126500 RES-0001 13845 11960 selec-w TEN-0001 4400 t-esubm 6 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 134594 117096 selec-w TEN-0002 28000 t-esubm 4 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 101454 101454 selec-w TEN-0003 30000 t-esubm 2 CON-0003 LOT-0003 RES-0004 1994 1994 selec-w TEN-0004 600 t-esubm 1 CON-0004 LOT-0004 RES-0005 129780 106987 selec-w TEN-0005 38000 t-esubm 6 CON-0005 LOT-0005 RES-0006 33600 20800 selec-w TEN-0006 8000 t-esubm 7 CON-0006 LOT-0006 RES-0007 13710 12430 selec-w TEN-0007 4000 t-esubm 5 CON-0007 LOT-0007 RES-0008 30700 22720 selec-w TEN-0008 8000 t-esubm 4 CON-0008 LOT-0008 RES-0009 26750 24576 selec-w TEN-0009 5500 t-esubm 4 CON-0009 LOT-0009 TEN-0001 11960 no TPA-0001 LOT-0001 Lot 01 - SIOEN TEN-0002 117096 no TPA-0002 LOT-0002 Lot 02 - AU VIEUX CAMPEUR TEN-0003 101454 no TPA-0003 LOT-0003 LOT 03-AU VIEUX CAMPEUR TEN-0004 1994 no TPA-0004 LOT-0004 Lot 04-AU VIEUX CAMPEUR TEN-0005 113758 no TPA-0005 LOT-0005 Lot 05-AU VIEUX CAMPEUR TEN-0006 20800 no TPA-0006 LOT-0006 Lot 06-AU VIEUX CAMPEUR TEN-0007 12430 no TPA-0007 LOT-0007 Lot 07-AU VIEUX CAMPEUR TEN-0008 22720 no TPA-0008 LOT-0008 Lot 08-AU VIEUX CAMPEUR TEN-0009 24579 no TPA-0009 LOT-0009 Lot 09-AU VIEUX CAMPEUR CON-0001 2026-07-09+02:00 Veste de mer ORG-0001 6009FFTB01 TEN-0001 CON-0002 2026-07-09+02:00 ORG-0001 6009FFTB02 TEN-0002 CON-0003 2026-07-09+02:00 ORG-0001 6009FFTB03 TEN-0003 CON-0004 2026-07-09+02:00 ORG-0001 6009FFTB04 TEN-0004 CON-0005 2026-07-09+02:00 ORG-0001 6009FFTB05 TEN-0005 CON-0006 2026-07-09+02:00 ORG-0001 6009FFTB06 TEN-0006 CON-0007 2026-07-09+02:00 ORG-0001 6009FFTB07 TEN-0007 CON-0008 2026-07-09+02:00 ORG-0001 6009FFTB08 TEN-0008 CON-0009 2026-07-09+02:00 ORG-0001 6009FFTB09 TEN-0009 TPA-0001 ORG-0004 TPA-0002 ORG-0005 TPA-0003 ORG-0005 TPA-0004 ORG-0005 TPA-0005 ORG-0005 TPA-0006 ORG-0005 TPA-0007 ORG-0005 TPA-0008 ORG-0005 TPA-0009 ORG-0005 29 https://www.marches-securises.fr https://www.sdis17.fr/ ORG-0001 SDIS (17) 2 avenue Eric Tabarly ZI des 4 Chevaliers Perigny 17187 FRI32 FRA 28170025200097 +33 546005909 +33 546008785 achat-public@sdis17.fr http://poitiers.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Poitiers 15 rue de Blossac Vienne Poitiers 86000 FRI34 FRA 17860004500029 Monsieur le Greffe +33 549607919 +33 549606809 ta-poitiers@juradmin.fr ORG-0004 SIOEN France GRAULHET Cedex 81304 FRJ27 FRA 30077476700101 +33 563345246 laurence.saegaert@sioenfrance.fr ORG-0005 AU VIEUX CAMPEUR Paris 75005 FR101 FRA 62201254000010 +33 169814747 collectivite.marseille@auvieuxcampeur.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 cc7ce0b1-42c4-42b6-9b76-b144f6a35bce b575857e-5414-4cd9-a4ac-d24cadae2406 2026-08-04Z 19:04:24Z 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl pub-os ORG-0001 false Les prestations feront l’objet d’un accord-cadre fractionné à bons de commande avec uniquement un maximum établi en valeur en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le montant maximal des commandes (plafond des commandes de chaque accord-cadre) est fixé à l’article « plafonds des commandes » du cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l’émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise les prestations décrites dans l'accord-cadre dont l’exécution est demandée et en détermine la quantité. open 6009FFTB ACQUISITION D'EQUIPEMENTS ET DE MATERIELS DE SAUVETAGE NAUTIQUE Le présent accord-cadre a pour objet l'chat la fourniture et la livraison d'équipements et de matériels nautiques divers pour les besoins du service départemental d'incendie et de secours de la Charente Maritime (SDIS 17) supplies 37412240 18100000 32230000 34522600 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 45 quality VALEUR TECHNIQUE : 45,00 /100,00 Valeur technique de l'offre per-exa 45 price CRITERE PRIX : 45,00 / 100,00 Critère Prix per-exa 10 quality VALEUR ENVIRONNMENTALE DE L'OFFRE : 10,00 /100,00 Valeur environnementale de l'offre ORG-0001 ORG-0001 Les recours peuvent être introduits devant cette instance sur le fondement : -soit de l'article L. 551-1 (référé précontractuel) du Code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; -soit de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de deux (02) mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; -soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative dans un délai de trente et un (31) jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six (06) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 false false fa-wo-rc none 6009FFTB01 Veste de mer Sont dus au présent lot : - des vestes de mer ; - tout article entrant dans le champ catégoriel du présent lot. supplies 24000 18100000 Saint Jean d'Angely 17400 FRI32 FRA 48 La durée initiale de validité de l’accord-cadre est d’un (1) an calendaire à compter de sa date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, par période successive d'un (1) an calendaire, trois (3) fois au plus lorsque l’une des conditions énumérées ci-après est remplie : - terme calendaire du délai de validité de la période de l’accord-cadre ; - impossibilité, pour la personne publique, de passation d’une commande sans risque de dépassement du plafond financier de la période à laquelle se rapporte l’émission du bon de commande (auquel cas, la personne publique informera, sans formalisme particulier, le titulaire, de la date effective de reconduction de l’accord-cadre). Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre. LOT-0002 no-eu-funds per-exa 45 quality VALEUR TECHNIQUE : 45,00 /100,00 Valeur technique de l'offre per-exa 45 price CRITERE PRIX : 45,00 / 100,00 Critère Prix per-exa 10 quality VALEUR ENVIRONNMENTALE DE L'OFFRE : 10,00 /100,00 Valeur environnementale de l'offre ORG-0001 ORG-0001 Les recours peuvent être introduits devant cette instance sur le fondement : -soit de l'article L. 551-1 (référé précontractuel) du Code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; -soit de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de deux (02) mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; -soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative dans un délai de trente et un (31) jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six (06) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 false false fa-wo-rc none 6009FFTB02 Matériel de plongée Sont dus au présent lot : -des bâtons luminescents ; -des bâtons lumineux flexibles à LED ; -des feux à mains étanches ; -des sachets de fluorescéine ; -des bouées de signalisation ; -des avertisseurs sonores ; -des sifflets ; -des compas de plongée ; -des ceintures ; -des couteaux ; -des coupes-fil ; -des cintres ; -des masques ; -des palmes non chaussantes SAL ; -des palmes SAV ; -des planchettes rodhoides ; -des plombs 1kg ; -des plombs 2 kg ; -des plombs de parachute de palier ; -des poignards ; -des sacs de plongées ; -des tours de cou ; -des tubas ; -des montres, -des ordinateurs de plongées ; -des protections écran ordaniteur de plongée ; -des parachutes de palier -des parachutes de marquage ; -des dévidoirs ; -des profondimètres électroniques ; -des tables de plongée ; -des lampes de plongées ; -des bouteilles de plongée bi-bouteilles ; -des bouteilles de plongée monobloc 12l ; -des bouteilles de plongée monobloc ; -des blocs deco-nitrox ; -des gilets stabilisateurs de plongée ; -des détendeurs ; -des détendeurs nitrox ; -des manomètres de pression ; -des manomètres de pression nitrox/oxygène ; -des balises de détresse individuelle ; tout article entrant dans le champ catégoriel du présent lot. supplies 136000 37412240 48 La durée initiale de validité de l’accord-cadre est d’un (1) an calendaire à compter de sa date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, par période successive d'un (1) an calendaire, trois (3) fois au plus lorsque l’une des conditions énumérées ci-après est remplie : - terme calendaire du délai de validité de la période de l’accord-cadre ; - impossibilité, pour la personne publique, de passation d’une commande sans risque de dépassement du plafond financier de la période à laquelle se rapporte l’émission du bon de commande (auquel cas, la personne publique informera, sans formalisme particulier, le titulaire, de la date effective de reconduction de l’accord-cadre). Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre. LOT-0003 no-eu-funds per-exa 45 quality VALEUR TECHNIQUE : 45,00 /100,00 Valeur technique de l'offre per-exa 45 price CRITERE PRIX : 45,00 / 100,00 Critère Prix per-exa 10 quality VALEUR ENVIRONNMENTALE DE L'OFFRE : 10,00 /100,00 Valeur environnementale de l'offre ORG-0001 ORG-0001 Les recours peuvent être introduits devant cette instance sur le fondement : -soit de l'article L. 551-1 (référé précontractuel) du Code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; -soit de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de deux (02) mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; -soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative dans un délai de trente et un (31) jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six (06) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 false false fa-wo-rc none 6009FFTB03 Moyens de communication et de repérage Sont dus au présent lot : -des VHF AIS portatives ; -des VHF portatives -des VHF fixes ; -des VHF osthéophoniques -des housses ; -des jumelles ; -tout article entrant dans le champ catégoriel du présent lot. supplies 148000 32230000 48 La durée initiale de validité de l’accord-cadre est d’un (1) an calendaire à compter de sa date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, par période successive d'un (1) an calendaire, trois (3) fois au plus lorsque l’une des conditions énumérées ci-après est remplie : - terme calendaire du délai de validité de la période de l’accord-cadre ; - impossibilité, pour la personne publique, de passation d’une commande sans risque de dépassement du plafond financier de la période à laquelle se rapporte l’émission du bon de commande (auquel cas, la personne publique informera, sans formalisme particulier, le titulaire, de la date effective de reconduction de l’accord-cadre). Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre. LOT-0004 no-eu-funds per-exa 45 quality VALEUR TECHNIQUE : 45,00 /100,00 Valeur technique de l'offre per-exa 45 price CRITERE PRIX : 45,00 / 100,00 Critère Prix per-exa 10 quality VALEUR ENVIRONNMENTALE DE L'OFFRE : 10,00 /100,00 Valeur environnementale de l'offre ORG-0001 ORG-0001 Les recours peuvent être introduits devant cette instance sur le fondement : -soit de l'article L. 551-1 (référé précontractuel) du Code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; -soit de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de deux (02) mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; -soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative dans un délai de trente et un (31) jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six (06) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 false false fa-wo-rc none 6009FFTB04 Moyens de treuillage Sont dus au présent lot : - des harnais ; - des longes de treuillage ; tout article entrant dans le champ catégoriel du présent lot. supplies 4000 32230000 48 La durée initiale de validité de l’accord-cadre est d’un (1) an calendaire à compter de sa date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, par période successive d'un (1) an calendaire, trois (3) fois au plus lorsque l’une des conditions énumérées ci-après est remplie : - terme calendaire du délai de validité de la période de l’accord-cadre ; - impossibilité, pour la personne publique, de passation d’une commande sans risque de dépassement du plafond financier de la période à laquelle se rapporte l’émission du bon de commande (auquel cas, la personne publique informera, sans formalisme particulier, le titulaire, de la date effective de reconduction de l’accord-cadre). Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre. LOT-0005 no-eu-funds per-exa 45 quality VALEUR TECHNIQUE : 45,00 /100,00 Valeur technique de l'offre per-exa 45 price CRITERE PRIX : 45,00 / 100,00 Critère Prix per-exa 10 quality VALEUR ENVIRONNMENTALE DE L'OFFRE : 10,00 /100,00 Valeur environnementale de l'offre ORG-0001 ORG-0001 Les recours peuvent être introduits devant cette instance sur le fondement : -soit de l'article L. 551-1 (référé précontractuel) du Code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; -soit de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de deux (02) mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; -soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative dans un délai de trente et un (31) jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six (06) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 false false fa-wo-rc none 6009FFTB05 Combinaisons de plongée et sauvetage et accessoires de protection isothermique Sont dus au présent lot : -des combinaisons de sauvetage monopièce cagoule attenante ; -des combinaisons de sauvetage deux pièces cagoule non attenante ; -des combinaisons semi-étanches ; -des chaussons néoprènes ; -des gants ; -des sous-vêtements thermiques ; tout article entrant dans le champ catégoriel du présent lot. supplies 180000 37412260 48 La durée initiale de validité de l’accord-cadre est d’un (1) an calendaire à compter de sa date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, par période successive d'un (1) an calendaire, trois (3) fois au plus lorsque l’une des conditions énumérées ci-après est remplie : - terme calendaire du délai de validité de la période de l’accord-cadre ; - impossibilité, pour la personne publique, de passation d’une commande sans risque de dépassement du plafond financier de la période à laquelle se rapporte l’émission du bon de commande (auquel cas, la personne publique informera, sans formalisme particulier, le titulaire, de la date effective de reconduction de l’accord-cadre). Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre. LOT-0006 no-eu-funds per-exa 45 quality VALEUR TECHNIQUE : 45,00 /100,00 Valeur technique de l'offre per-exa 45 price CRITERE PRIX : 45,00 / 100,00 Critère Prix per-exa 10 quality VALEUR ENVIRONNMENTALE DE L'OFFRE : 10,00 /100,00 Valeur environnementale de l'offre ORG-0001 ORG-0001 Les recours peuvent être introduits devant cette instance sur le fondement : -soit de l'article L. 551-1 (référé précontractuel) du Code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; -soit de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de deux (02) mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; -soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative dans un délai de trente et un (31) jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six (06) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 false false fa-wo-rc none 6009FFTB06 Paddle-board structure en dur Sont dus au présent lot : -des paddles-board gonflables ; -des pompes de gonflage ; -des systèmes de gonflage automatique ; -des sacs de transport ; tout article entrant dans le champ catégoriel du présent lot. supplies 37200 34522600 48 La durée initiale de validité de l’accord-cadre est d’un (1) an calendaire à compter de sa date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, par période successive d'un (1) an calendaire, trois (3) fois au plus lorsque l’une des conditions énumérées ci-après est remplie : - terme calendaire du délai de validité de la période de l’accord-cadre ; - impossibilité, pour la personne publique, de passation d’une commande sans risque de dépassement du plafond financier de la période à laquelle se rapporte l’émission du bon de commande (auquel cas, la personne publique informera, sans formalisme particulier, le titulaire, de la date effective de reconduction de l’accord-cadre). Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre. LOT-0007 no-eu-funds per-exa 45 quality VALEUR TECHNIQUE : 45,00 /100,00 Valeur technique de l'offre per-exa 45 price CRITERE PRIX : 45,00 / 100,00 Critère Prix per-exa 10 quality VALEUR ENVIRONNMENTALE DE L'OFFRE : 10,00 /100,00 Valeur environnementale de l'offre ORG-0001 ORG-0001 Les recours peuvent être introduits devant cette instance sur le fondement : -soit de l'article L. 551-1 (référé précontractuel) du Code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; -soit de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de deux (02) mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; -soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative dans un délai de trente et un (31) jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six (06) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 false false fa-wo-rc none 6009FFTB07 Paddle board gonflable Sont dus au présent lot : -des paddles-board gonflables ; -des pompes de gonflage ; -des systèmes de gonflage automatique ; -des sacs de transport ; tout article entrant dans le champ catégoriel du présent lot. supplies 20000 34522450 48 La durée initiale de validité de l’accord-cadre est d’un (1) an calendaire à compter de sa date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, par période successive d'un (1) an calendaire, trois (3) fois au plus lorsque l’une des conditions énumérées ci-après est remplie : - terme calendaire du délai de validité de la période de l’accord-cadre ; - impossibilité, pour la personne publique, de passation d’une commande sans risque de dépassement du plafond financier de la période à laquelle se rapporte l’émission du bon de commande (auquel cas, la personne publique informera, sans formalisme particulier, le titulaire, de la date effective de reconduction de l’accord-cadre). Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre. LOT-0008 no-eu-funds per-exa 45 quality VALEUR TECHNIQUE : 45,00 /100,00 Valeur technique de l'offre per-exa 45 price CRITERE PRIX : 45,00 / 100,00 Critère Prix per-exa 10 quality VALEUR ENVIRONNMENTALE DE L'OFFRE : 10,00 /100,00 Valeur environnementale de l'offre ORG-0001 ORG-0001 Les recours peuvent être introduits devant cette instance sur le fondement : -soit de l'article L. 551-1 (référé précontractuel) du Code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; -soit de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de deux (02) mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; -soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative dans un délai de trente et un (31) jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six (06) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 false false fa-wo-rc none 6009FFTB08 Matériels de sauvetage Sont dus au présent lot : -des filins ; -des bouées de sauvetage ; -des casques SAV -des casques plongée; tout article entrant dans le champ catégoriel du présent lot. supplies 40000 35112000 48 La durée initiale de validité de l’accord-cadre est d’un (1) an calendaire à compter de sa date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, par période successive d'un (1) an calendaire, trois (3) fois au plus lorsque l’une des conditions énumérées ci-après est remplie : - terme calendaire du délai de validité de la période de l’accord-cadre ; - impossibilité, pour la personne publique, de passation d’une commande sans risque de dépassement du plafond financier de la période à laquelle se rapporte l’émission du bon de commande (auquel cas, la personne publique informera, sans formalisme particulier, le titulaire, de la date effective de reconduction de l’accord-cadre). Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre. LOT-0009 no-eu-funds per-exa 45 quality VALEUR TECHNIQUE : 45,00 /100,00 Valeur technique de l'offre per-exa 45 price CRITERE PRIX : 45,00 / 100,00 Critère Prix per-exa 10 quality VALEUR ENVIRONNMENTALE DE L'OFFRE : 10,00 /100,00 Valeur environnementale de l'offre ORG-0001 ORG-0001 Les recours peuvent être introduits devant cette instance sur le fondement : -soit de l'article L. 551-1 (référé précontractuel) du Code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; -soit de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de deux (02) mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; -soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative dans un délai de trente et un (31) jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six (06) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 false false fa-wo-rc none 6009FFTB09 Matériel d’inondation Sont dus au présent lot : -des gilets de sauvetage type inondation ; -des gilets de sécurité d’aide à la flottabilité ; -des cordes de sécurité flottante ; -des chaussures d’intervention type inondation ; tout article entrant dans le champ catégoriel du présent lot. supplies 28000 35112000 48 La durée initiale de validité de l’accord-cadre est d’un (1) an calendaire à compter de sa date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, par période successive d'un (1) an calendaire, trois (3) fois au plus lorsque l’une des conditions énumérées ci-après est remplie : - terme calendaire du délai de validité de la période de l’accord-cadre ; - impossibilité, pour la personne publique, de passation d’une commande sans risque de dépassement du plafond financier de la période à laquelle se rapporte l’émission du bon de commande (auquel cas, la personne publique informera, sans formalisme particulier, le titulaire, de la date effective de reconduction de l’accord-cadre). Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre. 2000-01-01Z 26-78039 26-23482 3.2.5 SDIS (17) SIOEN France AU VIEUX CAMPEUR AU VIEUX CAMPEUR AU VIEUX CAMPEUR AU VIEUX CAMPEUR AU VIEUX CAMPEUR AU VIEUX CAMPEUR AU VIEUX CAMPEUR AU VIEUX CAMPEUR 2026-08-06 2026-09-03 217 Matériel de secours et d'incendie 115 Equipements spécialisés 289 Plage 113 Equipement sportif 150 Habillement 209 Matériel de sécurité 17 ACQUISITION D'EQUIPEMENTS ET DE MATERIELS DE SAUVETAGE NAUTIQUE Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-78039 du 04/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 17
Annonce n° 26-78039
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SDIS (17)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Ordre et sécurité publics
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ACQUISITION D'EQUIPEMENTS ET DE MATERIELS DE SAUVETAGE NAUTIQUE
Description : Le présent accord-cadre a pour objet l'chat la fourniture et la livraison d'équipements et de matériels nautiques divers pour les besoins du service départemental d'incendie et de secours de la Charente Maritime (SDIS 17)
Identifiant de la procédure : b575857e-5414-4cd9-a4ac-d24cadae2406
Identifiant interne : 6009FFTB
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Les prestations feront l’objet d’un accord-cadre fractionné à bons de commande avec uniquement un maximum établi en valeur en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le montant maximal des commandes (plafond des commandes de chaque accord-cadre) est fixé à l’article « plafonds des commandes » du cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l’émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise les prestations décrites dans l'accord-cadre dont l’exécution est demandée et en détermine la quantité.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37412240 Instruments ou accessoires de plongée
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32230000 Appareils émetteurs de radio avec appareils récepteurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34522600 Embarcations à rames
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Veste de mer
Description : Sont dus au présent lot : - des vestes de mer ; - tout article entrant dans le champ catégoriel du présent lot.
