6870000 RES-0001 selec-w TEN-0001 TEN-0002 6870000 tenders 2 t-sme 1 t-esubm 2 CON-0001 CON-0002 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0003 TEN-0004 TEN-0005 6870000 tenders 3 t-sme 2 t-esubm 3 CON-0003 CON-0004 CON-0005 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0006 6870000 tenders 1 t-esubm 1 CON-0006 LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0007 TEN-0008 TEN-0009 TEN-0010 6870000 tenders 4 t-sme 3 t-esubm 4 CON-0007 CON-0008 CON-0009 CON-0010 LOT-0004 RES-0005 clos-nw other tenders 0 LOT-0005 TEN-0001 false 600000 no TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 600000 no TPA-0005 LOT-0001 TEN-0002 TEN-0003 false 180000 no TPA-0002 LOT-0002 TEN-0003 TEN-0004 false 180000 no TPA-0006 LOT-0002 TEN-0004 TEN-0005 false 180000 no TPA-0008 LOT-0002 TEN-0005 TEN-0006 false 90000 no TPA-0003 LOT-0003 TEN-0006 TEN-0007 false 6000000 no TPA-0004 LOT-0004 TEN-0007 TEN-0008 false 6000000 no TPA-0007 LOT-0004 TEN-0008 TEN-0009 false 6000000 no TPA-0009 LOT-0004 TEN-0009 TEN-0010 false 6000000 no TPA-0010 LOT-0004 TEN-0010 CON-0001 2026-07-08+02:00 Pièces de climatisation false 2026018 TEN-0001 CON-0002 2026-07-08+02:00 Pièces de climatisation false 2026017 TEN-0002 CON-0003 2026-07-08+02:00 Pièces d'échappements false 2026019 TEN-0003 CON-0004 2026-07-08+02:00 Pièces d'échappements false 2026020 TEN-0004 CON-0005 2026-07-08+02:00 Pièces d'échappements false 2026021 TEN-0005 CON-0006 2026-07-08+02:00 Pièces de sellerie false 2026022 TEN-0006 CON-0007 2026-07-08+02:00 Autres pièces pour véhicules Gnv et diesel false 2026023 TEN-0007 CON-0008 2026-07-08+02:00 Autres pièces pour véhicules Gnv et diesel false 2026025 TEN-0008 CON-0009 2026-07-08+02:00 Autres pièces pour véhicules Gnv et diesel false 2026026 TEN-0009 CON-0010 2026-07-08+02:00 Autres pièces pour véhicules Gnv et diesel false 2026024 TEN-0010 TPA-0001 ORG-0005 TPA-0002 ORG-0006 TPA-0003 ORG-0007 TPA-0004 ORG-0008 TPA-0005 ORG-0009 TPA-0006 ORG-0010 TPA-0007 ORG-0011 TPA-0008 ORG-0012 TPA-0009 ORG-0013 TPA-0010 ORG-0014 30 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA FED2D672-FEB3-8542-F69116F87129282B +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.t2c.fr/ ORG-0002 T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise 90, Boulevard Danielle Mitterrand Cournon D'Auvergne 63800 FRK14 FRA 22381 le Directeur Général 0473285656 marches.publics@t2c.fr ORG-0003 T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise Pôle Commande Publique 90, Boulevard Danielle Mitterrand Cournon D'Auvergne 63800 FRK14 FRA 2146784 0473285656 marches.publics@t2c.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6, Cours Sablon Clermont-Ferrand 63033 FRK14 FRA FED2D6D1-B2FD-8AC5-1C819BA647C6805E 0473146100 0473146122 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 CBM- CAR ET BUS MAINTENANCE 1 Rue Du Vieil Hetre Rouillon 72700 FRG04 FRA 1805893-1-1-1 false UBO-0006 large ORG-0006 CBM- CAR ET BUS MAINTENANCE 1 Rue Du Vieil Hetre Rouillon 72700 FRG04 FRA 1805893-1-2-1 false UBO-0007 large ORG-0007 CBM- CAR ET BUS MAINTENANCE 1 Rue Du Vieil Hetre Rouillon 72700 FRG04 FRA 1805893-1-3-1 false UBO-0008 large ORG-0008 CBM- CAR ET BUS MAINTENANCE 1 Rue Du Vieil Hetre Rouillon 72700 FRG04 FRA 1805893-1-4-1 false UBO-0009 sme ORG-0009 DICSIT ALLIANCE Parc D'Activite De L'Argile Mouans-Sartoux 06370 FRL03 FRA 1805893-1-1-2 false UBO-0010 sme ORG-0010 OPTYM-HA IDF 800 Rue Guynemer Villard-Bonnot 38190 FRK24 FRA 1805893-1-2-2 false UBO-0011 sme ORG-0011 OPTYM-HA IDF 800 Rue Guynemer Villard-Bonnot 38190 FRK24 FRA 1805893-1-4-2 false UBO-0012 sme ORG-0012 ATS Zi Du Lobel Arques 62510 FRE12 FRA 1805893-1-2-3 false UBO-0013 sme ORG-0013 CENTRE AUVERGNE VEHICULE INDUSTRIELS Av Henri Pourrat Aulnat 63510 FRK14 FRA 1805893-1-4-3 false UBO-0014 sme ORG-0014 ATS Zi Du Lobel Arques 62510 FRE12 FRA 1805893-1-4-4 UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA UBO-0008 FRA UBO-0009 FRA UBO-0010 FRA UBO-0011 FRA UBO-0012 FRA UBO-0013 FRA UBO-0014 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 3330aa49-f998-46cf-954f-bbbf50251668 3a15784f-bd4e-4b46-be68-003f7d209e1e 2026-08-04+02:00 14:10:28+02:00 01 32014L0025 can-standard FRA https://www.t2c.fr/ urttb ORG-0002 ted-esen ORG-0001 neg-w-call false VJ Fourniture de pièces détachées pour les matériels roulants bus La présente consultation a pour objet l'achat et la livraison de pièces détachées pour les matériels roulants bus de la Régie T2C, dans le cadre de ses activités de maintenance préventive et corrective supplies 34900000 34900000 LOT-0001 no-eu-funds ORG-0003 - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 true 251850-2026 false fa-wo-rc none 1 Pièces de climatisation Accord-cadre à bons de commande avec maximum et plusieurs opérateurs économiques (5 au maximum sous réserve d'offres suffisantes) supplies other 34900000 34900000 2 L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification et pourra être reconduit tacitement par périodes successives de 1 an dans la limite de 2 reconductions LOT-0002 no-eu-funds ORG-0003 - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 true 251850-2026 false fa-wo-rc none 2 Pièces d'échappements Accord-cadre à bons de commande avec maximum et plusieurs opérateurs économiques (5 au maximum sous réserve d'offres suffisantes) supplies other 34900000 34900000 2 L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification et pourra être reconduit tacitement par périodes successives de 1 an dans la limite de 2 reconductions LOT-0003 no-eu-funds ORG-0003 - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 true 251850-2026 false fa-wo-rc none 3 Pièces de sellerie Accord-cadre à bons de commande avec maximum et plusieurs opérateurs économiques (5 au maximum sous réserve d'offres suffisantes) supplies other 34900000 