16 https://marches.departement13.fr ORG-0001 Conseil Départemental des Bouches du Rhône   52 avenue de Saint Just Marseille 13256 FRL04 FRA 22130001500247 SAM-MG +33 413311313 contact.sammg@departement13.fr https://marseille.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Marseille 31 Rue Jean François Leca Marseille 13002 FRL04 FRA 17130005600024 2.3 eforms-sdk-1.13 1567b1c3-f98b-44a7-bcb5-fcfb280ff3ea d3916389-76a2-49d2-8d48-8445e75cb12b 2026-08-03+02:00 10:28:40+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 4 4 open false 2026-0371 Fourniture, installation, animation et désinstallation de simulateurs de sports d'hiver, piste de ski de fond et patinoire pour le département des Bouches du Rhône Dans la perspective des Jeux Olympiques et Paralympiques d’hiver Alpes françaises 2030, le Département des Bouches-du-Rhône souhaite poursuivre le déploiement de la tournée départementale « La Provence Terre de Sports » dans sa déclinaison hivernale. Le présent accord-cadre a pour objet la mise en oeuvre, à la demande du Département, d’animations sportives hivernales destinées au public, sous la forme d’un village sportif d’hiver itinérant ou d’interventions ponctuelles. Les prestations comprennent, selon les besoins précisés dans chaque bon de commande, la mise à disposition des équipements, leur transport aller-retour, leur déchargement, leur installation, leur exploitation et leur animation auprès du public, leur maintien en fonctionnement pendant la manifestation, leur démontage, leur rechargement et leur retour. Les prestations pourront être réalisées séparément ou simultanément, sur les différents sites désignés par le Département. services Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les marchés sont passés à prix unitaires. L’accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit dans les conditions prévues au CCAP, sans que sa durée totale, périodes de reconduction comprises, puisse excéder quatre ans. Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante : 1-Prix des prestations 60.0 % 2-Qualité des prestations : 30.0 % 3-Performances environnementales 10.0 % 760000 150000 92300000 FRL04 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.departement13.fr/entreprise/consultation/512215?orgAcronyme=cg13 epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://marches.departement13.fr/entreprise/consultation/512215?orgAcronyme=cg13 ORG-0001 ORG-0001 6 Voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-11+02:00 17:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Simulateur de luge en réalité virtuelle et simulateur de snowboard en réalité virtuelle Simulateur de luge en réalité virtuelle et simulateur de snowboard en réalité virtuelle services true 100000 92300000 FRL04 FRA 48 3 Cf. CCAP LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.departement13.fr/entreprise/consultation/512215?orgAcronyme=cg13 epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://marches.departement13.fr/entreprise/consultation/512215?orgAcronyme=cg13 ORG-0001 ORG-0001 6 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-11+02:00 17:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Patinoire synthétique Patinoire synthétique services true 260000 92300000 FRL04 FRA 48 3 Cf. CCAP LOT-0003 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.departement13.fr/entreprise/consultation/512215?orgAcronyme=cg13 epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://marches.departement13.fr/entreprise/consultation/512215?orgAcronyme=cg13 ORG-0001 ORG-0001 6 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-11+02:00 17:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 3 Piste synthétique d’initiation au ski de fond Piste synthétique d’initiation au ski de fond services true 260000 92300000 FRL04 FRA 48 3 Cf. CCAP LOT-0004 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.departement13.fr/entreprise/consultation/512215?orgAcronyme=cg13 epo-procurement-document false none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://marches.departement13.fr/entreprise/consultation/512215?orgAcronyme=cg13 ORG-0001 ORG-0001 6 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-11+02:00 17:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 4 Stand d’initiation au hockey – tir de précision Stand d’initiation au hockey – tir de précision services true 140000 92300000 FRL04 FRA 48 3 Cf. CCAP 26-77240 3.2.5 Conseil Départemental des Bouches du Rhône   2026-08-04 2026-09-11T17:00:00+02:00 2026-09-11 113 Equipement sportif 274 Prestations de services 13 Fourniture, installation, animation et désinstallation de simulateurs de sports d'hiver, piste de ski de fond et patinoire pour le département des Bouches du Rhône Avis de marché - Avis n° 26-77240 du 03/08/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 26-77240
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Départemental des Bouches du Rhône  
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture, installation, animation et désinstallation de simulateurs de sports d'hiver, piste de ski de fond et patinoire pour le département des Bouches du Rhône
Description : Dans la perspective des Jeux Olympiques et Paralympiques d’hiver Alpes françaises 2030, le Département des Bouches-du-Rhône souhaite poursuivre le déploiement de la tournée départementale « La Provence Terre de Sports » dans sa déclinaison hivernale. Le présent accord-cadre a pour objet la mise en oeuvre, à la demande du Département, d’animations sportives hivernales destinées au public, sous la forme d’un village sportif d’hiver itinérant ou d’interventions ponctuelles. Les prestations comprennent, selon les besoins précisés dans chaque bon de commande, la mise à disposition des équipements, leur transport aller-retour, leur déchargement, leur installation, leur exploitation et leur animation auprès du public, leur maintien en fonctionnement pendant la manifestation, leur démontage, leur rechargement et leur retour. Les prestations pourront être réalisées séparément ou simultanément, sur les différents sites désignés par le Département.
