3200000 RES-0001 265507 265507 selec-w TEN-0001 3200000 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 1 true false 265507 30000 yes false true TPA-0001 LOT-0001 PLI 1 CON-0001 2026-06-09+02:00 2026-07-08+02:00 ORG-0001 65RL26 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0004 29 https://metropoletpm.e-marchespublics.com ORG-0001 Metropole Toulon-Provence-Mediterranee METROPOLE TOULON 83000 FRL05 FRA 24830054300217 +33 494938300 marchespublics@metropoletpm.fr http://toulon.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de TOULON 5 rue Racine, BP 40510, CEDEX 9 TOULON 83041 FRL05 FRA 13000525900010 greffe.ta-toulon@juradm.fr +33 494427989 greffe.ta-toulon@juradm.fr ORG-0003 Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends CCRA Place Félix BARET, CS 80001 MARSEILLE 13282 FRL04 FRA CCRA MARSEILLE catherine.pietri@paca.gouv.fr +33 484354554 catherine.pietri@paca.gouv.fr medium ORG-0004 GEOLITHE 181 Rue des Bécasses CROLLES 38920 FRK24 FRA 38780859500038 0476922222 marches@geolithe.com www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 662dc416-22bc-493c-a433-ac78478435ef ae527c4b-91d8-4b54-874c-3391eba91877 2026-07-31+02:00 16:50:11+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://metropoletpm.e-marchespublics.com body-pl gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0000 La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord cadre. Aucune variante n'est autorisée - article 2.3 du RC. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définis à l'article 3.2 du RC. Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés - article 1.4 du RC. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée - article 9 du CCAP. Aucune garantie des prestations ne sera appliquée - article 15 du CCAP. Les conditions de versement et de remboursement de l'avance - article 10.1 du CCAP. Il n'est prévu aucune obligation environnementale dans l'exécution du contrat - article 14 du CCAP. Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces - article 6.1 du RC. Il comprendra la liste des renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise telle que: -Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire -Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner -Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat -En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s) open 99ae9889-c14d-44da-8412-8e6b4222e0fb-01 25GPT02 25GPT02 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE MAÎTRISE D'OEUVRE RELATIF AUX TRAVAUX DE MISE EN SECURITE ET CONFORTEMENT DU MONT-FARON EN GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LA VILLE DE TOULON Le Mont Faron est soumis à des risques géologiques importants. Ces risques liés sont d'autant plus forts que de nombreux enjeux humains et matériels se trouvent en contre-bas et sont exposés aux chutes de blocs. Depuis 2003, le massif a fait l'objet de nombreuses études géotechniques afin de caractériser l'étendue de l'aléa et d'identifier les projets prioritaires. Faits récents et impactant considérablement le projet global, les aléas climatiques ont et peuvent également entraîner de nouveaux mouvements de terrain et par la même, engager de nouvelles études nécessitant la mise en oeuvre de missions de conceptions et de réalisations de travaux de confortement et sécurisation des falaises. Dans un souci de cohérence technique, la ville mandate la Métropole TPM afin de piloter et coordonner l'ensemble des procédures administratives, techniques et environnementales, notamment les procédures de marchés publics liées aux opérations de confortement des falaises (maitrise d'oeuvre, AMO environnement, AMO surveillance). L'ancien marché de maitrise d'oeuvre est arrivé à échéance le 7 septembre 2025. Il convient de relancer la procédure, en groupement de commande avec la ville de Toulon, afin de poursuivre et garantir l'homogénéité des études. Le marché a pour objet d'assister les deux maitres d'ouvrage dans le suivi des risques naturels chutes de blocs et le suivi de travaux de confortement (programmés ou d'urgence) sur le massif Faron. Missions de maîtrise d'oeuvre (Conception et Réalisation) sur les 7 des 19 opérations définies dans le cadre du projet de mise en sécurité et de confortement du Mont Faron. Missions de maîtrise d'oeuvre (Conception et Réalisation) pour toutes nouvelles opérations de confortement et de sécurisation urgentes indépendantes des 19 opérations déjà autorisées. Missions d'Assistances Techniques : -Pilotage global du dispositif temporaire de surveillance du Mont Faron -Astreinte " Mouvements de terrains, chutes de blocs et dispositifs de surveillance temporaire - Mont Faron " -Appui pour l'établissement des pièces techniques d'accord-cadre à bons de commande de travaux et de surveillance temporaire sur les falaises du Mont Faron, Prestations intellectuelles complémentaires : -Prestations d'ingénierie de géotechnicien (sondages, d'essais ou mesures géotechniques " in situ "), prestations d'investigations géotechniques et géophysiques, et Prestations de reconnaissances de site (diagnostic géotechnique G5) -Prestations topographiques spécifiques et particulières -Prestations de reconnaissance particulières du site (vol par hélicoptère reconnaissance " à la corde ") -Prestations d'études de trajectographies au stade AVP et PRO. -Des prestations d'actualisation d'estimation financière des coûts des opérations de travaux des projets de mise en sécurité et de confortement du Mont Faron. services 2800000 1941720 71222000 71313000 71322000 71420000 71351200 71351500 71351810 71332000 MONT