600000.00 RES-0001 selec-w TEN-0001 600000.00 tenders 4 part-req 4 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 270460.00 no TPA-0001 LOT-0001 AMA CON-0001 2026-08-05+02:00 Prestation de services de nettoyage des avaloirs ORG-0001 983-1145 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0003 29 http://www.loirelayonaubance.fr/ ORG-0001 Communauté de Communes Loire Layon Aubance 1 rue Adrien Meslier ST GEORGES SUR LOIRE 49170 FRG02 FRA 20007155300016 Yanis BILLY RESPONSABLE DU SERVICE 49 +33 241749374 yanis.billy@loirelayonaubance.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Nantes 6 allée de l'Ile Gloriette NANTES CEDEX 1 44041 FR101 FRA 92084215000012 49 +33 240994600 +33 240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr large ORG-0003 AMA 5 rue du Paon SAINT BARTHELEMY D'ANJOU 49124 FRG02 FRA 43250762200020 49 +33 241690093 contact@a-m-a.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 74565eb0-d6c0-4ca9-876b-b55b78244984 6bc54963-d721-4bd8-86ea-d7f7c3fafc15 2026-08-05+02:00 10:23:46+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 open PPP1H4-359/6067/2026VOI07 Prestation de services de nettoyage des avaloirs Prestation de services de nettoyage des avaloirs services 600000.00 90641000 FRG02 FRA FRG02 FRA FRG02 FRA FRG02 FRA FRG02 FRA LOT-0001 true no-eu-funds poi-exa 55 cost Prix des prestations Le critère prix sera évalué sur la base du détail estimatif quantitatif par application de la formule de calcul suivante : Note de l’offre = (Montant de l’offre moins-disante / Montant de l’offre du candidat examiné) * 55 poi-exa 40 quality Valeur technique . poi-exa 5 quality Environnemental Mesures prises pour limiter l'impact de l'entreprise sur l'environnement, dans le cadre de l’exécution des prestations ORG-0001 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false none fa-wo-rc 2026VOI07_1 Prestation de services de nettoyage des avaloirs Prestation de services de nettoyage des avaloirs services 600000.00 90641000 Communauté de Communes Loire Layon Aubance 1 rue Adrien Meslier ST GEORGES SUR LOIRE 49170 FRG02 FRA 2026-09-01+02:00 00:00:00+02:00 2027-08-31+02:00 00:00:00+02:00 3 Le marché comporte trois reconductions. Tous les bons de commande émis avant le 31 aout 2030 pourront s'exécuter conformément aux dispositions du présent marché qu'elle qu'en soit la durée d'exécution. La durée d'une reconduction pourra être inférieure dan le cas où le montant maximum du marché serait atteint avant l'échéance. Une reconduction anticipée du marché pourra alors intervenir. 2026-07-02+02:00 26-78110 3.2.5 Communauté de Communes Loire Layon Aubance AMA 2026-08-06 2026-10-04 274 Prestations de services 49 Prestation de services de nettoyage des avaloirs Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-78110 du 05/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 49
Annonce n° 26-78110
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté de Communes Loire Layon Aubance
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestation de services de nettoyage des avaloirs
Description : Prestation de services de nettoyage des avaloirs
Identifiant de la procédure : 6bc54963-d721-4bd8-86ea-d7f7c3fafc15
Identifiant interne : PPP1H4-359/6067/2026VOI07
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90641000 Services de nettoyage des avaloirs
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestation de services de nettoyage des avaloirs
Description : Prestation de services de nettoyage des avaloirs
Identifiant interne : 2026VOI07_1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90641000 Services de nettoyage des avaloirs
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1 rue Adrien Meslier
Ville : ST GEORGES SUR LOIRE
Code postal : 49170
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communauté de Communes Loire Layon Aubance
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Date de fin de durée : 31/08/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché comporte trois reconductions. Tous les bons de commande émis avant le 31 aout 2030 pourront s'exécuter conformément aux dispositions du présent marché qu'elle qu'en soit la durée d'exécution. La durée d'une reconduction pourra être inférieure dan le cas où le montant maximum du marché serait atteint avant l'échéance. Une reconduction anticipée du marché pourra alors intervenir.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Loire Layon Aubance
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Loire Layon Aubance
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 600,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AMA
Offre :
Identifiant de l’offre : AMA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 270,460 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 983-1145
Titre : Prestation de services de nettoyage des avaloirs
Date de conclusion du marché : 05/08/2026
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Loire Layon Aubance
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté de Communes Loire Layon Aubance
Numéro d’enregistrement : 20007155300016
Adresse postale : 1 rue Adrien Meslier
Ville : ST GEORGES SUR LOIRE
Code postal : 49170
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Point de contact : Yanis BILLY
Adresse électronique : yanis.billy@loirelayonaubance.fr
Téléphone : +33 241749374
Adresse internet : http://www.loirelayonaubance.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 92084215000012
Adresse postale : 6 allée de l'Ile Gloriette
Ville : NANTES CEDEX 1
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 240994600
Télécopieur : +33 240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : AMA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 43250762200020
Adresse postale : 5 rue du Paon
Ville : SAINT BARTHELEMY D'ANJOU
Code postal : 49124
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@a-m-a.fr
Téléphone : +33 241690093
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 74565eb0-d6c0-4ca9-876b-b55b78244984 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/08/2026 à 10:23
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/08/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>