Grand Besançon Métropole
24250036100017
Grand Besançon Métropole
https://www.marches-securises.fr
GBM_25_20260804W2_01
Service Ressources _ département des mobilités
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
2026-09-21T12:00:00.000
collectivités territoriales en groupement de commandes
Membres du groupement :
- Grand Besançon Métropole - Coordonnateur
- Commune d’Ecole Valentin
- Commune de Chatillon le Duc
- Commune de Miserey-Salines
Prestations de déneigement et salage sur certaines ZAE et communes du Grand Besançon Métropole
prestations de déneigement et salage sur la ZAE Ecole Valentin / communes Ecole Valentin / Chatillon le Duc / Miserey-Salines.
territoire Grand Besancon Métropole et autres communes
26-77972
3.2.5
Grand Besançon Métropole
2026-08-04
2026-09-21T12:00:00.000
2026-09-22
98
Déneigement
25
prestations de déneigement et salage sur la ZAE Ecole Valentin / communes Ecole Valentin / Chatillon le Duc / Miserey-Salines.
Avis de marché - Avis n° 26-77972 du 04/08/2026
Département(s) de publication :
25
Annonce n°
26-77972
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Grand Besançon Métropole
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 24250036100017
Groupement de commandes :
Oui
Nom du coordinateur du groupement : Grand Besançon Métropole
Département(s) de publication : 25
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : GBM_25_20260804W2_01
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : Service Ressources _ département des mobilités
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
-
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
-
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
-
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 21/09/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Exigée
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
collectivités territoriales en groupement de commandes
Membres du groupement :
- Grand Besançon Métropole - Coordonnateur
- Commune d’Ecole Valentin
- Commune de Chatillon le Duc
- Commune de Miserey-Salines
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Prestations de déneigement et salage sur certaines ZAE et communes du Grand Besançon Métropole
Code CPV principal - Descripteur principal :
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : prestations de déneigement et salage sur la ZAE Ecole Valentin / communes Ecole Valentin / Chatillon le Duc / Miserey-Salines.
Lieu principal d'exécution du marché : territoire Grand Besancon Métropole et autres communes
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/08/2026
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L’essentiel du marché
- Nom de l'organisme acheteur : Grand Besançon Métropole
- Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr
- Objet du marché : prestations de déneigement et salage sur la ZAE Ecole Valentin / communes Ecole Valentin
/ Chatillon le Duc / Miserey-Salines.
- L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations pratiques
- Date limite de réception des offres : 21/09/2026 à 12:00
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