645000 RES-0001 selec-w TEN-0001 645000 tenders 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 645000 tenders 4 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 30651.56 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 116535.69 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 CON-0001 2026-07-24+02:00 Acquisition et installation de mobiliers et accessoires petite enfance pour les structures petite enfance de la Ville de Vénissieux et prestations annexes false 2026f0501 TEN-0001 CON-0002 2026-07-27+02:00 Acquisition et installation de mobiliers et accessoires scolaires et périscolaires pour les écoles publiques et les maisons de l'enfance de la Ville de Vénissieux et prestations annexes false 2026f0502 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0004 TPA-0002 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 32FD5B80-B913-6776-39ED0BEED99331DE +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.ville-venissieux.fr ORG-0002 Ville de Vénissieux 5 avenue Marcel Houël Vénissieux 69200 FRK26 FRA 56296 BOUMERTIT Idir Maire 0472214444 servicemarches@ville-venissieux.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 32FD5BAD-EC65-0402-F66CD8CE8012E27D 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr false UBO-0004 sme ORG-0004 CREATIONS MATHOU JEAN PIERRE Le Champ De La Source Le Lac Baraqueville 12160 FRJ22 FRA 1794912-1-1-1 false UBO-0005 sme ORG-0005 SAONOISE DE MOBILIERS 117 Av De La Vallee Du Breuchin Froideconche 70300 FRC23 FRA 1794912-1-2-1 UBO-0004 FRA UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 ff2519f6-110d-46f8-afd8-54cf06fcdf4c bf215816-afcc-4096-8f0a-3d29980076f2 2026-07-31+02:00 15:10:51+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.ville-venissieux.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2026F05 Acquisition et installation de mobiliers et accessoires petite enfance, scolaires et périscolaire pour les structures petite enfance, maisons de l'enfance, écoles publiques de la Ville de Vénissieux et prestations annexes Les prestations concernent l'acquisition, le transport, le montage et l'installation du mobilier et accessoires nécessaires aux structures petite enfance, maisons de l'enfance, écoles de la Commune de Vénissieux en vu du remplacement du mobilier usagé et de l'aménagement des éventuels réaménagements, ou extensions d'activités. Peuvent être acquis dans le cadre de ce marché l'ensemble du mobilier et accessoires utiles pour : - meubler une structure petite enfance (lits, couchettes, tables, chaises, structures psychomotricité, tapis de motricité…) - meubler une classe de maternelle et d'élémentaire (bureau, chaise, tableau, poubelle, meubles de rangement, couchettes, mobilier ludique...) ; - meubler les salles communes dédiées au temps scolaire et périscolaire (tables, chaises, meubles de rangement, meubles de bibliothèque, d'art plastique, tapis motricité...) ; - aménager les couloirs (bancs...). Le marché comporte également les prestations annexes suivantes : - Conseil dans le choix du mobilier et de l'agencement avant achat ; - Service après-vente ; - Garantie du mobilier supplies Dans le respect des règles relatives au secret commercial et industriel protégé par les dispositions de l'article L311-6 du code des relations entre le public et l'administration, le contrat pourra être consulté à l'adresse de l'organisme acheteur sur demande écrite. Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant minimum et un montant maximum annuel. L'accord-cadre est reconduit de façon tacite jusqu'à son terme. La période de reconduction est d'un an et il est reconductible 3 fois. Les montants figurant sur cet avis ont servi à l'analyse de l'accord-cadre 1545000 39160000 39160000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 100 price Le prix est le seul critère d'attribution. Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0003 true 192141-2026 false fa-wo-rc none 1 Acquisition et installation de mobiliers et accessoires petite enfance pour les structures petite enfance de la Ville de Vénissieux et prestations annexes Acquisition et installation de mobiliers et accessoires petite enfance pour les structures petite enfance de la Ville de Vénissieux et prestations annexes supplies other 39160000 39160000 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er juillet 2026 ou, en cas de notification plus tardive, à compter de sa date de notification. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché. L'accord-cadre est reconduit de façon tacite jusqu'à son terme. A l'issue de la première période de 8 mois, soit du 1er juillet 2026 au 2 mars 2027, le lot sera reconductible 3 fois pour une durée d'un an sans que la durée totale du lot ne puisse excéder 3 ans et 8 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Si le montant maximum est atteint avant la fin de la période définie à l'accord-cadre, la ville se réserve le droit de procéder à la reconduction anticipée de l'accord-cadre LOT-0002 no-eu-funds per-exa 100 price Le prix est le seul critère d'attribution. Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0003 true 192141-2026 false fa-wo-rc none 2 Acquisition et installation de mobiliers et accessoires scolaires et périscolaires pour les écoles publiques et les maisons de l'enfance de la Ville de Vénissieux et prestations annexes Acquisition et installation de mobiliers et accessoires scolaires et périscolaires pour les écoles publiques et les maisons de l'enfance de la Ville de Vénissieux et prestations annexes supplies other 39160000 39160000 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er juillet 2026 ou, en cas de notification plus tardive, à compter de sa date de notification. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché. L'accord-cadre est reconduit de façon tacite jusqu'à son terme. A l'issue de la première période de 8 mois, soit du 1er juillet 2026 au 2 mars 2027, le lot sera reconductible 3 fois pour une durée d'un an sans que la durée totale du lot ne puisse excéder 3 ans et 8 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Si le montant maximum est atteint avant la fin de la période définie à l'accord-cadre, la ville se réserve le droit de procéder à la reconduction anticipée de l'accord-cadre 2000-01-01Z 26-76983 26-27800 3.2.5 Ville de Vénissieux CREATIONS MATHOU JEAN PIERRE SAONOISE DE MOBILIERS 2026-08-02 2026-10-28 230 Mobilier 69 Acquisition et installation de mobiliers et accessoires petite enfance, scolaires et périscolaire pour les structures petite enfance, maisons de l'enfance, écoles publiques de la Ville Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-76983 du 31/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 26-76983
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Vénissieux
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Acquisition et installation de mobiliers et accessoires petite enfance, scolaires et périscolaire pour les structures petite enfance, maisons de l'enfance, écoles publiques de la Ville de Vénissieux et prestations annexes
Description : Les prestations concernent l'acquisition, le transport, le montage et l'installation du mobilier et accessoires nécessaires aux structures petite enfance, maisons de l'enfance, écoles de la Commune de Vénissieux en vu du remplacement du mobilier usagé et de l'aménagement des éventuels réaménagements, ou extensions d'activités. Peuvent être acquis dans le cadre de ce marché l'ensemble du mobilier et accessoires utiles pour : - meubler une structure petite enfance (lits, couchettes, tables, chaises, structures psychomotricité, tapis de motricité…) - meubler une classe de maternelle et d'élémentaire (bureau, chaise, tableau, poubelle, meubles de rangement, couchettes, mobilier ludique...) ; - meubler les salles communes dédiées au temps scolaire et périscolaire (tables, chaises, meubles de rangement, meubles de bibliothèque, d'art plastique, tapis motricité...) ; - aménager les couloirs (bancs...). Le marché comporte également les prestations annexes suivantes : - Conseil dans le choix du mobilier et de l'agencement avant achat ; - Service après-vente ; - Garantie du mobilier
Identifiant de la procédure : bf215816-afcc-4096-8f0a-3d29980076f2
Identifiant interne : 2026F05
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39160000 Mobilier scolaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39160000 Mobilier scolaire
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,545,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Dans le respect des règles relatives au secret commercial et industriel protégé par les dispositions de l'article L311-6 du code des relations entre le public et l'administration, le contrat pourra être consulté à l'adresse de l'organisme acheteur sur demande écrite. Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant minimum et un montant maximum annuel. L'accord-cadre est reconduit de façon tacite jusqu'à son terme. La période de reconduction est d'un an et il est reconductible 3 fois. Les montants figurant sur cet avis ont servi à l'analyse de l'accord-cadre
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Acquisition et installation de mobiliers et accessoires petite enfance pour les structures petite enfance de la Ville de Vénissieux et prestations annexes
Description : Acquisition et installation de mobiliers et accessoires petite enfance pour les structures petite enfance de la Ville de Vénissieux et prestations annexes
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39160000 Mobilier scolaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39160000 Mobilier scolaire
