16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA FA86D2FE-A979-DB3A-934AE1F330387E00 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://ccce.fr/ ORG-0002 C de Cattenom et Environs 2, avenue du Général de Gaulle Cattenom 57570 FRF33 FRA 41973 BALCERZAK Roland Monsieur le Président 0382820560 marchespublics@cc-ce.com ORG-0003 CCCE 2 Avenue du Général de Gaulle Cattenom 57570 FRF33 FRA FA86D324-A8B4-0D88-ECDF7CF5057274DB 0382820560 accueil@cc-ce.com ORG-0004 Tribunal administratif de Strasbourg 51038 31, avenue de la Paix Strasbourg 67070 FRF11 FRA FA86D344-9990-42D9-4974173832E46F9C 0388212323 0388364466 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 42ce013e-b0a2-4e98-b8b8-86b427768615 32bc9018-c3c9-4d0d-8d03-338b181dfb1b 2026-08-04+02:00 12:10:18+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2639 Assurances dommages-ouvrage et tous risques chantier pour les travaux de rénovation et de réagencement du centre aquatique Cap Vert à Breistroff-la-Grande Assurance dommages-ouvrage : Le marché est conclu pour une durée de 10 années à compter de la date de réception de l'ouvrage. Assurance tous risques chantier : Le marché est conclu pour la durée du chantier, à compter de la date de démarrage du chantier, jusqu'à la réception de l'ouvrage. Dans le cas où la notification du présent marché interviendrait postérieurement au démarrage du chantier, la garantie prendrait effet à la date de notification services La date de début fixée au 23/10/2026 est une date estimative 66510000 66510000 FRF33 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds not-requ false 1858260 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1858260 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1858260 6 Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-15+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-15+02:00 14:00:00+02:00 false none none S-PF-1858260 Assurances dommages-ouvrage et tous risques chantier pour les travaux de rénovation et de réagencement du centre aquatique Cap Vert à Breistroff-la-Grande Assurance dommages-ouvrage : Le marché est conclu pour une durée de 10 années à compter de la date de réception de l'ouvrage. Assurance tous risques chantier : Le marché est conclu pour la durée du chantier, à compter de la date de démarrage du chantier, jusqu'à la réception de l'ouvrage. Dans le cas où la notification du présent marché interviendrait postérieurement au démarrage du chantier, la garantie prendrait effet à la date de notification services 66510000 66510000 Centre aquatique Cap Vert Breistroff-la-Grande 57109 FRF33 FRA 2026-10-23+02:00 120 26-77763 3.2.5 C de Cattenom et Environs 2026-08-05 2026-09-15T12:00:00+02:00 2026-09-15 20 Assurance 57 Assurances dommages-ouvrage et tous risques chantier pour les travaux de rénovation et de réagencement du centre aquatique Cap Vert à Breistroff-la-Grande Avis de marché - Avis n° 26-77763 du 04/08/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 57
Annonce n° 26-77763
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : C de Cattenom et Environs
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Assurances dommages-ouvrage et tous risques chantier pour les travaux de rénovation et de réagencement du centre aquatique Cap Vert à Breistroff-la-Grande
Description : Assurance dommages-ouvrage : Le marché est conclu pour une durée de 10 années à compter de la date de réception de l'ouvrage. Assurance tous risques chantier : Le marché est conclu pour la durée du chantier, à compter de la date de démarrage du chantier, jusqu'à la réception de l'ouvrage. Dans le cas où la notification du présent marché interviendrait postérieurement au démarrage du chantier, la garantie prendrait effet à la date de notification
Identifiant de la procédure : 32bc9018-c3c9-4d0d-8d03-338b181dfb1b
Identifiant interne : 2639
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La date de début fixée au 23/10/2026 est une date estimative
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Assurances dommages-ouvrage et tous risques chantier pour les travaux de rénovation et de réagencement du centre aquatique Cap Vert à Breistroff-la-Grande
Description : Assurance dommages-ouvrage : Le marché est conclu pour une durée de 10 années à compter de la date de réception de l'ouvrage. Assurance tous risques chantier : Le marché est conclu pour la durée du chantier, à compter de la date de démarrage du chantier, jusqu'à la réception de l'ouvrage. Dans le cas où la notification du présent marché interviendrait postérieurement au démarrage du chantier, la garantie prendrait effet à la date de notification
Identifiant interne : S-PF-1858260
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre aquatique Cap Vert
Ville : Breistroff-la-Grande
Code postal : 57109
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 23/10/2026
Durée : 120 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1858260
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1858260
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/09/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CCCE
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : FA86D2FE-A979-DB3A-934AE1F330387E00
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : C de Cattenom et Environs
Numéro d’enregistrement : 41973
Adresse postale : 2, avenue du Général de Gaulle
Ville : Cattenom
Code postal : 57570
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Point de contact : BALCERZAK Roland
Adresse électronique : marchespublics@cc-ce.com
Téléphone : 0382820560
Adresse internet : http://ccce.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : CCCE
Numéro d’enregistrement : FA86D324-A8B4-0D88-ECDF7CF5057274DB
Adresse postale : 2 Avenue du Général de Gaulle
Ville : Cattenom
Code postal : 57570
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil@cc-ce.com
Téléphone : 0382820560
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : FA86D344-9990-42D9-4974173832E46F9C
Adresse postale : 31, avenue de la Paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0388212323
Télécopieur : 0388364466
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 42ce013e-b0a2-4e98-b8b8-86b427768615 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/08/2026 à 12:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/08/2026
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L’essentiel du marché

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