5000000 RES-0001 selec-w TEN-0001 5000000 t-esubm 4 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 1 true no TPA-0001 LOT-0001 OFFRE LOT UNIQUE BRUNIER CON-0001 2026-06-03+02:00 2026-06-19+02:00 ORG-0001 MARCHE EXPLOITATION CHAUFFAGE CVC TEN-0001 TPA-0001 OFFRE BRUNIER ORG-0003 29 ORG-0001 COMMUNE NOUVELLE DE SAINT-DENIS 2 place DU CAQUET BP 269 Seine-Saint-Denis SAINT-DENIS CEDEX 93205 FR106 FRA 92993941100013 Mme Sonia LAWSON-BODY 0149336851 mp_achats@saintdenis.fr www.montreuil.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Montreuil 7, Rue Catherine Puig Seine-Saint-Denis Montreuil 93100 FR106 FRA 13000686900015 Courriel : greffe.ta-montreuil@tribunal-administratif.fr 01 49 20 20 00 sme ORG-0003 BRUNIER 8 allée des Ecureuils Villepinte 93420 FR106 FRA 31827568200058 0179951540 contact@bruniersa.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 40447c06-3f2f-4df4-b7ff-cdeb8067d1e7 49caad4b-ba73-430b-837c-dae1242bbab6 2026-07-31+02:00 13:38:07+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 serv-prov ORG-0001 Article R2124-2 1° - Code de la commande publique L'acheteur choisit librement entre les formes d'appel d'offres suivantes : 1° L'appel d'offres ouvert lorsque tout opérateur économique intéressé peut soumissionner ; 2° L'appel d'offres restreint lorsque seuls les candidats sélectionnés par l'acheteur sont autorisés à soumissionner. Il s'agit d'un accord-cadre, conclu pour une durée de 3 ans qui court à compter du 1er mai 2026 ou de la date de notification si postérieure. L'accord-cadre est reconductible tacitement deux fois par période d'un an. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. L'accord-cadre est traité à prix mixte : - Une partie forfaitaire (P2, P3 et P3 travaux obligatoires) - Une partie à bons de commande (P5 hors forfait) La partie à bons de commande est conclu dans les limites financières suivantes : Montant maximum (HT) : 3 000 000.00 (sur la première période ferme de 3 ans) et 1 000 000.00 par an sur les périodes suivantes. L'accord-cadre n'est pas alloti. Un allotissement des prestations distinctes aurait ici pour effet de rendre techniquement plus difficile l'exécution du marché et peu pertinente d'un point de vue économique. Il n'est pas prévu d'options ni de variantes. open 9e95e101-3751-4bd0-842d-cb8bfee5b4a9-01 false 202613011010 Accord-cadre pour l'exploitation et la maintenance des installations CVC (chauffage, ventilation, climatisation) des bâtiments communaux de la commune nouvelle de Saint-Denis Il s'agit d'un accord-cadre, conclu pour une durée de 3 ans qui court à compter du 1er mai 2026 ou de la date de notification si postérieure. L'accord-cadre est reconductible tacitement deux fois par période d'un an. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. L'accord-cadre est traité à prix mixte : - Une partie forfaitaire (P2, P3 et P3 travaux obligatoires) - Une partie à bons de commande (P5 hors forfait) La partie à bons de commande est conclu dans les limites financières suivantes : Montant maximum (HT) : 3 000 000.00 (sur la première période ferme de 3 ans) et 1 000 000.00 par an sur les périodes suivantes. L'accord-cadre n'est pas alloti. Un allotissement des prestations distinctes aurait ici pour effet de rendre techniquement plus difficile l'exécution du marché et peu pertinente d'un point de vue économique. Il n'est pas prévu d'options ni de variantes. services works 10264000 50720000 79341000 45331000 Les prestations seront exécutées sur le territoire de la commune nouvelle de Saint-Denis et le centre de vacances de Mériel. Des visites obligatoires sont prévues (CF RC pour le détail). Commune nouvelle de saint-denis Place victor Hugo Saint-denis 93200 FR106 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 55 quality Valeur technique et environnementale - 55 % (Cf RC pour les détails) per-exa 45 price Prix - 45% (Cf RC pour les détails) ORG-0001 ORG-0001 Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 202613011010 Marché d’exploitation avec maintenance et gros entretien des installations CVC des bâtiments communaux de la Commune Nouvelle de Saint-Denis Il s’agit d’un accord-cadre, conclu pour une durée de 3 ans qui court à compter du 1er mai 2026 ou de la date de notification si postérieure. L’accord-cadre est reconductible deux fois par période d’un an. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. L’accord-cadre est traité à prix mixte : - Une partie forfaitaire (P2, P3 et P3 travaux obligatoires) - Une partie à bons de commande (P5 hors forfait) services Le nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. works other 10264000 50720000 79341000 45331000 Sur le territoire de Saint-Denis Commune nouvelle et le centre de vacances de Mériel Saint-Denis 93200 FR106 FRA 3 Il n’est pas prévu d’options. 2 Le marché est reconductible deux fois par période d'un an 2000-01-01Z 26-76884 26-8992 3.2.5 COMMUNE NOUVELLE DE SAINT-DENIS BRUNIER 2026-08-02 2026-08-31 59 Chauffage (exploitation, entretien) 93 75 77 78 Accord-cadre pour l'exploitation et la maintenance des installations CVC (chauffage, ventilation, climatisation) des bâtiments communaux de la commune nouvelle de Saint-Denis Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-76884 du 31/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 93, 75, 77, 78
Annonce n° 26-76884
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNE NOUVELLE DE SAINT-DENIS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre pour l'exploitation et la maintenance des installations CVC (chauffage, ventilation, climatisation) des bâtiments communaux de la commune nouvelle de Saint-Denis
Description : Il s'agit d'un accord-cadre, conclu pour une durée de 3 ans qui court à compter du 1er mai 2026 ou de la date de notification si postérieure. L'accord-cadre est reconductible tacitement deux fois par période d'un an. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. L'accord-cadre est traité à prix mixte : - Une partie forfaitaire (P2, P3 et P3 travaux obligatoires) - Une partie à bons de commande (P5 hors forfait) La partie à bons de commande est conclu dans les limites financières suivantes : Montant maximum (HT) : 3 000 000.00 (sur la première période ferme de 3 ans) et 1 000 000.00 par an sur les périodes suivantes. L'accord-cadre n'est pas alloti. Un allotissement des prestations distinctes aurait ici pour effet de rendre techniquement plus difficile l'exécution du marché et peu pertinente d'un point de vue économique. Il n'est pas prévu d'options ni de variantes.