FARON TOULON 83000 FRL05 FRA LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 55 price 1- Prix des prestations Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 8.2 du RC. poi-exa 40 quality 2- Valeur Technique Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 8.2 du RC. poi-exa 5 quality 3- Performances en matière de protection de l'environnement Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 8.2 du RC. ORG-0001 Précisions sur délais recours : Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (C.J.A). - Un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du C.J.A, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du C.J.A. - Un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 true false fa-wo-rc none UNIQUE ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE MAÎTRISE D'OEUVRE RELATIF AUX TRAVAUX DE MISE EN SECURITE ET CONFORTEMENT DU MONT-FARON EN GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LA VILLE DE TOULON Le marché public a pour objet d'assister les deux maitres d'ouvrage dans le suivi des risques naturels chutes de blocs et le suivi de travaux de confortement (programmés ou d'urgence) sur le massif Faron. services L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : -Part de Métropole Toulon Provence Méditerranée : minimum 50 000 euros HT et maximum 350 000 euros HT. -Part de Ville de Toulon : minimum 50 000 euros HT et maximum 350 000 euros HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à : Part Métropole TPM 240 755 euros HT, Part commune de Toulon 244 675 euros HT. A titre indicatif, le montant total estimatif, toutes périodes confondues pour : - La part Métropole TPM est de 963 020 euros HT, - La part commune de Toulon est de 978 700 euros HT. Soit un montant total estimé de 1 941 720 euros HT pour le groupement de commande. 485430 71222000 MONT FARON TOULON 83000 FRL05 FRA 12 Une clause de réexamen est définie aux articles 1.8 du RC et 2 du CCAP. 3 1970-01-01+01:00 26-77087 26-19968 3.2.5 Metropole Toulon-Provence-Mediterranee GEOLITHE 2026-08-02 2026-09-30 197 Maîtrise d'oeuvre 83 25GPT02 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE MAÎTRISE D'OEUVRE RELATIF AUX TRAVAUX DE MISE EN SECURITE ET CONFORTEMENT DU MONT-FARON EN GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LA VILLE DE TOULON Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-77087 du 31/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 83
Annonce n° 26-77087
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 25GPT02 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE MAÎTRISE D'OEUVRE RELATIF AUX TRAVAUX DE MISE EN SECURITE ET CONFORTEMENT DU MONT-FARON EN GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LA VILLE DE TOULON
Description : Le Mont Faron est soumis à des risques géologiques importants. Ces risques liés sont d'autant plus forts que de nombreux enjeux humains et matériels se trouvent en contre-bas et sont exposés aux chutes de blocs. Depuis 2003, le massif a fait l'objet de nombreuses études géotechniques afin de caractériser l'étendue de l'aléa et d'identifier les projets prioritaires. Faits récents et impactant considérablement le projet global, les aléas climatiques ont et peuvent également entraîner de nouveaux mouvements de terrain et par la même, engager de nouvelles études nécessitant la mise en oeuvre de missions de conceptions et de réalisations de travaux de confortement et sécurisation des falaises. Dans un souci de cohérence technique, la ville mandate la Métropole TPM afin de piloter et coordonner l'ensemble des procédures administratives, techniques et environnementales, notamment les procédures de marchés publics liées aux opérations de confortement des falaises (maitrise d'oeuvre, AMO environnement, AMO surveillance). L'ancien marché de maitrise d'oeuvre est arrivé à échéance le 7 septembre 2025. Il convient de relancer la procédure, en groupement de commande avec la ville de Toulon, afin de poursuivre et garantir l'homogénéité des études. Le marché a pour objet d'assister les deux maitres d'ouvrage dans le suivi des risques naturels chutes de blocs et le suivi de travaux de confortement (programmés ou d'urgence) sur le massif Faron. Missions de maîtrise d'oeuvre (Conception et Réalisation) sur les 7 des 19 opérations définies dans le cadre du projet de mise en sécurité et de confortement du Mont Faron. Missions de maîtrise d'oeuvre (Conception et Réalisation) pour toutes nouvelles opérations de confortement et de sécurisation urgentes indépendantes des 19 opérations déjà autorisées. Missions d'Assistances Techniques : -Pilotage global du dispositif temporaire de surveillance du Mont Faron -Astreinte " Mouvements de terrains, chutes de blocs et dispositifs de surveillance temporaire - Mont Faron " -Appui pour l'établissement des pièces techniques d'accord-cadre à bons de commande de travaux et de surveillance temporaire sur les falaises du Mont Faron, Prestations intellectuelles complémentaires : -Prestations d'ingénierie de géotechnicien (sondages, d'essais ou mesures géotechniques " in situ "), prestations d'investigations géotechniques et géophysiques, et Prestations de reconnaissances de site (diagnostic géotechnique G5) -Prestations topographiques spécifiques et particulières -Prestations de reconnaissance particulières du site (vol par hélicoptère reconnaissance " à la corde ") -Prestations d'études de trajectographies au stade AVP et PRO. -Des prestations d'actualisation d'estimation financière des coûts des opérations de travaux des projets de mise en sécurité et de confortement du Mont Faron.
