16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 2EACEF39-FEE1-1311-66B214B191713178 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true https://www.agglo-colmar.fr/ ORG-0002 COLMAR AGGLOMERATION 80197 32 cours Sainte Anne Colmar 68004 FRF12 FRA 82642 STRAUMANN Eric Président de Colmar AGGLOMERATION 0369995555 contact@agglo-colmar.fr ORG-0003 Colmar Agglomération (coordonnateur du groupement) 32, Cours Sainte-Anne Colmar 68000 FRF12 FRA 2EACEF7E-D5CD-AF45-E2A58047CB79862B Service de la Commande Publique de Colmar Agglomération (33)368090395 louis-henri.guidor@agglo-colmar.fr http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Strasbourg 51038 31, avenue de la Paix Strasbourg 67070 FRF11 FRA 2EACEFB8-B8A7-4C94-986B4FE0F73FBA8C 0388212323 0388364466 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr false ORG-0005 Colmar Agglomération (coordonnateur du groupement) 32, Cours Sainte-Anne Colmar 68000 FRF12 FRA 2EACEFCA-BCFF-42C7-69A16C5B08F2A3C5 Service de la Commande Publique de Colmar Agglomération (33)368090395 louis-henri.guidor@agglo-colmar.fr false ORG-0006 Ville de Colmar 1, place de la Mairie Colmar 68000 FRF12 FRA 2EACEFEA-F874-C27B-E5B6682223E146CE Service de la Commande Publique de la Ville de Colmar (33)368090395 louis-henri.guidor@agglo-colmar.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 8675bc8f-cc0e-4a95-8df7-a8744324c36d ab9b91d7-b6cc-4a83-afab-3befc74b70c4 2026-07-31+02:00 13:10:13+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 body-pl gen-pub ORG-0005 body-pl gen-pub ORG-0006 epo-procurement-document 2 2 open false Colmar Agglomeration (coord) Groupement de commande : Prestations de nettoyage des bâtiments de la Ville de Colmar et de Colmar Agglomération - Bâtiments sportifs et sanitaires publics La consultation est allotie selon ce qui suit : Marché mixte : Lot 1 : Bâtiments des sports - Gymnases et Stades (Ville de Colmar / Colmar Agglomération) - Les prestations détaillées dans l'onglet « DPGF » du document financier donnent lieu à un marché public simple conclu pour des prix forfaitaires. Elles constituent la partie forfaitaire du marché mixte. - Les prestations détaillées dans l'onglet « Bordereaux des Prix unitaires » du document financier donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 100 000 euro(s) HT annuel, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Publique. Elles constituent la partie à bons de commande du marché mixte. Marché mixte : Lot 2 : Sanitaires publics (Ville de Colmar / Colmar Agglomération) - Les prestations détaillées dans l'onglet « DPGF » du document financier donnent lieu à un marché public simple conclu pour des prix forfaitaires. Elles constituent la partie forfaitaire du marché mixte. - Les prestations détaillées dans l'onglet « Bordereaux des Prix unitaires » du document financier donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 150 000 euro(s) HT annuel, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Publique. Elles constituent la partie à bons de commande du marché mixte Pour chaque lot, les montants sont identiques pour la période de reconduction éventuelle services Appel d'offres ouvert (Article R2124-2-1°) du Code de la Commande Publique. Le dossier de consultation est disponible de manière électronique sur le profil d'acheteur : https://www.marches-publics.info/ Avant de remettre leur offre, les candidats sont censés avoir vérifié les données du présent dossier de consultation et en avoir fait constater les éventuelles erreurs ou omissions. Ils sont également censés avoir toute connaissance des lieux concernés par l'exécution des prestations, des différentes installations, matériels et équipements existants, en résumé, toutes les informations nécessaires à la remise de leur offre. Pour cette raison, la visite des différents sites est facultative mais vivement conseillée. Elle devra intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, ceci pour laisser le temps aux candidats de poser leurs éventuelles questions par le biais de la plateforme acheteur. Les précisions sont indiquées dans le règlement de consultation. Le délai de validité des offres est de 4 mois à compter de la date limite de réception des offres. Les communications et échanges s'effectueront pendant toute la consultation par voie électronique par le biais du profil acheteur à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.info/ En cas de groupement, la forme juridique adoptée est soit celle d'un groupement solidaire, soit celle d'un groupement conjoint. Conformément aux dispositions de l'article R. 2142-24 du Code de la Commande publique, l'acheteur impose que le mandataire soit solidaire en cas de groupement conjoint. Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. Aucune variante imposée n'est prévue. Les modalités de retrait du Dce, de composition des candidatures et des offres, de dépôt des plis, de sélection des candidatures (article 5.1.9 du formulaire Boamp) et de jugement des offres (article 5.1.10 du formulaire Boamp) sont détaillées dans le règlement de consultation. Motifs d'exclusion (article 2.1.6 du formulaire Boamp) : Sources des motifs d'exclusion: Document de marché 1240000 90911200 90911300 FRF12 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds t-requ true not-allowed 1857672 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1857672 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1857672 4 Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : 1 - Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (art L. 551-1 du code de justice administrative) ; 2 - Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, n° 4 avril 2014, n° 358994, Département de Tarn-et-Garonne ; 3 - Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du