Identifiant interne : 6009FFTB01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Options :
Description des options : La durée initiale de validité de l’accord-cadre est d’un (1) an calendaire à compter de sa date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, par période successive d'un (1) an calendaire, trois (3) fois au plus lorsque l’une des conditions énumérées ci-après est remplie : - terme calendaire du délai de validité de la période de l’accord-cadre ; - impossibilité, pour la personne publique, de passation d’une commande sans risque de dépassement du plafond financier de la période à laquelle se rapporte l’émission du bon de commande (auquel cas, la personne publique informera, sans formalisme particulier, le titulaire, de la date effective de reconduction de l’accord-cadre). Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Saint Jean d'Angely
Code postal : 17400
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 24,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE : 45,00 /100,00
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Prix
Nom : CRITERE PRIX : 45,00 / 100,00
Description : Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR ENVIRONNMENTALE DE L'OFFRE : 10,00 /100,00
Description : Valeur environnementale de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être introduits devant cette instance sur le fondement : -soit de l'article L. 551-1 (référé précontractuel) du Code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; -soit de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de deux (02) mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; -soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative dans un délai de trente et un (31) jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six (06) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être introduits devant cette instance sur le fondement : -soit de l'article L. 551-1 (référé précontractuel) du Code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; -soit de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de deux (02) mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; -soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative dans un délai de trente et un (31) jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six (06) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS (17)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SDIS (17)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché : SDIS (17)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Matériel de plongée
Description : Sont dus au présent lot : -des bâtons luminescents ; -des bâtons lumineux flexibles à LED ; -des feux à mains étanches ; -des sachets de fluorescéine ; -des bouées de signalisation ; -des avertisseurs sonores ; -des sifflets ; -des compas de plongée ; -des ceintures ; -des couteaux ; -des coupes-fil ; -des cintres ; -des masques ; -des palmes non chaussantes SAL ; -des palmes SAV ; -des planchettes rodhoides ; -des plombs 1kg ; -des plombs 2 kg ; -des plombs de parachute de palier ; -des poignards ; -des sacs de plongées ; -des tours de cou ; -des tubas ; -des montres, -des ordinateurs de plongées ; -des protections écran ordaniteur de plongée ; -des parachutes de palier -des parachutes de marquage ; -des dévidoirs ; -des profondimètres électroniques ; -des tables de plongée ; -des lampes de plongées ; -des bouteilles de plongée bi-bouteilles ; -des bouteilles de plongée monobloc 12l ; -des bouteilles de plongée monobloc ; -des blocs deco-nitrox ; -des gilets stabilisateurs de plongée ; -des détendeurs ; -des détendeurs nitrox ; -des manomètres de pression ; -des manomètres de pression nitrox/oxygène ; -des balises de détresse individuelle ; tout article entrant dans le champ catégoriel du présent lot.
Identifiant interne : 6009FFTB02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37412240 Instruments ou accessoires de plongée
Options :
Description des options : La durée initiale de validité de l’accord-cadre est d’un (1) an calendaire à compter de sa date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, par période successive d'un (1) an calendaire, trois (3) fois au plus lorsque l’une des conditions énumérées ci-après est remplie : - terme calendaire du délai de validité de la période de l’accord-cadre ; - impossibilité, pour la personne publique, de passation d’une commande sans risque de dépassement du plafond financier de la période à laquelle se rapporte l’émission du bon de commande (auquel cas, la personne publique informera, sans formalisme particulier, le titulaire, de la date effective de reconduction de l’accord-cadre). Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 136,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE : 45,00 /100,00
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Prix
Nom : CRITERE PRIX : 45,00 / 100,00
Description : Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR ENVIRONNMENTALE DE L'OFFRE : 10,00 /100,00
Description : Valeur environnementale de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être introduits devant cette instance sur le fondement : -soit de l'article L. 551-1 (référé précontractuel) du Code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; -soit de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de deux (02) mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; -soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative dans un délai de trente et un (31) jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six (06) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être introduits devant cette instance sur le fondement : -soit de l'article L. 551-1 (référé précontractuel) du Code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; -soit de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de deux (02) mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; -soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative dans un délai de trente et un (31) jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six (06) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS (17)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SDIS (17)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché : SDIS (17)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Moyens de communication et de repérage
Description : Sont dus au présent lot : -des VHF AIS portatives ; -des VHF portatives -des VHF fixes ; -des VHF osthéophoniques -des housses ; -des jumelles ; -tout article entrant dans le champ catégoriel du présent lot.
