16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 30D29FF7-E974-B292-D8A91DD11D4D7084 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.okantis.fr/fr/okantis ORG-0002 GIP OKANTIS Cs 21541 18 Avenue d'Ariane Limoges 87021 FRI23 FRA 85359 MAYER 0555439900 servicejuridique@okantis.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Limoges 1, cours Vergniaud Limoges 87000 FRI23 FRA 30D2A025-C09D-19CD-9774E2864AAEBF06 0555339155 0555339160 greffe.ta-limoges@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Limoges 1, cours Vergniaud Limoges 87000 FRI23 FRA 30D2A05D-BDDA-8648-9B8C6B9ADEC7EEE3 0555339155 0555339160 greffe.ta-limoges@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Limoges 1, cours Vergniaud Limoges 87000 FRI23 FRA 30D2A070-B44B-B8CD-00A2D5707BFD4D2F 0555339155 0555339160 greffe.ta-limoges@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 d815b057-0e1f-4dd5-a7de-8a6f45a5fdf5 9d8cf09f-9f93-4115-a9ae-8da415fe12d8 2026-07-31+02:00 14:10:15+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA grp-p-aut gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false Accord-cadre relatif à la fourniture, la gestion et l'optimisation des programmes de licences Microsoft dans le cadre du programme Services Provider License Agreement (SPLA), comprenant les prestations d'accompagnement, d'assistance, de conseil et d'expertise pour assurer la conformité des usages logiciels, optimiser les coûts et adapter les modalités de souscription Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande a pour objet la fourniture et la gestion de licences Microsoft SPLA, ainsi que les prestations associées d'accompagnement, d'assistance, de conseil et d'expertise pour les activités d'hébergement exploitées par le GIP OKANTIS. Lieu d'exécution : 18 Avenue d'Ariane, 87280 Limoges services 1000000 72268000 72268000 FRI23 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds 1857817 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info epo-procurement-document none required not-allowed false no poi-exa 10 quality Outils et méthode présentés pour la gestion des licences poi-exa 30 quality Expertise sur les modèles de contrats éditeurs applicables aux domaines du monde hospitalier et des structures publiques de mutualisation d'hébergement poi-exa 10 quality Sécurité poi-exa 10 quality Environnemental poi-exa 40 cost Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1857817 6 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-07+02:00 19:00:00+02:00 2026-09-08+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-1857817 Accord-cadre relatif à la fourniture, la gestion et l'optimisation des programmes de licences Microsoft dans le cadre du programme Services Provider License Agreement (SPLA), comprenant les prestations d'accompagnement, d'assistance, de conseil et d'expertise pour assurer la conformité des usages logiciels, optimiser les coûts et adapter les modalités de souscription Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande a pour objet la fourniture et la gestion de licences Microsoft SPLA, ainsi que les prestations associées d'accompagnement, d'assistance, de conseil et d'expertise pour les activités d'hébergement exploitées par le GIP OKANTIS. Lieu d'exécution : 18 Avenue d'Ariane, 87280 Limoges services other 1000000 72268000 72268000 18 Avenue d'Ariane Limoges 87280 FRI23 FRA 2026-10-10+02:00 2027-12-31+01:00 3 Il est reconductible tacitement, par périodes successives d'une (1) année, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31 décembre 2030 26-76903 3.2.5 GIP OKANTIS 2026-08-02 2026-09-07T19:00:00+02:00 2026-09-07 186 Logiciel 453 Informatique (assistance) 163 Informatique (prestations de services) 87 Accord-cadre relatif à la fourniture, la gestion et l'optimisation des programmes de licences Microsoft dans le cadre du programme Services Provider License Agreement (SPLA), comprenant les prestation Avis de marché - Avis n° 26-76903 du 31/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 87
Annonce n° 26-76903
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : GIP OKANTIS
Forme juridique de l’acheteur : Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre relatif à la fourniture, la gestion et l'optimisation des programmes de licences Microsoft dans le cadre du programme Services Provider License Agreement (SPLA), comprenant les prestations d'accompagnement, d'assistance, de conseil et d'expertise pour assurer la conformité des usages logiciels, optimiser les coûts et adapter les modalités de souscription
Description : Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande a pour objet la fourniture et la gestion de licences Microsoft SPLA, ainsi que les prestations associées d'accompagnement, d'assistance, de conseil et d'expertise pour les activités d'hébergement exploitées par le GIP OKANTIS. Lieu d'exécution : 18 Avenue d'Ariane, 87280 Limoges
Identifiant de la procédure : 9d8cf09f-9f93-4115-a9ae-8da415fe12d8
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72268000 Services de fourniture de logiciels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72268000 Services de fourniture de logiciels
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Accord-cadre relatif à la fourniture, la gestion et l'optimisation des programmes de licences Microsoft dans le cadre du programme Services Provider License Agreement (SPLA), comprenant les prestations d'accompagnement, d'assistance, de conseil et d'expertise pour assurer la conformité des usages logiciels, optimiser les coûts et adapter les modalités de souscription
Description : Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande a pour objet la fourniture et la gestion de licences Microsoft SPLA, ainsi que les prestations associées d'accompagnement, d'assistance, de conseil et d'expertise pour les activités d'hébergement exploitées par le GIP OKANTIS. Lieu d'exécution : 18 Avenue d'Ariane, 87280 Limoges
Identifiant interne : S-PF-1857817
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72268000 Services de fourniture de logiciels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72268000 Services de fourniture de logiciels
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 18 Avenue d'Ariane
Ville : Limoges
Code postal : 87280
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/10/2026
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Il est reconductible tacitement, par périodes successives d'une (1) année, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31 décembre 2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Outils et méthode présentés pour la gestion des licences
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Expertise sur les modèles de contrats éditeurs applicables aux domaines du monde hospitalier et des structures publiques de mutualisation d'hébergement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Sécurité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1857817
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/09/2026 à 19:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 08/09/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Limoges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 30D29FF7-E974-B292-D8A91DD11D4D7084
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : GIP OKANTIS
Numéro d’enregistrement : 85359
Adresse postale : 18 Avenue d'Ariane
Ville : Limoges
Code postal : 87021
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Point de contact : MAYER
Adresse électronique : servicejuridique@okantis.fr
Téléphone : 0555439900
Adresse internet : https://www.okantis.fr/fr/okantis
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement : 30D2A025-C09D-19CD-9774E2864AAEBF06
Adresse postale : 1, cours Vergniaud
Ville : Limoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone : 0555339155
Télécopieur : 0555339160
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement : 30D2A05D-BDDA-8648-9B8C6B9ADEC7EEE3
Adresse postale : 1, cours Vergniaud
Ville : Limoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone : 0555339155
Télécopieur : 0555339160
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement : 30D2A070-B44B-B8CD-00A2D5707BFD4D2F
Adresse postale : 1, cours Vergniaud
Ville : Limoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone : 0555339155
Télécopieur : 0555339160
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d815b057-0e1f-4dd5-a7de-8a6f45a5fdf5 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/07/2026 à 14:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/07/2026
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L’essentiel du marché

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