1306375 RES-0001 selec-w TEN-0001 1306375 t-esubm 6 CON-0001 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0001 TEN-0001 false false 1306375 no TPA-0001 LOT-0001 offre ferme CON-0001 2026-07-06+01:00 false ORG-0001 GDC-20260903 TEN-0001 TPA-0001 SHCB ORG-0003 29 https://www.arc-sur-tille.fr/ ORG-0001 Ville d'ARC-SUR-TILLE 18, rue de la Mairie ARC-SUR-TILLE 21560 FRC11 FRA 21021 Direction générale des services 0380370016 mairie@arc-sur-tille.fr false false large ORG-0003 SHCB 100 rue de Luzais SAINT QUENTIN FALLAVIER 38070 FRC11 FRA 39051326500020 0380370016 mairie@arc-sur-tille.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 1baca509-3c92-4121-a983-df759038149d a7213e54-05e0-4c2f-8130-9ea8b37d6bf5 2026-07-31+02:00 16:58:35.872+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.ternum-bfc.fr/ la econ-aff ORG-0001 false Accord-cadre de fournitures à bons de commandes. pour une durée de un an. Reconductible 2 fois. open true 1b4b8012-78ec-49e6-82ea-2a0aaf1257ee-01 false GDC-20260903 Marché de fourniture de repas en liaison froide en cantine scolaire Marché de fourniture de repas en liaison froide en cantines scolaires pour ARC-SUR-TILLE, COUTERNON, REMILLY-SUR-TILLE et VAROIS-ET-CHAIGNOT supplies 905000 15894210 Accord-cadre de fournitures à bons de commandes passé en appel d'offres ouvert. Ville d'ARC-SUR-TILLE 21560 FRC11 FRA LOT-0001 no-eu-funds Marché attribué à la note pondérée la plus proche de 100 price Prix des prestations (note sur 60) Note du candidat = 60 x (coût mensuel le plus bas proposé par un candidat/Coût mensuel proposé par le candidat) quality Valeur technique de l'offre (note sur 40) La note du candidat sera établie sur la base des sous-critères suivants : -La part de denrées labelisées ou issues de l'agriculture biologique : note/8 -Circuits courts et approvisionnements directs : note/8 -Respect des saisonnalités : note/8 -Approche environnementale de l'entreprise : note/8  PMS et formation des agents : note/8 Vous avez la possibilité, au titre de l’article R.2181-2 du Code de la Commande Publique, de formuler une demande écrite pour être informé des motifs détaillés du rejet de votre offre, des caractéristiques et des avantages relatifs de l’offre retenue ainsi que du nom de l’attributaire du marché. En outre, conformément à la réglementation, je vous précise que vous pouvez contester les décisions prises dans le cadre de la présente consultation, en déposant auprès du Tribunal Administratif de DIJON un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la réception de la présente notification ORG-0001 false false false buyer-categories fa-wo-rc none fourniture de repas en liaison froide en cantines scolaires fourniture de repas en liaison froide dans les cantines scolaires d'ARC-SUR-TILLE, COUTERNON, REMILLY-SUR-TILLE et VAROIS-ET-CHAIGNOT. supplies 905000 905000 15894210 FRC11 FRA 2026-09-01+01:00 1 renouvelable 2 fois par tacite reconduction 2 2000-01-01Z 26-77091 26-31608 3.2.5 VILLE D'ARC-SUR-TILLE SHCB 2026-08-02 2026-08-15 66 Restauration collective 21 58 70 89 Fourniture de repas en liaison froide aux restaurants scolaires des communes d'ARC-SUR-TILLE, COUTERNON, REMILLY-SUR-TILLE, VAROIS-ET-CHAIGNOT. Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-77091 du 31/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 21, 58, 70, 89
Annonce n° 26-77091
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville d'ARC-SUR-TILLE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marché de fourniture de repas en liaison froide en cantine scolaire
Description : Marché de fourniture de repas en liaison froide en cantines scolaires pour ARC-SUR-TILLE, COUTERNON, REMILLY-SUR-TILLE et VAROIS-ET-CHAIGNOT
Identifiant de la procédure : a7213e54-05e0-4c2f-8130-9ea8b37d6bf5
Avis précédent : 1b4b8012-78ec-49e6-82ea-2a0aaf1257ee-01
Identifiant interne : GDC-20260903
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Accord-cadre de fournitures à bons de commandes. pour une durée de un an. Reconductible 2 fois.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15894210 Repas pour écoles
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Ville d'ARC-SUR-TILLE
Code postal : 21560
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Accord-cadre de fournitures à bons de commandes passé en appel d'offres ouvert.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 905,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Il est mis fin à l’appel à la concurrence
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : fourniture de repas en liaison froide en cantines scolaires
Description : fourniture de repas en liaison froide dans les cantines scolaires d'ARC-SUR-TILLE, COUTERNON, REMILLY-SUR-TILLE et VAROIS-ET-CHAIGNOT.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15894210 Repas pour écoles
Options :
Description des options : renouvelable 2 fois par tacite reconduction
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 905,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 905,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (note sur 60) Note du candidat = 60 x (coût mensuel le plus bas proposé par un candidat/Coût mensuel proposé par le candidat)
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre (note sur 40) La note du candidat sera établie sur la base des sous-critères suivants : -La part de denrées labelisées ou issues de l'agriculture biologique : note/8 -Circuits courts et approvisionnements directs : note/8 -Respect des saisonnalités : note/8 -Approche environnementale de l'entreprise : note/8  PMS et formation des agents : note/8
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Marché attribué à la note pondérée la plus proche de 100
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Ville d'ARC-SUR-TILLE
Informations relatives aux délais de recours : Vous avez la possibilité, au titre de l’article R.2181-2 du Code de la Commande Publique, de formuler une demande écrite pour être informé des motifs détaillés du rejet de votre offre, des caractéristiques et des avantages relatifs de l’offre retenue ainsi que du nom de l’attributaire du marché. En outre, conformément à la réglementation, je vous précise que vous pouvez contester les décisions prises dans le cadre de la présente consultation, en déposant auprès du Tribunal Administratif de DIJON un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la réception de la présente notification
Organisation qui signe le marché : Ville d'ARC-SUR-TILLE
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,306,375 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,306,375 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SHCB
Offre :
Identifiant de l’offre : offre ferme
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1,306,375 Euro
L’offre a été classée : non
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : GDC-20260903
Date de conclusion du marché : 06/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ville d'ARC-SUR-TILLE
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville d'ARC-SUR-TILLE
Numéro d’enregistrement : 21021
Adresse postale : 18, rue de la Mairie
Ville : ARC-SUR-TILLE
Code postal : 21560
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Point de contact : Direction générale des services
Adresse électronique : mairie@arc-sur-tille.fr
Téléphone : 0380370016
Adresse internet : https://www.arc-sur-tille.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.ternum-bfc.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SHCB
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 39051326500020
Adresse postale : 100 rue de Luzais
Ville : SAINT QUENTIN FALLAVIER
Code postal : 38070
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : mairie@arc-sur-tille.fr
Téléphone : 0380370016
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 1baca509-3c92-4121-a983-df759038149d - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/07/2026 à 16:58
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/07/2026
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L’essentiel du marché

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