Identifiant interne : 6009FFTB03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32230000 Appareils émetteurs de radio avec appareils récepteurs
Options :
Description des options : La durée initiale de validité de l’accord-cadre est d’un (1) an calendaire à compter de sa date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, par période successive d'un (1) an calendaire, trois (3) fois au plus lorsque l’une des conditions énumérées ci-après est remplie : - terme calendaire du délai de validité de la période de l’accord-cadre ; - impossibilité, pour la personne publique, de passation d’une commande sans risque de dépassement du plafond financier de la période à laquelle se rapporte l’émission du bon de commande (auquel cas, la personne publique informera, sans formalisme particulier, le titulaire, de la date effective de reconduction de l’accord-cadre). Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 148,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE : 45,00 /100,00
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Prix
Nom : CRITERE PRIX : 45,00 / 100,00
Description : Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR ENVIRONNMENTALE DE L'OFFRE : 10,00 /100,00
Description : Valeur environnementale de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être introduits devant cette instance sur le fondement : -soit de l'article L. 551-1 (référé précontractuel) du Code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; -soit de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de deux (02) mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; -soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative dans un délai de trente et un (31) jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six (06) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être introduits devant cette instance sur le fondement : -soit de l'article L. 551-1 (référé précontractuel) du Code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; -soit de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de deux (02) mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; -soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative dans un délai de trente et un (31) jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six (06) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS (17)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SDIS (17)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché : SDIS (17)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Moyens de treuillage
Description : Sont dus au présent lot : - des harnais ; - des longes de treuillage ; tout article entrant dans le champ catégoriel du présent lot.
Identifiant interne : 6009FFTB04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32230000 Appareils émetteurs de radio avec appareils récepteurs
Options :
Description des options : La durée initiale de validité de l’accord-cadre est d’un (1) an calendaire à compter de sa date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, par période successive d'un (1) an calendaire, trois (3) fois au plus lorsque l’une des conditions énumérées ci-après est remplie : - terme calendaire du délai de validité de la période de l’accord-cadre ; - impossibilité, pour la personne publique, de passation d’une commande sans risque de dépassement du plafond financier de la période à laquelle se rapporte l’émission du bon de commande (auquel cas, la personne publique informera, sans formalisme particulier, le titulaire, de la date effective de reconduction de l’accord-cadre). Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE : 45,00 /100,00
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Prix
Nom : CRITERE PRIX : 45,00 / 100,00
Description : Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR ENVIRONNMENTALE DE L'OFFRE : 10,00 /100,00
Description : Valeur environnementale de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être introduits devant cette instance sur le fondement : -soit de l'article L. 551-1 (référé précontractuel) du Code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; -soit de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de deux (02) mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; -soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative dans un délai de trente et un (31) jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six (06) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être introduits devant cette instance sur le fondement : -soit de l'article L. 551-1 (référé précontractuel) du Code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; -soit de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de deux (02) mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; -soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative dans un délai de trente et un (31) jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six (06) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS (17)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SDIS (17)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché : SDIS (17)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Combinaisons de plongée et sauvetage et accessoires de protection isothermique
Description : Sont dus au présent lot : -des combinaisons de sauvetage monopièce cagoule attenante ; -des combinaisons de sauvetage deux pièces cagoule non attenante ; -des combinaisons semi-étanches ; -des chaussons néoprènes ; -des gants ; -des sous-vêtements thermiques ; tout article entrant dans le champ catégoriel du présent lot.
Identifiant interne : 6009FFTB05
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37412260 Combinaisons de plongée
Options :
Description des options : La durée initiale de validité de l’accord-cadre est d’un (1) an calendaire à compter de sa date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, par période successive d'un (1) an calendaire, trois (3) fois au plus lorsque l’une des conditions énumérées ci-après est remplie : - terme calendaire du délai de validité de la période de l’accord-cadre ; - impossibilité, pour la personne publique, de passation d’une commande sans risque de dépassement du plafond financier de la période à laquelle se rapporte l’émission du bon de commande (auquel cas, la personne publique informera, sans formalisme particulier, le titulaire, de la date effective de reconduction de l’accord-cadre). Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 180,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE : 45,00 /100,00
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Prix
Nom : CRITERE PRIX : 45,00 / 100,00
Description : Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR ENVIRONNMENTALE DE L'OFFRE : 10,00 /100,00
Description : Valeur environnementale de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être introduits devant cette instance sur le fondement : -soit de l'article L. 551-1 (référé précontractuel) du Code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; -soit de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de deux (02) mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; -soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative dans un délai de trente et un (31) jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six (06) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être introduits devant cette instance sur le fondement : -soit de l'article L. 551-1 (référé précontractuel) du Code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; -soit de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de deux (02) mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; -soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative dans un délai de trente et un (31) jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six (06) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS (17)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SDIS (17)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché : SDIS (17)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Paddle-board structure en dur
Description : Sont dus au présent lot : -des paddles-board gonflables ; -des pompes de gonflage ; -des systèmes de gonflage automatique ; -des sacs de transport ; tout article entrant dans le champ catégoriel du présent lot.