code de justice administrative ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-01+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-01+02:00 13:00:00+02:00 false none none 1 Bâtiments des sports - Gymnases et Stades (Ville de Colmar / Colmar Agglomération) Bâtiments des sports - Gymnases et Stades (Ville de Colmar / Colmar Agglomération) services - Les prestations détaillées dans l'onglet « Dpgf » du document financier propre au lot 1 donnent lieu à un marché public simple conclu pour des prix forfaitaires. Elles constituent la partie forfaitaire du marché mixte. - Les prestations détaillées dans l'onglet « Bordereaux des Prix unitaires » du document financier propre au lot 1 donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 100 000 euro(s) Ht annuel, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Publique. Elles constituent la partie à bons de commande du marché mixte other 610000 90911200 90911200 90911300 Territoire de Colmar Agglomération et plus particulièrement de la Ville de Colmar Les sites concernés par les prestations de nettoyage sont détaillés dans le Cctp (et son annexe) propre à chaque lot. De nouveaux sites pourront être ajoutés/supprimés en cours d'exécution du marché, dans les conditions du Ccap Colmar 68000 FRF12 FRA 2026-10-01+02:00 12 L'acheteur pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché précédent, passé en après mise en concurrence (Art R2122-7 du Ccp). Si un tel marché est passé par le pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés pourront être passés ne pourra dépasser 3 ans à compter de la notification du marché initial 1 Pour chaque lot et chaque partie du marché mixte, le marché est conclu à compter du 1er octobre 2026, ou de sa date de notification si ultérieure, jusqu'au 30 septembre 2027. Par la suite, chaque lot pourra être reconduit une fois pour une durée de 12 mois. Dans cette hypothèse, la reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Le pouvoir adjudicateur peut toutefois choisir de ne pas reconduire le marché. Il en informe alors le titulaire au moins deux mois avant la fin de la première période d'exécution. La non-reconduction du marché n'ouvre pas droit à indemnisation pour le titulaire LOT-0002 not-allowed no-eu-funds t-requ true not-allowed 1857672 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1857672 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1857672 4 Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : 1 - Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (art L. 551-1 du code de justice administrative) ; 2 - Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, n° 4 avril 2014, n° 358994, Département de Tarn-et-Garonne ; 3 - Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du code de justice administrative ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-01+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-01+02:00 13:00:00+02:00 false none none 2 Sanitaires publics (Ville de Colmar / Colmar Agglomération) Sanitaires publics (Ville de Colmar / Colmar Agglomération) services Les prestations détaillées dans l'onglet « Dpgf » du document financier propre au lot 2 donnent lieu à un marché public simple conclu pour des prix forfaitaires. Elles constituent la partie forfaitaire du marché mixte. Les prestations détaillées dans l'onglet « Bordereaux des Prix unitaires » du document financier propre au lot 2 donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 150 000 euro(s) Ht annuel, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Publique. Elles constituent la partie à bons de commande du marché mixte other 630000 90911200 90911200 90911300 Territoire de Colmar Agglomération et plus particulièrement de la Ville de Colmar Les sites concernés par les prestations de nettoyage sont détaillés dans le Cctp (et son annexe) propre à chaque lot. De nouveaux sites pourront être ajoutés/supprimés en cours d'exécution du marché, dans les conditions du Ccap Colmar 68000 FRF12 FRA 2026-10-01+02:00 12 L'acheteur pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché précédent, passé en après mise en concurrence (Art R2122-7 du Ccp). Si un tel marché est passé par le pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés pourront être passés ne pourra dépasser 3 ans à compter de la notification du marché initial 1 Pour chaque lot et chaque partie du marché mixte, le marché est conclu à compter du 1er octobre 2026, ou de sa date de notification si ultérieure, jusqu'au 30 septembre 2027. Par la suite, chaque lot pourra être reconduit une fois pour une durée de 12 mois. Dans cette hypothèse, la reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Le pouvoir adjudicateur peut toutefois choisir de ne pas reconduire le marché. Il en informe alors le titulaire au moins deux mois avant la fin de la première période d'exécution. La non-reconduction du marché n'ouvre pas droit à indemnisation pour le titulaire 26-76865 3.2.5 COLMAR AGGLOMERATION 2026-08-02 2026-09-01T12:00:00+02:00 2026-09-01 239 Nettoyage de locaux 68 Groupement de commande : Prestations de nettoyage des bâtiments de la Ville de Colmar et de Colmar Agglomération - Bâtiments sportifs et sanitaires publics Avis de marché - Avis n° 26-76865 du 31/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 68
Annonce n° 26-76865
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : COLMAR AGGLOMERATION
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Colmar Agglomération (coordonnateur du groupement)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Colmar
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Groupement de commande : Prestations de nettoyage des bâtiments de la Ville de Colmar et de Colmar Agglomération - Bâtiments sportifs et sanitaires publics
