600000 RES-0001 selec-w TEN-0001 600000 tenders 2 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 600000 no TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-08-05+02:00 Suivi Et Entretien Des Ouvrages De Gestion Des Eaux Pluviales Sur Le Territoire De La Camg false 260119 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 29BF653E-D309-4AC5-C3BB5CEEAAEFC057 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.marneetgondoire.fr/ ORG-0002 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MARNE ET GONDOIRE 1 rue de l'Etang Cs 20069 , Bussy Saint Martin Marne La Vallee 77603 FR102 FRA 45960 MICHEL Jean-Paul Président 0160354350 commandepublique@marneetgondoire.fr ORG-0003 CAMG Bussy Saint Martin 77600 FR102 FRA 2147100 Service commande publique 0160354350 commandepublique@marneetgondoire.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Melun 8630 43 rue du Général de Gaulle Melun 77008 FR102 FRA 29BF656F-A110-33D4-AC690177BDA55876 0160566630 0160566610 greffe.ta-melun@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 SEA 6 Av Jean Jaures Saclas 91690 FR104 FRA 1817752-1-0-1 UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 1c408991-60a5-45ec-b41a-184ae9ffd3ce ffe832b3-2992-4cbe-8bde-4012b7867cad 2026-08-05+02:00 10:10:42+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.marneetgondoire.fr/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 260119 SUIVI ET ENTRETIEN DES OUVRAGES DE GESTION DES EAUX PLUVIALES SUR LE TERRITOIRE DE LA CAMG Suivi, contrôle et entretien des ouvrages de régulation et de traitement des eaux pluviales sur le territoire de la CAMG. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction services 600000 90480000 90480000 Territoire de la Camg Bussy Saint Martin 77600 FR102 FRA LOT-0000 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur Technique per-exa 50 price Prix ORG-0003 Cf. l'article L. 551-1 du code de justice administrative (CJA) ORG-0004 true 315225-2026 false fa-wo-rc none S-PF-1817752 SUIVI ET ENTRETIEN DES OUVRAGES DE GESTION DES EAUX PLUVIALES SUR LE TERRITOIRE DE LA CAMG Suivi, contrôle et entretien des ouvrages de régulation et de traitement des eaux pluviales sur le territoire de la CAMG. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction services 90480000 90480000 Territoire de la Camg Bussy Saint Martin 77600 FR102 FRA 2026-09-01+02:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 2000-01-01Z 26-78099 26-45756 3.2.5 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MARNE ET GONDOIRE SEA 2026-08-06 2026-11-02 274 Prestations de services 77 SUIVI ET ENTRETIEN DES OUVRAGES DE GESTION DES EAUX PLUVIALES SUR LE TERRITOIRE DE LA CAMG Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-78099 du 05/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 77
Annonce n° 26-78099
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MARNE ET GONDOIRE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : SUIVI ET ENTRETIEN DES OUVRAGES DE GESTION DES EAUX PLUVIALES SUR LE TERRITOIRE DE LA CAMG
Description : Suivi, contrôle et entretien des ouvrages de régulation et de traitement des eaux pluviales sur le territoire de la CAMG. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure : ffe832b3-2992-4cbe-8bde-4012b7867cad
Identifiant interne : 260119
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Camg
Ville : Bussy Saint Martin
Code postal : 77600
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : SUIVI ET ENTRETIEN DES OUVRAGES DE GESTION DES EAUX PLUVIALES SUR LE TERRITOIRE DE LA CAMG
Description : Suivi, contrôle et entretien des ouvrages de régulation et de traitement des eaux pluviales sur le territoire de la CAMG. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant interne : S-PF-1817752
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Camg
Ville : Bussy Saint Martin
Code postal : 77600
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 315225-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Cf. l'article L. 551-1 du code de justice administrative (CJA)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Cf. l'article L. 551-1 du code de justice administrative (CJA)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAMG
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 600,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SEA
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 600,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 260119
Titre : Suivi Et Entretien Des Ouvrages De Gestion Des Eaux Pluviales Sur Le Territoire De La Camg
Date de conclusion du marché : 05/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 29BF653E-D309-4AC5-C3BB5CEEAAEFC057
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MARNE ET GONDOIRE
Numéro d’enregistrement : 45960
Adresse postale : 1 rue de l'Etang Cs 20069 , Bussy Saint Martin
Ville : Marne La Vallee
Code postal : 77603
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Point de contact : MICHEL Jean-Paul
Adresse électronique : commandepublique@marneetgondoire.fr
Téléphone : 0160354350
Adresse internet : http://www.marneetgondoire.fr/
Profil de l’acheteur : http://www.marneetgondoire.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : CAMG
Numéro d’enregistrement : 2147100
Ville : Bussy Saint Martin
Code postal : 77600
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Point de contact : Service commande publique
Adresse électronique : commandepublique@marneetgondoire.fr
Téléphone : 0160354350
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : 29BF656F-A110-33D4-AC690177BDA55876
Adresse postale : 43 rue du Général de Gaulle
Ville : Melun
Code postal : 77008
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone : 0160566630
Télécopieur : 0160566610
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : SEA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1817752-1-0-1
Adresse postale : 6 Av Jean Jaures
Ville : Saclas
Code postal : 91690
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 1c408991-60a5-45ec-b41a-184ae9ffd3ce - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/08/2026 à 10:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/08/2026
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L’essentiel du marché

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