1080000 RES-0001 selec-w TEN-0001 130000 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0003 selec-w TEN-0002 90000 t-esubm 2 CON-0002 LOT-0002 RES-0004 selec-w TEN-0003 50000 t-esubm 2 CON-0003 LOT-0003 TEN-0001 no TPA-0001 LOT-0001 MF26015 LOT 1 TEN-0002 no TPA-0001 LOT-0002 MF26015 LOT 2 TEN-0003 no TPA-0001 LOT-0003 MF26015 LOT 3 CON-0001 2026-08-03+02:00 Transports récurrents scolaire et d'accueils de loisirs vers les établissements culturels ou sportifs locaux et communes du Val d'Yerres Val de Seine, dans la limite de 30km MF26015 LOT 1 TEN-0001 CON-0002 2026-08-03+02:00 Transports occasionnels de groupes sur Paris et la Région parisienne, dans un rayon de 150km MF26015 LOT 2 TEN-0002 CON-0003 2026-08-03+02:00 Transports occasionnels de moyennes et longues distances en métropole MF26015 LOT 3 TEN-0003 TPA-0001 CARS NEDROMA ORG-0004 29 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Fy6MZ6EFkQ ORG-0001 COMMUNE DE BRUNOY Place de la Mairie BP 83 BRUNOY 91805 FR104 FRA 21910114400018 SERVICE COMMANDE PUBLIQUE 0169398990 commandepublique@Mairie-Brunoy.fr medium ORG-0004 CARS NEDROMA ZA DES GUYARDS, RUE DES GUYARDS ESSONNE ATHIS MONS 91200 FR104 FRA 43203877600048 01 69 38 79 84 commercial@cars-nedroma.com http://versailles.tribunal-administratif.fr/ https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Fy6MZ6EFkQ ORG-0003 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES 56 avenue de Saint-Cloud VERSAILLES 78011 FR103 FRA 17780005900012 0139205400 greffe.ta.versailles@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 c200a969-5147-4326-9352-f247881ed803 6033d077-e91a-4c71-807a-14aa34cfdb9b 2026-08-04+02:00 10:03:28+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 GLO-0001 LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 false Le marché est passé sous forme d’un accord-cadre à bons de commande au sens des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique open 6f809764-4e55-4a92-9616-c75f16327f73-01 false MF26015 PRESTATION DE TRANSPORTS COLLECTIFS LOCAUX, MOYENNES ET LONGUES DISTANCES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA VILLE ET LE CCAS DE BRUNOY La présente consultation a pour objet les prestations de transports collectifs locaux, moyennes et longues distances pour le groupement de commande entre la Ville et le CCAS de Brunoy. Lot 1 : Transports récurrents scolaire et d'accueils de loisirs vers les établissements culturels ou sportifs locaux et communes du Val d'Yerres Val de Seine, dans la limite de 30km. Lot 2 : Transports occasionnels de groupes sur Paris et la Région parisienne, dans un rayon de 150km. Lot 3 : Transports occasionnels de moyennes et longues distances en métropole services 1080000 60130000 Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande au sens des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel : Lot 1 : montant maximum annuel de 130 000 Euros HT soit 520 000 Euros HT toutes reconductions comprises; Lot 2 : montant maximum annuel de 90 000 Euros HT soit 360 000 Euros HT toutes reconductions comprises; Lot 3 : montant maximum annuel de 50 000 Euros HT soit 200 000 Euros HT toutes reconductions comprises. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants : - lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique ; - lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante : Ville de Brunoy - Département de la Commande Publique BP 83 91805 BRUNOY CEDEX Les modalités sont précisées dans le règlement de la consultation. Le règlement sera réalisé par mandat administratif, dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de réception de la facture, au crédit du compte ouvert auprès de l'organisme bancaire. Financement à 100% sur les crédits du groupement de commande entre la ville et le CCAS de Brunoy. Les critères d'attribution