Description : La consultation est allotie selon ce qui suit : Marché mixte : Lot 1 : Bâtiments des sports - Gymnases et Stades (Ville de Colmar / Colmar Agglomération) - Les prestations détaillées dans l'onglet « DPGF » du document financier donnent lieu à un marché public simple conclu pour des prix forfaitaires. Elles constituent la partie forfaitaire du marché mixte. - Les prestations détaillées dans l'onglet « Bordereaux des Prix unitaires » du document financier donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 100 000 euro(s) HT annuel, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Publique. Elles constituent la partie à bons de commande du marché mixte. Marché mixte : Lot 2 : Sanitaires publics (Ville de Colmar / Colmar Agglomération) - Les prestations détaillées dans l'onglet « DPGF » du document financier donnent lieu à un marché public simple conclu pour des prix forfaitaires. Elles constituent la partie forfaitaire du marché mixte. - Les prestations détaillées dans l'onglet « Bordereaux des Prix unitaires » du document financier donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 150 000 euro(s) HT annuel, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Publique. Elles constituent la partie à bons de commande du marché mixte Pour chaque lot, les montants sont identiques pour la période de reconduction éventuelle
Identifiant de la procédure : ab9b91d7-b6cc-4a83-afab-3befc74b70c4
Identifiant interne : Colmar Agglomeration (coord)
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,240,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Appel d'offres ouvert (Article R2124-2-1°) du Code de la Commande Publique. Le dossier de consultation est disponible de manière électronique sur le profil d'acheteur : https://www.marches-publics.info/ Avant de remettre leur offre, les candidats sont censés avoir vérifié les données du présent dossier de consultation et en avoir fait constater les éventuelles erreurs ou omissions. Ils sont également censés avoir toute connaissance des lieux concernés par l'exécution des prestations, des différentes installations, matériels et équipements existants, en résumé, toutes les informations nécessaires à la remise de leur offre. Pour cette raison, la visite des différents sites est facultative mais vivement conseillée. Elle devra intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, ceci pour laisser le temps aux candidats de poser leurs éventuelles questions par le biais de la plateforme acheteur. Les précisions sont indiquées dans le règlement de consultation. Le délai de validité des offres est de 4 mois à compter de la date limite de réception des offres. Les communications et échanges s'effectueront pendant toute la consultation par voie électronique par le biais du profil acheteur à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.info/ En cas de groupement, la forme juridique adoptée est soit celle d'un groupement solidaire, soit celle d'un groupement conjoint. Conformément aux dispositions de l'article R. 2142-24 du Code de la Commande publique, l'acheteur impose que le mandataire soit solidaire en cas de groupement conjoint. Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. Aucune variante imposée n'est prévue. Les modalités de retrait du Dce, de composition des candidatures et des offres, de dépôt des plis, de sélection des candidatures (article 5.1.9 du formulaire Boamp) et de jugement des offres (article 5.1.10 du formulaire Boamp) sont détaillées dans le règlement de consultation. Motifs d'exclusion (article 2.1.6 du formulaire Boamp) : Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Bâtiments des sports - Gymnases et Stades (Ville de Colmar / Colmar Agglomération)
Description : Bâtiments des sports - Gymnases et Stades (Ville de Colmar / Colmar Agglomération)
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
Options :
Description des options : L'acheteur pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché précédent, passé en après mise en concurrence (Art R2122-7 du Ccp). Si un tel marché est passé par le pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés pourront être passés ne pourra dépasser 3 ans à compter de la notification du marché initial
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de Colmar Agglomération et plus particulièrement de la Ville de Colmar
Ville : Colmar
Code postal : 68000
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Pour chaque lot et chaque partie du marché mixte, le marché est conclu à compter du 1er octobre 2026, ou de sa date de notification si ultérieure, jusqu'au 30 septembre 2027. Par la suite, chaque lot pourra être reconduit une fois pour une durée de 12 mois. Dans cette hypothèse, la reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Le pouvoir adjudicateur peut toutefois choisir de ne pas reconduire le marché. Il en informe alors le titulaire au moins deux mois avant la fin de la première période d'exécution. La non-reconduction du marché n'ouvre pas droit à indemnisation pour le titulaire
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 610,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : - Les prestations détaillées dans l'onglet « Dpgf » du document financier propre au lot 1 donnent lieu à un marché public simple conclu pour des prix forfaitaires. Elles constituent la partie forfaitaire du marché mixte. - Les prestations détaillées dans l'onglet « Bordereaux des Prix unitaires » du document financier propre au lot 1 donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 100 000 euro(s) Ht annuel, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Publique. Elles constituent la partie à bons de commande du marché mixte
