16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 32F5FB0C-ADAD-3968-BE1F0A8576EAA0D9 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.paysdelor.fr/Accueil/ ORG-0002 COMMUNAUTE d'AGGLOMERATION DU PAYS DE L'OR 300, Avenue Jacqueline Auriol Zone Aéroportuaire Cs 700 40 Mauguio 34137 FRJ13 FRA 1185 ROSSIGNOL STEPHAN PRESIDENT 0467123500 corresponddre@aws-france.com ORG-0003 COMMUNAUTE d'AGGLOMERATION DU PAYS DE L'OR 300, Avenue Jacqueline Auriol Zone Aéroportuaire Cs 70040 Mauguio 34137 FRJ13 FRA 32F5FB2D-905D-641E-2D02836DF75C2996 0467123500 marchespublics@paysdelor.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA 32F5FB3B-E87F-B6D3-709C192B94ED5A83 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA 32F5FB4A-C0FD-ECF7-9C6C44F751DD2BFF 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr ORG-0006 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA 32F5FB59-E1E6-91D0-C1CEEA0A5D543174 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 3dc9c483-2f3f-4601-af75-f6f134cf256b 57fcfd65-6675-45dd-9ffe-4d4d54c739e6 2026-07-31+02:00 15:10:03+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.midilibre-marchespublics.com la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false M2026-031 EDM FOURNITURE DE LOMBRICOMPOSTEURS - Relance lot n°2 « lombricomposteurs » suite à declaration sans suite La présente consultation a pour objet la fourniture de lombricomposteurs. La Collectivité relance le lot n°2 « lombricomposteurs » à la suite de sa déclaration sans suite pour motif d'intérêt général. L'Agglomération du Pays de l'Or s'est engagée dans une démarche ambitieuse de prévention et de réduction de la production de déchets. Afin de répondre aux exigences règlementaires de tri à la source des biodéchets au 1er janvier 2024, elle a déployé un plan d'actions de dynamisation des actions de compostage notamment en proposant des solutions pour chaque type d'habitat : des composteurs individuels et des lombricomposteurs. A la suite de sa déclaration sans suite pour motif d'intérêt général, l'Agglomération du Pays de l'Or souhaite relancer la consultation portant sur le lot n°2 "lombricomposteur" afin conclure un accord-cadre de fourniture de lombricomposteurs supplies La présente consultation a pour objet la fourniture de lombricomposteurs. La Collectivité relance le lot n°2 « lombricomposteurs » à la suite de sa déclaration sans suite pour motif d'intérêt général 20000 39234000 39234000 FRJ13 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds 23730 non-restricted-document FRA official https://ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=23730 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=23730 2 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-04+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-04+02:00 13:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none F-PF-23730 FOURNITURE DE LOMBRICOMPOSTEURS - Relance lot n°2 « lombricomposteurs » suite à declaration sans suite La présente consultation a pour objet la fourniture de lombricomposteurs. La Collectivité relance le lot n°2 « lombricomposteurs » à la suite de sa déclaration sans suite pour motif d'intérêt général. L'Agglomération du Pays de l'Or s'est engagée dans une démarche ambitieuse de prévention et de réduction de la production de déchets. Afin de répondre aux exigences règlementaires de tri à la source des biodéchets au 1er janvier 2024, elle a déployé un plan d'actions de dynamisation des actions de compostage notamment en proposant des solutions pour chaque type d'habitat : des composteurs individuels et des lombricomposteurs. A la suite de sa déclaration sans suite pour motif d'intérêt général, l'Agglomération du Pays de l'Or souhaite relancer la consultation portant sur le lot n°2 "lombricomposteur" afin conclure un accord-cadre de fourniture de lombricomposteurs supplies other 20000 39234000 39234000 300, Avenue Jacqueline Auriol Zone Aéroportuaire Mauguio 34137 FRJ13 FRA 2026-09-30+02:00 2030-07-08+02:00 26-76956 3.2.5 COMMUNAUTE d'AGGLOMERATION DU PAYS DE L'OR 2026-08-02 2026-09-04T12:00:00+02:00 2026-09-04 439 Composteur 34 11 13 30 FOURNITURE DE LOMBRICOMPOSTEURS - Relance lot n°2 « lombricomposteurs » suite à declaration sans suite Avis de marché - Avis n° 26-76956 du 31/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 34, 11, 13, 30
Annonce n° 26-76956
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNAUTE d'AGGLOMERATION DU PAYS DE L'OR
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE LOMBRICOMPOSTEURS - Relance lot n°2 « lombricomposteurs » suite à declaration sans suite
