2220000 RES-0001 selec-w TEN-0001 2220000 tenders 1 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 2220000 tenders 1 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 2220000 tenders 1 CON-0003 LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0004 2220000 tenders 1 CON-0004 LOT-0004 RES-0005 selec-w TEN-0005 2220000 tenders 1 CON-0005 LOT-0005 RES-0006 selec-w TEN-0006 2220000 tenders 2 CON-0006 LOT-0006 TEN-0001 false 800000 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 280000 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 TEN-0003 false 320000 not-known TPA-0003 LOT-0003 TEN-0003 TEN-0004 false 320000 not-known TPA-0004 LOT-0004 TEN-0004 TEN-0005 false 160000 not-known TPA-0005 LOT-0005 TEN-0005 TEN-0006 false 320000 not-known TPA-0006 LOT-0006 TEN-0006 CON-0001 2026-07-13+02:00 Transports vers les installations sportives false 25a0479 TEN-0001 CON-0002 2026-07-13+02:00 Transports au ski nordique false 25a0480 TEN-0002 CON-0003 2026-07-13+02:00 Transports à l'activité d'orientation montagne false 25a0481 TEN-0003 CON-0004 2026-07-13+02:00 Transports aux animations sportives hors temps scolaire false 25a0482 TEN-0004 CON-0005 2026-07-13+02:00 Transports pour les sorties régulières de jardinage scolaire et de piste d'éducation routière false 25a0483 TEN-0005 CON-0006 2026-07-13+02:00 Autres transports à l'exception de l'étranger (hors transports des familles liés aux Maisons des Habitants) false 25a0484 TEN-0006 TPA-0001 ORG-0004 TPA-0002 ORG-0005 TPA-0003 ORG-0006 TPA-0004 ORG-0007 TPA-0005 ORG-0008 TPA-0006 ORG-0009 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 00F9DBC4-BFC2-8802-C681E346B1170C71 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.grenoble.fr ORG-0002 VILLE DE GRENOBLE 11 Boulevard Jean Pain Grenoble 38021 FRK24 FRA 50729 la Maire 0476763636 marches.publics@grenoble.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 00F9DBEC-C290-4951-93C84B7B6DAE04CE Greffe du tribunal 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr false UBO-0004 large ORG-0004 CARS PHILIBERT 24 Av Barthelemy Thimonnier Caluire-Et-Cuire 69300 FRK26 FRA 1788241-1-1-1 06 63 15 93 29 ao@philibert.fr false UBO-0005 large ORG-0005 CARS PHILIBERT 24 Av Barthelemy Thimonnier Caluire-Et-Cuire 69300 FRK26 FRA 1788241-1-2-1 06 63 15 93 29 ao@philibert.fr false UBO-0006 large ORG-0006 CARS PHILIBERT 24 Av Barthelemy Thimonnier Caluire-Et-Cuire 69300 FRK26 FRA 1788241-1-3-1 06 63 15 93 29 ao@philibert.fr false UBO-0007 large ORG-0007 CARS PHILIBERT 24 Av Barthelemy Thimonnier Caluire-Et-Cuire 69300 FRK26 FRA 1788241-1-4-1 06 63 15 93 29 ao@philibert.fr false UBO-0008 large ORG-0008 CARS PHILIBERT 24 Av Barthelemy Thimonnier Caluire-Et-Cuire 69300 FRK26 FRA 1788241-1-5-1 06 63 15 93 29 ao@philibert.fr false UBO-0009 large ORG-0009 VFD 14 Rue Du Lac Saint-Egreve 38120 FRK24 FRA 1788241-1-6-1 04 76 60 46 62 bernadette.bal@vfd.fr UBO-0004 FRA UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA UBO-0008 FRA UBO-0009 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 ff6050be-cbcf-4c60-b3d7-88fa511d7e22 c27bc764-c6eb-4413-a172-e14d57fd35e6 2026-08-04+02:00 15:10:39+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2026_SCP_0046 Transports par autocars pour activités scolaires, extra-scolaires et divers L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché à pour objet de mettre à disposition des services municipaux des autocars avec chauffeur pour les déplacements d'enfants et d'adolescents dans le cadre d'activités scolaires (sport, classes d'environnement et de découverte, sorties nature) et extra-scolaires (activités de plein air ou spectacles, hors temps scolaires). Un lot transversal permettra aussi de transporter des agents municipaux en vue de leur séminaire, par exemple, ou de personnes extérieures participant aux activités avec les enfants pour les sorties gérées par la DEJ services Les montants maximum par an sont définis comme suit: Lot 1 : Le montant maximum total est de 800 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant maximum de 200 000 euro(s) par an. Lot 2 : Le montant maximum total est de 280 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant maximum de 70 000 euro(s) par an. Lot 3 : Le montant maximum total est de 320 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant maximum de 80 000 euro(s) par an. Lot 4 : Le montant maximum total est de 320 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant maximum de 80 000 euro(s) par an. Lot 5 : Le montant maximum total est de 160 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant maximum de 40 000 euro(s) par an. Lot 6 : Le montant maximum total est de 320 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant maximum de 80 000 euro(s) par an 2200000 60100000 60100000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 20 quality Valeur technique - Sous-critère 1 - Adéquation des moyens matériels mis à disposition du marché per-exa 15 quality Valeur technique - sous critère 2 - Pertinence des moyens humains mis à disposition du marché per-exa 15 quality Valeur technique - Sous-critère 3 - Moyens organisationnels per-exa 10 quality Performances en matière de développement durable per-exa 40 price Prix des prestations Contactez le TA de Grenoble ORG-0003 true 158908-2026 