RES-0001 clos-nw other tenders 14 t-sme 14 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 14 LOT-0001 RES-0002 clos-nw other tenders 22 t-sme 22 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 22 LOT-0002 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 3967DE6D-B2C2-12DA-8EDC51804A2A4F97 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ville-arles.fr ORG-0002 Ville d'Arles 90196 Hôtel de ville Arles 13637 FRL04 FRA 12157 de Carolis Patrick Maire 0490493636 correspondre@aws-france.com https://www.telerecours.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca Marseille 13002 FRL04 FRA 3967DEB8-FE98-3A62-8FA94E242503E90D Le Greffe 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr ORG-0004 Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Marseille (CCIRA de Marseille) Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar) , Place Félix Baret Cs 80001 Marseille 13282 FRL04 FRA 3967DEE4-006F-0B3D-73A0076CE89452B2 0484354554 catherine.pietri@paca.gouv.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 f3ab287a-517d-440b-8e5e-d75a99a200c8 636369ee-fc6b-434a-996c-9f6ffe71a86e 2026-07-31+02:00 18:10:15+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 26AS-COP-0848-G PRESTATIONS D'INTERVENTIONS DE SPORTS, DE LOISIRS ET DE SENSIBILISATION - 2 LOTS Procédure adaptée (art L2123-1 du Code) conformément aux art R2123-1-3, R2123-4 & 5 du Code. Deux lots en accords-cadres multi-attributaires de services conformément aux art R2162-1 à 6 du Code. Conformément aux art R2162-13 & 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Pour chaque lot, la période initiale de l'accord-cadre s'entend jusqu'au 31 août 2027. Prestations dès la rentrée scolaire 2026 (lot 1) ou pour les premières vacances de la toussaint 2026 (lot 2). L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Lot 1 : sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) HT Lot 2 : sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) HT La valeur totale estimée indiquée ci-dessous (en euro(s) HT) correspond au montant maximum pour les deux lots et pour la durée maximale des marchés (reconductions comprises) services Procédure déclarée sans suite conformément à l'article R2185-1 du code de la commande publique car à l'ouverture des plis, il a été constaté un nombre important d'offres irrégulières, notamment en raison de l'absence ou du caractère incomplet de la pièce financière (Bpu). Dans ces conditions, l'acheteur estime nécessaire de redéfinir son besoin afin de garantir une mise en concurrence suffisante et satisfaisante. En conséquence, l'ensemble de la procédure est déclaré sans suite. Une nouvelle consultation sera prochainement lancée sur la base d'une définition révisée des besoins. Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois suivant la présente notification pouvant être saisi via l'application « télérecours citoyen » depuis le site internet www.telerecours.fr. Application « télérecours citoyen » accessible depuis le site www.telerecours.fr 1600000 92331210 92620000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 35 quality Valeur technique per-exa 65 price Prix des prestations Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois suivant la présente notification pouvant être saisi via l'application « télérecours citoyen » depuis le site internet www.telerecours.fr. Cf. le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0003 ORG-0004 true 214777-2026 false fa-w-rc none 1 Interventions en temps périscolaire « ALAE » Il s'agit d'assurer des prestations d'animations de loisir bénéficiant aux enfants scolarisés sur le territoire communal en écoles maternelles et élémentaires (Accueil de Loisirs Associé à l'Ecole « ALAE »). Ces activités sont organisées par différents services municipaux en fonction des missions qui leur incombent (Service des écoles pour le lot 1). Lieux d'exécution : Territoire de la Commune d'Arles (y compris les hameaux) services 92331210 92331210 92620000 3 L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La reconduction est tacite et donc considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur. Chaque titulaire ne peut s'y opposer. La reconduction pourra intervenir soit à l'échéance de la période en cours, soit avant cette échéance, en cas d'atteinte du montant maximum LOT-0002 no-eu-funds per-exa 35 quality Valeur technique per-exa 65 price Prix des prestations Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois suivant la présente notification pouvant être saisi via l'application « télérecours citoyen » depuis le site internet www.telerecours.fr. Cf. le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0003 ORG-0004 true 214777-2026 false fa-w-rc none 2 Interventions en temps extrascolaire « CAS » Il s'agit d'assurer des prestations d'animations de loisir bénéficiant aux jeunes jusqu'à 18 ans fréquentant les centres d'animations sportives (CAS). Ces activités sont organisées par différents services municipaux en fonction des missions qui leur incombent (Direction des Sports pour le lot 2). Lieux d'exécution : Territoire de la Commune d'Arles (y compris les hameaux) services 92331210 92620000 92620000 3 L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La reconduction est tacite et donc considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur. Chaque titulaire ne peut s'y opposer. La reconduction pourra intervenir soit à l'échéance de la période en cours, soit avant cette échéance, en cas d'atteinte du montant maximum 2000-01-01Z 26-77157 26-31566 3.2.5 Ville d'Arles 2026-08-02 2026-10-28 274 Prestations de services 13 PRESTATIONS D'INTERVENTIONS DE SPORTS, DE LOISIRS ET DE SENSIBILISATION - 2 LOTS Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-77157 du 31/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 26-77157
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville d'Arles
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : PRESTATIONS D'INTERVENTIONS DE SPORTS, DE LOISIRS ET DE SENSIBILISATION - 2 LOTS