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture de lombricomposteurs. La Collectivité relance le lot n°2 « lombricomposteurs » à la suite de sa déclaration sans suite pour motif d'intérêt général. L'Agglomération du Pays de l'Or s'est engagée dans une démarche ambitieuse de prévention et de réduction de la production de déchets. Afin de répondre aux exigences règlementaires de tri à la source des biodéchets au 1er janvier 2024, elle a déployé un plan d'actions de dynamisation des actions de compostage notamment en proposant des solutions pour chaque type d'habitat : des composteurs individuels et des lombricomposteurs. A la suite de sa déclaration sans suite pour motif d'intérêt général, l'Agglomération du Pays de l'Or souhaite relancer la consultation portant sur le lot n°2 "lombricomposteur" afin conclure un accord-cadre de fourniture de lombricomposteurs
Identifiant de la procédure : 57fcfd65-6675-45dd-9ffe-4d4d54c739e6
Identifiant interne : M2026-031 EDM
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39234000 Caisses à compost
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39234000 Caisses à compost
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 20,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La présente consultation a pour objet la fourniture de lombricomposteurs. La Collectivité relance le lot n°2 « lombricomposteurs » à la suite de sa déclaration sans suite pour motif d'intérêt général
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : FOURNITURE DE LOMBRICOMPOSTEURS - Relance lot n°2 « lombricomposteurs » suite à declaration sans suite
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture de lombricomposteurs. La Collectivité relance le lot n°2 « lombricomposteurs » à la suite de sa déclaration sans suite pour motif d'intérêt général. L'Agglomération du Pays de l'Or s'est engagée dans une démarche ambitieuse de prévention et de réduction de la production de déchets. Afin de répondre aux exigences règlementaires de tri à la source des biodéchets au 1er janvier 2024, elle a déployé un plan d'actions de dynamisation des actions de compostage notamment en proposant des solutions pour chaque type d'habitat : des composteurs individuels et des lombricomposteurs. A la suite de sa déclaration sans suite pour motif d'intérêt général, l'Agglomération du Pays de l'Or souhaite relancer la consultation portant sur le lot n°2 "lombricomposteur" afin conclure un accord-cadre de fourniture de lombricomposteurs
Identifiant interne : F-PF-23730
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39234000 Caisses à compost
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39234000 Caisses à compost
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 300, Avenue Jacqueline Auriol Zone Aéroportuaire
Ville : Mauguio
Code postal : 34137
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 30/09/2026
Date de fin de durée : 08/07/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 20,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=23730
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=23730
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 2 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/09/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNAUTE d'AGGLOMERATION DU PAYS DE L'OR
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 32F5FB0C-ADAD-3968-BE1F0A8576EAA0D9
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : COMMUNAUTE d'AGGLOMERATION DU PAYS DE L'OR
Numéro d’enregistrement : 1185
Adresse postale : 300, Avenue Jacqueline Auriol Zone Aéroportuaire Cs 700 40
Ville : Mauguio
Code postal : 34137
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : ROSSIGNOL STEPHAN
Adresse électronique : corresponddre@aws-france.com
Téléphone : 0467123500
Adresse internet : http://www.paysdelor.fr/Accueil/
Profil de l’acheteur : http://www.midilibre-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : COMMUNAUTE d'AGGLOMERATION DU PAYS DE L'OR
Numéro d’enregistrement : 32F5FB2D-905D-641E-2D02836DF75C2996
Adresse postale : 300, Avenue Jacqueline Auriol Zone Aéroportuaire Cs 70040
Ville : Mauguio
Code postal : 34137
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@paysdelor.fr
Téléphone : 0467123500
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 32F5FB3B-E87F-B6D3-709C192B94ED5A83
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 32F5FB4A-C0FD-ECF7-9C6C44F751DD2BFF
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 32F5FB59-E1E6-91D0-C1CEEA0A5D543174
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 3dc9c483-2f3f-4601-af75-f6f134cf256b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/07/2026 à 15:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/07/2026
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L’essentiel du marché

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