Identifiant interne : 6009FFTB06
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34522600 Embarcations à rames
Options :
Description des options : La durée initiale de validité de l’accord-cadre est d’un (1) an calendaire à compter de sa date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, par période successive d'un (1) an calendaire, trois (3) fois au plus lorsque l’une des conditions énumérées ci-après est remplie : - terme calendaire du délai de validité de la période de l’accord-cadre ; - impossibilité, pour la personne publique, de passation d’une commande sans risque de dépassement du plafond financier de la période à laquelle se rapporte l’émission du bon de commande (auquel cas, la personne publique informera, sans formalisme particulier, le titulaire, de la date effective de reconduction de l’accord-cadre). Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 37,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE : 45,00 /100,00
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Prix
Nom : CRITERE PRIX : 45,00 / 100,00
Description : Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR ENVIRONNMENTALE DE L'OFFRE : 10,00 /100,00
Description : Valeur environnementale de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être introduits devant cette instance sur le fondement : -soit de l'article L. 551-1 (référé précontractuel) du Code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; -soit de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de deux (02) mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; -soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative dans un délai de trente et un (31) jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six (06) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être introduits devant cette instance sur le fondement : -soit de l'article L. 551-1 (référé précontractuel) du Code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; -soit de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de deux (02) mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; -soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative dans un délai de trente et un (31) jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six (06) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS (17)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SDIS (17)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché : SDIS (17)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Paddle board gonflable
Description : Sont dus au présent lot : -des paddles-board gonflables ; -des pompes de gonflage ; -des systèmes de gonflage automatique ; -des sacs de transport ; tout article entrant dans le champ catégoriel du présent lot.
Identifiant interne : 6009FFTB07
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34522450 Embarcations pneumatiques
Options :
Description des options : La durée initiale de validité de l’accord-cadre est d’un (1) an calendaire à compter de sa date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, par période successive d'un (1) an calendaire, trois (3) fois au plus lorsque l’une des conditions énumérées ci-après est remplie : - terme calendaire du délai de validité de la période de l’accord-cadre ; - impossibilité, pour la personne publique, de passation d’une commande sans risque de dépassement du plafond financier de la période à laquelle se rapporte l’émission du bon de commande (auquel cas, la personne publique informera, sans formalisme particulier, le titulaire, de la date effective de reconduction de l’accord-cadre). Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 20,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE : 45,00 /100,00
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Prix
Nom : CRITERE PRIX : 45,00 / 100,00
Description : Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR ENVIRONNMENTALE DE L'OFFRE : 10,00 /100,00
Description : Valeur environnementale de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être introduits devant cette instance sur le fondement : -soit de l'article L. 551-1 (référé précontractuel) du Code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; -soit de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de deux (02) mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; -soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative dans un délai de trente et un (31) jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six (06) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être introduits devant cette instance sur le fondement : -soit de l'article L. 551-1 (référé précontractuel) du Code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; -soit de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de deux (02) mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; -soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative dans un délai de trente et un (31) jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six (06) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS (17)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SDIS (17)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché : SDIS (17)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Matériels de sauvetage
Description : Sont dus au présent lot : -des filins ; -des bouées de sauvetage ; -des casques SAV -des casques plongée; tout article entrant dans le champ catégoriel du présent lot.
Identifiant interne : 6009FFTB08
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35112000 Équipement de sauvetage et d'urgence
Options :
Description des options : La durée initiale de validité de l’accord-cadre est d’un (1) an calendaire à compter de sa date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, par période successive d'un (1) an calendaire, trois (3) fois au plus lorsque l’une des conditions énumérées ci-après est remplie : - terme calendaire du délai de validité de la période de l’accord-cadre ; - impossibilité, pour la personne publique, de passation d’une commande sans risque de dépassement du plafond financier de la période à laquelle se rapporte l’émission du bon de commande (auquel cas, la personne publique informera, sans formalisme particulier, le titulaire, de la date effective de reconduction de l’accord-cadre). Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 40,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE : 45,00 /100,00
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Prix
Nom : CRITERE PRIX : 45,00 / 100,00
Description : Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR ENVIRONNMENTALE DE L'OFFRE : 10,00 /100,00
Description : Valeur environnementale de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être introduits devant cette instance sur le fondement : -soit de l'article L. 551-1 (référé précontractuel) du Code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; -soit de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de deux (02) mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; -soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative dans un délai de trente et un (31) jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six (06) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être introduits devant cette instance sur le fondement : -soit de l'article L. 551-1 (référé précontractuel) du Code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; -soit de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de deux (02) mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; -soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative dans un délai de trente et un (31) jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six (06) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS (17)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SDIS (17)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché : SDIS (17)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Matériel d’inondation
Description : Sont dus au présent lot : -des gilets de sauvetage type inondation ; -des gilets de sécurité d’aide à la flottabilité ; -des cordes de sécurité flottante ; -des chaussures d’intervention type inondation ; tout article entrant dans le champ catégoriel du présent lot.
