16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 07656257-A61D-F24D-D3CBD7400B835413 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://skipass.lessaisies.com/ ORG-0002 SPL DOMAINES SKIABLES DES SAISIES 109 Avenue des Jeux Olympiques Les Saisies 73620 FRK27 FRA 34507 TESSARD Michael Directeur 0479389889 mbonnal@ski-lessaisies.com ORG-0003 SPL Domaines Skiables des Saisies 109 Avenue des Jeux Olympiques Les Saisies 73620 FRK27 FRA 07656276-E731-7444-1DEA10E418244BFF 0479389889 mbonnal@ski-lessaisies.com ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 076562BC-BC8A-9579-04D6AE862B241910 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 076562CC-DD86-74A1-411FC2F1519C2490 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 c70cdd88-4584-4f88-a377-8e8832ad6497 139474ea-0f24-4b3e-b906-2e27d1e15704 2026-08-04+02:00 18:10:10+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.info body-pl rcr ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 neg-w-call false Marché de fournitures pour la location d'autobus sans conducteur ou d'achat d'autobus Les bus seront des bus à fond plat thermiques ou électrique, ils auront différentes capacités comprises entre 22 et 108 places, une puissance comprise entre 160 CV minimum pour le plus petit et 300 CV minimum pour le plus grand supplies 34120000 34120000 FRK27 FRA LOT-0001 allowed no-eu-funds not-allowed 1857441 non-restricted-document FRA official http://www.marches-publics.info epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1857441 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false true 2026-08-26+02:00 12:00:00+02:00 2026-08-27+02:00 false none none 1 Location ou achat de 7 autobus sans conducteurs Achat de 7 autobus ou Location sans conducteur du 01/12 au 30/04 de chaque année supplies 34120000 34120000 109 Avenue des Jeux Olympiques Les Saisies 73620 FRK27 FRA 2027-12-01+01:00 84 LOT-0002 allowed no-eu-funds not-allowed 1857441 non-restricted-document FRA official http://www.marches-publics.info epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1857441 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false true 2026-08-26+02:00 12:00:00+02:00 2026-08-27+02:00 false none none 2 Location ou achat d'un autobus thermique ou électrique Achat d'un autobus thermique ou électrique d'une capacité de 22 places minimum ou location du 01/12 au 30/04 et du 25/06 au 05/09 de chaque année supplies 34120000 34120000 109 Avenue des Jeux Olympiques Les Saisies 73620 FRK27 FRA 2027-12-01+01:00 84 26-78028 3.2.5 SPL DOMAINES SKIABLES DES SAISIES 2026-08-06 2026-08-26T12:00:00+02:00 2026-08-26 359 Véhicules 347 Transport 73 Marché de fournitures pour la location d'autobus sans conducteur ou d'achat d'autobus Avis de marché - Avis n° 26-78028 du 04/08/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 73
Annonce n° 26-78028
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SPL DOMAINES SKIABLES DES SAISIES
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marché de fournitures pour la location d'autobus sans conducteur ou d'achat d'autobus
Description : Les bus seront des bus à fond plat thermiques ou électrique, ils auront différentes capacités comprises entre 22 et 108 places, une puissance comprise entre 160 CV minimum pour le plus petit et 300 CV minimum pour le plus grand
Identifiant de la procédure : 139474ea-0f24-4b3e-b906-2e27d1e15704
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34120000 Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34120000 Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Location ou achat de 7 autobus sans conducteurs
Description : Achat de 7 autobus ou Location sans conducteur du 01/12 au 30/04 de chaque année
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34120000 Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34120000 Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 109 Avenue des Jeux Olympiques
Ville : Les Saisies
Code postal : 73620
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2027
Durée : 84 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.info
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 27/08/2026
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1857441
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/08/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL Domaines Skiables des Saisies
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Location ou achat d'un autobus thermique ou électrique
Description : Achat d'un autobus thermique ou électrique d'une capacité de 22 places minimum ou location du 01/12 au 30/04 et du 25/06 au 05/09 de chaque année
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34120000 Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34120000 Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 109 Avenue des Jeux Olympiques
Ville : Les Saisies
Code postal : 73620
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2027
Durée : 84 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.info
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 27/08/2026
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1857441
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/08/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL Domaines Skiables des Saisies
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 07656257-A61D-F24D-D3CBD7400B835413
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : SPL DOMAINES SKIABLES DES SAISIES
Numéro d’enregistrement : 34507
Adresse postale : 109 Avenue des Jeux Olympiques
Ville : Les Saisies
Code postal : 73620
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Point de contact : TESSARD Michael
Adresse électronique : mbonnal@ski-lessaisies.com
Téléphone : 0479389889
Adresse internet : https://skipass.lessaisies.com/
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SPL Domaines Skiables des Saisies
Numéro d’enregistrement : 07656276-E731-7444-1DEA10E418244BFF
Adresse postale : 109 Avenue des Jeux Olympiques
Ville : Les Saisies
Code postal : 73620
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Adresse électronique : mbonnal@ski-lessaisies.com
Téléphone : 0479389889
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 076562BC-BC8A-9579-04D6AE862B241910
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 076562CC-DD86-74A1-411FC2F1519C2490
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c70cdd88-4584-4f88-a377-8e8832ad6497 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/08/2026 à 18:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/08/2026
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L’essentiel du marché

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