840218 RES-0001 selec-w TEN-0001 t-esubm 2 CON-0001 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 t-esubm 2 CON-0002 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 t-esubm 3 CON-0003 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0004 t-esubm 3 CON-0004 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0004 TEN-0001 1 true false 354789.20 no TPA-0001 LOT-0001 OFFRE DIAN - LOT 1 Avec PSE TEN-0002 1 true false 160820.20 no TPA-0001 LOT-0002 OFFRE DIAN - LOT 2 Avec PSE TEN-0003 1 true false 334032.00 no TPA-0002 LOT-0003 OFFRE FAUN ENVIRONNEMENT-LOT3 Avec PSE TEN-0004 1 true false 158620.80 no TPA-0002 LOT-0004 OFFRE FAUN ENVIRONNEMENT-LOT4 Avec PSE CON-0001 2026-06-15+01:00 2026-07-08+01:00 ORG-0001 Lot 1 Deux châssis cabine motorisation BIO GNC de 26 tonnes pour benne à ordures ménagères à chargement arrière TEN-0001 CON-0002 2026-06-15+01:00 2026-07-08+01:00 ORG-0001 Lot 2 Un Châssis cabine motorisation BIO GNC de 19 tonnes pour benne à ordures ménagères à chargement arrière TEN-0002 CON-0003 2026-06-15+01:00 2026-07-07+01:00 ORG-0001 Lot 3 Deux bennes à ordures ménagères à chargement arrière pour châssis de 26 tonnes à motorisation BIO GNC TEN-0003 CON-0004 2026-06-15+01:00 2026-07-07+01:00 ORG-0001 Lot 4 une benne à ordures ménagères à chargement arrière pour châssis à 19 tonnes à motorisation BIO GNC TEN-0004 TPA-0001 DIAN ORG-0003 TPA-0002 FAUN ENVIRONNEMENT ORG-0004 29 ORG-0001 CHOLET AGGLOMERATION Hôtel de Ville et d'Agglomération Rue Saint-Bonaventure BP 62111 Cholet Cedex 49321 FRG02 FRA 20007167800011 0244092690 marches-contrats@choletagglomeration.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Nantes 6 allée Ile Gloriette CS 24111 NANTES 44041 FRG01 FRA 17440005100010 0240994600 greffe.ta-nantes@juraadm.fr sme ORG-0003 DIAN 6 rue des Pays Bas BP 51616 NANTES Cedex 3 44316 FRG01 FRA 86880028500017 large ORG-0004 FAUN ENVIRONNEMENT 625 rue du Languedoc GUILHERAND-GRANGES 07500 FRK22 FRA 77557300900047 2.3 eforms-sdk-1.13 65ade32d-ca27-4721-8260-20884c6b0075 166f3db6-c3f2-4965-aa62-541f238fa2e8 2026-08-03+02:00 13:59:02.02+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 open ACQUISITION DE BENNES A ORDURES MENAGERES ACQUISITION DE BENNES A ORDURES MENAGERES supplies 34144511 FRG02 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 40 price Prix des prestations taxes comprises et carte grise comprise pour les lots 1 et 2 per-exa 60 quality - Qualité du matériel au regard des caractéristiques (annexe technique et fiche techniqueconstructeur fournies par le candidat) et des délais de livraison : sous-pondération 45 %, - Qualité des essais des véhicules : sous-pondération 55 %, Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles ORG-0002 true false buyer-categories none none Lot1 Lot 1 : Deux Châssis cabine motorisation BIO-GNC de 26 tonnes pour benne à ordures ménagères à chargement arrière Deux Châssis cabine motorisation BIO-GNC de 26 tonnes pour benne à ordures ménagères à chargement arrière supplies - Variantes : non autorisées - Prestations supplémentaires éventuelles (P.S.E.)  :  : non prévues / OptionsLe marché comprenait des P.S.E. portant sur les maintenances préventives et curatives. Les candidats devaient obligatoirement formuler une offre : - En maintenance préventive pour les lots 3 à 4 (benne à ordures ménagères à chargement arrière) - En maintenance préventive et curative pour les lots 1 à 2 (châssis-cabine BIO GNC pour benne à ordures ménagères à chargement arrière) Ces P.S.E. obligatoires étaient décrites à l’article 3-6-2 du règlement de consultation. Les candidats devaient répondre aux P.S.E. obligatoires, sous peine de rejet de leur offre. La collectivité se réservait la possibilité de retenir, ou non, une ou plusieurs P.S.E. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. 34144511 Cholet 49321 FRG02 FRA LOT-0002 no-eu-funds per-exa 40 price Prix des prestations taxes comprises et carte grise comprise pour les lots 1 et 2 per-exa 60 quality Qualité du matériel au regard des caractéristiques (annexe technique et fiche technique constructeur fournies par le candidat) et des délais de livraison : sous-pondération 45 %, -Qualité des essais des véhicules : sous-pondération 55 % Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. ORG-0002 true false buyer-categories none none Lot2 Lot 2 : Un Châssis cabine motorisation BIO-GNC de 19 tonnes pour benne à ordures ménagères à chargement arrière Un Châssis cabine motorisation BIO-GNC de 19 tonnes pour benne à ordures ménagères à chargement arrière supplies - Variantes : non autorisées - Prestations supplémentaires éventuelles (P.S.E.)  :  : non prévues / OptionsLe marché comprenait des P.S.E. portant sur les maintenances préventives et curatives. Les candidats devaient obligatoirement formuler une offre : - En maintenance préventive pour les lots 3 à 4 (benne à ordures ménagères à chargement arrière) - En maintenance préventive et curative pour les lots 1 à 2 (châssis-cabine BIO GNC pour benne à ordures ménagères à chargement arrière) Ces P.S.E. obligatoires étaient décrites à l’article 3-6-2 du règlement de consultation. Les candidats devaient répondre aux P.S.E. obligatoires, sous peine de rejet de leur offre. La collectivité se réservait la possibilité de retenir, ou non, une ou plusieurs P.S.E. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. 34144511 Cholet 49321 FRG02 FRA LOT-0003 no-eu-funds per-exa 40 price Prix des prestations taxes comprises et carte grise comprise pour les lots 1 et 2 per-exa 60 quality -Qualité du matériel au regard des caractéristiques (annexe technique et fiche technique constructeur fournies par le candidat) et des délais de livraison : sous-pondération 45 %, -Qualité des essais des véhicules : sous-pondération 55 %, Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. ORG-0002 true false buyer-categories none none Lot3 Lot 3 : Deux Bennes à ordures ménagères à chargement arrière pour châssis de 26 tonnes à motorisation BIO-GNC Deux Bennes à ordures ménagères à chargement arrière pour châssis de 26 tonnes à motorisation BIO-GNC supplies -Variantes : non autorisées -Prestations supplémentaires éventuelles (P.S.E.)  :  :non prévues / OptionsLe marché comprenait des P.S.E. portant sur les maintenances préventives et curatives. Les candidats devaient obligatoirement formuler une offre : - En maintenance préventive pour les lots 3 à 4 (benne à ordures ménagères à chargement arrière) - En maintenance préventive et curative pour les lots 1 à 2 (châssis-cabine BIO GNC pour benne à ordures ménagères à chargement arrière) Ces P.S.E. obligatoires étaient décrites à l’article 3-6-2 du règlement de consultation. Les candidats devaient répondre aux P.S.E. obligatoires, sous peine de rejet de leur offre. La collectivité se réservait la possibilité de retenir, ou non, une ou plusieurs P.S.E. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. 34144511 Cholet 49321 FRG02 FRA LOT-0004 no-eu-funds per-exa 40 price Prix des prestations taxes comprises et carte grise comprise pour les lots 1 et 2 per-exa 60 quality -Qualité du matériel au regard des caractéristiques (annexe technique et fiche technique constructeur fournies par le candidat) et des délais de livraison : sous-pondération 45 %, -Qualité des essais des véhicules : sous-pondération 55 %, Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. ORG-0002 true false buyer-categories none none Lot4 Lot 4 : Une Benne à ordures ménagères à chargement arrière pour châssis de 19 tonnes à motorisation BIO-GNC Une Benne à ordures ménagères à chargement arrière pour châssis de 19 tonnes à motorisation BIO-GNC supplies -Variantes : non autorisées -Prestations supplémentaires éventuelles (P.S.E.)  :  : non prévues / OptionsLe marché comprenait des P.S.E. portant sur les maintenances préventives et curatives. Les candidats devaient obligatoirement formuler une offre : - En maintenance préventive pour les lots 3 à 4 (benne à ordures ménagères à chargement arrière) , - En maintenance préventive et curative pour les lots 1 à 2 (châssis-cabine BIO GNC pour benne à ordures ménagères à chargement arrière) Ces P.S.E. obligatoires étaient décrites à l’article 3-6-2 du règlement de consultation. Les candidats devaient répondre aux P.S.E. obligatoires, sous peine de rejet de leur offre. La collectivité se réservait la possibilité de retenir, ou non, une ou plusieurs P.S.E. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. 34144511 Cholet 49321 FRG02 FRA 2000-01-01Z 26-77364 3.2.5 Cholet Agglomération DIAN FAUN ENVIRONNEMENT 2026-08-04 2026-09-30 249 Ordures ménagères (prestations) 44 49 79 85 ACQUISITION DE BENNES A ORDURES MENAGERES Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-77364 du 03/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 44, 49, 79, 85
Annonce n° 26-77364
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CHOLET AGGLOMERATION
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ACQUISITION DE BENNES A ORDURES MENAGERES
Description : ACQUISITION DE BENNES A ORDURES MENAGERES
Identifiant de la procédure : 166f3db6-c3f2-4965-aa62-541f238fa2e8
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Deux Châssis cabine motorisation BIO-GNC de 26 tonnes pour benne à ordures ménagères à chargement arrière
Description : Deux Châssis cabine motorisation BIO-GNC de 26 tonnes pour benne à ordures ménagères à chargement arrière
Identifiant interne : Lot1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Cholet