Identifiant de la procédure : ae527c4b-91d8-4b54-874c-3391eba91877
Avis précédent : 99ae9889-c14d-44da-8412-8e6b4222e0fb-01
Identifiant interne : 25GPT02
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord cadre. Aucune variante n'est autorisée - article 2.3 du RC. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définis à l'article 3.2 du RC. Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés - article 1.4 du RC. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée - article 9 du CCAP. Aucune garantie des prestations ne sera appliquée - article 15 du CCAP. Les conditions de versement et de remboursement de l'avance - article 10.1 du CCAP. Il n'est prévu aucune obligation environnementale dans l'exécution du contrat - article 14 du CCAP. Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces - article 6.1 du RC. Il comprendra la liste des renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise telle que: -Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire -Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner -Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat -En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s)
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71222000 Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71322000 Services de conception technique pour la construction d'ouvrages de génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71420000 Services d'architecture paysagère
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351200 Services de conseil en géologie et en géophysique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351500 Services d'étude du sol
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : TOULON
Code postal : 83000
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : MONT FARON
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,941,720 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,800,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE MAÎTRISE D'OEUVRE RELATIF AUX TRAVAUX DE MISE EN SECURITE ET CONFORTEMENT DU MONT-FARON EN GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LA VILLE DE TOULON
Description : Le marché public a pour objet d'assister les deux maitres d'ouvrage dans le suivi des risques naturels chutes de blocs et le suivi de travaux de confortement (programmés ou d'urgence) sur le massif Faron.
Identifiant interne : UNIQUE
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71222000 Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs
Options :
Description des options : Une clause de réexamen est définie aux articles 1.8 du RC et 2 du CCAP.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : TOULON
Code postal : 83000
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : MONT FARON
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 485,430 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : -Part de Métropole Toulon Provence Méditerranée : minimum 50 000 euros HT et maximum 350 000 euros HT. -Part de Ville de Toulon : minimum 50 000 euros HT et maximum 350 000 euros HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à : Part Métropole TPM 240 755 euros HT, Part commune de Toulon 244 675 euros HT. A titre indicatif, le montant total estimatif, toutes périodes confondues pour : - La part Métropole TPM est de 963 020 euros HT, - La part commune de Toulon est de 978 700 euros HT. Soit un montant total estimé de 1 941 720 euros HT pour le groupement de commande.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : 1- Prix des prestations
Description : Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 8.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom : 2- Valeur Technique
Description : Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 8.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 8.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends CCRA
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de TOULON
Informations relatives aux délais de recours : Précisions sur délais recours : Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (C.J.A). - Un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du C.J.A, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du C.J.A. - Un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de TOULON
Organisation qui signe le marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 3,200,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,200,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : GEOLITHE
Offre :
Identifiant de l’offre : PLI 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 265,507 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : 30,000 Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 65RL26
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/06/2026
Date de conclusion du marché : 08/07/2026
Organisation qui signe le marché : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 265,507 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 265,507 Euro
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Numéro d’enregistrement : 24830054300217
Adresse postale : METROPOLE
Ville : TOULON
Code postal : 83000
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@metropoletpm.fr
Téléphone : +33 494938300
Adresse internet : https://metropoletpm.e-marchespublics.com
Profil de l’acheteur : https://metropoletpm.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de TOULON
Numéro d’enregistrement : 13000525900010
Adresse postale : 5 rue Racine, BP 40510, CEDEX 9
Ville : TOULON
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : +33 494427989
Adresse internet : http://toulon.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Comité Consultatif de Règlement Amiable des Différends CCRA
Numéro d’enregistrement : CCRA MARSEILLE
Adresse postale : Place Félix BARET, CS 80001
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : catherine.pietri@paca.gouv.fr
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone : +33 484354554
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0004
Nom officiel : GEOLITHE
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 38780859500038
Adresse postale : 181 Rue des Bécasses
Ville : CROLLES
Code postal : 38920
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@geolithe.com
Téléphone : 0476922222
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 662dc416-22bc-493c-a433-ac78478435ef - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/07/2026 à 16:50
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/07/2026
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L’essentiel du marché

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