31363254 RES-0001 selec-w TEN-0001 31363254 tenders 3 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 31363254 tenders 3 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 9832054 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 21981200 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 CON-0001 2026-07-10+02:00 Maintenance des équipements des rames Val 206 false M260057 TEN-0001 CON-0002 2026-07-10+02:00 Maintenance des équipements des rames Val 208 false M260058 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0005 TPA-0002 ORG-0006 30 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA F63F24F3-C64E-720B-8827D3CD19647C49 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.tisseo.fr/ ORG-0002 Tisséo Voyageurs 4 Impasse Paul Mesplé Toulouse 31081 FRJ23 FRA 54807 WISCHNEWSKI Thierry Directeur Général 0562112622 correspondre@aws-france.fr ORG-0003 TISSEO VOYAGEURS 4 Impasse Paul Mesplé Toulouse 31081 FRJ23 FRA 2142980 Service Commande Publique 0562112622 marches.publics2@tisseo.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA F63F258E-9142-88F5-1D08A7196ACEEAEF 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 SIEMENS MOBILITY SAS 5 Rue Paul Mesple Toulouse 31000 FRJ23 FRA 1729420-1-1-1 false UBO-0006 large ORG-0006 SIEMENS MOBILITY SAS 5 Rue Paul Mesple Toulouse 31000 FRJ23 FRA 1729420-1-2-1 UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 9e5d136e-65d3-4fcb-b72d-a4f5c4b7c76f 9cb04397-99bd-4ff0-9b9d-e875c09db0ba 2026-08-04+02:00 10:10:38+02:00 01 32014L0025 can-standard FRA http://tisseo.marches-publics.info/ urttb ORG-0002 ted-esen ORG-0001 neg-w-call false 25-138 Maintenance des équipements métro (matériel roulant Val 206, Val 208 AG, Val 208NG) Consultation scindée en 2 lots. Il s'agit d'un marché à prix mixtes (une part forfaitaire et une part à prix unitaires) conclu pour une durée de 6 ans à compter du 01/07/2026 ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure au 01/07/2026. La partie à bons de commande (hors forfait et hors prix unitaires kilométriques) est soumise à un seuil maximum. Seuil maximum de commandes Lot 1: 1 716 000 euros H.T.; Seuil maximum de commandes hors forfait Lot 2: 4 235 000 euros H.T. Les grands principes financiers (périmètre couvert par DPGF, périmètre couvert par PU kilométrique) sont définis dans l'acte d'engagement. Les modalités de réexamen sont définies dans le CCAP services Chaque lot est conclu sous la forme d'un marché à prix mixtes (une partie forfaitaire et une partie à prix unitaires) conclu pour 6 ans à compter de sa date de notification. Le montant indiqué ci-dessus correspond au montant total maximum estimé sur la durée du marché (6 ans) des 2 lots cumulés. Il s'agit de l'addition des montants maximum estimé des 2 lots. Ces montants comprennent le montant total Dpgf, la maintenance kilométrique basée sur le kilométrage prévisionnel sur la durée du contrat et le seuil maximum de commande hors forfait et hors maintenance kilométrique. Le marché a été attribué à une entreprise ayant présenté une offre variable conformément aux art. L2151-1 et D2151-7-1 du code de la commande publique. Le marché est consultable dans les conditions prévues aux articles L311-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration 7084800 50222000 50222000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 5 quality Mesures environnementales et sécuritaires per-exa 55 price Prix des prestations ORG-0003 - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. » Le tribunal administratif de Toulouse peut être saisi par voie dématérialisée sur le portail Télérecours Citoyens (parties non représentées par un avocat) : https://citoyens.telerecours.fr ou bien aux coordonnées suivantes : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 - tél. : 05 62 73 57 57 ou, pour les parties représentées par un avocat via https://www.telerecours.juradm.fr ORG-0004 true 768254-2025 false fa-wo-rc none 01 Maintenance des équipements des rames VAL 206 Maintenance des équipements des rames VAL 206 services other other 50222000 50222000 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Le contrat prévoit des prestations supplémentaires éventuelles (Pse). Le contrat prévoit des clauses de réexamen 0 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 5 quality Mesures environnementales et sécuritaires per-exa 55 price Prix des prestations ORG-0003 - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. » Le tribunal administratif de Toulouse peut être saisi par voie dématérialisée sur le portail Télérecours Citoyens (parties non représentées par un avocat) : https://citoyens.telerecours.fr ou bien aux coordonnées suivantes : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 - tél. : 05 62 73 57 57 ou, pour les parties représentées par un avocat via https://www.telerecours.juradm.fr ORG-0004 true 768254-2025 false fa-wo-rc none 02 Maintenance des équipements des rames VAL 208 Maintenance des équipements des rames VAL 208 services other other 50222000 50222000 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Le contrat prévoit des prestations supplémentaires éventuelles (Pse). Le contrat prévoit des clauses de réexamen 0 2000-01-01Z 26-77648 25-127506 3.2.5 Tisséo Voyageurs SIEMENS MOBILITY SAS SIEMENS MOBILITY SAS 2026-08-05 2026-11-01 196 Maintenance 206 Matériel ferroviaire 31 Maintenance des équipements métro (matériel roulant Val 206, Val 208 AG, Val 208NG) Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-77648 du 04/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 31
Annonce n° 26-77648
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Tisséo Voyageurs
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Maintenance des équipements métro (matériel roulant Val 206, Val 208 AG, Val 208NG)
Description : Consultation scindée en 2 lots. Il s'agit d'un marché à prix mixtes (une part forfaitaire et une part à prix unitaires) conclu pour une durée de 6 ans à compter du 01/07/2026 ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure au 01/07/2026. La partie à bons de commande (hors forfait et hors prix unitaires kilométriques) est soumise à un seuil maximum. Seuil maximum de commandes Lot 1: 1 716 000 euros H.T.; Seuil maximum de commandes hors forfait Lot 2: 4 235 000 euros H.T. Les grands principes financiers (périmètre couvert par DPGF, périmètre couvert par PU kilométrique) sont définis dans l'acte d'engagement. Les modalités de réexamen sont définies dans le CCAP