Code postal : 49321
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : - Variantes : non autorisées - Prestations supplémentaires éventuelles (P.S.E.)  :  : non prévues / OptionsLe marché comprenait des P.S.E. portant sur les maintenances préventives et curatives. Les candidats devaient obligatoirement formuler une offre : - En maintenance préventive pour les lots 3 à 4 (benne à ordures ménagères à chargement arrière) - En maintenance préventive et curative pour les lots 1 à 2 (châssis-cabine BIO GNC pour benne à ordures ménagères à chargement arrière) Ces P.S.E. obligatoires étaient décrites à l’article 3-6-2 du règlement de consultation. Les candidats devaient répondre aux P.S.E. obligatoires, sous peine de rejet de leur offre. La collectivité se réservait la possibilité de retenir, ou non, une ou plusieurs P.S.E. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations taxes comprises et carte grise comprise pour les lots 1 et 2
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : - Qualité du matériel au regard des caractéristiques (annexe technique et fiche techniqueconstructeur fournies par le candidat) et des délais de livraison : sous-pondération 45 %, - Qualité des essais des véhicules : sous-pondération 55 %,
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles
Organisation qui signe le marché : CHOLET AGGLOMERATION
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : Un Châssis cabine motorisation BIO-GNC de 19 tonnes pour benne à ordures ménagères à chargement arrière
Description : Un Châssis cabine motorisation BIO-GNC de 19 tonnes pour benne à ordures ménagères à chargement arrière
Identifiant interne : Lot2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Cholet
Code postal : 49321
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : - Variantes : non autorisées - Prestations supplémentaires éventuelles (P.S.E.)  :  : non prévues / OptionsLe marché comprenait des P.S.E. portant sur les maintenances préventives et curatives. Les candidats devaient obligatoirement formuler une offre : - En maintenance préventive pour les lots 3 à 4 (benne à ordures ménagères à chargement arrière) - En maintenance préventive et curative pour les lots 1 à 2 (châssis-cabine BIO GNC pour benne à ordures ménagères à chargement arrière) Ces P.S.E. obligatoires étaient décrites à l’article 3-6-2 du règlement de consultation. Les candidats devaient répondre aux P.S.E. obligatoires, sous peine de rejet de leur offre. La collectivité se réservait la possibilité de retenir, ou non, une ou plusieurs P.S.E. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations taxes comprises et carte grise comprise pour les lots 1 et 2
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du matériel au regard des caractéristiques (annexe technique et fiche technique constructeur fournies par le candidat) et des délais de livraison : sous-pondération 45 %, -Qualité des essais des véhicules : sous-pondération 55 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.
Organisation qui signe le marché : CHOLET AGGLOMERATION
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 : Deux Bennes à ordures ménagères à chargement arrière pour châssis de 26 tonnes à motorisation BIO-GNC
Description : Deux Bennes à ordures ménagères à chargement arrière pour châssis de 26 tonnes à motorisation BIO-GNC
Identifiant interne : Lot3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Cholet
Code postal : 49321
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : -Variantes : non autorisées -Prestations supplémentaires éventuelles (P.S.E.)  :  :non prévues / OptionsLe marché comprenait des P.S.E. portant sur les maintenances préventives et curatives. Les candidats devaient obligatoirement formuler une offre : - En maintenance préventive pour les lots 3 à 4 (benne à ordures ménagères à chargement arrière) - En maintenance préventive et curative pour les lots 1 à 2 (châssis-cabine BIO GNC pour benne à ordures ménagères à chargement arrière) Ces P.S.E. obligatoires étaient décrites à l’article 3-6-2 du règlement de consultation. Les candidats devaient répondre aux P.S.E. obligatoires, sous peine de rejet de leur offre. La collectivité se réservait la possibilité de retenir, ou non, une ou plusieurs P.S.E. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations taxes comprises et carte grise comprise pour les lots 1 et 2
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : -Qualité du matériel au regard des caractéristiques (annexe technique et fiche technique constructeur fournies par le candidat) et des délais de livraison : sous-pondération 45 %, -Qualité des essais des véhicules : sous-pondération 55 %,
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.
