16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 2EAB305C-EC9B-719A-F26C2084BDEC2A06 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.loire.fr ORG-0002 Département de la Loire Hôtel du département 2 rue Charles de Gaulle Saint-Etienne 42022 FRK25 FRA 1 le Président 0477484059 retraitmarche@cg42.fr http://lyon.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 2EAB307D-D750-C9D7-08D58C5FBBE1FD0F 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0004 Département de la Loire Pôle Ressources - Direction des affaires juridiques et de la commande publique 2 rue Charles de Gaulle Saint-Etienne 42022 FRK25 FRA 2EAB308C-D9D5-0D49-FD1E5B494E7A28CA --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique 0477484320 commande-publique@loire.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 a764f8b3-6f69-45ea-a70f-585ef1784152 e16cba8c-a67f-47d1-ae9c-20503b6b542d 2026-07-31+02:00 13:10:02+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.loire.fr/e-marchespublics la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 5 5 open false 26FF-DAJCP-2386-H Acquisition de véhicules, engins et matériels de voirie Fourniture et livraison sur le site de Villars de camions de PTAC compris de 7.5T à 12T, de camions de PTAC sup à 19T, de tractopelles, de pelles hydrauliques à pneus de 10 à 12 T et de véhicules type grands fourgons. Ces accords-cadres permettent l'acquisition de véhicules, d'engins et de matériels de voiries pour les besoins du Département de la Loire et de Saint Etienne Métropole. Procédure lancée dans le cadre d'un groupement de commandes entre le Département et Saint Etienne Métropole dont le Département est le coordonnateur. La consultation se décompose en 5 lots. Date prévisionnelle de début de la prestation : Deuxième semestre 2026 supplies Conditions de remise des offres : voir Art. 9 du Règlement de consultation 3975000 34100000 34134000 FRK25 FRA LOT-0001 slc-abil-ref-supply effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé slc-abil-staff-yrly-no-mgmt pendant les trois dernières années slc-abil-facil-tools description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre slc-abil-staff-yrly-avg-mp pendant les trois dernières années slc-stand-to-gen portant au maximum sur les trois derniers exercices slc-stand-to-spec portant au maximum sur les trois derniers exercices not-allowed no-eu-funds true juin 2030 not-allowed 62278 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=62278 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 35 quality Valeur technique, notée sur 20 points per-exa 15 quality Performance de l'offre en matière environnementale, notée sur 20 points per-exa 8 quality Service après vente, noté sur 20 points per-exa 5 quality Délai de livraison, noté sur 20 points per-exa 37 cost Prix, noté sur 20 points https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=62278 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-11+02:00 16:00:00+02:00 2026-09-14+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Camions de 7.5 T à 12 T inclus de PTAC, y compris aménagements spécifiques métiers Accord cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande et par marchés subséquents, sans minimums et avec un maximum de 6 véhicules supplies 356000 34100000 34134000 34134000 FRK25 FRA 2026-11-02+01:00 48 LOT-0002 slc-abil-ref-supply effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé slc-abil-staff-yrly-no-mgmt pendant les trois dernières années slc-abil-facil-tools description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre slc-abil-staff-yrly-avg-mp pendant les trois dernières années slc-stand-to-gen portant au maximum sur les trois derniers exercices slc-stand-to-spec portant au maximum sur les trois derniers exercices not-allowed no-eu-funds true juin 2030 not-allowed 62278 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=62278 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 35 quality Valeur technique, notée sur 20 points per-exa 15 quality Performance de l'offre en matière environnementale, notée sur 20 points per-exa 8 quality Service après vente, noté sur 20 points per-exa 5 quality Délai de livraison, noté sur 20 points per-exa 37 cost Prix, noté sur 20 points https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=62278 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-11+02:00 16:00:00+02:00 2026-09-14+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Camions de P.T.A.C. supérieur ou égal à 19T, y compris aménagements spécifiques métiers et utilisation en déneigement (VASP) Accord cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande et par marchés subséquents, sans minimums et avec un maximum de 18 véhicules supplies 2460000 34100000 34143000 34134000 FRK25 FRA 2026-11-02+01:00 48 LOT-0003 slc-abil-ref-supply effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé slc-abil-staff-yrly-no-mgmt pendant les trois dernières années slc-abil-facil-tools description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre slc-abil-staff-yrly-avg-mp pendant les trois dernières années slc-stand-to-gen portant au maximum sur les trois derniers exercices slc-stand-to-spec portant au maximum sur les trois derniers exercices not-allowed no-eu-funds true juin 2030 not-allowed 62278 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=62278 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 35 quality Valeur technique, notée sur 20 points per-exa 15 quality Performance de l'offre en matière environnementale, notée sur 20 points per-exa 8 quality Service après vente, noté sur 20 points per-exa 5 quality Délai de livraison, noté sur 20 points per-exa 37 cost Prix, noté sur 20 points https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=62278 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-11+02:00 16:00:00+02:00 2026-09-14+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 3 Tractopelles Accord cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande et par marchés subséquents, sans minimums et avec un maximum de 7 engins supplies 600000 34100000 34144710 34134000 FRK25 FRA 2026-11-02+01:00 48 LOT-0004 slc-abil-ref-supply effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé slc-abil-staff-yrly-no-mgmt pendant les trois dernières années slc-abil-facil-tools description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre slc-abil-staff-yrly-avg-mp pendant les trois dernières années slc-stand-to-gen portant au maximum sur les trois derniers exercices slc-stand-to-spec portant au maximum sur les trois derniers exercices not-allowed no-eu-funds true juin 2030 not-allowed 62278 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=62278 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 35 quality Valeur technique, notée sur 20 points per-exa 15 quality Performance de l'offre en matière environnementale, notée sur 20 points per-exa 8 quality Service après vente, noté sur 20 points per-exa 5 quality Délai de livraison, noté sur 20 points per-exa 37 cost Prix, noté sur 20 points https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=62278 