false fa-wo-rc none 01 Transports vers les installations sportives Transports vers les installations sportives services other other 60100000 60100000 3 Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 no-eu-funds per-exa 20 quality Valeur technique - Sous-critère 1 - Adéquation des moyens matériels mis à disposition du marché per-exa 15 quality Valeur technique - sous critère 2 - Pertinence des moyens humains mis à disposition du marché per-exa 15 quality Valeur technique - Sous-critère 3 - Moyens organisationnels per-exa 10 quality Performances en matière de développement durable per-exa 40 price Prix des prestations Contactez le TA de Grenoble ORG-0003 true 158908-2026 false fa-wo-rc none 02 Transports au ski nordique Transports au ski nordique services other other 60100000 60100000 3 Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 no-eu-funds per-exa 20 quality Valeur technique - Sous-critère 1 - Adéquation des moyens matériels mis à disposition du marché per-exa 15 quality Valeur technique - sous critère 2 - Pertinence des moyens humains mis à disposition du marché per-exa 15 quality Valeur technique - Sous-critère 3 - Moyens organisationnels per-exa 10 quality Performances en matière de développement durable per-exa 40 price Prix des prestations Contactez le TA de Grenoble ORG-0003 true 158908-2026 false fa-wo-rc none 03 Transports à l'activité d'orientation montagne Transports à l'activité d'orientation montagne services other other 60100000 60100000 3 Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0004 no-eu-funds per-exa 20 quality Valeur technique - Sous-critère 1 - Adéquation des moyens matériels mis à disposition du marché per-exa 15 quality Valeur technique - sous critère 2 - Pertinence des moyens humains mis à disposition du marché per-exa 15 quality Valeur technique - Sous-critère 3 - Moyens organisationnels per-exa 10 quality Performances en matière de développement durable per-exa 40 price Prix des prestations Contactez le TA de Grenoble ORG-0003 true 158908-2026 false fa-wo-rc none 04 Transports aux animations sportives hors temps scolaire Transports aux animations sportives hors temps scolaire services other other 60100000 60100000 3 Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0005 no-eu-funds per-exa 20 quality Valeur technique - Sous-critère 1 - Adéquation des moyens matériels mis à disposition du marché per-exa 15 quality Valeur technique - sous critère 2 - Pertinence des moyens humains mis à disposition du marché per-exa 15 quality Valeur technique - Sous-critère 3 - Moyens organisationnels per-exa 10 quality Performances en matière de développement durable per-exa 40 price Prix des prestations Contactez le TA de Grenoble ORG-0003 true 158908-2026 false fa-wo-rc none 05 Transports pour les sorties régulières de jardinage scolaire et de piste d'éducation routière Transports pour les sorties régulières de jardinage scolaire et de piste d'éducation routière services other other 60100000 60100000 3 Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0006 no-eu-funds per-exa 20 quality Valeur technique - Sous-critère 1 - Adéquation des moyens matériels mis à disposition du marché per-exa 15 quality Valeur technique - sous critère 2 - Pertinence des moyens humains mis à disposition du marché per-exa 15 quality Valeur technique - Sous-critère 3 - Moyens organisationnels per-exa 10 quality Performances en matière de développement durable per-exa 40 price Prix des prestations Contactez le TA de Grenoble ORG-0003 true 158908-2026 false fa-wo-rc none 06 Autres transports à l'exception de l'étranger (hors transports des familles liés aux Maisons des Habitants) Autres transports à l'exception de l'étranger (hors transports des familles liés aux Maisons des Habitants) services other other 60100000 60100000 3 Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 2000-01-01Z 26-77881 26-22430 3.2.5 VILLE DE GRENOBLE CARS PHILIBERT CARS PHILIBERT CARS PHILIBERT CARS PHILIBERT CARS PHILIBERT VFD 2026-08-06 2026-11-01 347 Transport 38 Transports par autocars pour activités scolaires, extra-scolaires et divers Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-77881 du 04/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 38
Annonce n° 26-77881
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : VILLE DE GRENOBLE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Transports par autocars pour activités scolaires, extra-scolaires et divers
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché à pour objet de mettre à disposition des services municipaux des autocars avec chauffeur pour les déplacements d'enfants et d'adolescents dans le cadre d'activités scolaires (sport, classes d'environnement et de découverte, sorties nature) et extra-scolaires (activités de plein air ou spectacles, hors temps scolaires). Un lot transversal permettra aussi de transporter des agents municipaux en vue de leur séminaire, par exemple, ou de personnes extérieures participant aux activités avec les enfants pour les sorties gérées par la DEJ
Identifiant de la procédure : c27bc764-c6eb-4413-a172-e14d57fd35e6
Identifiant interne : 2026_SCP_0046