sont précisés au règlement de la consultation. FR104 FRA LOT-0001 true pass-tran-serv no-eu-funds false per-exa 55 price Prix des prestations sur la base du Détail Quantitatif Estimatif (DQE) per-exa 40 quality Valeur technique appréciée au regard du Mémoire technique justificatif (MJO) per-exa 5 quality Valeur environnementale appréciée au regard de la fiche environnementale ORG-0001 ORG-0001 Les voies de recours sont indiquées dans le Règlement de la Consultation ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 false true false buyer-categories fa-wo-rc none 1 Lot 1 : Transports récurrents scolaire et d'accueils de loisirs vers les établissements culturels ou sportifs locaux et communes du Val d'Yerres Val de Seine, dans la limite de 30km Transports récurrents scolaire et d'accueils de loisirs vers les établissements culturels ou sportifs locaux et communes du Val d'Yerres Val de Seine, dans la limite de 30km services La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. 520000 60130000 anyw-cou FRA 1 3 Marché renouvelable trois fois par reconduction expresse, sa durée totale ne pouvant excéder quatre ans. En cas de reconduction, le Pouvoir adjudicateur informera le Titulaire du marché par écrit, en respectant un préavis de trois mois minimum avant la date anniversaire du contrat. Cependant, si ce délai n'était pas respecté, la reconduction pourrait néanmoins être effective, sous réserve d'acceptation de ladite reconduction par le titulaire du marché. LOT-0002 true pass-tran-serv no-eu-funds false per-exa 55 price Prix des prestations sur la base du Détail Quantitatif Estimatif (DQE) per-exa 40 quality Valeur technique appréciée au regard du Mémoire technique justificatif (MJO) per-exa 5 quality Valeur environnementale appréciée au regard de la fiche environnementale ORG-0001 ORG-0001 Les voies de recours sont indiquées dans le Règlement de la Consultation ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 false true false buyer-categories none fa-wo-rc 2 Lot 2 : Transports occasionnels de groupes sur Paris et la Région parisienne, dans un rayon de 150km Transports occasionnels de groupes sur Paris et la Région parisienne, dans un rayon de 150km services La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. 360000 60130000 anyw-cou FRA 1 3 Marché renouvelable trois fois par reconduction expresse, sa durée totale ne pouvant excéder quatre ans. En cas de reconduction, le Pouvoir adjudicateur informera le Titulaire du marché par écrit, en respectant un préavis de trois mois minimum avant la date anniversaire du contrat. Cependant, si ce délai n'était pas respecté, la reconduction pourrait néanmoins être effective, sous réserve d'acceptation de ladite reconduction par le titulaire du marché. LOT-0003 true pass-tran-serv no-eu-funds false per-exa 55 price Prix des prestations sur la base du Détail Quantitatif Estimatif (DQE) per-exa 40 quality Valeur technique appréciée au regard du Mémoire technique justificatif (MJO) per-exa 5 quality Valeur environnementale appréciée au regard de la fiche environnementale ORG-0001 ORG-0001 Les voies de recours sont indiquées dans le Règlement de la Consultation ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 false true false buyer-categories none fa-wo-rc 3 Lot 3 : Transports occasionnels de moyennes et longues distances en métropole Transports occasionnels de moyennes et longues distances en métropole services La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. 