, Greffe, 27, rue Félix Guyon CS 61107, 97404, SaintDenis Cedex (La Réunion), F, Téléphone : (+33) 2 62 92 43 60, Fax : (+33) 2 62 92 43 62 Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Conformément aux dispositions des articles L.5511 et R. 5511 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ; Conformément aux dispositions des articles L. 55113 et R. 5517 du Code de Justice administrative, après la conclusion du contrat ; Conformément aux dispositions de l'article R.4211 du Code de Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet ; Conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat, 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux signalisation ", tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, tendant à la contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 5211 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le contrat pourra être consulté par toute personne qui en fera la demande expresse, auprès du concédant (dans les limites fixées par la loi no78753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs). ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc 2 Lot 2 "Acquisition de substrats" : Montants minimum: 1 000 Euros HT / maximum: 10 000 Euros HT Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 000 Euros HT et un montant maximum de 10 000 Euros HT. supplies 03144000 Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027. Clause de reconduction : Le marché pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de deux ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois ans. Chaque reconduction est tacite. Saint-Joseph 97480 FRY40 FRA LOT-0003 no-eu-funds poi-exa 100 price Prix – Pondération : 100% (soit 100 points maxi). ORG-0001 ORG-0001 Tribunal Administratif de SaintDenis de la Réunion, Greffe, 27, rue Félix Guyon CS 61107, 97404, SaintDenis Cedex (La Réunion), F, Téléphone : (+33) 2 62 92 43 60, Fax : (+33) 2 62 92 43 62 Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Conformément aux dispositions des articles L.5511 et R. 5511 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ; Conformément aux dispositions des articles L. 55113 et R. 5517 du Code de Justice administrative, après la conclusion du contrat ; Conformément aux dispositions de l'article R.4211 du Code de Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet ; Conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat, 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux signalisation ", tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, tendant à la contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 5211 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le contrat pourra être consulté par toute personne qui en fera la demande expresse, auprès du concédant (dans les limites fixées par la loi no78753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs). ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc 3 Lot 3 "Acquisition d'engrais pour plantes" : Montants minimum: 1 000 Euros HT / maximum: 10 000 Euros HT Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 000 Euros HT et un montant maximum de 10 000 Euros HT. supplies 0 03144000 Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période allant de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2026. Clause de reconduction : Le marché pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans. Chaque reconduction est tacite. Saint-Joseph 97480 FRY40 FRA LOT-0004 no-eu-funds poi-exa 100 price Prix – Pondération : 100% (soit 100 points maxi). ORG-0001 ORG-0001 Tribunal Administratif de SaintDenis de la Réunion, Greffe, 27, rue Félix Guyon CS 61107, 97404, SaintDenis Cedex (La Réunion), F, Téléphone : (+33) 2 62 92 43 60, Fax : (+33) 2 62 92 43 62 Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Conformément aux dispositions des articles L.5511 et R. 5511 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ; Conformément aux dispositions des articles L. 55113 et R. 5517 du Code de Justice administrative, après la conclusion du contrat ; Conformément aux dispositions de l'article R.4211 du Code de Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet ; Conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat, 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux signalisation ", tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, tendant à la contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 5211 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le contrat pourra être consulté par toute personne qui en fera la demande expresse, auprès du concédant (dans les limites fixées par la loi no78753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs). ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc 4 Lot 4 "Acquisition de paillages" : Montants minimum: 1 000 Euros HT / maximum: 10 000 Euros HT Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 000 Euros HT et un montant maximum de 10 000 Euros HT. supplies 0 0 03114000 Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période allant de sa date de notification jusqu’au 31 décembre 2026. Clause de reconduction : Le marché pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans. Chaque reconduction est tacite. Saint-Joseph 97480 FRY40 FRA UNKNOWN LOT-0005 no-eu-funds poi-exa 100 price Prix – Pondération : 100% (soit 100 points maxi). ORG-0001 ORG-0001 Tribunal Administratif de SaintDenis de la Réunion, Greffe, 27, rue Félix Guyon CS 61107, 97404, SaintDenis Cedex (La Réunion), F, Téléphone : (+33) 2 62 92 43 60, Fax : (+33) 2 62 92 43 62 Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Conformément aux dispositions des articles L.5511 et R. 5511 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ; Conformément aux dispositions des articles L. 55113 et R. 5517 du Code de Justice administrative, après la conclusion du contrat ; Conformément aux dispositions de l'article R.4211 du Code de Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet ; Conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat, 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux signalisation ", tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, tendant à la contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 5211 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le contrat pourra être consulté par toute personne qui en fera la demande expresse, auprès du concédant (dans les limites fixées par la loi no78753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs). ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc 5 Lot 5 "Acquisition de gazons en plaques" : Montants minimum: 1 000 Euros HT / maximum: 40 000 Euros HT Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 000 Euros HT et un montant maximum de 40 000 Euros HT. supplies 03114200 Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2027 jusqu’au 31 décembre 2027. Clause de reconduction : Le marché pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de deux ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois ans. Chaque reconduction est tacite. Saint-Joseph 97480 FRY40 FRA UNKNOWN 2000-01-01Z 26-76852 26-19025 3.2.5 Commune de Saint-Joseph HORTIBEL NEGOCE 2026-08-02 2026-08-31 276 Produits de l'agriculture 974 ACHAT DE PLANTES ET DE DIVERSES FOURNITURES POUR LA PEPINIERE COMMUNALE DE SAINT-JOSEPH - ANNEE 2026 Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-76852 du 31/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 974
Annonce n° 26-76852
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Saint-Joseph
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ACHAT DE PLANTES ET DE DIVERSES FOURNITURES POUR LA PEPINIERE COMMUNALE DE SAINT-JOSEPH - ANNEE 2026
Description : Les prestations sont réparties en cinq (05) lots désignés ci-après qui donneront chacun lieu à un marché distinct. Ces lots ainsi que leurs montants hors taxe, pour la période initiale du marché ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sont définis comme suit : - Lot 1 "Acquisition de plantes diverses et variées" - Min : 1 000 Euros HT / Max. : 15 000 Euros HT - Lot 2 "Acquisition de substrats" - Min : 1 000 Euros HT / Max. : 10 000 Euros HT - Lot 3 "Acquisition d'engrais pour plantes" - Min : 1 000 Euros HT / Max. : 10 000 Euros HT - Lot 4 "Acquisition de paillages" - Min : 1 000 Euros HT / Max. : 10 000 Euros HT - Lot 5 "Acquisition de gazons en plaques" - Min : 1 000 Euros HT / Max. : 40 000 Euros HT
Identifiant de la procédure : d209de63-6bca-4530-8da3-c65140da588f
Avis précédent : 07c23507-e6f4-4fc5-90d6-4233a0e5ad76-01
Identifiant interne : 26AO004
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03144000 Fournitures pour l'agriculture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03451100 Plantes à repiquer
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03451000 Plantes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03114000 Paille et plantes fourragères
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03114200 Plantes fourragères
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : SAINT-JOSEPH
Code postal : 97480
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : Date et heure limites de réception des offres: Le lundi 30 mars 2026 à 16H00 locales (12H00 GMT).
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 "Acquisition de plantes diverses et variées" : Montants minimum: 1 000 Euros HT / maximum: 15 000 Euros HT
Description : Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 000 Euros HT et un montant maximum de 15 000 Euros HT.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03451000 Plantes
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : SAINT-JOSEPH
Code postal : 97480
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027. Clause de reconduction : Le marché pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de deux ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois ans. Chaque reconduction est tacite.