Organisation qui signe le marché : CHOLET AGGLOMERATION
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 : Une Benne à ordures ménagères à chargement arrière pour châssis de 19 tonnes à motorisation BIO-GNC
Description : Une Benne à ordures ménagères à chargement arrière pour châssis de 19 tonnes à motorisation BIO-GNC
Identifiant interne : Lot4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Cholet
Code postal : 49321
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : -Variantes : non autorisées -Prestations supplémentaires éventuelles (P.S.E.)  :  : non prévues / OptionsLe marché comprenait des P.S.E. portant sur les maintenances préventives et curatives. Les candidats devaient obligatoirement formuler une offre : - En maintenance préventive pour les lots 3 à 4 (benne à ordures ménagères à chargement arrière) , - En maintenance préventive et curative pour les lots 1 à 2 (châssis-cabine BIO GNC pour benne à ordures ménagères à chargement arrière) Ces P.S.E. obligatoires étaient décrites à l’article 3-6-2 du règlement de consultation. Les candidats devaient répondre aux P.S.E. obligatoires, sous peine de rejet de leur offre. La collectivité se réservait la possibilité de retenir, ou non, une ou plusieurs P.S.E. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations taxes comprises et carte grise comprise pour les lots 1 et 2
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : -Qualité du matériel au regard des caractéristiques (annexe technique et fiche technique constructeur fournies par le candidat) et des délais de livraison : sous-pondération 45 %, -Qualité des essais des véhicules : sous-pondération 55 %,
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.
Organisation qui signe le marché : CHOLET AGGLOMERATION
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 840,218 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : DIAN
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE DIAN - LOT 1 Avec PSE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 354,789.2 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 1 Deux châssis cabine motorisation BIO GNC de 26 tonnes pour benne à ordures ménagères à chargement arrière
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 15/06/2026
Date de conclusion du marché : 08/07/2026
Organisation qui signe le marché : CHOLET AGGLOMERATION
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : DIAN
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE DIAN - LOT 2 Avec PSE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 160,820.2 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 2 Un Châssis cabine motorisation BIO GNC de 19 tonnes pour benne à ordures ménagères à chargement arrière
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 15/06/2026
Date de conclusion du marché : 08/07/2026
Organisation qui signe le marché : CHOLET AGGLOMERATION
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : FAUN ENVIRONNEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE FAUN ENVIRONNEMENT-LOT3 Avec PSE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 334,032 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 3 Deux bennes à ordures ménagères à chargement arrière pour châssis de 26 tonnes à motorisation BIO GNC
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 15/06/2026
Date de conclusion du marché : 07/07/2026
Organisation qui signe le marché : CHOLET AGGLOMERATION
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : FAUN ENVIRONNEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE FAUN ENVIRONNEMENT-LOT4 Avec PSE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 158,620.8 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 4 une benne à ordures ménagères à chargement arrière pour châssis à 19 tonnes à motorisation BIO GNC
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 15/06/2026
Date de conclusion du marché : 07/07/2026
Organisation qui signe le marché : CHOLET AGGLOMERATION
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHOLET AGGLOMERATION
Numéro d’enregistrement : 20007167800011
Adresse postale : Hôtel de Ville et d'Agglomération Rue Saint-Bonaventure BP 62111
Ville : Cholet Cedex
Code postal : 49321
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-contrats@choletagglomeration.fr
Téléphone : 0244092690
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6 allée Ile Gloriette CS 24111
Ville : NANTES
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juraadm.fr
Téléphone : 0240994600
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : DIAN
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 86880028500017
Adresse postale : 6 rue des Pays Bas BP 51616
Ville : NANTES Cedex 3
Code postal : 44316
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002
8.1 ORG-0004
Nom officiel : FAUN ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 77557300900047
Adresse postale : 625 rue du Languedoc
Ville : GUILHERAND-GRANGES
Code postal : 07500
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003, LOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 65ade32d-ca27-4721-8260-20884c6b0075 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/08/2026 à 13:59
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/08/2026
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L’essentiel du marché

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