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1857672
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1857672
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/09/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : 1 - Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (art L. 551-1 du code de justice administrative) ; 2 - Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, n° 4 avril 2014, n° 358994, Département de Tarn-et-Garonne ; 3 - Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du code de justice administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Colmar Agglomération (coordonnateur du groupement)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Sanitaires publics (Ville de Colmar / Colmar Agglomération)
Description : Sanitaires publics (Ville de Colmar / Colmar Agglomération)
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
Options :
Description des options : L'acheteur pourra passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché précédent, passé en après mise en concurrence (Art R2122-7 du Ccp). Si un tel marché est passé par le pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés pourront être passés ne pourra dépasser 3 ans à compter de la notification du marché initial
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de Colmar Agglomération et plus particulièrement de la Ville de Colmar
Ville : Colmar
Code postal : 68000
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Pour chaque lot et chaque partie du marché mixte, le marché est conclu à compter du 1er octobre 2026, ou de sa date de notification si ultérieure, jusqu'au 30 septembre 2027. Par la suite, chaque lot pourra être reconduit une fois pour une durée de 12 mois. Dans cette hypothèse, la reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Le pouvoir adjudicateur peut toutefois choisir de ne pas reconduire le marché. Il en informe alors le titulaire au moins deux mois avant la fin de la première période d'exécution. La non-reconduction du marché n'ouvre pas droit à indemnisation pour le titulaire
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 630,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les prestations détaillées dans l'onglet « Dpgf » du document financier propre au lot 2 donnent lieu à un marché public simple conclu pour des prix forfaitaires. Elles constituent la partie forfaitaire du marché mixte. Les prestations détaillées dans l'onglet « Bordereaux des Prix unitaires » du document financier propre au lot 2 donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 150 000 euro(s) Ht annuel, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Publique. Elles constituent la partie à bons de commande du marché mixte
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1857672
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1857672
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/09/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : 1 - Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (art L. 551-1 du code de justice administrative) ; 2 - Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, n° 4 avril 2014, n° 358994, Département de Tarn-et-Garonne ; 3 - Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du code de justice administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Colmar Agglomération (coordonnateur du groupement)
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 2EACEF39-FEE1-1311-66B214B191713178
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : COLMAR AGGLOMERATION
Numéro d’enregistrement : 82642
Adresse postale : 32 cours Sainte Anne
Ville : Colmar
Code postal : 68004
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Point de contact : STRAUMANN Eric
Adresse électronique : contact@agglo-colmar.fr
Téléphone : 0369995555
Adresse internet : https://www.agglo-colmar.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Colmar Agglomération (coordonnateur du groupement)
Numéro d’enregistrement : 2EACEF7E-D5CD-AF45-E2A58047CB79862B
Adresse postale : 32, Cours Sainte-Anne
Ville : Colmar
Code postal : 68000
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Point de contact : Service de la Commande Publique de Colmar Agglomération
Adresse électronique : louis-henri.guidor@agglo-colmar.fr
Téléphone : (33)368090395
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 2EACEFB8-B8A7-4C94-986B4FE0F73FBA8C
Adresse postale : 31, avenue de la Paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0388212323
Télécopieur : 0388364466
Adresse internet : http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Colmar Agglomération (coordonnateur du groupement)
Numéro d’enregistrement : 2EACEFCA-BCFF-42C7-69A16C5B08F2A3C5
Adresse postale : 32, Cours Sainte-Anne
Ville : Colmar
Code postal : 68000
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Point de contact : Service de la Commande Publique de Colmar Agglomération
Adresse électronique : louis-henri.guidor@agglo-colmar.fr
Téléphone : (33)368090395
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Ville de Colmar
Numéro d’enregistrement : 2EACEFEA-F874-C27B-E5B6682223E146CE
Adresse postale : 1, place de la Mairie
Ville : Colmar
Code postal : 68000
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Point de contact : Service de la Commande Publique de la Ville de Colmar
Adresse électronique : louis-henri.guidor@agglo-colmar.fr
Téléphone : (33)368090395
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8675bc8f-cc0e-4a95-8df7-a8744324c36d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/07/2026 à 13:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/07/2026
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L’essentiel du marché

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