200000 60130000 anyw-cou FRA 1 3 Marché renouvelable trois fois par reconduction expresse, sa durée totale ne pouvant excéder quatre ans. En cas de reconduction, le Pouvoir adjudicateur informera le Titulaire du marché par écrit, en respectant un préavis de trois mois minimum avant la date anniversaire du contrat. Cependant, si ce délai n'était pas respecté, la reconduction pourrait néanmoins être effective, sous réserve d'acceptation de ladite reconduction par le titulaire du marché. GLO-0001 1080000 MF26015 PRESTATION DE TRANSPORTS COLLECTIFS LOCAUX, MOYENNES ET LONGUES DISTANCES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA VILLE ET LE CCAS DE BRUNOY Le Marché concerne la réalisation de prestation de transports collectifs locaux, moyenne et longue distances pour le groupement de commandes entre la Ville et le CCAS de Brunoy. 2000-01-01Z 26-77634 26-41323 3.2.5 COMMUNE DE BRUNOY CARS NEDROMA 2026-08-05 2026-10-06 347 Transport 91 45 77 92 PRESTATION DE TRANSPORTS COLLECTIFS LOCAUX, MOYENNES ET LONGUES DISTANCES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA VILLE ET LE CCAS DE BRUNOY Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-77634 du 04/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 91, 45, 77, 92
Annonce n° 26-77634
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNE DE BRUNOY
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : PRESTATION DE TRANSPORTS COLLECTIFS LOCAUX, MOYENNES ET LONGUES DISTANCES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA VILLE ET LE CCAS DE BRUNOY
Description : La présente consultation a pour objet les prestations de transports collectifs locaux, moyennes et longues distances pour le groupement de commande entre la Ville et le CCAS de Brunoy. Lot 1 : Transports récurrents scolaire et d'accueils de loisirs vers les établissements culturels ou sportifs locaux et communes du Val d'Yerres Val de Seine, dans la limite de 30km. Lot 2 : Transports occasionnels de groupes sur Paris et la Région parisienne, dans un rayon de 150km. Lot 3 : Transports occasionnels de moyennes et longues distances en métropole
Identifiant de la procédure : 6033d077-e91a-4c71-807a-14aa34cfdb9b
Avis précédent : 6f809764-4e55-4a92-9616-c75f16327f73-01
Identifiant interne : MF26015
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Le marché est passé sous forme d’un accord-cadre à bons de commande au sens des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande au sens des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel : Lot 1 : montant maximum annuel de 130 000 Euros HT soit 520 000 Euros HT toutes reconductions comprises; Lot 2 : montant maximum annuel de 90 000 Euros HT soit 360 000 Euros HT toutes reconductions comprises; Lot 3 : montant maximum annuel de 50 000 Euros HT soit 200 000 Euros HT toutes reconductions comprises. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants : - lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique ; - lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante : Ville de Brunoy - Département de la Commande Publique BP 83 91805 BRUNOY CEDEX Les modalités sont précisées dans le règlement de la consultation. Le règlement sera réalisé par mandat administratif, dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de réception de la facture, au crédit du compte ouvert auprès de l'organisme bancaire. Financement à 100% sur les crédits du groupement de commande entre la ville et le CCAS de Brunoy. Les critères d'attribution sont précisés au règlement de la consultation.
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,080,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 4 - Groupe de lots
4.1 Identifiant de groupe : GLO-0001
Lots inclus : LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
Titre : PRESTATION DE TRANSPORTS COLLECTIFS LOCAUX, MOYENNES ET LONGUES DISTANCES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA VILLE ET LE CCAS DE BRUNOY
Description : Le Marché concerne la réalisation de prestation de transports collectifs locaux, moyenne et longue distances pour le groupement de commandes entre la Ville et le CCAS de Brunoy.