Identifiant de la procédure : 49caad4b-ba73-430b-837c-dae1242bbab6
Avis précédent : 9e95e101-3751-4bd0-842d-cb8bfee5b4a9-01
Identifiant interne : 202613011010
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Il s'agit d'un accord-cadre, conclu pour une durée de 3 ans qui court à compter du 1er mai 2026 ou de la date de notification si postérieure. L'accord-cadre est reconductible tacitement deux fois par période d'un an. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. L'accord-cadre est traité à prix mixte : - Une partie forfaitaire (P2, P3 et P3 travaux obligatoires) - Une partie à bons de commande (P5 hors forfait) La partie à bons de commande est conclu dans les limites financières suivantes : Montant maximum (HT) : 3 000 000.00 (sur la première période ferme de 3 ans) et 1 000 000.00 par an sur les périodes suivantes. L'accord-cadre n'est pas alloti. Un allotissement des prestations distinctes aurait ici pour effet de rendre techniquement plus difficile l'exécution du marché et peu pertinente d'un point de vue économique. Il n'est pas prévu d'options ni de variantes.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79341000 Services de publicité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Commune nouvelle de saint-denis Place victor Hugo
Ville : Saint-denis
Code postal : 93200
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations seront exécutées sur le territoire de la commune nouvelle de Saint-Denis et le centre de vacances de Mériel. Des visites obligatoires sont prévues (CF RC pour le détail).
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,264,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Article R2124-2 1° - Code de la commande publique - L'acheteur choisit librement entre les formes d'appel d'offres suivantes : 1° L'appel d'offres ouvert lorsque tout opérateur économique intéressé peut soumissionner ; 2° L'appel d'offres restreint lorsque seuls les candidats sélectionnés par l'acheteur sont autorisés à soumissionner.
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Marché d’exploitation avec maintenance et gros entretien des installations CVC des bâtiments communaux de la Commune Nouvelle de Saint-Denis
Description : Il s’agit d’un accord-cadre, conclu pour une durée de 3 ans qui court à compter du 1er mai 2026 ou de la date de notification si postérieure. L’accord-cadre est reconductible deux fois par période d’un an. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. L’accord-cadre est traité à prix mixte : - Une partie forfaitaire (P2, P3 et P3 travaux obligatoires) - Une partie à bons de commande (P5 hors forfait)
Identifiant interne : 202613011010
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79341000 Services de publicité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Options :
Description des options : Il n’est pas prévu d’options.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Sur le territoire de Saint-Denis Commune nouvelle et le centre de vacances de Mériel
Ville : Saint-Denis
Code postal : 93200
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible deux fois par période d'un an
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,264,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique et environnementale - 55 % (Cf RC pour les détails)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Prix
Description : Prix - 45% (Cf RC pour les détails)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE NOUVELLE DE SAINT-DENIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNE NOUVELLE DE SAINT-DENIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché : COMMUNE NOUVELLE DE SAINT-DENIS
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 5,000,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : BRUNIER
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT UNIQUE BRUNIER
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MARCHE EXPLOITATION CHAUFFAGE CVC
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/06/2026
Date de conclusion du marché : 19/06/2026
Organisation qui signe le marché : COMMUNE NOUVELLE DE SAINT-DENIS
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : COMMUNE NOUVELLE DE SAINT-DENIS
Numéro d’enregistrement : 92993941100013
Département : Seine-Saint-Denis
Adresse postale : 2 place DU CAQUET BP 269
Ville : SAINT-DENIS CEDEX
Code postal : 93205
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : Mme Sonia LAWSON-BODY
Adresse électronique : mp_achats@saintdenis.fr
Téléphone : 0149336851
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 13000686900015
Département : Seine-Saint-Denis
Adresse postale : 7, Rue Catherine Puig
Ville : Montreuil
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : Courriel : greffe.ta-montreuil@tribunal-administratif.fr
Téléphone : 01 49 20 20 00
Adresse internet : www.montreuil.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : BRUNIER
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 31827568200058
Adresse postale : 8 allée des Ecureuils
Ville : Villepinte
Code postal : 93420
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@bruniersa.fr
Téléphone : 0179951540
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 40447c06-3f2f-4df4-b7ff-cdeb8067d1e7 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/07/2026 à 13:38
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/07/2026
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L’essentiel du marché

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