16 https://bourg-blanc.fr/ ORG-0001 COMMUNE DE BOURG-BLANC 1, place de l'étang BOURG-BLANC 29860 FRH02 FRA 21290015300017 Stéphane BERGOT, Maire +33 298845813 mairie@bourg-blanc.fr http://rennes.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Rennes 3 Contour de la Motte RENNES 35044 FRH03 FRA 17350005900014 2.3 eforms-sdk-1.13 01a8bc80-2181-4eda-87a2-40812211e54a 9a4db760-55e2-400d-8e00-98ef539ac994 2026-08-04+02:00 17:06:32+02:00 02 32014L0024 cn-standard FRA body-pl gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 5 5 open false ASSURANCES_2027_2030 ASSURANCES La présente consultation de la Commune de BOURG-BLANC est organisée en vue de choisir le ou les intermédiaires(s) d’assurance et le ou les assureur(s), dans le cadre de l’application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d’assurance du secteur public. services 66515200 66512000 66513100 66514110 66510000 66516000 FRH02 FRA LOT-0001 allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/236958?orgAcronyme=h2n epo-procurement-document true Solidaire none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/236958?orgAcronyme=h2n ORG-0001 ORG-0001 6 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-05+02:00 17:00:00+02:00 false none none 1 Dommages aux biens et Risques annexes Dommages aux biens et Risques annexes services true 66515200 FRH02 FRA 48 LOT-0002 allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/236958?orgAcronyme=h2n epo-procurement-document true Solidaire none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/236958?orgAcronyme=h2n ORG-0001 ORG-0001 6 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-05+02:00 17:00:00+02:00 false none none 2 Responsabilité civile et Risques annexes Responsabilité civile et Risques annexes services true 66516000 FRH02 FRA 48 LOT-0003 allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/236958?orgAcronyme=h2n epo-procurement-document true Solidaire none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/236958?orgAcronyme=h2n ORG-0001 ORG-0001 6 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-05+02:00 17:00:00+02:00 false none none 3 Flotte automobile et Risques annexes Flotte automobile et Risques annexes services true 66514110 FRH02 FRA 48 LOT-0004 allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/236958?orgAcronyme=h2n epo-procurement-document true Solidaire none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/236958?orgAcronyme=h2n ORG-0001 ORG-0001 6 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-05+02:00 17:00:00+02:00 false none none 4 Protection juridique Protection juridique services true 66513100 FRH02 FRA 48 LOT-0005 allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/236958?orgAcronyme=h2n epo-procurement-document true Solidaire none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/236958?orgAcronyme=h2n ORG-0001 ORG-0001 6 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-05+02:00 17:00:00+02:00 false none none 5 Risques statutaires Risques statutaires services true 66512000 FRH02 FRA 48 26-77980 3.2.5 COMMUNE DE BOURG-BLANC 2026-08-06 2026-10-05T17:00:00+02:00 2026-10-05 20 Assurance 29 ASSURANCES Avis de marché - Avis n° 26-77980 du 04/08/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 29
Annonce n° 26-77980
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNE DE BOURG-BLANC
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ASSURANCES
Description : La présente consultation de la Commune de BOURG-BLANC est organisée en vue de choisir le ou les intermédiaires(s) d’assurance et le ou les assureur(s), dans le cadre de l’application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d’assurance du secteur public.
Identifiant de la procédure : 9a4db760-55e2-400d-8e00-98ef539ac994
Identifiant interne : ASSURANCES_2027_2030
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66515200 Services d'assurance de biens
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66512000 Services d'assurances accidents et maladie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66513100 Services d'assurance défense et recours
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Dommages aux biens et Risques annexes
Description : Dommages aux biens et Risques annexes
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66515200 Services d'assurance de biens
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/236958?orgAcronyme=h2n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/236958?orgAcronyme=h2n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE BOURG-BLANC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNE DE BOURG-BLANC
Organisation qui reçoit les demandes de participation : COMMUNE DE BOURG-BLANC
Organisation qui traite les offres : COMMUNE DE BOURG-BLANC
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Responsabilité civile et Risques annexes
Description : Responsabilité civile et Risques annexes
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/236958?orgAcronyme=h2n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/236958?orgAcronyme=h2n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE BOURG-BLANC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNE DE BOURG-BLANC
Organisation qui reçoit les demandes de participation : COMMUNE DE BOURG-BLANC
Organisation qui traite les offres : COMMUNE DE BOURG-BLANC
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Flotte automobile et Risques annexes
Description : Flotte automobile et Risques annexes
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/236958?orgAcronyme=h2n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/236958?orgAcronyme=h2n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE BOURG-BLANC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNE DE BOURG-BLANC
Organisation qui reçoit les demandes de participation : COMMUNE DE BOURG-BLANC
Organisation qui traite les offres : COMMUNE DE BOURG-BLANC
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Protection juridique
Description : Protection juridique
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66513100 Services d'assurance défense et recours
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/236958?orgAcronyme=h2n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/236958?orgAcronyme=h2n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE BOURG-BLANC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNE DE BOURG-BLANC
Organisation qui reçoit les demandes de participation : COMMUNE DE BOURG-BLANC
Organisation qui traite les offres : COMMUNE DE BOURG-BLANC
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Risques statutaires
Description : Risques statutaires
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66512000 Services d'assurances accidents et maladie
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/236958?orgAcronyme=h2n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/236958?orgAcronyme=h2n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Solidaire
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE BOURG-BLANC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNE DE BOURG-BLANC
Organisation qui reçoit les demandes de participation : COMMUNE DE BOURG-BLANC
Organisation qui traite les offres : COMMUNE DE BOURG-BLANC
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : COMMUNE DE BOURG-BLANC
Numéro d’enregistrement : 21290015300017
Adresse postale : 1, place de l'étang
Ville : BOURG-BLANC
Code postal : 29860
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Point de contact : Stéphane BERGOT, Maire
Adresse électronique : mairie@bourg-blanc.fr
Téléphone : +33 298845813
Adresse internet : https://bourg-blanc.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement : 17350005900014
Adresse postale : 3 Contour de la Motte
Ville : RENNES
Code postal : 35044
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse internet : http://rennes.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 01a8bc80-2181-4eda-87a2-40812211e54a - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/08/2026 à 17:06
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/08/2026
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L’essentiel du marché

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