34900000 2 L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification et pourra être reconduit tacitement par périodes successives de 1 an dans la limite de 2 reconductions LOT-0004 no-eu-funds ORG-0003 - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 true 251850-2026 false fa-wo-rc none 4 Autres pièces pour véhicules GNV et diesel Accord-cadre à bons de commande avec maximum et plusieurs opérateurs économiques (5 au maximum sous réserve d'offres suffisantes) supplies other 34900000 34900000 2 L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification et pourra être reconduit tacitement par périodes successives de 1 an dans la limite de 2 reconductions LOT-0005 no-eu-funds ORG-0003 - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 true 251850-2026 false fa-wo-rc none 5 Autres pièces pour véhicules électriques Accord-cadre à bons de commande avec maximum et plusieurs opérateurs économiques (5 au maximum sous réserve d'offres suffisantes) supplies other 34900000 34900000 2 L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification et pourra être reconduit tacitement par périodes successives de 1 an dans la limite de 2 reconductions 2000-01-01Z 26-77821 26-36818 3.2.5 T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise CBM- CAR ET BUS MAINTENANCE CBM- CAR ET BUS MAINTENANCE CBM- CAR ET BUS MAINTENANCE CBM- CAR ET BUS MAINTENANCE DICSIT ALLIANCE OPTYM-HA IDF OPTYM-HA IDF ATS CENTRE AUVERGNE VEHICULE INDUSTRIELS ATS 2026-08-05 2026-11-01 266 Pièces détachées 63 Fourniture de pièces détachées pour les matériels roulants bus Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-77821 du 04/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 63
Annonce n° 26-77821
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de pièces détachées pour les matériels roulants bus
Description : La présente consultation a pour objet l'achat et la livraison de pièces détachées pour les matériels roulants bus de la Régie T2C, dans le cadre de ses activités de maintenance préventive et corrective
Identifiant de la procédure : 3a15784f-bd4e-4b46-be68-003f7d209e1e
Identifiant interne : VJ
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Pièces de climatisation
Description : Accord-cadre à bons de commande avec maximum et plusieurs opérateurs économiques (5 au maximum sous réserve d'offres suffisantes)
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification et pourra être reconduit tacitement par périodes successives de 1 an dans la limite de 2 reconductions
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 251850-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Informations relatives aux délais de recours : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Pièces d'échappements
Description : Accord-cadre à bons de commande avec maximum et plusieurs opérateurs économiques (5 au maximum sous réserve d'offres suffisantes)
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification et pourra être reconduit tacitement par périodes successives de 1 an dans la limite de 2 reconductions
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 251850-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Informations relatives aux délais de recours : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Pièces de sellerie
Description : Accord-cadre à bons de commande avec maximum et plusieurs opérateurs économiques (5 au maximum sous réserve d'offres suffisantes)
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification et pourra être reconduit tacitement par périodes successives de 1 an dans la limite de 2 reconductions
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 251850-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Informations relatives aux délais de recours : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Autres pièces pour véhicules GNV et diesel
Description : Accord-cadre à bons de commande avec maximum et plusieurs opérateurs économiques (5 au maximum sous réserve d'offres suffisantes)
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification et pourra être reconduit tacitement par périodes successives de 1 an dans la limite de 2 reconductions
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 251850-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Informations relatives aux délais de recours : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Autres pièces pour véhicules électriques
Description : Accord-cadre à bons de commande avec maximum et plusieurs opérateurs économiques (5 au maximum sous réserve d'offres suffisantes)
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification et pourra être reconduit tacitement par périodes successives de 1 an dans la limite de 2 reconductions
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 251850-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Informations relatives aux délais de recours : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 6,870,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,870,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CBM- CAR ET BUS MAINTENANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 600,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026018
Titre : Pièces de climatisation
Date de conclusion du marché : 08/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : DICSIT ALLIANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 600,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026017
Titre : Pièces de climatisation
Date de conclusion du marché : 08/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,870,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CBM- CAR ET BUS MAINTENANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 180,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026019
Titre : Pièces d'échappements
