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               <capaciteEcoFin>Chiffre d'affaire :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible.</capaciteEcoFin>
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Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.</capaciteTech>
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               <description>La consultation a pour objet : Les oeuvres d'art exposées sur le domaine public nécessitent un nettoyage approfondi afin de les mettre en valeur à la vue du public.
Lieu d'exécution : Nice
La présente consultation est lancée suivant la procédure :
Marché à procédure adaptée - article R.2123-1. du Code de la commande publique</description>
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               <autresInformComplementaire>Négociation:

Une phase de négociation des offres est prévue avec le(s) soumissionnaire(s) dont l'(es) offre(s), à l'issue d'une première analyse, a (ont) été jugée(s) la(les) meilleure(s) en application du(des) critère(s) de sélection des offres. Toutefois, l'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché ou l'accord-cadre avec bons de commandes sur la base des offres initiales sans négociation.

Groupements:
Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques.
Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.
Cette dernière disposition ne trouve pas à s'appliquer dans le cas de groupement d'opérateurs économiques dont les membres seraient des opérateurs économiques dont la solidarité serait impossible pour des raisons règlementaires (exemple professions d'avocats, contrôle technique, coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé, etc...).


Comme indiqué à l'article R2142-4 du Code de la commande publique, une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché.


Il est interdit de présenter pour le marché ou certains de ses lots plusieurs candidatures en agissant à la fois :
- En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- En qualité de membres de plusieurs groupements.

 Renseignements complémentaires

Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir leur demande de renseignements complémentaires uniquement par la plateforme.

Seules les demandes parvenues au moins huit jours calendaires avant la date limite de réception des offres feront l’objet d’une réponse de la part de l'acheteur.

Une réponse sera adressée au plus tard six jours calendaires avant la date fixée pour la réception des offres à tous les candidats ayant reçu le dossier.

Les réponses apportées seront contractualisées à la notification du marché/du lot.</autresInformComplementaire>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-78464 du 06/08/2026</title>
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         <span>Annonce n°</span>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
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            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Ville de Nice</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>21060088800015</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>Nice</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>06000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>06</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien vers le profil d'acheteur :</span>
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         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>26V0568</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Mr le Maire</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse mail du contact : </span>dao@nicecotedazur.org</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Chiffre d'affaire :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible.</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Liste des principaux services :
Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Accord-cadre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>17/09/2026 à 14:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
                </span>Commune</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>26V0568-Prestations de nettoyage des oeuvres d'arts installées dans l'espace public</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>92311000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Services</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>La consultation a pour objet : Les oeuvres d'art exposées sur le domaine public nécessitent un nettoyage approfondi afin de les mettre en valeur à la vue du public.
Lieu d'exécution : Nice
La présente consultation est lancée suivant la procédure :
Marché à procédure adaptée - article R.2123-1. du Code de la commande publique</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>Commune de Nice</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>12</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Valeur estimée (H.T.) : </span>19910 euros</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
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            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
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      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
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            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
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         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Négociation:

Une phase de négociation des offres est prévue avec le(s) soumissionnaire(s) dont l'(es) offre(s), à l'issue d'une première analyse, a (ont) été jugée(s) la(les) meilleure(s) en application du(des) critère(s) de sélection des offres. Toutefois, l'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché ou l'accord-cadre avec bons de commandes sur la base des offres initiales sans négociation.

Groupements:
Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques.
Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.
Cette dernière disposition ne trouve pas à s'appliquer dans le cas de groupement d'opérateurs économiques dont les membres seraient des opérateurs économiques dont la solidarité serait impossible pour des raisons règlementaires (exemple professions d'avocats, contrôle technique, coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé, etc...).


Comme indiqué à l'article R2142-4 du Code de la commande publique, une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché.


Il est interdit de présenter pour le marché ou certains de ses lots plusieurs candidatures en agissant à la fois :
- En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- En qualité de membres de plusieurs groupements.

 Renseignements complémentaires

Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir leur demande de renseignements complémentaires uniquement par la plateforme.

Seules les demandes parvenues au moins huit jours calendaires avant la date limite de réception des offres feront l’objet d’une réponse de la part de l'acheteur.

Une réponse sera adressée au plus tard six jours calendaires avant la date fixée pour la réception des offres à tous les candidats ayant reçu le dossier.

Les réponses apportées seront contractualisées à la notification du marché/du lot.</div>
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         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>06/08/2026</div>
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   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Ville de Nice</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com/" target="_blank" title="Aller sur la page https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com/ - nouvelle fenêtre"><span>https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com/</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>La consultation a pour objet : Les oeuvres d'art exposées sur le domaine public nécessitent
            un nettoyage approfondi afin de les mettre en valeur à la vue du public. Lieu d'exécution
            : Nice La présente consultation est lancée suivant la procédure : Marché à procédure
            adaptée - article R.2123-1. du Code de la commande publique</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>12</li>
         <li><span class="fr-text--bold">L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre</span></li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>17/09/2026 à 14:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
    
    
    
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