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-11+02:00 16:00:00+02:00 2026-09-14+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 4 Pelles hydraulique à pneus, compacte d'une masse opérationnelle comprise entre 10 à 12T inclus, y compris aménagement spécifiques métiers Accord cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande et par marchés subséquents, sans minimums et avec un maximum de 4 engins supplies 540000 34100000 34144710 34134000 FRK25 FRA 2026-11-02+01:00 48 LOT-0005 slc-abil-ref-supply effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé slc-abil-staff-yrly-no-mgmt pendant les trois dernières années slc-abil-facil-tools description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre slc-abil-staff-yrly-avg-mp pendant les trois dernières années slc-stand-to-gen portant au maximum sur les trois derniers exercices slc-stand-to-spec portant au maximum sur les trois derniers exercices not-allowed no-eu-funds true juin 2030 not-allowed 62278 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=62278 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 35 quality Valeur technique, notée sur 20 points per-exa 15 quality Performance de l'offre en matière environnementale, notée sur 20 points per-exa 8 quality Service après vente, noté sur 20 points per-exa 5 quality Délai de livraison, noté sur 20 points per-exa 37 cost Prix, noté sur 20 points https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=62278 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-11+02:00 16:00:00+02:00 2026-09-14+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 5 Véhicules de type grand Fourgon tôlé et aménagement spécifique métier Accord cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande et par marchés subséquents, sans minimums et avec un maximum de 25 véhicules supplies 1140000 34100000 34134000 34134000 FRK25 FRA 2026-11-02+01:00 48 26-76859 3.2.5 Département de la Loire 2026-08-02 2026-09-11T16:00:00+02:00 2026-09-11 475 Véhicules (acquisition) 220 Matériel de travaux publics 115 Equipements spécialisés 42 Acquisition de véhicules, engins et matériels de voirie Avis de marché - Avis n° 26-76859 du 31/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 42
Annonce n° 26-76859
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de la Loire
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Acquisition de véhicules, engins et matériels de voirie
Description : Fourniture et livraison sur le site de Villars de camions de PTAC compris de 7.5T à 12T, de camions de PTAC sup à 19T, de tractopelles, de pelles hydrauliques à pneus de 10 à 12 T et de véhicules type grands fourgons. Ces accords-cadres permettent l'acquisition de véhicules, d'engins et de matériels de voiries pour les besoins du Département de la Loire et de Saint Etienne Métropole. Procédure lancée dans le cadre d'un groupement de commandes entre le Département et Saint Etienne Métropole dont le Département est le coordonnateur. La consultation se décompose en 5 lots. Date prévisionnelle de début de la prestation : Deuxième semestre 2026
Identifiant de la procédure : e16cba8c-a67f-47d1-ae9c-20503b6b542d
Identifiant interne : 26FF-DAJCP-2386-H
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34134000 Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,975,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Conditions de remise des offres : voir Art. 9 du Règlement de consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Camions de 7.5 T à 12 T inclus de PTAC, y compris aménagements spécifiques métiers
Description : Accord cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande et par marchés subséquents, sans minimums et avec un maximum de 6 véhicules
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34134000 Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34134000 Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/11/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 356,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : juin 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Critère : Nombre de cadres
Description : pendant les trois dernières années
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre
Critère : Effectif moyen annuel
Description : pendant les trois dernières années
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : portant au maximum sur les trois derniers exercices
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : portant au maximum sur les trois derniers exercices
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique, notée sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance de l'offre en matière environnementale, notée sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Service après vente, noté sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 8
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison, noté sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Coût
Description : Prix, noté sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 37
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=62278
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=62278
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/09/2026 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département de la Loire
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Camions de P.T.A.C. supérieur ou égal à 19T, y compris aménagements spécifiques métiers et utilisation en déneigement (VASP)
Description : Accord cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande et par marchés subséquents, sans minimums et avec un maximum de 18 véhicules
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34143000 Véhicules de service hivernal
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34134000 Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/11/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,460,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : juin 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Critère : Nombre de cadres
Description : pendant les trois dernières années
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre
Critère : Effectif moyen annuel
Description : pendant les trois dernières années
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : portant au maximum sur les trois derniers exercices
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : portant au maximum sur les trois derniers exercices
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique, notée sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance de l'offre en matière environnementale, notée sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Service après vente, noté sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 8
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison, noté sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Coût
Description : Prix, noté sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 37
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=62278
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=62278