Date de conclusion du marché : 08/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : OPTYM-HA IDF
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 180,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026020
Titre : Pièces d'échappements
Date de conclusion du marché : 08/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : ATS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 180,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026021
Titre : Pièces d'échappements
Date de conclusion du marché : 08/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,870,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CBM- CAR ET BUS MAINTENANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 90,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026022
Titre : Pièces de sellerie
Date de conclusion du marché : 08/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,870,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CBM- CAR ET BUS MAINTENANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 6,000,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026023
Titre : Autres pièces pour véhicules Gnv et diesel
Date de conclusion du marché : 08/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : OPTYM-HA IDF
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 6,000,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026025
Titre : Autres pièces pour véhicules Gnv et diesel
Date de conclusion du marché : 08/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : CENTRE AUVERGNE VEHICULE INDUSTRIELS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 6,000,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026026
Titre : Autres pièces pour véhicules Gnv et diesel
Date de conclusion du marché : 08/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : ATS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 6,000,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026024
Titre : Autres pièces pour véhicules Gnv et diesel
Date de conclusion du marché : 08/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : FED2D672-FEB3-8542-F69116F87129282B
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
Numéro d’enregistrement : 22381
Adresse postale : 90, Boulevard Danielle Mitterrand
Ville : Cournon D'Auvergne
Code postal : 63800
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Point de contact : le Directeur Général
Adresse électronique : marches.publics@t2c.fr
Téléphone : 0473285656
Adresse internet : https://www.t2c.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.t2c.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
Numéro d’enregistrement : 2146784
Adresse postale : Pôle Commande Publique 90, Boulevard Danielle Mitterrand
Ville : Cournon D'Auvergne
Code postal : 63800
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@t2c.fr
Téléphone : 0473285656
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement : FED2D6D1-B2FD-8AC5-1C819BA647C6805E
Adresse postale : 6, Cours Sablon
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63033
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone : 0473146100
Télécopieur : 0473146122
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : CBM- CAR ET BUS MAINTENANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1805893-1-1-1
Adresse postale : 1 Rue Du Vieil Hetre
Ville : Rouillon
Code postal : 72700
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : CBM- CAR ET BUS MAINTENANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1805893-1-2-1
Adresse postale : 1 Rue Du Vieil Hetre
Ville : Rouillon
Code postal : 72700
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0007
Nom officiel : CBM- CAR ET BUS MAINTENANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1805893-1-3-1
Adresse postale : 1 Rue Du Vieil Hetre
Ville : Rouillon
Code postal : 72700
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003
8.1 ORG-0008
Nom officiel : CBM- CAR ET BUS MAINTENANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1805893-1-4-1
Adresse postale : 1 Rue Du Vieil Hetre
Ville : Rouillon
Code postal : 72700
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004
8.1 ORG-0009
Nom officiel : DICSIT ALLIANCE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1805893-1-1-2
Adresse postale : Parc D'Activite De L'Argile
Ville : Mouans-Sartoux
Code postal : 06370
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0010
Nom officiel : OPTYM-HA IDF
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1805893-1-2-2
Adresse postale : 800 Rue Guynemer
Ville : Villard-Bonnot
Code postal : 38190
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0011
Nom officiel : OPTYM-HA IDF
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1805893-1-4-2
Adresse postale : 800 Rue Guynemer
Ville : Villard-Bonnot
Code postal : 38190
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004
8.1 ORG-0012
Nom officiel : ATS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1805893-1-2-3
Adresse postale : Zi Du Lobel
Ville : Arques
Code postal : 62510
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0013
Nom officiel : CENTRE AUVERGNE VEHICULE INDUSTRIELS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1805893-1-4-3
Adresse postale : Av Henri Pourrat
Ville : Aulnat
Code postal : 63510
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004
8.1 ORG-0014
Nom officiel : ATS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1805893-1-4-4
Adresse postale : Zi Du Lobel
Ville : Arques
Code postal : 62510
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 3330aa49-f998-46cf-954f-bbbf50251668 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/08/2026 à 14:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/08/2026
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L’essentiel du marché

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