412000 RES-0001 selec-w TEN-0001 t-esubm 7 CON-0001 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 t-esubm 6 CON-0002 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 t-esubm 5 CON-0003 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0003 TEN-0001 1 true false 240000 not-known TPA-0001 LOT-0001 CLM ENVIRONNEMENT mandataire du groupement CLM ENVIRONNEMENT SNPE TEN-0002 1 true false 52000 not-known TPA-0002 LOT-0002 CLM ENVIRONNEMENT mandataire du groupement CLM ENVIRONNEMENT SNPE TEN-0003 1 true false 120000 not-known TPA-0003 LOT-0003 EL HAMDAOUI ESPACES VERTS MEDITERRANEE CON-0001 2026-07-08+01:00 DEBROUSSAILLEMENT DES PARCELLES ORG-0001 AOO2503 LOT1 TEN-0001 CON-0002 2026-07-08+01:00 DEBROUSSAILLEMENT DES BORDS DE VOIES ORG-0001 AOO2503 LOT2 TEN-0002 CON-0003 2026-07-08+01:00 ELAGAGE ABATTAGE D'ARBRES ET LOCATION DE NACELLES ORG-0001 AOO2503 LOT3 TEN-0003 TPA-0001 Groupement CLM ENVIRONNEMENT/SNPE ORG-0003 TPA-0002 Groupement CLM ENVIRONNEMENT/SNPE ORG-0003 TPA-0003 EVM EL HAMDAOUI ESPACES VERTS MEDITERRANEE ORG-0004 29 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 COMMUNE DE THEOULE-SUR-MER 1 place général Bertrand Théoule-sur-mer 06590 FRL03 FRA 21060138100010 0492974777 service.marches@ville-theoulesurmer.fr https://nice.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Nice 18 avenue des fleurs Nice 06000 FRL03 FRA 17060005000026 0489978600 greffe.ta-nice@juradm.fr sme ORG-0003 Groupement CLM ENVIRONNEMENT/SNPE 213 rue de la montagne Fréjus 83600 FRL05 FRA 81920927100017 0954475724 clmenvironnement@yahoo.fr false sme ORG-0004 EVM EL HAMDAOUI ESPACES VERTS MEDITERRANEE 436 avenue de la maximoise Saint-Maximin la Sainte-Baume 83470 FRL05 FRA 91191480200010 09682474757 elhamdaoui.evm@gmail.com 2.3 eforms-sdk-1.13 f26ce9eb-e0f5-4a77-9022-18e7900f2d21 282d4358-695f-4690-9c3b-40d4efeee2a8 2026-07-31+02:00 14:46:02.155+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-securises.fr la gen-pub ORG-0001 open 9331bf3c-2d9e-4990-893a-b32c357182e8-01 false AOO2503 Débroussaillement des parcelles, des bords de voies, élagage et abattage des arbres Accord-cadre qui a pour objet les prestations de débroussaillement des parcelles et des bords de voies, l’élagage et l’abattage d’arbres sur la commune. services 77310000 Théoule-sur-Mer 06590 FRL03 FRA LOT-0001 no-eu-funds Voir règlement de consultation price 45 quality 55 Les candidats peuvent exercer un recours précontractuel avant la signature du marché, un recours contractuel dans les délais légaux, ou un recours en contestation de la validité du contrat dans les 2 mois suivant les mesures de publicité appropriées. ORG-0002 true false buyer-categories none none AOO2503 LOT1 Débroussaillement des parcelles Prestation de débroussaillement des parcelles. La surface totale des parcelles concernées est estimée comprise entre 25000m² et 100000m². services 240000 77310000 Théoule-sur-Mer 06590 FRL03 FRA 4 3 LOT-0002 no-eu-funds Voir règlement de consultation price 45 quality 55 Les candidats peuvent exercer un recours précontractuel avant la signature du marché, un recours contractuel dans les délais légaux, ou un recours en contestation de la validité du contrat dans les 2 mois suivant les mesures de publicité appropriées. ORG-0001 ORG-0002 true false buyer-categories none none AOO2503 LOT2 Débroussaillement des bords de voies Débroussaillement des bords de voies publiques manuellement à l'aide de débroussailleuse ou d'épareuse suivant l'ampleur et la difficulté des sites. Coupe au ras du sol et élimination de la végétation herbacée et arbustive naturelle. services 52000 77310000 Théoule-sur-Mer 06590 FRL03 FRA 4 LOT-0003 no-eu-funds Voir règlement de consultation price 45 quality 55 LOT-0002 Pour tout 'Sous-type d’avis' de 7–11, 15–19 ou 22, chaque lot doit avoir l'un des éléments suivants : 'Durée' (BT-36-Lot), 'Date de début' et 'Date de fin de durée' (BT-536-Lot, BT-537-Lot) ou 'Autre durée' (BT-538-Lot). ORG-0001 ORG-0002 true false buyer-categories none none AOO2503 LOT3 Elagage, abattage d'arbres Elagage, abattage d'arbres et location de nacelles services 120000 77310000 Théoule-sur-mer 06590 FRL03 FRA 4 2000-01-01Z 26-76937 26-14710 3.2.5 Commune de Théoule-sur-Mer Groupement CLM ENVIRONNEMENT/SNPE Groupement CLM ENVIRONNEMENT/SNPE EVM EL HAMDAOUI ESPACES VERTS MEDITERRANEE 2026-08-02 2026-10-01 116 Espaces verts 350 Travaux forestiers 06 Prestations de débroussaillement des parcelles, des bords de voies, d'élagage et d'abattage d'arbres Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-76937 du 31/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 06
Annonce n° 26-76937
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNE DE THEOULE-SUR-MER
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Débroussaillement des parcelles, des bords de voies, élagage et abattage des arbres
Description : Accord-cadre qui a pour objet les prestations de débroussaillement des parcelles et des bords de voies, l’élagage et l’abattage d’arbres sur la commune.
