16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA F63990B1-DFD7-F4DD-30BF1D31493F8C82 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.loire.fr ORG-0002 Département de la Loire Hôtel du département 2 rue Charles de Gaulle Saint-Etienne 42022 FRK25 FRA 1 le Président 0477484059 retraitmarche@cg42.fr http://lyon.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA F63990D3-F2E8-122C-E163A31D3A7F4095 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0004 Département de la Loire Pôle Ressources - Direction des affaires juridiques et de la commande publique 2 rue Charles de Gaulle Saint-Etienne 42022 FRK25 FRA F63990E3-A663-C25C-5D6827DC02A95F77 --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique 0477484320 commande-publique@loire.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 fb164cbe-330b-4053-a6c8-c89cbe64ac3f e509802e-57c7-4d12-84ea-11d8b2081a3f 2026-08-04+02:00 10:10:01+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.loire.fr/e-marchespublics la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 26FF-DAJCP-2388-C Auscultation des chaussées du réseau départemental de la Loire Les prestations de la présente consultation comportent : - Des mesures de macrotexture et de coefficient de frottement transversaux - Des mesures et restitution des profils en long et en travers des chaussées. - Des relevés de dégradations de type M3 en évaluation ou en surveillance de l'état du réseau Accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles exécutés par bons de commande avec un minimum annuel de 40 000 euro(s) HT et un maximum annuel de 160 000 euro(s) HT. La date prévisionnelle de début des prestations est fixée à l'automne 2026 services Condition de remise des offres : Voir article 9 du règlement de consultation 540000 71631480 71631480 FRK25 FRA LOT-0000 slc-abil-staff-yrly-no-mgmt pendant les trois dernières années slc-abil-facil-tools Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre slc-abil-staff-yrly-avg-mp pendant les trois dernières années slc-stand-to-gen portant au maximum sur les trois derniers exercices slc-stand-to-spec portant au maximum sur les trois derniers exercices slc-abil-ref-services au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé not-allowed no-eu-funds true juillet 2030 62297 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=62297 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 35 quality Valeur technique, notée sur 20 points per-exa 10 quality Performance de l'offre en matière environnementale, notée sur 20 points per-exa 55 cost Prix, noté sur 20 points https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=62297 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-15+02:00 16:00:00+02:00 2026-09-16+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-62297 Auscultation des chaussées du réseau départemental de la Loire Les prestations de la présente consultation comportent : - Des mesures de macrotexture et de coefficient de frottement transversaux - Des mesures et restitution des profils en long et en travers des chaussées. - Des relevés de dégradations de type M3 en évaluation ou en surveillance de l'état du réseau Accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles exécutés par bons de commande avec un minimum annuel de 40 000 euro(s) HT et un maximum annuel de 160 000 euro(s) HT. La date prévisionnelle de début des prestations est fixée à l'automne 2026 services 540000 71631480 71631480 2 rue Charles de Gaulle Saint-Etienne 42022 FRK25 FRA 2026-12-01+01:00 12 3 Reconductible jusqu'à 3 fois tacitement dans la limite d'une durée totale de 4 ans 26-77637 3.2.5 Département de la Loire 2026-08-05 2026-09-15T16:00:00+02:00 2026-09-15 366 Voirie et réseaux divers 274 Prestations de services 42 Auscultation des chaussées du réseau départemental de la Loire Avis de marché - Avis n° 26-77637 du 04/08/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 42
Annonce n° 26-77637
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de la Loire
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Auscultation des chaussées du réseau départemental de la Loire
Description : Les prestations de la présente consultation comportent : - Des mesures de macrotexture et de coefficient de frottement transversaux - Des mesures et restitution des profils en long et en travers des chaussées. - Des relevés de dégradations de type M3 en évaluation ou en surveillance de l'état du réseau Accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles exécutés par bons de commande avec un minimum annuel de 40 000 euro(s) HT et un maximum annuel de 160 000 euro(s) HT. La date prévisionnelle de début des prestations est fixée à l'automne 2026
Identifiant de la procédure : e509802e-57c7-4d12-84ea-11d8b2081a3f
Identifiant interne : 26FF-DAJCP-2388-C
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71631480 Service d'inspection routière
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71631480 Service d'inspection routière
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 540,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Condition de remise des offres : Voir article 9 du règlement de consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Auscultation des chaussées du réseau départemental de la Loire
Description : Les prestations de la présente consultation comportent : - Des mesures de macrotexture et de coefficient de frottement transversaux - Des mesures et restitution des profils en long et en travers des chaussées. - Des relevés de dégradations de type M3 en évaluation ou en surveillance de l'état du réseau Accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles exécutés par bons de commande avec un minimum annuel de 40 000 euro(s) HT et un maximum annuel de 160 000 euro(s) HT. La date prévisionnelle de début des prestations est fixée à l'automne 2026
Identifiant interne : S-PF-62297
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71631480 Service d'inspection routière
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71631480 Service d'inspection routière
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 2 rue Charles de Gaulle
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42022
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Reconductible jusqu'à 3 fois tacitement dans la limite d'une durée totale de 4 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 540,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : juillet 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Nombre de cadres
Description : pendant les trois dernières années
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre
Critère : Effectif moyen annuel
Description : pendant les trois dernières années
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : portant au maximum sur les trois derniers exercices
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : portant au maximum sur les trois derniers exercices
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique, notée sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance de l'offre en matière environnementale, notée sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Prix, noté sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=62297
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=62297
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/09/2026 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département de la Loire
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : F63990B1-DFD7-F4DD-30BF1D31493F8C82
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département de la Loire
Numéro d’enregistrement : 1
Adresse postale : Hôtel du département 2 rue Charles de Gaulle
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42022
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : le Président
Adresse électronique : retraitmarche@cg42.fr
Téléphone : 0477484059
Adresse internet : http://www.loire.fr
Profil de l’acheteur : http://www.loire.fr/e-marchespublics
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : F63990D3-F2E8-122C-E163A31D3A7F4095
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Département de la Loire
Numéro d’enregistrement : F63990E3-A663-C25C-5D6827DC02A95F77
Adresse postale : Pôle Ressources - Direction des affaires juridiques et de la commande publique 2 rue Charles de Gaulle
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42022
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique
Adresse électronique : commande-publique@loire.fr
Téléphone : 0477484320
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : fb164cbe-330b-4053-a6c8-c89cbe64ac3f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/08/2026 à 10:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/08/2026
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L’essentiel du marché

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