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,200,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les montants maximum par an sont définis comme suit: Lot 1 : Le montant maximum total est de 800 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant maximum de 200 000 euro(s) par an. Lot 2 : Le montant maximum total est de 280 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant maximum de 70 000 euro(s) par an. Lot 3 : Le montant maximum total est de 320 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant maximum de 80 000 euro(s) par an. Lot 4 : Le montant maximum total est de 320 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant maximum de 80 000 euro(s) par an. Lot 5 : Le montant maximum total est de 160 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant maximum de 40 000 euro(s) par an. Lot 6 : Le montant maximum total est de 320 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant maximum de 80 000 euro(s) par an
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Transports vers les installations sportives
Description : Transports vers les installations sportives
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 158908-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - Sous-critère 1 - Adéquation des moyens matériels mis à disposition du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - sous critère 2 - Pertinence des moyens humains mis à disposition du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - Sous-critère 3 - Moyens organisationnels
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Contactez le TA de Grenoble
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Contactez le TA de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Transports au ski nordique
Description : Transports au ski nordique
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 158908-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - Sous-critère 1 - Adéquation des moyens matériels mis à disposition du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - sous critère 2 - Pertinence des moyens humains mis à disposition du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - Sous-critère 3 - Moyens organisationnels
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Contactez le TA de Grenoble
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Contactez le TA de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Transports à l'activité d'orientation montagne
Description : Transports à l'activité d'orientation montagne
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 158908-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - Sous-critère 1 - Adéquation des moyens matériels mis à disposition du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - sous critère 2 - Pertinence des moyens humains mis à disposition du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - Sous-critère 3 - Moyens organisationnels
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Contactez le TA de Grenoble
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Contactez le TA de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Transports aux animations sportives hors temps scolaire
Description : Transports aux animations sportives hors temps scolaire
Identifiant interne : 04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 158908-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - Sous-critère 1 - Adéquation des moyens matériels mis à disposition du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - sous critère 2 - Pertinence des moyens humains mis à disposition du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - Sous-critère 3 - Moyens organisationnels
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Contactez le TA de Grenoble
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Contactez le TA de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Transports pour les sorties régulières de jardinage scolaire et de piste d'éducation routière
Description : Transports pour les sorties régulières de jardinage scolaire et de piste d'éducation routière
Identifiant interne : 05
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 158908-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - Sous-critère 1 - Adéquation des moyens matériels mis à disposition du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - sous critère 2 - Pertinence des moyens humains mis à disposition du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - Sous-critère 3 - Moyens organisationnels
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Contactez le TA de Grenoble
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Contactez le TA de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Autres transports à l'exception de l'étranger (hors transports des familles liés aux Maisons des Habitants)
Description : Autres transports à l'exception de l'étranger (hors transports des familles liés aux Maisons des Habitants)
Identifiant interne : 06
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 158908-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - Sous-critère 1 - Adéquation des moyens matériels mis à disposition du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - sous critère 2 - Pertinence des moyens humains mis à disposition du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - Sous-critère 3 - Moyens organisationnels
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Contactez le TA de Grenoble
