16 https://marches.local-trust.com/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=ville-saint-tropez ORG-0001 VILLE DE SAINT-TROPEZ 2 place de l'Hôtel de ville - BP 161 SAINT-TROPEZ CEDEX 9 83992 FRL05 FRA 21830119000011 Sylvie SIRI Maire 83 +33 494559000 commande-publique@ville-sainttropez.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Toulon 5 rue racine – CS 40510 TOULON CEDEX 9 83041 FR101 FRA FR 13000525900 83 +33 494427930 greffe.ta-toulon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 c64af627-2d42-4733-add0-3a17103c576d 24ee3e39-0dd5-4f53-942c-3d20398bf44f 2026-08-03+02:00 15:46:05+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document open false PPP245-162/6427/2026AO024 TRAVAUX DANS LES BATIMENTS ET EQUIPEMENTS DE LA VILLE DE SAINT-TROPEZ - LOT 8 : PEINTURE, PEINTURE DE SOL, REVETEMENTS MURAUX Le marché porte sur les TRAVAUX DANS LES BATIMENTS ET EQUIPEMENTS DE LA VILLE DE SAINT-TROPEZ. IL porte sur le lot n° 8 : Peinture, peinture au sol, revêtements muraux works 800000.00 45453000 FRL05 FRA FRL05 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://marches.local-trust.com/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=ville-saint-tropez none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 40 cost CRITERE 1 : VALEUR FINANCIERE La notation du critère prix sera mise en œuvre en fonction des prix indiqués dans le BPU. Le prix sera analysé par un chantier type masqué non communiqué aux entreprises Sous réserve que l’offre ne soit pas anormalement basse, le soumissionnaire dont l’offre est financièrement la meilleure sur l’ensemble du critère prix se verra attribuer le maximum des points, à savoir 40 points Les autres offres seront notées proportionnellement à cette meilleure note selon la formule suivante : Pmin (*) x 40 Nx = Px Où - Nx est la note obtenue par l’offre X - Pmin est le prix HT de l’offre la plus basse - Px est le prix HT de l’offre X. La note sera ensuite pondérée au coefficient de pondération correspondant. Lors de l'examen des offres, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de demander aux candidats de préciser et/ou de se faire communiquer les décompositions ou sous détails des prix ayant servi à l'élaboration des prix qu'elle estimera nécessaires. poi-exa 54 quality CRITERE 2 : VALEUR TECHNIQUE Ce critère sera noté sur 54 points. Des notes intermédiaires pourront être attribuées. Note Technique = note sous critère 2.1 + note sous critère 2.2 + note sous critère 2.3 selon le barème détaillé ci-dessus. • Les notes techniques seront alors revues pour attribuer 54 points à la meilleure offre technique selon la formule suivante : • Note Valeur Technique = 54 X ( note technique du candidat / meilleure note technique) obtenue par un ou plusieurs candidats • Ainsi, après que chaque offre technique aura eu été notée individuellement, la meilleure Note Technique sera redressée pour être portée à 54 ; les notes suivantes seront redressées dans la même proportion, c'est-à-dire en les multipliant par le coefficient 54 / note technique Les points obtenus pour chaque sous-critère de pondération seront calculés comme suit en fonction du niveau des propositions. Le meilleur obtiendra 100 % de la note, soit 54 points et les autres verront leur note dégradée : • Très satisfaisant : 100 % des points alloués au sous critère concerné • Satisfaisant : 75 % des points alloués au sous critère concerné • Moyen : 50 % des points alloués au sous critère concerné • Insuffisant : 25 % des points alloués au sous critère concerné • Non renseigné : 0 % des points alloués au sous critère concerné poi-exa 6 quality CRITERE 3 : CRITERE ENVIRONNEMENTAL Ce critère sera noté sur 6 points. Des notes intermédiaires pourront être attribuées. Note Environnementale = note sous critère 3.1 + note sous critère 3.2 + note sous critère 3.3 selon le barème détaillé ci-dessus. • Les notes techniques seront alors revues pour attribuer 6 points à la meilleure offre technique selon la formule suivante : • Note critère environnemental =6 X ( note technique du candidat / meilleure note technique) obtenue par un ou plusieurs candidats • Ainsi, après que chaque offre technique aura eu été notée individuellement, la meilleure Note critère environnemental sera redressée pour être portée à 6 ; les notes suivantes seront redressées dans la même proportion, c'est-à-dire en les multipliant par le coefficient 6 / note critère environnemental Les points obtenus pour chaque