Identifiant de la procédure : 282d4358-695f-4690-9c3b-40d4efeee2a8
Avis précédent : 9331bf3c-2d9e-4990-893a-b32c357182e8-01
Identifiant interne : AOO2503
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Théoule-sur-Mer
Code postal : 06590
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Débroussaillement des parcelles
Description : Prestation de débroussaillement des parcelles. La surface totale des parcelles concernées est estimée comprise entre 25000m² et 100000m².
Identifiant interne : AOO2503 LOT1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Théoule-sur-Mer
Code postal : 06590
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 240,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : 55
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats peuvent exercer un recours précontractuel avant la signature du marché, un recours contractuel dans les délais légaux, ou un recours en contestation de la validité du contrat dans les 2 mois suivant les mesures de publicité appropriées.
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE THEOULE-SUR-MER
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Débroussaillement des bords de voies
Description : Débroussaillement des bords de voies publiques manuellement à l'aide de débroussailleuse ou d'épareuse suivant l'ampleur et la difficulté des sites. Coupe au ras du sol et élimination de la végétation herbacée et arbustive naturelle.
Identifiant interne : AOO2503 LOT2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Théoule-sur-Mer
Code postal : 06590
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 52,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : 55
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats peuvent exercer un recours précontractuel avant la signature du marché, un recours contractuel dans les délais légaux, ou un recours en contestation de la validité du contrat dans les 2 mois suivant les mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COMMUNE DE THEOULE-SUR-MER
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE THEOULE-SUR-MER
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Elagage, abattage d'arbres
Description : Elagage, abattage d'arbres et location de nacelles
Identifiant interne : AOO2503 LOT3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Théoule-sur-mer
Code postal : 06590
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 120,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : 55
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de consultation
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : LOT-0002 Pour tout 'Sous-type d’avis' de 7–11, 15–19 ou 22, chaque lot doit avoir l'un des éléments suivants : 'Durée' (BT-36-Lot), 'Date de début' et 'Date de fin de durée' (BT-536-Lot, BT-537-Lot) ou 'Autre durée' (BT-538-Lot).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : COMMUNE DE THEOULE-SUR-MER
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE THEOULE-SUR-MER
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 412,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Groupement CLM ENVIRONNEMENT/SNPE
Offre :
Identifiant de l’offre : CLM ENVIRONNEMENT mandataire du groupement CLM ENVIRONNEMENT SNPE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 240,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AOO2503 LOT1
Titre : DEBROUSSAILLEMENT DES PARCELLES
Date de conclusion du marché : 08/07/2026
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE THEOULE-SUR-MER
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Groupement CLM ENVIRONNEMENT/SNPE
Offre :
Identifiant de l’offre : CLM ENVIRONNEMENT mandataire du groupement CLM ENVIRONNEMENT SNPE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 52,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AOO2503 LOT2
Titre : DEBROUSSAILLEMENT DES BORDS DE VOIES
Date de conclusion du marché : 08/07/2026
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE THEOULE-SUR-MER
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : EVM EL HAMDAOUI ESPACES VERTS MEDITERRANEE
Offre :
Identifiant de l’offre : EL HAMDAOUI ESPACES VERTS MEDITERRANEE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 120,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AOO2503 LOT3
Titre : ELAGAGE ABATTAGE D'ARBRES ET LOCATION DE NACELLES
Date de conclusion du marché : 08/07/2026
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE THEOULE-SUR-MER
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : COMMUNE DE THEOULE-SUR-MER
Numéro d’enregistrement : 21060138100010
Adresse postale : 1 place général Bertrand
Ville : Théoule-sur-mer
Code postal : 06590
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : service.marches@ville-theoulesurmer.fr
Téléphone : 0492974777
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Adresse postale : 18 avenue des fleurs
Ville : Nice
Code postal : 06000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : 0489978600
Adresse internet : https://nice.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Groupement CLM ENVIRONNEMENT/SNPE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 81920927100017
Adresse postale : 213 rue de la montagne
Ville : Fréjus
Code postal : 83600
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : clmenvironnement@yahoo.fr
Téléphone : 0954475724
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002
8.1 ORG-0004
Nom officiel : EVM EL HAMDAOUI ESPACES VERTS MEDITERRANEE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 91191480200010
Adresse postale : 436 avenue de la maximoise
Ville : Saint-Maximin la Sainte-Baume
Code postal : 83470
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : elhamdaoui.evm@gmail.com
Téléphone : 09682474757
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f26ce9eb-e0f5-4a77-9022-18e7900f2d21 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/07/2026 à 14:46
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/07/2026
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L’essentiel du marché

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