Identifiant de la procédure : 9cb04397-99bd-4ff0-9b9d-e875c09db0ba
Identifiant interne : 25-138
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 7,084,800 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Chaque lot est conclu sous la forme d'un marché à prix mixtes (une partie forfaitaire et une partie à prix unitaires) conclu pour 6 ans à compter de sa date de notification. Le montant indiqué ci-dessus correspond au montant total maximum estimé sur la durée du marché (6 ans) des 2 lots cumulés. Il s'agit de l'addition des montants maximum estimé des 2 lots. Ces montants comprennent le montant total Dpgf, la maintenance kilométrique basée sur le kilométrage prévisionnel sur la durée du contrat et le seuil maximum de commande hors forfait et hors maintenance kilométrique. Le marché a été attribué à une entreprise ayant présenté une offre variable conformément aux art. L2151-1 et D2151-7-1 du code de la commande publique. Le marché est consultable dans les conditions prévues aux articles L311-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Maintenance des équipements des rames VAL 206
Description : Maintenance des équipements des rames VAL 206
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Le contrat prévoit des prestations supplémentaires éventuelles (Pse). Le contrat prévoit des clauses de réexamen
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 768254-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales et sécuritaires
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. » Le tribunal administratif de Toulouse peut être saisi par voie dématérialisée sur le portail Télérecours Citoyens (parties non représentées par un avocat) : https://citoyens.telerecours.fr ou bien aux coordonnées suivantes : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 - tél. : 05 62 73 57 57 ou, pour les parties représentées par un avocat via https://www.telerecours.juradm.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. » Le tribunal administratif de Toulouse peut être saisi par voie dématérialisée sur le portail Télérecours Citoyens (parties non représentées par un avocat) : https://citoyens.telerecours.fr ou bien aux coordonnées suivantes : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 - tél. : 05 62 73 57 57 ou, pour les parties représentées par un avocat via https://www.telerecours.juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : TISSEO VOYAGEURS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Maintenance des équipements des rames VAL 208
Description : Maintenance des équipements des rames VAL 208
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Le contrat prévoit des prestations supplémentaires éventuelles (Pse). Le contrat prévoit des clauses de réexamen
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 768254-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales et sécuritaires
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. » Le tribunal administratif de Toulouse peut être saisi par voie dématérialisée sur le portail Télérecours Citoyens (parties non représentées par un avocat) : https://citoyens.telerecours.fr ou bien aux coordonnées suivantes : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 - tél. : 05 62 73 57 57 ou, pour les parties représentées par un avocat via https://www.telerecours.juradm.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. » Le tribunal administratif de Toulouse peut être saisi par voie dématérialisée sur le portail Télérecours Citoyens (parties non représentées par un avocat) : https://citoyens.telerecours.fr ou bien aux coordonnées suivantes : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 - tél. : 05 62 73 57 57 ou, pour les parties représentées par un avocat via https://www.telerecours.juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : TISSEO VOYAGEURS
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 31,363,254 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 31,363,254 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SIEMENS MOBILITY SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 9,832,054 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M260057
Titre : Maintenance des équipements des rames Val 206
Date de conclusion du marché : 10/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 31,363,254 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SIEMENS MOBILITY SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 21,981,200 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M260058
Titre : Maintenance des équipements des rames Val 208
Date de conclusion du marché : 10/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : F63F24F3-C64E-720B-8827D3CD19647C49
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tisséo Voyageurs
Numéro d’enregistrement : 54807
Adresse postale : 4 Impasse Paul Mesplé
Ville : Toulouse
Code postal : 31081
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : WISCHNEWSKI Thierry
Adresse électronique : correspondre@aws-france.fr
Téléphone : 0562112622
Adresse internet : https://www.tisseo.fr/
Profil de l’acheteur : http://tisseo.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : TISSEO VOYAGEURS
Numéro d’enregistrement : 2142980
Adresse postale : 4 Impasse Paul Mesplé
Ville : Toulouse
Code postal : 31081
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : Service Commande Publique
Adresse électronique : marches.publics2@tisseo.fr
Téléphone : 0562112622
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : F63F258E-9142-88F5-1D08A7196ACEEAEF
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : SIEMENS MOBILITY SAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1729420-1-1-1
Adresse postale : 5 Rue Paul Mesple
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : SIEMENS MOBILITY SAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1729420-1-2-1
Adresse postale : 5 Rue Paul Mesple
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9e5d136e-65d3-4fcb-b72d-a4f5c4b7c76f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/08/2026 à 10:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/08/2026
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L’essentiel du marché

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