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Contactez le TA de Grenoble
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 2,220,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,220,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CARS PHILIBERT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 800,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25a0479
Titre : Transports vers les installations sportives
Date de conclusion du marché : 13/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,220,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CARS PHILIBERT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 280,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25a0480
Titre : Transports au ski nordique
Date de conclusion du marché : 13/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,220,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CARS PHILIBERT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 320,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25a0481
Titre : Transports à l'activité d'orientation montagne
Date de conclusion du marché : 13/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,220,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CARS PHILIBERT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 320,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25a0482
Titre : Transports aux animations sportives hors temps scolaire
Date de conclusion du marché : 13/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,220,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CARS PHILIBERT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 160,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25a0483
Titre : Transports pour les sorties régulières de jardinage scolaire et de piste d'éducation routière
Date de conclusion du marché : 13/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,220,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : VFD
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 320,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25a0484
Titre : Autres transports à l'exception de l'étranger (hors transports des familles liés aux Maisons des Habitants)
Date de conclusion du marché : 13/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 00F9DBC4-BFC2-8802-C681E346B1170C71
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : VILLE DE GRENOBLE
Numéro d’enregistrement : 50729
Adresse postale : 11 Boulevard Jean Pain
Ville : Grenoble
Code postal : 38021
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : la Maire
Adresse électronique : marches.publics@grenoble.fr
Téléphone : 0476763636
Adresse internet : http://www.grenoble.fr
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 00F9DBEC-C290-4951-93C84B7B6DAE04CE
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du tribunal
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : CARS PHILIBERT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1788241-1-1-1
Adresse postale : 24 Av Barthelemy Thimonnier
Ville : Caluire-Et-Cuire
Code postal : 69300
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : ao@philibert.fr
Téléphone : 06 63 15 93 29
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : CARS PHILIBERT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1788241-1-2-1
Adresse postale : 24 Av Barthelemy Thimonnier
Ville : Caluire-Et-Cuire
Code postal : 69300
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : ao@philibert.fr
Téléphone : 06 63 15 93 29
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0006
Nom officiel : CARS PHILIBERT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1788241-1-3-1
Adresse postale : 24 Av Barthelemy Thimonnier
Ville : Caluire-Et-Cuire
Code postal : 69300
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : ao@philibert.fr
Téléphone : 06 63 15 93 29
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003
8.1 ORG-0007
Nom officiel : CARS PHILIBERT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1788241-1-4-1
Adresse postale : 24 Av Barthelemy Thimonnier
Ville : Caluire-Et-Cuire
Code postal : 69300
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : ao@philibert.fr
Téléphone : 06 63 15 93 29
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004
8.1 ORG-0008
Nom officiel : CARS PHILIBERT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1788241-1-5-1
Adresse postale : 24 Av Barthelemy Thimonnier
Ville : Caluire-Et-Cuire
Code postal : 69300
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : ao@philibert.fr
Téléphone : 06 63 15 93 29
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0005
8.1 ORG-0009
Nom officiel : VFD
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1788241-1-6-1
Adresse postale : 14 Rue Du Lac
Ville : Saint-Egreve
Code postal : 38120
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : bernadette.bal@vfd.fr
Téléphone : 04 76 60 46 62
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0006
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ff6050be-cbcf-4c60-b3d7-88fa511d7e22 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/08/2026 à 15:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/08/2026
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L’essentiel du marché

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