276241.39 RES-0001 selec-w TEN-0001 t-esubm 14 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 1 true false 276241.39 not-known TPA-0001 LOT-0001 L'ATELIER PASCAL MAUREL ARCHITECTE DPLG CON-0001 2026-07-01+02:00 2026-07-29+02:00 L'ATELIER PASCAL MAUREL ARCHITECTE DPLG TEN-0001 TPA-0001 ORG-0003 29 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_m8Vh45CKEA ORG-0001 HABITAT PERPIGNAN MEDITERRANEE Centre Del Mon- 35 Boulevard Saint-Assiscle CS 90349 Perpignan cedex 66863 FRJ15 FRA 88265086400011 0468662985 marchespublics@habitat-pm.fr ORG-0002 Tribunal Judiciaire de MARSEILLE Marseille 13006 FRJ15 FRA 171 301 112 00776 electroniqueaccueil-marseille@justice.fr sme ORG-0003 L'ATELIER PASCAL MAUREL ARCHITECTE DPLG SAINTE-MARIE-LA-MER 66470 FRJ15 FRA 80835430200024 2.3 eforms-sdk-1.13 7f133fd5-f917-4a67-8269-a87cce648a53 c35bf341-9898-4eb8-8df4-a82480933d59 2026-07-31+02:00 15:50:39+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl hc-am ORG-0001 open bf18d61b-8390-42e7-b24c-82122b87309b-01 false 26S0006 Mission de maitrise d'œuvre pour la construction de 23 logements sociaux et 9 villas ILE DE BEAUTE à Pollestres - Lot 56 à 65 du lotissement communal. Dans le cadre de sa programmation en droit commun, Habitat Perpignan Méditerranée souhaite engager une consultation de maîtrise d'œuvre pour la réalisation d'une opération neuve sur les lots 56 à 65 du lotissement communal « ILE DE BEAUTE », sur la commune de Pollestres. L'opération comporte d'une part la construction d'un ensemble collectif de 23 logements locatifs sociaux sur l'ilot 65 et, d'autre part, la construction de 9 villas individuelles destinées à un financement PLS sur les lots 56 à 64. services 0.00 71240000 Pyrénées-Orientales FRJ15 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 price Critère prix sur 60 points- pondération précisée dans le DCE. per-exa 40 quality Critère technique sur 40 points- pondération précisée dans le DCE. 11 Jours (Délai de suspension, dit délai de stand still) entre la date d'envoi de la notification prévu prévue aux articles R. 2181-1 et R. 2181-3 et la date de signature du marché par l'acheteur. ORG-0002 true false buyer-categories none none 1 Mission de maitrise d'œuvre pour la construction de 23 logements sociaux et 9 villas ILE DE BEAUTE à Pollestres - Lot 56 à 65 du lotissement communal. Dans le cadre de sa programmation en droit commun, Habitat Perpignan Méditerranée souhaite engager une consultation de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’une opération neuve sur les lots 56 à 65 du lotissement communal « ILE DE BEAUTE », sur la commune de Pollestres. L’opération comporte d’une part la construction d’un ensemble collectif de 23 logements locatifs sociaux sur l’ilot 65 et, d’autre part, la construction de 9 villas individuelles destinées à un financement PLS sur les lots 56 à 64. services Durée : 33 mois à compter de la notification du marché. (9 mois d'études et 24 mois de travaux) 0 71240000 Pyrénées-Orientales 66000 FRJ15 FRA 33 2000-01-01Z 26-77021 26-37386 3.2.5 HABITAT PERPIGNAN MEDITERRANEE L'ATELIER PASCAL MAUREL ARCHITECTE DPLG 2026-08-02 2026-09-07 197 Maîtrise d'oeuvre 66 11 30 34 Mission de maitrise d'œuvre pour la construction de 23 logements sociaux et 9 villas ILE DE BEAUTE à Pollestres - Lot 56 à 65 du lotissement communal. Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-77021 du 31/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 66, 11, 30, 34
Annonce n° 26-77021
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : HABITAT PERPIGNAN MEDITERRANEE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Mission de maitrise d'œuvre pour la construction de 23 logements sociaux et 9 villas ILE DE BEAUTE à Pollestres - Lot 56 à 65 du lotissement communal.
Description : Dans le cadre de sa programmation en droit commun, Habitat Perpignan Méditerranée souhaite engager une consultation de maîtrise d'œuvre pour la réalisation d'une opération neuve sur les lots 56 à 65 du lotissement communal « ILE DE BEAUTE », sur la commune de Pollestres. L'opération comporte d'une part la construction d'un ensemble collectif de 23 logements locatifs sociaux sur l'ilot 65 et, d'autre part, la construction de 9 villas individuelles destinées à un financement PLS sur les lots 56 à 64.
Identifiant de la procédure : c35bf341-9898-4eb8-8df4-a82480933d59
Avis précédent : bf18d61b-8390-42e7-b24c-82122b87309b-01
Identifiant interne : 26S0006
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Pyrénées-Orientales
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Mission de maitrise d'œuvre pour la construction de 23 logements sociaux et 9 villas ILE DE BEAUTE à Pollestres - Lot 56 à 65 du lotissement communal.
Description : Dans le cadre de sa programmation en droit commun, Habitat Perpignan Méditerranée souhaite engager une consultation de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’une opération neuve sur les lots 56 à 65 du lotissement communal « ILE DE BEAUTE », sur la commune de Pollestres. L’opération comporte d’une part la construction d’un ensemble collectif de 23 logements locatifs sociaux sur l’ilot 65 et, d’autre part, la construction de 9 villas individuelles destinées à un financement PLS sur les lots 56 à 64.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Pyrénées-Orientales
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 33 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée : 33 mois à compter de la notification du marché. (9 mois d'études et 24 mois de travaux)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère prix sur 60 points- pondération précisée dans le DCE.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère technique sur 40 points- pondération précisée dans le DCE.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de MARSEILLE
Informations relatives aux délais de recours : 11 Jours (Délai de suspension, dit délai de stand still) entre la date d'envoi de la notification prévu prévue aux articles R. 2181-1 et R. 2181-3 et la date de signature du marché par l'acheteur.
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 276,241.39 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : L'ATELIER PASCAL MAUREL ARCHITECTE DPLG
Offre :
Identifiant de l’offre : L'ATELIER PASCAL MAUREL ARCHITECTE DPLG
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 276,241.39 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : L'ATELIER PASCAL MAUREL ARCHITECTE DPLG
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 01/07/2026
Date de conclusion du marché : 29/07/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 14
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : HABITAT PERPIGNAN MEDITERRANEE
Numéro d’enregistrement : 88265086400011
Adresse postale : Centre Del Mon- 35 Boulevard Saint-Assiscle CS 90349
Ville : Perpignan cedex
Code postal : 66863
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@habitat-pm.fr
Téléphone : 0468662985
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_m8Vh45CKEA
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Judiciaire de MARSEILLE
Numéro d’enregistrement : 171 301 112 00776
Ville : Marseille
Code postal : 13006
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Adresse électronique : electroniqueaccueil-marseille@justice.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : L'ATELIER PASCAL MAUREL ARCHITECTE DPLG
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 80835430200024
Ville : SAINTE-MARIE-LA-MER
Code postal : 66470
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 7f133fd5-f917-4a67-8269-a87cce648a53 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/07/2026 à 15:50
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/07/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>