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix – Pondération : 100% (soit 100 points maxi).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de SaintDenis de la Réunion, Greffe, 27, rue Félix Guyon CS 61107, 97404, SaintDenis Cedex (La Réunion), F, Téléphone : (+33) 2 62 92 43 60, Fax : (+33) 2 62 92 43 62 Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Conformément aux dispositions des articles L.5511 et R. 5511 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ; Conformément aux dispositions des articles L. 55113 et R. 5517 du Code de Justice administrative, après la conclusion du contrat ; Conformément aux dispositions de l'article R.4211 du Code de Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet ; Conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat, 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux signalisation ", tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, tendant à la contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 5211 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le contrat pourra être consulté par toute personne qui en fera la demande expresse, auprès du concédant (dans les limites fixées par la loi no78753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Saint-Joseph
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Saint-Joseph
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 "Acquisition de substrats" : Montants minimum: 1 000 Euros HT / maximum: 10 000 Euros HT
Description : Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 000 Euros HT et un montant maximum de 10 000 Euros HT.
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03144000 Fournitures pour l'agriculture
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Saint-Joseph
Code postal : 97480
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027. Clause de reconduction : Le marché pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de deux ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois ans. Chaque reconduction est tacite.
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix - Pondération : 100% (soit 100 points maxi).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de SaintDenis de la Réunion, Greffe, 27, rue Félix Guyon CS 61107, 97404, SaintDenis Cedex (La Réunion), F, Téléphone : (+33) 2 62 92 43 60, Fax : (+33) 2 62 92 43 62 Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Conformément aux dispositions des articles L.5511 et R. 5511 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ; Conformément aux dispositions des articles L. 55113 et R. 5517 du Code de Justice administrative, après la conclusion du contrat ; Conformément aux dispositions de l'article R.4211 du Code de Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet ; Conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat, 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux signalisation ", tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, tendant à la contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 5211 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le contrat pourra être consulté par toute personne qui en fera la demande expresse, auprès du concédant (dans les limites fixées par la loi no78753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Saint-Joseph
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Saint-Joseph
Organisation qui signe le marché : Commune de Saint-Joseph
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 "Acquisition d'engrais pour plantes" : Montants minimum: 1 000 Euros HT / maximum: 10 000 Euros HT
Description : Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 000 Euros HT et un montant maximum de 10 000 Euros HT.
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03144000 Fournitures pour l'agriculture
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Saint-Joseph
Code postal : 97480
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période allant de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2026. Clause de reconduction : Le marché pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans. Chaque reconduction est tacite.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix – Pondération : 100% (soit 100 points maxi).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de SaintDenis de la Réunion, Greffe, 27, rue Félix Guyon CS 61107, 97404, SaintDenis Cedex (La Réunion), F, Téléphone : (+33) 2 62 92 43 60, Fax : (+33) 2 62 92 43 62 Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Conformément aux dispositions des articles L.5511 et R. 5511 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ; Conformément aux dispositions des articles L. 55113 et R. 5517 du Code de Justice administrative, après la conclusion du contrat ; Conformément aux dispositions de l'article R.4211 du Code de Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet ; Conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat, 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux signalisation ", tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, tendant à la contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 5211 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le contrat pourra être consulté par toute personne qui en fera la demande expresse, auprès du concédant (dans les limites fixées par la loi no78753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Saint-Joseph
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Saint-Joseph
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation qui signe le marché : Commune de Saint-Joseph
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 "Acquisition de paillages" : Montants minimum: 1 000 Euros HT / maximum: 10 000 Euros HT
Description : Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 000 Euros HT et un montant maximum de 10 000 Euros HT.
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03114000 Paille et plantes fourragères
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Saint-Joseph
Code postal : 97480
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période allant de sa date de notification jusqu’au 31 décembre 2026. Clause de reconduction : Le marché pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans. Chaque reconduction est tacite.