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/09/2026 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département de la Loire
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Tractopelles
Description : Accord cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande et par marchés subséquents, sans minimums et avec un maximum de 7 engins
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144710 Chargeurs sur roues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34134000 Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/11/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : juin 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Critère : Nombre de cadres
Description : pendant les trois dernières années
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre
Critère : Effectif moyen annuel
Description : pendant les trois dernières années
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : portant au maximum sur les trois derniers exercices
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : portant au maximum sur les trois derniers exercices
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique, notée sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance de l'offre en matière environnementale, notée sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Service après vente, noté sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 8
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison, noté sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Coût
Description : Prix, noté sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 37
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=62278
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=62278
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/09/2026 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département de la Loire
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Pelles hydraulique à pneus, compacte d'une masse opérationnelle comprise entre 10 à 12T inclus, y compris aménagement spécifiques métiers
Description : Accord cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande et par marchés subséquents, sans minimums et avec un maximum de 4 engins
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144710 Chargeurs sur roues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34134000 Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/11/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 540,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : juin 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Critère : Nombre de cadres
Description : pendant les trois dernières années
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre
Critère : Effectif moyen annuel
Description : pendant les trois dernières années
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : portant au maximum sur les trois derniers exercices
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : portant au maximum sur les trois derniers exercices
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique, notée sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance de l'offre en matière environnementale, notée sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Service après vente, noté sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 8
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison, noté sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Coût
Description : Prix, noté sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 37
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=62278
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=62278
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/09/2026 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département de la Loire
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Véhicules de type grand Fourgon tôlé et aménagement spécifique métier
Description : Accord cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande et par marchés subséquents, sans minimums et avec un maximum de 25 véhicules
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34134000 Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34134000 Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/11/2026
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,140,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : juin 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Critère : Nombre de cadres
Description : pendant les trois dernières années
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre
Critère : Effectif moyen annuel
Description : pendant les trois dernières années
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : portant au maximum sur les trois derniers exercices
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : portant au maximum sur les trois derniers exercices
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique, notée sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance de l'offre en matière environnementale, notée sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Service après vente, noté sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 8
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison, noté sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Coût
Description : Prix, noté sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 37
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=62278
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=62278
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/09/2026 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département de la Loire
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 2EAB305C-EC9B-719A-F26C2084BDEC2A06
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département de la Loire
Numéro d’enregistrement : 1
Adresse postale : Hôtel du département 2 rue Charles de Gaulle
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42022
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : le Président
Adresse électronique : retraitmarche@cg42.fr
Téléphone : 0477484059
Adresse internet : http://www.loire.fr
Profil de l’acheteur : http://www.loire.fr/e-marchespublics
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 2EAB307D-D750-C9D7-08D58C5FBBE1FD0F
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Département de la Loire
Numéro d’enregistrement : 2EAB308C-D9D5-0D49-FD1E5B494E7A28CA
Adresse postale : Pôle Ressources - Direction des affaires juridiques et de la commande publique 2 rue Charles de Gaulle
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42022
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique
Adresse électronique : commande-publique@loire.fr
Téléphone : 0477484320
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a764f8b3-6f69-45ea-a70f-585ef1784152 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/07/2026 à 13:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/07/2026
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L’essentiel du marché

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