16 https://www.clissonsevremaine.fr/ ORG-0001 Clisson Sèvre et Maine Agglo 13 rue des Ajoncs Clisson 44190 FRG01 FRA 20006763500132 Jérome LETOURNEAU Président 44 +33 240547515 accueil@clissonsevremaine.fr http://www.mediateur-des-entreprises.fr/ ORG-0002 Médiateur régional délégué 22 mail Pablo Picasso Nantes Cedex 1 44042 FR101 FRA FR 92084215000 44 +33 153178955 mediateur.des-entreprises@finances.gouv.fr https://nantes.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'Ile Gloriette Nantes cedex 44041 FR101 FRA 17440005100010 44 +33 255101002 greffe.ta-nantes@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 95aadf33-daa0-4893-95f5-5c7156d38420 1170ed0f-6ed8-4771-aff3-488c8380ce78 2026-08-03+02:00 11:41:39+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document open false PPP23A-78/6299/26.034 Mission Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) dans le cadre de l'extension du siège communautaire de Clisson Sèvre et Maine Agglo La consultation concerne la mission d’Ordonnancement, de Pilotage et de Coordination (OPC) relative à l'opération d’extension du siège Communautaire de Clisson Sèvre & Maine Agglo. L’enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux s’élève à 2 240 000 € HT (valeur juillet 2026). La mission débutera à compter de la délivrance de l’ordre de service de démarrage des prestations et s’achèvera à la fin de la levée des réserves issues de la réception. Elle ne comprend pas la gestion des désordres survenant pendant la période de parfait achèvement. La durée prévisionnelle du marché est de 25 mois. A titre indicatif, la mission d’OPC devrait débuter au mois de janvier 2027 pour la phase PRO et le chantier devrait débuter en septembre 2027. services 71000000 FRG01 FRA FRG01 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds t-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.marches-securises.fr none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 50 quality Valeur technique poi-exa 40 cost Prix poi-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 180 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-16+02:00 12:00:00+02:00 false none none 26.034_1 Mission Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) dans le cadre de l'extension du siège communautaire de Clisson Sèvre et Maine Agglo La consultation concerne la mission d’Ordonnancement, de Pilotage et de Coordination (OPC) relative à l'opération d’extension du siège Communautaire de Clisson Sèvre & Maine Agglo. L’enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux s’élève à 2 240 000 € HT (valeur juillet 2026). La mission débutera à compter de la délivrance de l’ordre de service de démarrage des prestations et s’achèvera à la fin de la levée des réserves issues de la réception. Elle ne comprend pas la gestion des désordres survenant pendant la période de parfait achèvement. La durée prévisionnelle du marché est de 25 mois. A titre indicatif, la mission d’OPC devrait débuter au mois de janvier 2027 pour la phase PRO et le chantier devrait débuter en septembre 2027. services 71000000 71240000 Clisson Sèvre et Maine Agglo 13 rue des Ajoncs Clisson 44190 FRG01 FRA 25 26-77307 3.2.5 Clisson Sèvre et Maine Agglo 2026-08-04 2026-09-16T12:00:00+02:00 2026-10-02 234 Mission d'ordonnancement, pilotage, coordination (OPC) 44 Mission Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) dans le cadre de l'extension du siège communautaire de Clisson Sèvre et Maine Agglo Avis de marché - Avis n° 26-77307 du 03/08/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 44
Annonce n° 26-77307
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Clisson Sèvre et Maine Agglo
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Mission Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) dans le cadre de l'extension du siège communautaire de Clisson Sèvre et Maine Agglo
Description : La consultation concerne la mission d’Ordonnancement, de Pilotage et de Coordination (OPC) relative à l'opération d’extension du siège Communautaire de Clisson Sèvre & Maine Agglo. L’enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux s’élève à 2 240 000 € HT (valeur juillet 2026). La mission débutera à compter de la délivrance de l’ordre de service de démarrage des prestations et s’achèvera à la fin de la levée des réserves issues de la réception. Elle ne comprend pas la gestion des désordres survenant pendant la période de parfait achèvement. La durée prévisionnelle du marché est de 25 mois. A titre indicatif, la mission d’OPC devrait débuter au mois de janvier 2027 pour la phase PRO et le chantier devrait débuter en septembre 2027.
Identifiant de la procédure : 1170ed0f-6ed8-4771-aff3-488c8380ce78
Identifiant interne : PPP23A-78/6299/26.034
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Mission Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) dans le cadre de l'extension du siège communautaire de Clisson Sèvre et Maine Agglo
Description : La consultation concerne la mission d’Ordonnancement, de Pilotage et de Coordination (OPC) relative à l'opération d’extension du siège Communautaire de Clisson Sèvre & Maine Agglo. L’enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux s’élève à 2 240 000 € HT (valeur juillet 2026). La mission débutera à compter de la délivrance de l’ordre de service de démarrage des prestations et s’achèvera à la fin de la levée des réserves issues de la réception. Elle ne comprend pas la gestion des désordres survenant pendant la période de parfait achèvement. La durée prévisionnelle du marché est de 25 mois. A titre indicatif, la mission d’OPC devrait débuter au mois de janvier 2027 pour la phase PRO et le chantier devrait débuter en septembre 2027.
Identifiant interne : 26.034_1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 13 rue des Ajoncs
Ville : Clisson
Code postal : 44190
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Clisson Sèvre et Maine Agglo
5.1.3 Durée estimée
Durée : 25 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Médiateur régional délégué
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Clisson Sèvre et Maine Agglo
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Clisson Sèvre et Maine Agglo
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Clisson Sèvre et Maine Agglo
Numéro d’enregistrement : 20006763500132
Adresse postale : 13 rue des Ajoncs
Ville : Clisson
Code postal : 44190
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Jérome LETOURNEAU
Adresse électronique : accueil@clissonsevremaine.fr
Téléphone : +33 240547515
Adresse internet : https://www.clissonsevremaine.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Médiateur régional délégué
Numéro d’enregistrement : FR 92084215000
Adresse postale : 22 mail Pablo Picasso
Ville : Nantes Cedex 1
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : mediateur.des-entreprises@finances.gouv.fr
Téléphone : +33 153178955
Adresse internet : http://www.mediateur-des-entreprises.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6, allée de l'Ile Gloriette
Ville : Nantes cedex
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 255101002
Adresse internet : https://nantes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 95aadf33-daa0-4893-95f5-5c7156d38420 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/08/2026 à 11:41
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/08/2026
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L’essentiel du marché

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