sous-critère de pondération seront calculés comme suit en fonction du niveau des propositions. Le meilleur obtiendra 100 % de la note, soit 6 points et les autres verront leur note dégradée : • Très satisfaisant : 100 % des points alloués au sous critère concerné • Satisfaisant : 75 % des points alloués au sous critère concerné • Moyen : 50 % des points alloués au sous critère concerné • Insuffisant : 25 % des points alloués au sous critère concerné • Non renseigné : 0 % des points alloués au sous critère concerné ORG-0001 https://marches.local-trust.com/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=ville-saint-tropez ORG-0001 120 En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours et de l’instance chargée des procédures de recours sont les suivantes : Tribunal Administratif de Toulon Tél. : 04.94.42.79.30 Email : greffe.ta-toulon@juradm.fr Les coordonnées de l’instance chargée des procédures de médiation sont les suivantes: CCIRA - Comité Consultatif Inter-Régional de Règlement à l'Amiable des différends de Marseille - Organisation chargée des procédures de médiation Tél. : +33 484354554 Email : catherie.pietri@paca.gouv.fr Les différends et litiges se règlent selon les dispositions de l'article 55 du CCAG des marchés publics de Travaux. • Référé précontractuel fondé sur l'article L551-1 du Code de Justice Administrative jusqu'à la signature du contrat. • Référé contractuel fondé sur l'article L551-13 du Code de Justice Administrative, dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou à défaut dans les 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. • Recours pour excès de pouvoir contre "les actes détachables du contrat", dans le délai de 2 mois à compter de la réception de la lettre informant le candidat non retenu. • Recours de plein contentieux (« Tropic ») contre le contrat ou certaines de ses clauses, dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication de l'avis d'attribution. Le tribunal administratif peut également être saisi par l'application Télérecours Citoyens accessible via le site internet www.telerecours.fr. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-24+02:00 12:00:00+02:00 DIRECTION DE LA COMMANDE PUBLIQUE, 36 Avenue Bernard BLUA, Zone Artisanale Saint-Claude, 83992 SAINT-TROPEZ CEDEX 9 false 1 none fa-wo-rc 2026AO024_1 TRAVAUX DANS LES BATIMENTS ET EQUIPEMENTS DE LA VILLE DE SAINT-TROPEZ - LOT 8 : PEINTURE, PEINTURE DE SOL, REVETEMENTS MURAUX Le marché porte sur les TRAVAUX DANS LES BATIMENTS ET EQUIPEMENTS DE LA VILLE DE SAINT-TROPEZ. IL porte sur le lot n° 8 : Peinture, peinture au sol, revêtements muraux works 800000.00 45453000 45442100 BATIMENTS ET EQUIPEMENTS DE LA VILLE DE SAINT-TROPEZ SAINT-TROPEZ CEDEX 9 83992 FRL05 FRA 48 Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires. 3 Le marché comporte trois reconductions. Le marché est conclu pour une période ferme initiale de 12 mois. Le contrat interviendra au plus tôt au terme du précédent contrat ou plus tard à la date de notification. Il pourra être reconduit 3 fois pour une période de 12 mois (1 an) par reconduction expresse, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint ou au plus tard au terme du délai d'un an à compter de sa date de notification,. La durée totale du marché ne pourra pas excéder 4 ans. 26-77453 3.2.5 VILLE DE SAINT-TROPEZ 2026-08-05 2026-09-24T12:00:00+02:00 2026-10-02 264 Peinture (travaux) 83 TRAVAUX DANS LES BATIMENTS ET EQUIPEMENTS DE LA VILLE DE SAINT-TROPEZ - LOT 8 : PEINTURE, PEINTURE DE SOL, REVETEMENTS MURAUX Avis de marché - Avis n° 26-77453 du 03/08/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 83
Annonce n° 26-77453
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : VILLE DE SAINT-TROPEZ
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : TRAVAUX DANS LES BATIMENTS ET EQUIPEMENTS DE LA VILLE DE SAINT-TROPEZ - LOT 8 : PEINTURE, PEINTURE DE SOL, REVETEMENTS MURAUX
Description : Le marché porte sur les TRAVAUX DANS LES BATIMENTS ET EQUIPEMENTS DE LA VILLE DE SAINT-TROPEZ. IL porte sur le lot n° 8 : Peinture, peinture au sol, revêtements muraux
Identifiant de la procédure : 24ee3e39-0dd5-4f53-942c-3d20398bf44f
Identifiant interne : PPP245-162/6427/2026AO024
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : TRAVAUX DANS LES BATIMENTS ET EQUIPEMENTS DE LA VILLE DE SAINT-TROPEZ - LOT 8 : PEINTURE, PEINTURE DE SOL, REVETEMENTS MURAUX