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er juillet 2026 ou, en cas de notification plus tardive, à compter de sa date de notification. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché. L'accord-cadre est reconduit de façon tacite jusqu'à son terme. A l'issue de la première période de 8 mois, soit du 1er juillet 2026 au 2 mars 2027, le lot sera reconductible 3 fois pour une durée d'un an sans que la durée totale du lot ne puisse excéder 3 ans et 8 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Si le montant maximum est atteint avant la fin de la période définie à l'accord-cadre, la ville se réserve le droit de procéder à la reconduction anticipée de l'accord-cadre
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 192141-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix est le seul critère d'attribution.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Acquisition et installation de mobiliers et accessoires scolaires et périscolaires pour les écoles publiques et les maisons de l'enfance de la Ville de Vénissieux et prestations annexes
Description : Acquisition et installation de mobiliers et accessoires scolaires et périscolaires pour les écoles publiques et les maisons de l'enfance de la Ville de Vénissieux et prestations annexes
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39160000 Mobilier scolaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39160000 Mobilier scolaire
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er juillet 2026 ou, en cas de notification plus tardive, à compter de sa date de notification. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché. L'accord-cadre est reconduit de façon tacite jusqu'à son terme. A l'issue de la première période de 8 mois, soit du 1er juillet 2026 au 2 mars 2027, le lot sera reconductible 3 fois pour une durée d'un an sans que la durée totale du lot ne puisse excéder 3 ans et 8 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Si le montant maximum est atteint avant la fin de la période définie à l'accord-cadre, la ville se réserve le droit de procéder à la reconduction anticipée de l'accord-cadre
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 192141-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix est le seul critère d'attribution.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 645,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 645,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CREATIONS MATHOU JEAN PIERRE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 30,651.56 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026f0501
Titre : Acquisition et installation de mobiliers et accessoires petite enfance pour les structures petite enfance de la Ville de Vénissieux et prestations annexes
Date de conclusion du marché : 24/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 645,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAONOISE DE MOBILIERS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 116,535.69 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026f0502
Titre : Acquisition et installation de mobiliers et accessoires scolaires et périscolaires pour les écoles publiques et les maisons de l'enfance de la Ville de Vénissieux et prestations annexes
Date de conclusion du marché : 27/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 32FD5B80-B913-6776-39ED0BEED99331DE
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Vénissieux
Numéro d’enregistrement : 56296
Adresse postale : 5 avenue Marcel Houël
Ville : Vénissieux
Code postal : 69200
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : BOUMERTIT Idir
Adresse électronique : servicemarches@ville-venissieux.fr
Téléphone : 0472214444
Adresse internet : https://www.ville-venissieux.fr
Profil de l’acheteur : https://www.ville-venissieux.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 32FD5BAD-EC65-0402-F66CD8CE8012E27D
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : CREATIONS MATHOU JEAN PIERRE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1794912-1-1-1
Adresse postale : Le Champ De La Source Le Lac
Ville : Baraqueville
Code postal : 12160
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : SAONOISE DE MOBILIERS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1794912-1-2-1
Adresse postale : 117 Av De La Vallee Du Breuchin
Ville : Froideconche
Code postal : 70300
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ff2519f6-110d-46f8-afd8-54cf06fcdf4c - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/07/2026 à 15:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/07/2026
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L’essentiel du marché

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