Identifiant de la procédure : d3916389-76a2-49d2-8d48-8445e75cb12b
Identifiant interne : 2026-0371
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92300000 Services de divertissement
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 150,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 760,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les marchés sont passés à prix unitaires. L’accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit dans les conditions prévues au CCAP, sans que sa durée totale, périodes de reconduction comprises, puisse excéder quatre ans. Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante : 1-Prix des prestations 60.0 % 2-Qualité des prestations : 30.0 % 3-Performances environnementales 10.0 %
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Simulateur de luge en réalité virtuelle et simulateur de snowboard en réalité virtuelle
Description : Simulateur de luge en réalité virtuelle et simulateur de snowboard en réalité virtuelle
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92300000 Services de divertissement
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Cf. CCAP
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.departement13.fr/entreprise/consultation/512215?orgAcronyme=cg13
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.departement13.fr/entreprise/consultation/512215?orgAcronyme=cg13
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental des Bouches du Rhône  
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil Départemental des Bouches du Rhône  
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil Départemental des Bouches du Rhône  
Organisation qui traite les offres : Conseil Départemental des Bouches du Rhône  
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Patinoire synthétique
Description : Patinoire synthétique
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92300000 Services de divertissement
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Cf. CCAP
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 260,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.departement13.fr/entreprise/consultation/512215?orgAcronyme=cg13
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.departement13.fr/entreprise/consultation/512215?orgAcronyme=cg13
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental des Bouches du Rhône  
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil Départemental des Bouches du Rhône  
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil Départemental des Bouches du Rhône  
Organisation qui traite les offres : Conseil Départemental des Bouches du Rhône  
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Piste synthétique d’initiation au ski de fond
Description : Piste synthétique d’initiation au ski de fond
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92300000 Services de divertissement
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Cf. CCAP
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 260,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.departement13.fr/entreprise/consultation/512215?orgAcronyme=cg13
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.departement13.fr/entreprise/consultation/512215?orgAcronyme=cg13
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental des Bouches du Rhône  
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil Départemental des Bouches du Rhône  
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil Départemental des Bouches du Rhône  
Organisation qui traite les offres : Conseil Départemental des Bouches du Rhône  
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Stand d’initiation au hockey – tir de précision
Description : Stand d’initiation au hockey – tir de précision
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92300000 Services de divertissement
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Cf. CCAP
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 140,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.departement13.fr/entreprise/consultation/512215?orgAcronyme=cg13
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.departement13.fr/entreprise/consultation/512215?orgAcronyme=cg13
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental des Bouches du Rhône  
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Conseil Départemental des Bouches du Rhône  
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conseil Départemental des Bouches du Rhône  
Organisation qui traite les offres : Conseil Départemental des Bouches du Rhône  
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Conseil Départemental des Bouches du Rhône  
Numéro d’enregistrement : 22130001500247
Adresse postale : 52 avenue de Saint Just
Ville : Marseille
Code postal : 13256
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : SAM-MG
Adresse électronique : contact.sammg@departement13.fr
Téléphone : +33 413311313
Adresse internet : https://marches.departement13.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130005600024
Adresse postale : 31 Rue Jean François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse internet : https://marseille.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 1567b1c3-f98b-44a7-bcb5-fcfb280ff3ea - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/08/2026 à 10:28
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/08/2026
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L’essentiel du marché

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