Identifiant interne : MF26015
4.1.1 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre dans le groupe de lots : 1,080,000 Euro
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Transports récurrents scolaire et d'accueils de loisirs vers les établissements culturels ou sportifs locaux et communes du Val d'Yerres Val de Seine, dans la limite de 30km
Description : Transports récurrents scolaire et d'accueils de loisirs vers les établissements culturels ou sportifs locaux et communes du Val d'Yerres Val de Seine, dans la limite de 30km
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Marché renouvelable trois fois par reconduction expresse, sa durée totale ne pouvant excéder quatre ans. En cas de reconduction, le Pouvoir adjudicateur informera le Titulaire du marché par écrit, en respectant un préavis de trois mois minimum avant la date anniversaire du contrat. Cependant, si ce délai n'était pas respecté, la reconduction pourrait néanmoins être effective, sous réserve d'acceptation de ladite reconduction par le titulaire du marché.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 520,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique Services de transport routier de voyageurs
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations sur la base du Détail Quantitatif Estimatif (DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique appréciée au regard du Mémoire technique justificatif (MJO)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale appréciée au regard de la fiche environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours sont indiquées dans le Règlement de la Consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE BRUNOY
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNE DE BRUNOY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : Transports occasionnels de groupes sur Paris et la Région parisienne, dans un rayon de 150km
Description : Transports occasionnels de groupes sur Paris et la Région parisienne, dans un rayon de 150km
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Marché renouvelable trois fois par reconduction expresse, sa durée totale ne pouvant excéder quatre ans. En cas de reconduction, le Pouvoir adjudicateur informera le Titulaire du marché par écrit, en respectant un préavis de trois mois minimum avant la date anniversaire du contrat. Cependant, si ce délai n'était pas respecté, la reconduction pourrait néanmoins être effective, sous réserve d'acceptation de ladite reconduction par le titulaire du marché.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 360,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique Services de transport routier de voyageurs
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations sur la base du Détail Quantitatif Estimatif (DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique appréciée au regard du Mémoire technique justificatif (MJO)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale appréciée au regard de la fiche environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours sont indiquées dans le Règlement de la Consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE BRUNOY
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNE DE BRUNOY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 : Transports occasionnels de moyennes et longues distances en métropole
Description : Transports occasionnels de moyennes et longues distances en métropole
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Marché renouvelable trois fois par reconduction expresse, sa durée totale ne pouvant excéder quatre ans. En cas de reconduction, le Pouvoir adjudicateur informera le Titulaire du marché par écrit, en respectant un préavis de trois mois minimum avant la date anniversaire du contrat. Cependant, si ce délai n'était pas respecté, la reconduction pourrait néanmoins être effective, sous réserve d'acceptation de ladite reconduction par le titulaire du marché.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique Services de transport routier de voyageurs
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations sur la base du Détail Quantitatif Estimatif (DQE)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique appréciée au regard du Mémoire technique justificatif (MJO)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale appréciée au regard de la fiche environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours sont indiquées dans le Règlement de la Consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE BRUNOY
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNE DE BRUNOY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,080,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 130,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CARS NEDROMA
Offre :
Identifiant de l’offre : MF26015 LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MF26015 LOT 1
Titre : Transports récurrents scolaire et d'accueils de loisirs vers les établissements culturels ou sportifs locaux et communes du Val d'Yerres Val de Seine, dans la limite de 30km
Date de conclusion du marché : 03/08/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 90,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CARS NEDROMA
Offre :
Identifiant de l’offre : MF26015 LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MF26015 LOT 2
Titre : Transports occasionnels de groupes sur Paris et la Région parisienne, dans un rayon de 150km
Date de conclusion du marché : 03/08/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CARS NEDROMA
Offre :
Identifiant de l’offre : MF26015 LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MF26015 LOT 3
Titre : Transports occasionnels de moyennes et longues distances en métropole
Date de conclusion du marché : 03/08/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : COMMUNE DE BRUNOY
Numéro d’enregistrement : 21910114400018
Adresse postale : Place de la Mairie BP 83
Ville : BRUNOY
Code postal : 91805
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Point de contact : SERVICE COMMANDE PUBLIQUE
Adresse électronique : commandepublique@Mairie-Brunoy.fr
Téléphone : 0169398990
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Fy6MZ6EFkQ
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : CARS NEDROMA
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 43203877600048
Département : ESSONNE
Adresse postale : ZA DES GUYARDS, RUE DES GUYARDS
Ville : ATHIS MONS
Code postal : 91200
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : commercial@cars-nedroma.com
Téléphone : 01 69 38 79 84
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
8.1 ORG-0003
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
Numéro d’enregistrement : 17780005900012
Adresse postale : 56 avenue de Saint-Cloud
Ville : VERSAILLES
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta.versailles@juradm.fr
Téléphone : 0139205400
Adresse internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Fy6MZ6EFkQ
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c200a969-5147-4326-9352-f247881ed803 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/08/2026 à 10:03
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/08/2026
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L’essentiel du marché

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