Description : Le marché porte sur les TRAVAUX DANS LES BATIMENTS ET EQUIPEMENTS DE LA VILLE DE SAINT-TROPEZ. IL porte sur le lot n° 8 : Peinture, peinture au sol, revêtements muraux
Identifiant interne : 2026AO024_1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
Options :
Description des options : Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : SAINT-TROPEZ CEDEX 9
Code postal : 83992
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : BATIMENTS ET EQUIPEMENTS DE LA VILLE DE SAINT-TROPEZ
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché comporte trois reconductions. Le marché est conclu pour une période ferme initiale de 12 mois. Le contrat interviendra au plus tôt au terme du précédent contrat ou plus tard à la date de notification. Il pourra être reconduit 3 fois pour une période de 12 mois (1 an) par reconduction expresse, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint ou au plus tard au terme du délai d'un an à compter de sa date de notification,. La durée totale du marché ne pourra pas excéder 4 ans.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : CRITERE 1 : VALEUR FINANCIERE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 2 : VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 54
Critère :
Type : Qualité
Description : CRITERE 3 : CRITERE ENVIRONNEMENTAL
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 6
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.local-trust.com/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=ville-saint-tropez
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.local-trust.com/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=ville-saint-tropez
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Lieu : DIRECTION DE LA COMMANDE PUBLIQUE, 36 Avenue Bernard BLUA, Zone Artisanale Saint-Claude, 83992 SAINT-TROPEZ CEDEX 9
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Toulon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours et de l’instance chargée des procédures de recours sont les suivantes : Tribunal Administratif de Toulon Tél. : 04.94.42.79.30 Email : greffe.ta-toulon@juradm.fr Les coordonnées de l’instance chargée des procédures de médiation sont les suivantes: CCIRA - Comité Consultatif Inter-Régional de Règlement à l'Amiable des différends de Marseille - Organisation chargée des procédures de médiation Tél. : +33 484354554 Email : catherie.pietri@paca.gouv.fr Les différends et litiges se règlent selon les dispositions de l'article 55 du CCAG des marchés publics de Travaux. • Référé précontractuel fondé sur l'article L551-1 du Code de Justice Administrative jusqu'à la signature du contrat. • Référé contractuel fondé sur l'article L551-13 du Code de Justice Administrative, dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou à défaut dans les 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. • Recours pour excès de pouvoir contre "les actes détachables du contrat", dans le délai de 2 mois à compter de la réception de la lettre informant le candidat non retenu. • Recours de plein contentieux (« Tropic ») contre le contrat ou certaines de ses clauses, dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication de l'avis d'attribution. Le tribunal administratif peut également être saisi par l'application Télérecours Citoyens accessible via le site internet www.telerecours.fr.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE SAINT-TROPEZ
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE SAINT-TROPEZ
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : VILLE DE SAINT-TROPEZ
Numéro d’enregistrement : 21830119000011
Adresse postale : 2 place de l'Hôtel de ville - BP 161
Ville : SAINT-TROPEZ CEDEX 9
Code postal : 83992
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : Sylvie SIRI
Adresse électronique : commande-publique@ville-sainttropez.fr
Téléphone : +33 494559000
Adresse internet : https://marches.local-trust.com/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=ville-saint-tropez
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : FR 13000525900
Adresse postale : 5 rue racine – CS 40510
Ville : TOULON CEDEX 9
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : +33 494427930
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c64af627-2d42-4733-add0-3a17103c576d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/08/2026 à 15:46
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/08/2026
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L’essentiel du marché

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