Description : Procédure adaptée (art L2123-1 du Code) conformément aux art R2123-1-3, R2123-4 & 5 du Code. Deux lots en accords-cadres multi-attributaires de services conformément aux art R2162-1 à 6 du Code. Conformément aux art R2162-13 & 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Pour chaque lot, la période initiale de l'accord-cadre s'entend jusqu'au 31 août 2027. Prestations dès la rentrée scolaire 2026 (lot 1) ou pour les premières vacances de la toussaint 2026 (lot 2). L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Lot 1 : sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) HT Lot 2 : sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) HT La valeur totale estimée indiquée ci-dessous (en euro(s) HT) correspond au montant maximum pour les deux lots et pour la durée maximale des marchés (reconductions comprises)
Identifiant de la procédure : 636369ee-fc6b-434a-996c-9f6ffe71a86e
Identifiant interne : 26AS-COP-0848-G
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92620000 Services liés au sport
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,600,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Procédure déclarée sans suite conformément à l'article R2185-1 du code de la commande publique car à l'ouverture des plis, il a été constaté un nombre important d'offres irrégulières, notamment en raison de l'absence ou du caractère incomplet de la pièce financière (Bpu). Dans ces conditions, l'acheteur estime nécessaire de redéfinir son besoin afin de garantir une mise en concurrence suffisante et satisfaisante. En conséquence, l'ensemble de la procédure est déclaré sans suite. Une nouvelle consultation sera prochainement lancée sur la base d'une définition révisée des besoins. Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois suivant la présente notification pouvant être saisi via l'application « télérecours citoyen » depuis le site internet www.telerecours.fr. Application « télérecours citoyen » accessible depuis le site www.telerecours.fr
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Interventions en temps périscolaire « ALAE »
Description : Il s'agit d'assurer des prestations d'animations de loisir bénéficiant aux enfants scolarisés sur le territoire communal en écoles maternelles et élémentaires (Accueil de Loisirs Associé à l'Ecole « ALAE »). Ces activités sont organisées par différents services municipaux en fonction des missions qui leur incombent (Service des écoles pour le lot 1). Lieux d'exécution : Territoire de la Commune d'Arles (y compris les hameaux)
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92620000 Services liés au sport
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La reconduction est tacite et donc considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur. Chaque titulaire ne peut s'y opposer. La reconduction pourra intervenir soit à l'échéance de la période en cours, soit avant cette échéance, en cas d'atteinte du montant maximum
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 214777-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois suivant la présente notification pouvant être saisi via l'application « télérecours citoyen » depuis le site internet www.telerecours.fr. Cf. le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Marseille (CCIRA de Marseille)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois suivant la présente notification pouvant être saisi via l'application « télérecours citoyen » depuis le site internet www.telerecours.fr. Cf. le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Interventions en temps extrascolaire « CAS »
Description : Il s'agit d'assurer des prestations d'animations de loisir bénéficiant aux jeunes jusqu'à 18 ans fréquentant les centres d'animations sportives (CAS). Ces activités sont organisées par différents services municipaux en fonction des missions qui leur incombent (Direction des Sports pour le lot 2). Lieux d'exécution : Territoire de la Commune d'Arles (y compris les hameaux)
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92620000 Services liés au sport
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92620000 Services liés au sport
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La reconduction est tacite et donc considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur. Chaque titulaire ne peut s'y opposer. La reconduction pourra intervenir soit à l'échéance de la période en cours, soit avant cette échéance, en cas d'atteinte du montant maximum
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 214777-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois suivant la présente notification pouvant être saisi via l'application « télérecours citoyen » depuis le site internet www.telerecours.fr. Cf. le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Marseille (CCIRA de Marseille)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois suivant la présente notification pouvant être saisi via l'application « télérecours citoyen » depuis le site internet www.telerecours.fr. Cf. le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus
Section 6 - Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 14
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 14
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 14
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 22
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 22
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 22
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 3967DE6D-B2C2-12DA-8EDC51804A2A4F97
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville d'Arles
Numéro d’enregistrement : 12157
Adresse postale : Hôtel de ville
Ville : Arles
Code postal : 13637
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : de Carolis Patrick
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0490493636
Adresse internet : http://www.ville-arles.fr
Profil de l’acheteur : http://marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 3967DEB8-FE98-3A62-8FA94E242503E90D
Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : Le Greffe
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Adresse internet : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Marseille (CCIRA de Marseille)
Numéro d’enregistrement : 3967DEE4-006F-0B3D-73A0076CE89452B2
Adresse postale : Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar) , Place Félix Baret Cs 80001
Ville : Marseille
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone : 0484354554
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f3ab287a-517d-440b-8e5e-d75a99a200c8 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/07/2026 à 18:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/07/2026
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L’essentiel du marché

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