1600000 1600000 RES-0001 selec-w TEN-0001 1600000 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 true 1600000 not-known TPA-0001 LOT-0001 Offre "KOESIO" CON-0001 2026-07-10+01:00 2026-07-28+01:00 true 328098-2026 ORG-0001 261010 TEN-0001 TPA-0001 KOESIO PACA Télécom ORG-0003 29 ORG-0001 Centre Hospitalier d'Avignon 305 rue Raoul Follereau Avignon cedex 9 84902 FRL06 FRA 26840016500018 +33 0432753933 cellule-marches@ch-avignon.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères Nîmes 30000 FRJ12 FRA 13000192800014 +33 0466273700 greffe.ta-nimes@juradm.fr true sme ORG-0003 KOESIO PACA Télécom Avignon cedex 9 84093 FRL06 FRA 33854377000030 2.3 eforms-sdk-1.13 ab4c8469-8c15-40df-b410-1568a839104a ba90d065-6a4d-47b9-b469-af1acbad00ca 2026-08-03+02:00 16:23:20.648+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA www.marches-public.gouv.fr body-pl health ORG-0001 open 795d4977-fc38-4cb1-9d40-7064bcf03fdd-01 26P004 Prestations de maintenance des équipements et installations de courants faibles du Centre Hospitalier d'Avignon Prestations de maintenance des équipements et installations de courants faibles du Centre Hospitalier d'Avignon. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire, conclu avec un minimum et un maximum en valeur. Il sera exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il est conclu pour une durée maximale de 4 ans. services Conformément à l'article L3111 du code des relations entre le public et l'administration, toute personne peut demander au CH d'Avignon, la communication des documents administratifs liés à la présente procédure (y compris le contrat lui-même). Pour cela, la cellule des marchés, dont les coordonnées figurent dans le présent avis, doit être sollicitée par écrit, après la signature du contrat. Ces documents seront transmis de préférence par voie dématérialisée, dans un délai d'un mois à compter de la demande, lorsque celle-ci est intervenue après signature du contrat, et sous réserve des éléments couverts par le secret en matière commerciale et industrielle. En cas de doute quant aux éléments communicables, le CH d'Avignon est susceptible de saisir pour conseil la CADA. 1600000 50532400 FRL06 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 45 quality Qualité de la prestation. Sous-critère 1 : Moyens humains et matériels proposés pour exécuter les prestations (10 %), sous-critère 2 : Organisation proposée pour réaliser les prestations ( 20 %) per-exa 55 price Prix de la prestation. Sous-critère 1 : Prix de la prestation annuelle de maintenance ( 40 %), sous-critère 2 : Prix d’une consommation annuelle estimée (pièces détachées) (15 %) A ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants : - Référé contractuel (article L.551-13 et R.551-7 et suivants du code de justice administrative) : délai de 31 jours suivant la publication de l’avis d’attribution ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ; - Recours pour excès de pouvoir (article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ; - Recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d’Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) : 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none Lot unique Prestations de maintenance des équipements et installations de courants faibles du Centre Hospitalier d'Avignon Prestations de maintenance des équipements et installations de courants faibles du Centre Hospitalier d'Avignon. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire, conclu avec un minimum et un maximum en valeur. Il sera exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il est conclu pour une durée maximale de 4 ans. services Les prestations sont susceptibles de varier, par année d’exécution, dans les limites suivantes : 70 000 euros HT minimum et 400 000 euros HT maximum 1600000 50532400 FRL06 FRA 2026-08-01+01:00 1 3 2000-01-01Z 26-77501 26-47444 3.2.5 Centre Hospitalier d'Avignon KOESIO PACA Télécom 2026-08-05 2026-10-03 196 Maintenance 84 Prestations de maintenance des équipements et installations de courants faibles du Centre Hospitalier d’Avignon Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-77501 du 03/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 84
Annonce n° 26-77501
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier d'Avignon
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de maintenance des équipements et installations de courants faibles du Centre Hospitalier d'Avignon
Description : Prestations de maintenance des équipements et installations de courants faibles du Centre Hospitalier d'Avignon. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire, conclu avec un minimum et un maximum en valeur. Il sera exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il est conclu pour une durée maximale de 4 ans.
Identifiant de la procédure : ba90d065-6a4d-47b9-b469-af1acbad00ca
Avis précédent : 795d4977-fc38-4cb1-9d40-7064bcf03fdd-01
Identifiant interne : 26P004
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50532400 Services de réparation et d'entretien de matériel de distribution électrique
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,600,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Conformément à l'article L3111 du code des relations entre le public et l'administration, toute personne peut demander au CH d'Avignon, la communication des documents administratifs liés à la présente procédure (y compris le contrat lui-même). Pour cela, la cellule des marchés, dont les coordonnées figurent dans le présent avis, doit être sollicitée par écrit, après la signature du contrat. Ces documents seront transmis de préférence par voie dématérialisée, dans un délai d'un mois à compter de la demande, lorsque celle-ci est intervenue après signature du contrat, et sous réserve des éléments couverts par le secret en matière commerciale et industrielle. En cas de doute quant aux éléments communicables, le CH d'Avignon est susceptible de saisir pour conseil la CADA.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestations de maintenance des équipements et installations de courants faibles du Centre Hospitalier d'Avignon
Description : Prestations de maintenance des équipements et installations de courants faibles du Centre Hospitalier d'Avignon. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire, conclu avec un minimum et un maximum en valeur. Il sera exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il est conclu pour une durée maximale de 4 ans.
Identifiant interne : Lot unique
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50532400 Services de réparation et d'entretien de matériel de distribution électrique
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/08/2026
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les prestations sont susceptibles de varier, par année d’exécution, dans les limites suivantes : 70 000 euros HT minimum et 400 000 euros HT maximum
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de la prestation. Sous-critère 1 : Moyens humains et matériels proposés pour exécuter les prestations (10 %), sous-critère 2 : Organisation proposée pour réaliser les prestations ( 20 %)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation. Sous-critère 1 : Prix de la prestation annuelle de maintenance ( 40 %), sous-critère 2 : Prix d’une consommation annuelle estimée (pièces détachées) (15 %)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : A ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants : - Référé contractuel (article L.551-13 et R.551-7 et suivants du code de justice administrative) : délai de 31 jours suivant la publication de l’avis d’attribution ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ; - Recours pour excès de pouvoir (article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ; - Recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d’Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) : 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier d'Avignon
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1,600,000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,600,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,600,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : KOESIO PACA Télécom
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre "KOESIO"
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1,600,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 261010
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/07/2026
Date de conclusion du marché : 28/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 328098-2026
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier d'Avignon
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre Hospitalier d'Avignon
Numéro d’enregistrement : 26840016500018
Adresse postale : 305 rue Raoul Follereau
Ville : Avignon cedex 9
Code postal : 84902
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Adresse électronique : cellule-marches@ch-avignon.fr
Téléphone : +33 0432753933
Profil de l’acheteur : www.marches-public.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 13000192800014
Adresse postale : 16 avenue Feuchères
Ville : Nîmes
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : +33 0466273700
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : KOESIO PACA Télécom
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 33854377000030
Ville : Avignon cedex 9
Code postal : 84093
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ab4c8469-8c15-40df-b410-1568a839104a - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/08/2026 à 16:23
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/08/2026
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L’essentiel du marché

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