Identifiant interne : 6009FFTB09
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35112000 Équipement de sauvetage et d'urgence
Options :
Description des options : La durée initiale de validité de l’accord-cadre est d’un (1) an calendaire à compter de sa date de notification. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, par période successive d'un (1) an calendaire, trois (3) fois au plus lorsque l’une des conditions énumérées ci-après est remplie : - terme calendaire du délai de validité de la période de l’accord-cadre ; - impossibilité, pour la personne publique, de passation d’une commande sans risque de dépassement du plafond financier de la période à laquelle se rapporte l’émission du bon de commande (auquel cas, la personne publique informera, sans formalisme particulier, le titulaire, de la date effective de reconduction de l’accord-cadre). Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 28,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE : 45,00 /100,00
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Prix
Nom : CRITERE PRIX : 45,00 / 100,00
Description : Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR ENVIRONNMENTALE DE L'OFFRE : 10,00 /100,00
Description : Valeur environnementale de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être introduits devant cette instance sur le fondement : -soit de l'article L. 551-1 (référé précontractuel) du Code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; -soit de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de deux (02) mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; -soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative dans un délai de trente et un (31) jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six (06) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être introduits devant cette instance sur le fondement : -soit de l'article L. 551-1 (référé précontractuel) du Code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; -soit de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de deux (02) mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; -soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du Code de justice administrative dans un délai de trente et un (31) jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six (06) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS (17)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SDIS (17)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché : SDIS (17)
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 126,500 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,400 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SIOEN France
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 01 - SIOEN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 11,960 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 6009FFTB01
Titre : Veste de mer
Date de conclusion du marché : 09/07/2026
Organisation qui signe le marché : SDIS (17)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 11,960 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 13,845 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 28,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AU VIEUX CAMPEUR
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 02 - AU VIEUX CAMPEUR
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 117,096 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 6009FFTB02
Date de conclusion du marché : 09/07/2026
Organisation qui signe le marché : SDIS (17)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 117,096 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 134,594 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 30,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AU VIEUX CAMPEUR
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 03-AU VIEUX CAMPEUR
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 101,454 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 6009FFTB03
Date de conclusion du marché : 09/07/2026
Organisation qui signe le marché : SDIS (17)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 101,454 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 101,454 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AU VIEUX CAMPEUR
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 04-AU VIEUX CAMPEUR
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 1,994 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 6009FFTB04
Date de conclusion du marché : 09/07/2026
Organisation qui signe le marché : SDIS (17)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 1,994 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 1,994 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 38,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AU VIEUX CAMPEUR
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 05-AU VIEUX CAMPEUR
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 113,758 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 6009FFTB05
Date de conclusion du marché : 09/07/2026
Organisation qui signe le marché : SDIS (17)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 106,987 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 129,780 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 8,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AU VIEUX CAMPEUR
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 06-AU VIEUX CAMPEUR
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 20,800 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 6009FFTB06
Date de conclusion du marché : 09/07/2026
Organisation qui signe le marché : SDIS (17)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 20,800 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 33,600 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AU VIEUX CAMPEUR
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 07-AU VIEUX CAMPEUR
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 12,430 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 6009FFTB07
Date de conclusion du marché : 09/07/2026
Organisation qui signe le marché : SDIS (17)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 12,430 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 13,710 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 8,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AU VIEUX CAMPEUR
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 08-AU VIEUX CAMPEUR
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 22,720 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 6009FFTB08
Date de conclusion du marché : 09/07/2026
Organisation qui signe le marché : SDIS (17)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 22,720 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 30,700 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5,500 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AU VIEUX CAMPEUR
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 09-AU VIEUX CAMPEUR
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 24,579 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 6009FFTB09
Date de conclusion du marché : 09/07/2026
Organisation qui signe le marché : SDIS (17)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 24,576 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 26,750 Euro
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SDIS (17)
Numéro d’enregistrement : 28170025200097
Adresse postale : 2 avenue Eric Tabarly ZI des 4 Chevaliers
Ville : Perigny
Code postal : 17187
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Adresse électronique : achat-public@sdis17.fr
Téléphone : +33 546005909
Télécopieur : +33 546008785
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.sdis17.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : 17860004500029
Département : Vienne
Adresse postale : 15 rue de Blossac
Ville : Poitiers
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Greffe
Adresse électronique : ta-poitiers@juradmin.fr
Téléphone : +33 549607919
Télécopieur : +33 549606809
Adresse internet : http://poitiers.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0004
Nom officiel : SIOEN France
Numéro d’enregistrement : 30077476700101
Ville : GRAULHET Cedex
Code postal : 81304
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Adresse électronique : laurence.saegaert@sioenfrance.fr
Téléphone : +33 563345246
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : AU VIEUX CAMPEUR
Numéro d’enregistrement : 62201254000010
Ville : Paris
Code postal : 75005
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : collectivite.marseille@auvieuxcampeur.fr
Téléphone : +33 169814747
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006, LOT-0007, LOT-0008, LOT-0009
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : cc7ce0b1-42c4-42b6-9b76-b144f6a35bce - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/08/2026 à 19:04
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/08/2026
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L’essentiel du marché

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