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix – Pondération : 100% (soit 100 points maxi).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de SaintDenis de la Réunion, Greffe, 27, rue Félix Guyon CS 61107, 97404, SaintDenis Cedex (La Réunion), F, Téléphone : (+33) 2 62 92 43 60, Fax : (+33) 2 62 92 43 62 Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Conformément aux dispositions des articles L.5511 et R. 5511 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ; Conformément aux dispositions des articles L. 55113 et R. 5517 du Code de Justice administrative, après la conclusion du contrat ; Conformément aux dispositions de l'article R.4211 du Code de Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet ; Conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat, 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux signalisation ", tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, tendant à la contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 5211 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le contrat pourra être consulté par toute personne qui en fera la demande expresse, auprès du concédant (dans les limites fixées par la loi no78753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Saint-Joseph
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Saint-Joseph
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 "Acquisition de gazons en plaques" : Montants minimum: 1 000 Euros HT / maximum: 40 000 Euros HT
Description : Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 000 Euros HT et un montant maximum de 40 000 Euros HT.
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03114200 Plantes fourragères
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Saint-Joseph
Code postal : 97480
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2027 jusqu’au 31 décembre 2027. Clause de reconduction : Le marché pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de deux ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois ans. Chaque reconduction est tacite.
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix – Pondération : 100% (soit 100 points maxi).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de SaintDenis de la Réunion, Greffe, 27, rue Félix Guyon CS 61107, 97404, SaintDenis Cedex (La Réunion), F, Téléphone : (+33) 2 62 92 43 60, Fax : (+33) 2 62 92 43 62 Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Conformément aux dispositions des articles L.5511 et R. 5511 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ; Conformément aux dispositions des articles L. 55113 et R. 5517 du Code de Justice administrative, après la conclusion du contrat ; Conformément aux dispositions de l'article R.4211 du Code de Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet ; Conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat, 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux signalisation ", tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, tendant à la contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 5211 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le contrat pourra être consulté par toute personne qui en fera la demande expresse, auprès du concédant (dans les limites fixées par la loi no78753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Saint-Joseph
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Saint-Joseph
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 70,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 30,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : HORTIBEL NEGOCE
Offre :
Identifiant de l’offre : HORTIBEL NEGOCE - L2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot n°2 "Acquisition de substrats"
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/06/2026
Date de conclusion du marché : 10/07/2026
Organisation qui signe le marché : Commune de Saint-Joseph
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 40,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : HORTIBEL NEGOCE
Offre :
Identifiant de l’offre : HORTIBEL NEGOCE - L3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot n°3 "Acquisition d'engrais pour plantes"
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/06/2026
Date de conclusion du marché : 10/07/2026
Organisation qui signe le marché : Commune de Saint-Joseph
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune de Saint-Joseph
Numéro d’enregistrement : 21974012300019
Département : Service de la Commande Publique
Adresse postale : Pôle administratif communal - 240 rue Raphaël Babet - BP 1
Ville : Saint-Joseph
Code postal : 97480
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Point de contact : Service Commande Publique - Pôle administratif communal
Adresse électronique : scp@saintjoseph.re
Téléphone : +33 262358009
Télécopieur : +33 262358088
Adresse internet : http://www.saintjoseph.re
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_P0CkXhwkvF
Profil de l’acheteur : https://saintjoseph.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion
Numéro d’enregistrement : 17974005500019
Adresse postale : 27 rue Félix Guyon CS61107
Ville : Saint-Denis Cedex (La Réunion)
Code postal : 97404
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Point de contact : GREFFE
Adresse électronique : greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr
Téléphone : +33 262924360
Télécopieur : +33 262924362
Adresse internet : http://la-reunion.tribunal-administratif.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_P0CkXhwkvF
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : HORTIBEL NEGOCE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 51392882000028
Adresse postale : 33, avenue Charles Isautier - ZI n°3
Ville : SAINT-PIERRE
Code postal : 97410
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002, LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 0d6d6b86-d34f-4f02-8c97-8eb62084f9cc - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/07/2026 à 12:24
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/07/2026
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L’essentiel du marché

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